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Procès Verbal - PV CM septembre 2025 modifie
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Tholome.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM septembre 2025 modifie)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 02 SEPTEMBRE 2025
Date de convocation Date affichage Nombre de conseillers municipaux 26/08/2025 26/08/2025 En exercice Présents Votants 15 14 15
Le Conseil Municipal de la commune de ST JEAN DE THOLOME
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie,
Sous la présidence de Mme Sabrina ANCEL, Maire.
Elus présents : Mme Sabrina ANCEL, Mme Pélagia CASASSUS, Mme Agnès CHATEL, Mme Nadia CHATEL-LOUROZ, Mme Sandrine COLLAVET, Mme Sandrine DELORENZI (arrivée à 20h17), M. Alain DOUCET, Mme Alexine GAY, M. François GEVAUX, M. Claude MARIOTTI, M. Philippe MAURICE-DEMOURIOUX, M Gabriel MOSSUZ, M. Arnaud LAYAT, M. Marc SINTES.
Procuration :
- M David MOREL, absent, a donné procuration à M. Claude MARIOTTI
Madame Agnès CHATEL est élue secrétaire de séance et Monsieur Gabriel MOSSUZ est relecteur.
Ce conseil municipal n’a pas de délibération portée à l’ordre du jour. Les points abordés seront de l’ordre des discussions.
Début du conseil municipal : 20h12
Fin du conseil municipal : 23h10
Validation du procès-verbal du conseil municipal de juillet après enregistrement des modifications à apporter (faute de frappe, ajout du nombre d’habitants dans tableau des communes de la CC4R)
Comptes-rendus des Commissions : 2
Aménagement &
travaux
Bouchage des trous des routes secteur Romblaz, Larsenex,
Dametaz et Impasse du grand pré.
Retard démarrage aménagement secteur Chars Mossuz (problème
d’Orange avec emplacements des poteaux). Le Syane prend en
charge le contournement des poteaux. Travaux effectués en
septembre/octobre.
Route de Dametaz : problèmes d’écoulement en cas de fortes
pluies. Ruisseau bouché par du fumier (ferme laitière) dans
carrefour Dametaz/Maréchaux. Nécessaire de refaire une cunette
le long de la route de Dametaz (cunette existante mais dégradée).
Réflexion sur la solution à apporter : une résolution temporaire
doit être apportée, la réfection totale de la route étant prévu après
la réalisation des logements de l’OAP 3 (engins de chantier
dégradent forcément la route).
Problèmes d’écoulement de l’eau également au Ruz, maison
inondée. Rdv prévu de M. Layat avec propriétaire jeudi 04/09 pour
trouver solution.
Fauchage en cours, fin prévue mi-septembre pour ensuite dés
équiper les tracteurs.
Renvoi d’eau avec minipelle à effectuer sur plusieurs endroits de
la commune.
Travaux de mise aux normes sur la ligne haute tension (20KV) par
l’entreprise Guy Chatel
Bâtiments Signature du bail de location-gérance de l’Auberge du Môle le 28/08/25. Rappel, 1er contact notaire le 18/06/25.
Début du bail daté au 1er septembre 2025, loyer arrivera courant
du mois de septembre. Emménagement des nouveaux locataires
de l’Auberge du Môle, qui logeront dans le chalet attenant.
Ouverture prévue autour du 20 septembre.
Retour sur Chantier jeune (21 au 24 juillet 2025) : reprise de la
descente d’escaliers mairie/école + peintures des murs autour du
portail du nouveau préau. Réception des travaux le 24/07 sans
parent ni Élu à la demande de l’animatrice de la MJC (car peu de
parents disponibles et souhaitez ne pas mettre mal à l’aise les
jeunes). Goûter offert aux jeunes.
Environnement, bois Réception travaux pistes (La motte, Piste forestière, etc) avec la Région le 6 octobre.
Même si le département annonce un recul du scolyte sur le
département, pour l’instant ce n’est pas le cas pour St Jean.
Travaux de mise en andain (travaux subventionnés) pour préparer
le sol en vue de replanter.
Plantation en cours de nouvelles essences de bois (Douglas,
Mélèze,…) 3
Bonne reprise des essences qui ont été planté il y a 2 ans.
