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Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 09 08 acteTampon)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation,
Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026
Publié le
ID : 069-216900043-20261006-D202658-DE
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2026
Membres présents : Mesdames & Messieurs Marina AFLALO, Frédérique BURTIN, Marie-Madeleine COQUARD,
Rémy CORREARD, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN, Fabien DUPIN, Nicolas HIRSCH, Maude JOUBERT, Pascal
LEBRUN, Audrey MAIALE, Marie PAILLONCY, Benoît PROVILLARD (à partir de 19h36), Franck SUBERT (à partir de
20h11)
Membres absents ayant donné procuration : Véronique JON à Franck SUBERT
Ordre du jour
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026 (DÉLIBÉRATION D2026-53)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
1. CONVENTIONS AVEC LA VILLE D'ANSE POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN ENSEIGNANT ARTISTIQUES ET D'UN
ENSEIGNANT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (DÉLIBÉRATION 2026-55)
2. DÉSIGNATION D'UN AMBASSADEUR GÉOPARC
3. ACQUISITION DES PARCELLES U201 ET U204
FINANCES.
4. SUBVENTION ANNUELLE DE L'ASSOCIATION L'AMICALE ALIXOISE (DÉLIBÉRATION D2026-56)
VIE DU VILLAGE.
5. ADOPTION D'UNE CONVENTION TYPE POUR LA MISE À DISPOSITION DE LA SALLE RURALE AUX ASSOCIATIONS
(DÉLIBÉRATION 2026-57)
6. FORUM DES ASSOCIATIONS DU DIMANCHE 6 SEPTEMBRE 2026
7. ASSOCIATION GÉRONTOLOGIQUE DES PIERRES DORÉES : PROMOTION DU FILM “AU CŒUR DE LA VIE, DEVENIR PROCHE AIDANT ”
TRAVAUX
8. ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE TROTTOIRS ROUTE DES BRUYÈRES ET ROUTE DU CH)ATEAU DE MARZÉ
9. PROJET D'ISOLATION ACOUSTIQUE DU RESTAURANT SCOLAIRE
10. PROJET DE REMPLACEMENT DE L'ALARME ET DES PORTES DE L'ÉCOLE
URBANISME.
11. DOSSIERS INSTRUITS OU EN COURS D'INSTRUCTION
QUESTIONS DIVERSES
Page 1|8Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026
Publié le
ID : 069-216900043-20261006-D202658-DE
Désignation du secrétaire de séance.
Fabien DUPIN est désigné à l'unanimité secrétaire de la séance
Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2026 (délibération D2026-53)
Monsieur le Maire ayant demandé aux membres du conseil si des modifications étaient à apporter au procès-
verbal et en l'absence d'observations, le procès-verbal du 30 juin 2026 est adopté à l’unanimité.
M. Benoit PROVILLARD rejoint la séance à 19h36.
Administration générale.
1. Conventions avec la ville d'Anse pour la mise à disposition d’un enseignant artistiques et d’un
enseignant d'éducation physique et sportive (délibération 2026-55)
Les communes de Anse et Alix mutualisent depuis plusieurs années deux agents municipaux employés par la
Commune de Anse dans le cadre d'activités organisées sur le temps scolaire :
- Un éducateur des activités physiques et sportives les vendredis de 13h30 à 16h30
- Un assistant d'enseignement artistique les jeudis de 8h30 à 11h15
Pour l'année scolaire 2025-2026, le montant remboursé à la commune de Anse (rémunération, charges
sociales, temps de trajet et indemnités kilométriques) s'est élevé à 7632.38 €.
Au regard de l'augmentation significative du coût de l’intervenant d'enseignement artistique, un contact
sera pris avec la ville de Anse pour échanger sur les conditions de sa mise à disposition afin de faire de baisser
le coût pour la Commune.
Après en avoir délibérer :
— La convention de mise à disposition de l'enseignant en éducation physique et sportive avec la ville
de Anse pour l’année 2026-2027 est adoptée à l'unanimité
— _Le délibéré relatif à la convention de mise à disposition de l'enseignant des activités artistiques
avec la ville de Anse pour l’année 2026-2027 est reporté à un prochain conseil municipal.
