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Conseil Municipal - CONV. CM
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONV. CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
Département de l'Aveyron — République Française
Druelle
Balsac
2m entre causse el vallée Le Maire de DRUELLE BALSAC
Aux
Conseillers Municipaux
DRUELLE, le 24 juin 2024
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 04 juillet 2024 à 20h30, salle du Conseil Municipal
Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
01- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre Rodez Agglomération et la commune de Druelle Balsac : réhabilitation-création-raccordement des grilles pluviales de la rue des buis et des Puits sur la commune
02- Tarifs vente repas cantine 2024-2025
03- Création d’un poste d’adjoint technique permanent à temps non complet à 8h75/semaine annualisées
04- Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
05- Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes cordiales salutations.
POUVOIR
(Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
JE SOUSSIGNE..................4 esse s eue cescenenenesceneneneneneneeeseneneneneneeeseeneneneeneneeereee
AGISSANT EN QUALITE DE... sisi ereseseseereeeneneneeeeeeeneneseereseseeresssee
EMPECHE(E) D’ASSISTER À... sé siieescecesereneseeuenenenesescenenemmeeereseeseee
QUI SE TIENDRA LE ir ernnesneereenrsnenennennenenesreeseenneenneneseseneesneeneneestesnesneenneeeeeneee
DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A
Signature : Faire précéder la signature
de la mention « bon pour pouvoir »