Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION CM DU 13.03.2
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION CM DU 13.03.2
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION CM DU 13.03.2
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION CM DU 13.03.2
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION CM DU 13.03.2
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION CM DU 13.03.2
Déliberation - CM du 20.03.2023 liste des deliberations
Déliberation - DELIB 002023 071
Déliberation - CM DU 02.04.2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Conseil municipal du 15.11.2022 Liste des delibera
Déliberation - CM DU 13.03.2024 Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Gretz-Armainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 13.03.2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
MAIRIE
DE
GRETZ-ARMAINVILLIERS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MARS
2024
Date
de
convocation
:
7 mars
2024
e
Délibérations:
de
02024
01
à
02024
13
Date
de
publication
:
15
mars
2024
Liste des délibérations
02024_01
- Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
13
novembre
2023
02024_02-
Élection
d'un
adjoint
au
maire
sans
élections
municipales
complémentaires
02024_03
- Commissions
municipales
facultatives
:Désignation
de
membres
02024_04
- Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
02024_05
- Autorisation
d'organisation
d'un
séjour
pédagogique
et
fixation
de
la
participation
des
familles
Année
Scolaire
2023/2024
02024_06
- Séjour
nédogogique
:subvention
à la
coopérative
scolaire
de
l'école
Victor
Hugo
élémentaire
02024_07-
Création
d'un
emploi
non
permanent
au
titre
d'une
activité
accessoire
02024_08
- Approbation
de
la
convention
unique
relative
aux
missions
optionnelles
du
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
Seine-et-
Marne
pour
l'année
2024
02024_09
- Débat
d'orientation
budgétaire
2024
sur
la
base
du
rapport
d'orientation
budgétaire
02024_10
- Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
d'assainissement
— Exercice
2022
02024_11-SICTEU
:Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
- Exercice
2022
02024
12
-Service
public
de
l'assainissement
:Adoption
du
principe
de
gestion
dans
le
cadre
d'une
délégation
de
Service
nublic
02024
13
- Service
public
de
l'assainissement
:Prolongation
du
contrat
de
délégation
de
service
public
conclu
avec
l'entreprise
Suez
eau
France.
Fait
à
Gretz-Armainvilliers,
le
14
mars
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Olivier
MATHEROT