2. Désignation d'un ambassadeur Géoparc
Le Géoparc Beaujolais s'étend sur 123 communes : les 4 intercommunalités du Syndicat Mixte du Beaujolais et 7 communes hors syndicat : Saint-Victor-sur-Rhins, Saint-Germain Nuelles, Bully, Sarcey, L’Arbresle, Romanèche-Thorins et Saint-Amour.
Suite aux élections municipales, la commune d'Alix se situant sur le territoire du Géoparc, est sollicitée pour désigner un nouvel ambassadeur Géoparc.
Cette personne est l'interlocuteur privilégié de l'équipe du Géoparc pour notamment :
- Faire remonter des suggestions de nouveaux géosites sur votre commune .
- Transmettre l'appel à candidatures pour les géo-évènements aux associations de votre commune .
- Transmettre les informations concernant les formations proposées par le Géoparc aux acteurs de
votre commune et / ou y participer .
- Faire remonter les sollicitations pour des interventions auprès des écoles, collèges ou lycées de votre
commune .
- Faire remonter les demandes d'accompagnement pour les aménagements de géosites et participer
aux discussions .
Page 218Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026
Publié le
ID : 069-216900043-20261006-D202658-DE
- Identifier de nouveaux géopartenaires , acteurs du territoire ayant une activité présentant un lien
plus ou moins étroit avec la géologie et le sol , de nouveaux guides à même de faire connaître les
géosites.
- Promouvoir le Géoparc auprès de la collectivité, lors des évènements, communiquer sur les
publications du Géoparc (BD, bulletin scientifique, carte, etc.) .
- Être un relais d'informations pour les administrés sur le Géoparc et pour le Géoparc sur la
commune .
L'ambassadeur peut être membre de l'équipe municipale, mais, il pourrait également s'agir d’un bénévole très
impliqué dans la commune.
Véronique Jon, conseillère municipale, nous a fait connaître son intérêt pour devenir l'ambassadrice Géoparc
de la commune.
Mme Véronique Jon s'étant proposée, sans observations du conseil, est désignée ambassadrice auprès du
Géoparc.
3. Acquisition des parcelles U201 et U204
Lors de la séance du 2 juin 2026, le conseil municipal a formulé son intention d'acquérir un terrain pour
permettre du parking collectif, route du Château de Marzé.
Cette aménagement aurait lieu sur une partie de la parcelle actuellement cadastrée U204 et inclurait la
totalité de la parcelle U201 (cf cartographie ci-après)
Page 318Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026
Publié le
ID : 069-216900043-20261006-D202658-DE
Ces parcelles sont actuellement incluses dans une procédure de vente de la maison sis 265 route du Château
de Marzé.
Les échanges avec les potentiels futurs acquéreurs ont permis d'affiner le projet et de convenir des limites
permettant la division de la parcelle U204. La surface cédée est estimée à environ 1000 m?
Enfin, il a été convenu que le prix d'acquisition du terrain par la Commune soit de 2€ le m?, hors frais de
géomètre et de notaire à la charge de la commune. Le budget global de l'opération est estimé à 5000 euros.
M. le Maire sollicite l’avis du conseil pour poursuivre le projet qui fera l'objet d'une décision modificative afin
d'inscrire au budget le montant de l'acquisition.
Le conseil a émis un avis positif à l'unanimité sur le principe et le montant de cette acquisition.
Finances.
Rapporteur : Pascal LEBRUN
4. Subvention annuelle de l'Association l’Amicale Alixoise (délibération D2026-56)
L'association Amicale Alixoise a sollicité une subvention d’un montant de 100 € afin d'aménager le local de
rangement mis à disposition au niveau de la salle rurale (achat d'un rack à tapis de sol) et de renouveler une
partie de son matériel (steps, bandes lestées, haltères).
La commission finances avait émis un avis favorable en mai 2026.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, autorise le versement d’une subvention d’un
montant de 100 € à l'association Amicale Alixoise pour l'exercice 2026.
Vie du Village.
5. Adoption d'une convention type pour la mise à disposition de la salle rurale aux associations
(délibération 2026-57)
Audrey MAIALE résume le contenu de la convention adressée aux membres du conseil.
Elle précise que les associations sont demandeuses de ce document sollicité par les assurances.
