Compte-Rendu - 247 view

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Compte-Rendu - 247 view Document publié le Mardi 13 mai 2014 par la commune de Masclat. Lien du pdf (Compte-Rendu - 247 view)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 13 MAI 2014

PRESENTS : AYZAC Marylène, DELMARES Bernard, DELTEIL Danielle, LUCKRAFT Peter, MARCOU Philippe, MAS Grégoire, RENAULT Denis, THOCAVEN Jean-Louis, ZARA Gwenaëlle

ABSENT EXCUSE : GILET Georges,

ETAIT PREVU À L’ORDRE DU JOUR :

e Compte rendu et mise en place des différentes commissions de la CCPSR

Désignation des délégués aux commissions du SCOT

Compte rendu de la commission du SIAEP

Mise en place et organisation du mai

Questions diverses

1) Compte rendu et mise en place des différentes commissions de la CCPSR :

> Conseil Communautaire du 12 avril 2014 :

Monsieur Gilles LIEBUS a été élu Président à l’unanimité(seul candidat}

% Le nombre de Vice Président a été fixé à quatre.

Ont été élus :

1% Vice Président : SANFOURCHE Jean-Michel

2% Vice Président : DELTOMBE Patrick

3%" vice Président : MAURY Ernest

4% Vice Président : LAVERDET Thierry

“+ Les indemnités de fonction ont été votées : 1853.22 € pour le Président et 784.24 € pour les Vice-présidents.

“% Les délégations de signature ont été accordées au Président selon ses propositions.

% Il a été déterminé que huit commissions de travail seraient à l’initiative des projets et des prises de compétences.

“ Les élections pour les représentants aux divers syndicats et regroupements ont été effectuées.

“ L'élection de la Commission d’appel d’offre a été validée.

Le compte rendu détaillé de ce conseil sera sur le site internet de la mairie.> Commission Voirie du 17 avril 2014 :

“ Le Président a été élu : Monsieur LAVERDET Thierry seul candidat. Les missions de la commission ont été rappelées. Le choix du prestataire pour le programme point à temps a été validé.

> Commission Sport du 22 avril 2014 :

Elle a été installée. L'élection de Monsieur Pierre SCHMITT seul candidat a été actée. La gestion des créneaux horaires des gymnases sera abordée lors de la prochaine réunion.

> Commission Petite Enfance du 23 avril 2014 :

L'élection de la présidente a été effectuée : seule candidate : Mme SOURNAC- LIVENAIS Magali.

Les représentantes de la CCPSR au conseil d’administration de chaque crèche ont été désignées.

> Commission Médicale du 23 avril 2014 :

Monsieur Gilles LIEBUS a été installé Président, étant donné son implication auprès des professionnels de santé, Un groupe restreint est constitué au sein de cette commission afin d’être plus réactif face aux demandes des professionnels de santé.

> Commission Communication Culture du 24 avril 2014 :

% L'élection de Fabien LESAGE seul candidat a été actée. Le rappel des missions de la commission a été fait.

Le règlement intérieur de la communauté sera revu.

Le programme « découverte des Communes » sera poursuivi par les communes du canton de Payrac ainsi que Souillac.

% Le forum intercommunal des associations devra être fixé pour la date et le lieu. “ Un dictionnaire des acronymes en rapport avec la collectivité sera réalisé.

> Commission Evaluation des Charges du 25 avril 2014 :

“ Le Président a été installé : Monsieur DELTOMBE Patrick : un rappel du rôle de cette commission a été fait.

> Commission Environnement du 25 avril 2014 :

L'élection du Président Monsieur MAURY Ernest a été validée, Les

compétences en charge sont : gestion déchetterie et service de la collecte et traitement des ordures, gestion du service public d’assainissement non collectif (spanc) ainsi que la création de produits touristiques liés à la valorisation et la promotion du patrimoine naturel du pays de Souillac Rocamadour.

> Commission Economie et Tourisme du 28 avril 2014 :

“+ Mme AUBRUN Jeanine, seule candidate, 1°° adjointe de Souillac est élue Présidente.

+ La date de la prochaine réunion est fixée au 13/05/2014.2) Désignation des délégués aux Commissions SCOT :

Madame le Maire souhaite que des volontaires se désignent pour les différentes commissions du SCOT.

“k Eau et Environnement et Patrimoine :

Monsieur RENAULT Denis se propose comme suppléant.

“ Equipement et Services :

Pas de candidat

“+ Transports et Réseaux :

Pas de candidat

Arts et Histoires se proposent comme titulaires :

AYZAC Marylène

THOCAVEN Jean-Louis

3) Compte rendu de la réunion du Comité Syndical d’Adduction d’eau de Payrac {SIAEPY le 24 avril 2014 :

Le Président a été élu : Monsieur POUJADE Christian ainsi que les membres du bureau. Les délégués au SYDED ainsi qu’à la Commission d’Appel d’offre ont été actés.

“k Comité Syndical du 30 avril 2014 du SIAEP :

Le budget 2014 a été adopté : 2.635.555.11 €

Les indemnités du Président, ainsi que celle du receveur principal ont été votées. Les délégations du comité syndical au Président ont été actées.

Le rappel des tranches de travaux en cours a été fait.

INFORMATIONS DIVERSES :

e Université des Maires le 16 mai 14 :

Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la réunion afin que les volontaires puissent y assister.

e Arrêté préfectoral relatif aux débits de boissons temporaire :

Monsieur Le Préfet a pris un nouvel arrêté concernant Les cafés, bars, restaurants,

établissements divers ainsi qu’autres débits de boissons indiquant de nouvelles dispositions concernant les heures d’ouvertures et la vente d’alcool.

Cet arrêté soulève de vives protestations de Ia part des organisations bénévoles des fêtes et autres manifestations ainsi que des maires du département.

Des négociations sont en cours.

+ Monsieur LOPEZ Roger habitant Masclat a fait acte de candidature auprès de la mairie. Il n’est pas connu au sein de la commune. Madame le Maire se renseignera.

+ Le Maire a été informé de l’opération « nettoyons la nature » du 26 au 28 mai 2014. Le fascicule a été remis au professeur des écoles.QUESTIONS DIVERSES :

e Organisation du Mai dimanche 18 mai :

Présence obligatoire de tout le Conseil sauf circonstances exceptionnelles Les charges de préparation ont été distribuées.

e Le bureau pour les élections Européenne a été mis en place.

Président : Madame BOUTINAUD Monique

Assesseurs : Monsieur DELMARES Bernard

Madame DELTEIL Danielle

Aucune question n’ayant été soulevée, l’ordre du jour étant épuisé, après avoir remercié l’assistance, Madame le Maire, clôture la séance,

Le Maire,

Monique BOUTINAUD