Urbanisme Modification OAP 1 en cours (état des lieux et voir quels seront les points à modifier).
M. Mossuz demande quel est le budget du projet de modification
de l’OAP 1. M. Mariotti répond que le budget avoisine les 35 000€
ttc avec 12 000€ ttc d’aide déjà versé par DDT.
OAP 3 (refus du permis, 5 points en cause). Recours gracieux en
cours. Accord des Élus pour rencontrer le directeur de Nexity le
08/09/25.
Prochaine commission le 08/09
Budget & Finances Demande de M. Sintes d’avoir tous les trimestres les opérations comptables et un état des recettes et dépenses.
RDV à venir avec un représentant du Trésor Public.
Enfance, école,
jeunesse et sport
-Quelques réparations sur les locaux de l’école.
-Réunion de rentrée des adultes encadrants (école, mairie) avec
pour sujets le règlement de la cour d’école + point général et cas
par cas à mettre en place concernant certains élèves. Compte-
rendu de cette réunion sera envoyé à Périscol.
-Système de mots d’informations aux parents toujours en
activité.
-Changement puis rétropédalage de logiciel cantine
Participatif
Vie associative -Marchés nocturnes bien fonctionnés cet été. Satisfactions des associations ayant tenues les buvettes ont gagnée en trésorerie.
-Convocation de M. Doucet le 4 juin aux associations concernant
le forum des associations de septembre. Aucune association
présente. Pas de forum des associations cette année.
-Rencontre du Maire avec Savoie Biblio pour réactualiser la
convention.
RH
Communication
CCAS -Prochain conseil d’administration le 11 septembre à 19h -Préparation du repas des aînés prévu pour le 19 octobre
-Colis des aînés déjà commandés au prestataire, reste à voir pour
la distribution.
Projet global -Projet de sens unique du Chemin de l’école, où les habitants en contrebas du chemin pourront le remonter pour utiliser le
raccordement vers la RD route de La Tour ou sortie sur la
départementale depuis chemin de l’école à confirmer pour
desserte parking du bas également. Les options de sortie ne sont
pas arrêtés et la desserte avec un pont semble être trop onéreux
et il faut encore travailler d’autres modes de mobilité pour ne pas
trop favoriser la voiture, font remarqués certains élus.
-Aire de jeux terrain multisport déplacé près du parking du haut
afin de conserver le parking du bas. 4
-Escaliers actuels, vers le monument aux Morts : trouver solution
pour qu’ils soient utilisables toutes l’année. Les couvrir avec un toit
et/ou refaire les marches dans un autre matériaux.
-Possibilité de faire un escaliers « gradins » près du parvis de
l’école partie haute.
-Attention à ne pas oublier le projet d’agrandissement de la cour
d’école (en place du parvis matérialisé en marron clair sur schéma
Uguet).
-M.Sintes évoque un doute quant à la capacité financière de la
commune à financer le projet. Demande si projet phasé.
Rappel de M.Mariotti : actuellement le schéma présenté
représente un projet à voir sur 20 à 30 ans qui nécessitera
forcément un phasage des travaux et concessions pour prioriser
les sous projets. Rappel également qu’un tableau envoyé
précédemment au Conseil Municipal reprenait les chiffres des
phases de travaux détaillés par lots.
-Proposition d’étaler la plage horaire de l’accueil des enfants à
l’école le matin et le soir pour décongestionner le trafic et
Des photos seront prises un matin pour observer le trafic en
fonction de l’heure.
-M. Mossuz demande le montant des frais déjà réglés par la
commune concernant le projet global (= les 2 scénarios et les 2
avenants) s’élèvent à 16 500€ TTC
-Les autres points du projet qui font consensus, particulièrement
la liaison qui relie l’église au bar Chez Moi, sera développée en
priorité.
Contentieux école
___________________________________________________________________________ FIN DE LA SEANCE 23H10
- Prochain Conseil Municipal le 07 Octobre
- Congrès des Maires de Haute-Savoie le 17 octobre, ouvert à tous les Élus sur inscription
- Marché nocturne de Noël le vendredi 05 décembre dès 16h
- Octobre Rose & Novembre Bleu le 22 novembre, formule uniquement en fin d’après- midi/soirée pour cette année.