Franck SUBERT rejoint la séance à 20h11
Ilest proposé de modifier dans le titre le mot année par saison afin d'associer la convention à l’année scolaire,
pour une temporalité correspondant d'avantage au fonctionnement d'une association.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,approuve la convention type de mise à
disposition de la salle rurale
6. Forum des associations du dimanche 6 septembre 2026
Pour cette année, il avait été décidé d'une organisation simultanée avec la brocante du Sou des Écoles afin
de pouvoir rencontrer davantage de personnes.
Mme MAIALE adresse ses remerciement aux agents communaux pour la gestion logistique en amont et suite
à la manifestation.
Page 418Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026
Publié le
ID : 069-216900043-20261006-D202658-DE
Il'est fait remonter quelques cas de personnes qui n’ont pas respecté les interdictions de circulation comme
on peut l'observer aussi lors du Winter Trail d'Alix.
Il'est proposé, sur la base de l'expérience du Winter Trail, qu'une information en bordure de la voie publique
soit installer plusieurs jours en amont de la manifestation des difficultés de circulation à venir.
Par ailleurs, une attention devra être portée aux demandes de manifestations externes programmées le jour
de la brocante (randonnées pédestres ou cyclo-sportives). En effet, même si celles-ci ne cheminent pas par
le centre du village, la densification de la circulation en périphérie peut rendre les situations accidentogènes.
7. Association seniors des Pierres Dorées : promotion du film “Au cœur de la vie. Devenir
proche aidant”
L'association compte dans ses adhérents, un membre dont la fille est réalisatrice. Sensibilisée par la thématique, elle
a entrepris de tourner un film sur les aidants de personnes âgées.
Le film fera l’objet d'une projection le 8 octobre 2026
Cette diffusion cible les professionnels de santé et l'entourage d’aidants afin de leur donner des éléments pour
échanger avec ces derniers qui ne sollicitent pas d'aide.
Les communes sont chargées de la distribution des fiyers.
Des affiches ont déjà été imprimées et affichées au sein de la Commune.
Une communication sera faite sur PanneauPocket et le site internet de la Mairie.
Travaux
8. Étude de faisabilité de trottoirs route des Bruyères et route du Château de Marzé
2 projets d'aménagement de trottoirs sont actuellement à l'étude :
— Un trottoir de la rue Aymé Chalus jusqu'à la salle des fêtes et le city stade.
— Un trottoir de la rue Aymé Chalus jusqu'au Château de Marzé
La faisabilité technique de ces 2 aménagements a été validée. Le chiffrage est en cours par les services de la
Communauté de Communes.
Le lancement de ces travaux dépendra des prochains arbitrages budgétaires. En effet, ces travaux de voiries
seront imputés sur le budget voirie de la Communauté de Communes . Aussi, certaines portions du réseau
routier doivent encore faire l’objet de traitement d’entretien (pontage, patch, ou tapis (enrobé)) selon le
type de dégradation. Plus particulièrement, des travaux de goudronnage sur une partie en terre battue
doivent être effectuer.
9. Projet d'isolation acoustique du restaurant scolaire
Il s'agit d’un sujet abordé en conseil d'école.
La communea sollicité l'avis d’un expert qui a présenté un rapport avec des préconisations.
Le projet consiste à installer au plafond de panneaux acoustiques dans le réfectoire et les pièces
techniques.
Le budget global estimé s'élève à 2316 € HT, l'étude technique étant comprise dans le tarif.
Page 518Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026
Publié le
ID : 069-216900043-20261006-D202658-DE
Il est précisé que les panneaux répondront aux normes de sécurité incendie et d'hygiène
notamment.
L'installation sera effectuée par le service technique municipal.
Ce projet technique s'inscrivant dans un contexte plus global de gestion du bruit pendant le service
de restauration, il est proposé de poursuivre la démarche en sollicitant l'association la souris verte
soutenue par le Département pour accompagner les équipes dans la gestion du bruit dans les temps
périscolaires.
10. Projet de remplacement de l'alarme et des portes de l'école
2 prestataires avec des offres différentes sur les technologies ont été consultés. Dans l'attente de
précisions de la part des sociétés, la choix de ce dernier sera réalisé dans les prochaines semaines.
Urbanisme.
