Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 22.05.2025 delib 31 Personnel communal creation
Déliberation - CM 03.07.2025 delib 44 Personnel communal creation
Déliberation - CM 31.03.2025 delib 24 Personnel communal creation
Déliberation - delib 67 Personnel communal creation de poste
Déliberation - delib 44 personnel communal creation de postes ann
Déliberation - delib 62 CM 08.10.2026 Personnel communal creation
Déliberation - delib 64 Personnel communal creation et suppressio
Déliberation - delib 66 Avancement du personnel communal creation
Déliberation - delib 030 Personnel communal moidification de post
Déliberation - delib 79 personnel communal suppression de postes
Déliberation - delib. 46 CM 26.05.2026 Personnel communal creation de postes
Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - delib. 46 CM 26.05.2026 Personnel communal creation de postes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
Envoyé en préfecture le 02/06/2026 Reçu en préfecture le 02/06/2026 Publié
le
(}
2
JUIN
2026
ID : 038-213800758-20260526-DE_26_05_26_46-DE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
20
Votants
23
L'an
deux mille
vingt-six,
le 26
mai,
le
Conseil Municipal de
la Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment convoqué, s'est réuni à la mairie sous la présidence de Madame Martine VENTURINI, Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
20
mai
2026
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
30
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine VENTURINI.
Présents
:
Martine
VENTURINI,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Yann
LIMOUSIN,
Annalisa
DEFILIPPI,
Christophe
GRANGE,
Valérie
SACLIER,
Bernard
MOSIO,
Sylvie
THOME,
Nathalie
UCHET,
Stéphane
ROCHE,
Nébia
JULIEN,
Marie
GOULARD,
Frédéric
CHASSAING,
Séverine
TARQUINI,
Damien
BRUNIER, Audrey DEREZ,
Julien
ALBALADEJO,
Arthur CULLATI,
Patrick
FRECON,
Célia
RODRIGUEZ. Excusés
: Gilles FORTE (pouvoir à Julien ALBALADEJO), Nathalie DE JESUS (pouvoir à Patrick
FRECON),
Emeric
FONTAINE
(pouvoir
à
Célia
RODRIGUEZ)
OBJET :
PERSONNEL
COMMUNAL -— CREATION
DE
POSTES
46- 26/05/2026
Madame
Martine
VENTURINI
maire,
rappelle
à
l'assemblée
que,
conformément à
l'article
34
de
la
loi du
26 janvier 1984,
les
emplois sont créés
par l'organe
délibérant de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
madame
le
Maire,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
de
créer
à
compter
du
1° juin
2026
:
-
un
poste
d’adjoint
d'animation
à
28
h
30
hebdomadaires,
-
deux
postes
d’adjoint
d'animation
à
7
h
30
hebdomadaires
PRECISE
que
le
tableau
des
effectifs
modifié
est joint
à
la
présente
délibération. Le
Conseil Municipal adopte
à
l'unanimité
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jours,
mois
et an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
La
Secrétaire
de
séance
Valérie
SACLIER
Envoyé en préfecture le 02/06/2026 Reçu en préfecture le 02/06/2026 Pubiiéle
{
2
JUIN
2026
ID : 038-213800758-20260526-DE_26_05_26_46-DE
Martine VENTURINI Maire