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Arrêté - 2024 110 Noréade 127 rue Neuve
Document publié le Dimanche 28 janvier 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 110 Noréade 127 rue Neuve)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
EMDIEUVE Er É cmpleuve ARRÊTÉ, PE
(Nous M re
N° 2024-110
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2 et 3, Vu le Code de la Route, article R 225, R 417-10,
Vu le Code Pénal, article R 610-5.
Vu la demande présentée par la société NOREADE, dont le siège social est situé 37 rue
d’Estiennes d’Orves à PECQUENCOURT (59146), en ce qui concerne des travaux par fonçage de modification de branchement eau, 127 rue Neuve à Templeuve-en-Pévèle (59242), qui se déroulera, à partir du 28 mats 2024 pour une durée de 12 jours.
Considérant qu’en raison des travaux effectués, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux,
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
ARRÊTE
À compter du 28 mars 2024, pour une durée de 12 jours, en raison des travaux
pat fonçage de modification de branchement eau, 127 rue Neuve à
Templeuve-en-Pévèle, la circulation et le stationnement seront réglementés
comme suit :
- Stationnement interdit au droit du chantier
- Vitesse limitée à 30km/heure
La pose de la signalétique est à la charge de lentreprise concessionnaire des
travaux.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et son affichage.
Monsieur Le Maire de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du Centre d’incendie et de secours de
Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur de la société Noréade, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police Municipale, Madame le Commandant de la
Gendarmerie de Pont-à-Marcq, sont chargés, chacun en ce qui concerne, de
Pexécution du présent arrêté.
Templeuve-en-Pévèle, le 27 mars 2024
Le Maire,
Luc MONNET
Alain DE eg
Agioint auë
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