Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm.2016.07.20
Conseil Municipal - cm.2016.11.17
Conseil Municipal - cm.2017.06.30
Conseil Municipal - cm.2017.06.30
Conseil Municipal - cm.2016.12.13
Conseil Municipal - cm.2016.11.17
Conseil Municipal - cm.2015.01.23
Conseil Municipal - cm.2015.01.23
Conseil Municipal - cm.2016.12.13
Conseil Municipal - cm.2019.11.22
Conseil Municipal - cm.2016.07.20
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Voulangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm.2016.07.20)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
Page 1 sur 3
Le conseil municipal s’est réuni le mercredi 20 juillet 2016 sous la présidence du Maire Monsieur Franz MOLET.
● Présents 11/19: Madame BEAUNE, Monsieur BUIRETTE, Madame GUTH, Monsieur JARLOT, Madame LABORIE, Monsieur LEGENDRE, Monsieur MOLET, Monsieur NAILLOU, Madame NOURY, Monsieur SAGNES, Monsieur TRUFFIER, ● Excusés 4/19: Madame ARIZZI (pouvoir à Monsieur Molet). Madame BURGER (pouvoir à Madame GUTH) Monsieur BARILLER (pouvoir à Monsieur BUIRETTE) Monsieur HERMANN (pouvoir à Madame BEAUNE) ● Absents 4/19 : Madame BUZONIE, Madame VALAHU, Madame ROBACHE Monsieur CORNELOUP ● Secrétaire de séance : Monsieur NAILLOU
► Approbation à l’unanimité du compte rendu de la séance du 15.06.2016
1- Urbanisme, PLU
● Parcelle AC112, (95 m2) propriété de Mr et Mme HOQUAUX
Mme HOQUAUX cède à la commune sa parcelle pour permettre la réalisation d’un parking rue du montoir afin de faciliter le stationnement. 2 places seront réservées pour les locataires de la parcelle 136. Prix d’achat : 0.5 € x 95 m2 = 47,5 €
→ Accord à l’unanimité du conseil.
● Parcelle AB 268 (118 m 2) propriété de Mme RUFIER
Mme RUFIER cède à la commune une bande permettant l’alignement de la voirie Prix d’achat : 0.5 € x 118 m2 = 59 €
→ Accord du conseil à l’unanimité
2- Finances
● Remboursements cantine et TAP:
67,05 € Me MARY
242.64 € Mme ZAWADA
10,86 € Mme BLANC
→ Accord du conseil à l’unanimité.
● Acquisition de tables
En complément des achats déjà effectués, il est proposé l’achat de 5 tables pliantes supplémentaires pour les différentes manifestations communales. Coût 76,05 € x 5 = 382,50 € ttc
→ Accord du conseil à l’unanimité.
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de Seine et Marne
MAIRIE DE VOULANGIS
M.N. VOULANGIS LE 21.07.2016
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE VOULANGIS DU 20.07.2016Page 2 sur 3
3- Travaux :
● Demande de subvention :
Dans le cadre de l’état de catastrophe naturelle, au titre des inondations, une demande d’aide de l’état peut être formulée. Nous proposons une demande de participation à la réfection du Chemin Vert particulièrement dégradé.
→ Le conseil est d’accord à l’unanimité pour faire cette demande.
● Travaux garderie :
La fréquentation importante et croissante des enfants dans la garderie, et l’utilisation des locaux pour les TAP, ont entrainé une réflexion pour l’amélioration des locaux et sa structuration. Dans un premier temps une restauration limitée permettrait d’attendre d’ici quelques années de concevoir un bâtiment spécifique. En ce cas, l’agrandissement de la cuisine du 104 est reporté. Un budget de l’ordre de 5.000 € est envisageable
→ Accord du conseil sur le principe de réfection de la garderie en attendant un investissement lourd.
4- Syndicats :
● Syndicat du Grand Morin
Cette année le secteur Villiers / Tigeaux a été nettoyé.
Les inondations ont provoqué des chutes d’arbres et la détérioration de vannages. Le syndicat fait une demande de 200.000 € de subvention pour remise en état au titre de la catastrophe naturelle. La DDT réfléchit à la création de zones d’étal et de digues pour parer à une autre catastrophe.
● PNR
Les commissions vont se mettre en place à partir de Septembre, le directeur de l’office du tourisme de la Ferté a été embauché à temps partiel.
● Chemins de randonnées.
La CCPC a voté un budget pour la valorisation des chemins et les aménager. Pour Voulangis, voir pour se porter candidat à la dépose d’un projet. Une commission spécifique devra se mettre en place chez nous.
● Transport.
Lors de la dernière commission transport de la CCPC du 06.06, il a été indiqué des modifications des horaires TRANSDEV à compter de septembre :
Ligne 59 Chessy / Crécy le dimanche un départ supplémentaire à 20h45 de Chessy. La semaine, du lundi au vendredi : un départ supplémentaire à 14h15 de Crécy vers Chessy. Voir tous les détails sur le site de TRANSDEV.
● SMAEP :
Le Syndicat mixte d’adduction d’eau potable de Crécy la Chapelle et ses environs a. présenté un rapport d’activité pour 2015. Un résumé est remis à chacun.
L’agence Régionale de Santé à conclu à une eau en 2015 conforme aux valeurs limites réglementaires fixées pour les paramètres bactériologiques et physico-chimiques.
5- Divers :
● Employés communaux :
Nous devons constater que 2 employés sont insuffisants. Mr. Pascal PAVEAU devant prendre sa retraite en mi 2017, il est nécessaire dans un premier temps de rechercher un remplaçant, et dans un deuxième temps de prévoir un renfort d’une troisième personne. Une embauche est donc prévue pour septembre 2016.Page 3 sur 3
● Adjoint :
Mr. Pascal BARILLER, en raison de nouvelles contraintes professionnelles, et en particulier la création de son entreprise, se voit contraint de ne plus pouvoir assumer correctement sa fonction d’adjoint par manque de disponibilité.
Il décide ainsi d’en démissionner, et se garde un moment de réflexion sur la possibilité de rester dans l’équipe en tant que conseiller.
Monsieur le Maire prend acte de sa demande de démission, l’accepte, et le remercie pour l’implication dont il a su faire preuve en ce début de mandat par les nombreux dossiers menés à bien. Aussi monsieur le Maire souhaiterait que monsieur BARILLER puisse rester conseiller municipal et pouvoir continuer ainsi à bénéficier de ses compétences, notamment en matière de voirie et d’assainissement.
● Cime:ère :
Suite à la visite d’Aquibrie avec la commission, il est proposé de réaliser un essai de végétalisation des allées. A suivre.
Dores et déjà un gros travail a été entrepris ces derniers jours pour faire en sorte que le cimetière retrouve une allure digne de cet endroit.
Prochain conseil municipal :
Mardi 6 septembre 2016
La séance est levée à 22h 25