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Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune de Saint-Ouen-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.07.15 liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE SAINT-OUEN-LES-VIGNES
(Département d’Indre et Loire)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2025 à 20h45
Numéro Objet de la délibération Décision
2025.11.D01 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2025 Unanimité
2025.11.D02 Modification de la délibération 2025/10-02 - création de deux emplois d’agent recenseur pour le recensement de la population de 2026
Unanimité
2025.11.D03 Attribution de chèques cadeaux aux agents communaux Unanimité
2025.11.D04 Demande de subvention FDSR 2026-socle et projet Unanimité
2025.11.D05 Parcours patrimonial – demande de subvention à l’office de tourisme Unanimité
Date de mise en ligne sur le site internet : 21/11/2025