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Procès Verbal - Proces verbal du 09 novembre 2022
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Lurcy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 09 novembre 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Justice et droit,
Commune
de
Lurcy
Procès
verbal
du
conseil
municipal
Séance
du
mercredi
9
novembre
2022
à
19h
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
9
novembre
à
19h,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Lurcy,
dûment
convoqué
le 5 octobre,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Nathalie
Bisignano,
Maire,
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 10
votants
: 10
Présents
: N.Bisignano,
B.Denis,
P.Eckert,
C.Fontan-Dubourg,
N.Di
Nucci,
L.Dufac,
JM
Pramayon,
MVilluendas.
C.Schneider,
C.Cordier
Excusé:
F.Duret
Secrétaire
de
séance
: Corinne
Fontan
Arrivée
de
N
Di
Nucci
: 19
h 08
La
séance
du
Conseil
commence
à 19h
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
personnes
excusées.
Le
Conseil
Municipal :
-__
Approuve
à
l'unanimité
le procès
verbal
de
la séance
précédente.
-__
Délibère
à
l'unanimité
le
plan
de
division
de
la ferme
Jomet
en
5
lots
promis
à
la
vente
tel
que
proposé
par
l'entreprise
Cosmos
Géomètres
Experts.
N
Di
Nucci
ne
participe
pas
au
vote,
venant
d'arriver.
- _
Retient
à
à
l’unanimité
l'offre
de
l’entreprise
Cosmos
Géomètres
Experts
pour
le
bornage
de
la
ferme
Jomet
pour
un
montant
de
3080,70€
HT
et
le
devis
concernant
la
maîtrise
d'œuvre
(suivi
chantier
VRD,
bornage,
et
cahier
des
charges)
pour
un
montant
de
8 000€
HT.
-__
Autorise
à
l'unanimité
madame
le
Maire
à
déposer
et
signer
la
Déclaration
Préalable
de
division
foncière
concernant
la ferme
Jomet.
-__
Délibère
à
l’unanimité
pour
autoriser
la
vente
du
lot
n°02
de
la
ferme
Jomet
d’une
surface
de
247m2
et
pour
un
montant
de
150
CO0€
net
vendeur.
-
Avis
sur
rampe
accès
église
: le conseil
Municipal
décide
d'attendre
un
rendez-vous
avec
Monsieur
Serge
Gomes
(Mission
Handicap
et
accessibilité
de
la
Mission
Départementale
de
l'Ain)
-__
Etudie
la
demande
d’un
club
de
tarot
dont
le
siège
est
actuellement
sur
Montceaux
et
qui
souhaiterait
pouvoir
utiliser
la
salle
polyvalente
de
Lurcy
tous
les
lundis
de
16h30
à
18h30,
en
mettant
son
siège
à
la
mairie
de
Lurcy.
Madame
le
maire
rappelle
que
la
commune
verse
actuellement
des
subventions
aux
associations
communales
et
qu’en
cas
de
réponse
positive,
il faudra
établir
une
convention
de
location
hebdomadaire
de
la
salle,
définir
le
montant
de
participation
aux
frais
de
chauffage
et
que
quelqu'un
se
charge
de
venir
ouvrir
et
fermer
la
salle
chaque
lundi.
Le
Conseil
Municipal
délibère
à
7
voix
pour
et
1
contre
{Christelle
Cordier),
2 abstentions
{Nathalie
Bisignano
et
Lætitia
Dulac),
pour
la signature
de
cette
convention
de
prêt
hebdomadaire,
pour
une
location
annuelle
de
400
euros,
réévaluée
tous
les
ans.
-
entend
lecture
du
rapport
annuel
2021
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l’eau
potable
du
Syndicat
des
Eaux
- entend
les
informations
suivantes :
- est
informé
que
madame
le
Maire
a
répondu
au
mail
d’un
administré
demandant
l'extinction
des
candélabres
pour
lui
expliquer
pourquoi
ce
dossier
étudié
en
2020
n’a
pas
été
adopté.
- est
informé
d’une
DIA
pour
la
propriété
Billaud/Chianale - donne
lecture
d’une
lettre
anonyme
reçue
en
mairie
le
7
novembre
et
de
la
réponse
rédigée
par
madame
le
Maire
;
les
deux
documents
seront
affichés
sur
le
panneau
municipal
pour
être
portés
à
la
connaissance
de
tous
les
habitants.
-
est
informé
de
divers
RV
de
madame
le
Maire
:démarrage
de
chantier
avec
Sogetrel
et
Sobeca
concernant
la
baguette
fibre
mardi
18
octobre
à
8h,
avec
Suez
mardi
19
octobre
à
8h,
avec
N.Mock
d'Horizon
Immobilier
mardi
19
octobre
à
9h
(le
CR
de
cette
rencontre
a
été
fait
à
la
réunion
de
commission),
avec
le
service
ADS
jeudi
3
novembre
de
9h30
à
midi,
avec
un
administré
pour
2
RV
(6/10
et
7/11)
concernant
les
impôts
fonciers. -décide
d'instaurer
un
sens
de
circulation
identique
aux
bus
sur
le
parking
centre-bourg
à
l’aide
d’une
signalétique.
-_
Entend
un
rapide
CR
des
commissions
intercommunales
et
des
conseils
d'école
.
Clôture
de
la
séance
à
21h32.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Nathalie
BISIGNANO
Corinne
FONTAN