Rapporteur : Alain DRIOT
11. Dossiers instruits ou en cours d'instruction
PCO690042400007M01 - 24/03/2026
SARL Immobilière des Canuts / 279 rue Aymé Chalus / Création de 5 logements / Accord
DP0690042600008 - 24/03/2026
DELFORGES / 154 montée du Perroux / installation de panneaux solaires / En cours
DP0690042600010 - 31/03/2026
BOURGEOIS / 123 montée du Cardinal Fesch / création d'ouverture et changement de menuiseries / Accord
DP0690042600014 - 25/04/2026
CHAVANON / 880 rue Aymé Chalus / rénovation de façades / Accord
DP0690042600018 - 11/05/2026
NAVARRO / 125 rue de l’Église / création d'une sortie de conduit de fumée en toiture / Accord avec prescriptions
DP0690042600019 - 21/05/2026
DRIOT / 53 impasse du Bois des Noyers / changement des menuiseries / En cours
DP0690042600020 - 04/06/2026
SOLEMBRA RHÔNE-ALPES / 86 rue des Érables / installation d'une pergola / Accord
DP0690042600021 - 12/06/2026
EDF SOLUTIONS SOLAIRES / 69 impasse du Clos des Liesses / pose de panneaux photovoltaïques / Abandon
DP0690042600022 - 06/07/2026
MINOT / 8 chemin du Petit Bois / Prolongement d’un auvent / Refus
DP0690042600023 - 27/0/2026
MINOT / 8 chemin du Petit Bois / Construction d’un carport / Refus
DP0690042600024 - 28/07/2026
MINOT / 8 chemin du Petit Bois / Création d’une terrasse / Accord
PCO690042600003 - 29/07/2026
BOUVIER / 46 rue Aymé Chalus / Construction d'une piscine / En cours
PC0690042600004 - 04/08/2026
Page 618Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026
Publié le
ID : 069-216900043-20261006-D202658-DE
ROBIN / 165 chemin des Cabanes / Extension d’une maison, construction d'annexes, création d'une terrasse couverte
et carport / En cours
DP0690042600025 - 17/08/2026
MUNDA / 81 chemin du Vieux Moulin / installation de panneaux photovoltaïques / En cours
DP0690042600026 - 18/08/2026
MAUREL / 30 chemin du Fromental / Installation de panneaux photovoltaïques / En cours
DP0690042600027 - 31/08/2026
DURAND / 172 route de la Rochelle / installation de volet roulants et réfection des volets battants / En cours
DP0690042600028 - 01/09/2026
SUBERT / 99 impasse du Bois des Noyers / Installations d'un abri de jardin / En cours
DP0690042600029 - 01/09/2026
SANSSOIS / 265 route du Château de Marzé /Modification d’une clôture et d'un portail / En cours
DP0690042600030 - 01/09/2026
SANSSOIS / 265 route du Château de Marzé / Changement de menuiseries et création d'ouverture en façade / En
cours
DP0690042600031 - 04/09/2026
SANSSOIS / 265 route du Château de Marzé / Modification de l'aspect extérieur d'un bâtiment annexe / En cours
Questions diverses
12. Collecte de dons pour les travaux de rénovation de l’église
Monsieur le maire rappelle qu'une collecte de dons en cours pour la rénovation de l'église. Il rappelle que
les 5000 premiers euros sont abondé du même montant par la Fondation du Patrimoine. Une communication
par voie de courrier est en cours auprès des habitants,
13. Vidéoprotection :
L'agrément de la Préfecture a été reçu durant l'été permettant désormais l'exploitation des images sur
réquisition d’un Officier de Police Judiciaire.
14. Nuit du conte
La nuit du conte aura lieu en juin 2027. Afin de promouvoir cet évènement, 12 spectacles seront proposés
entre le 27 septembre et et le 2 octobre 2026 au sein des bibliothèques partenaires. L'entrée est gratuite,
accessible à tout public, ouverts aux non adhérents des bibliothèques.
Sur Alix, le spectacle de la conteuse Aurélie Loiseau se déroulera le 2 octobre à 19h. Réservation obligatoire.
15. Reconversion du site de l'hôpital
La procédure de vente est actuellement au point mort. Toutefois, la mise en compatibilité du Plan Local
d'Urbanisme se poursuit en accord avec les services de la Préfecture.
Le prochain conseil municipal est fixé le 6 octobre 2026 à 19h30.
La séance est clôturée à 21h25
Page 718Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026 EE
Publié le
ID : 063-216900043-20261006-D202658-DE
Suivent les signatures :
La secrétaire : Le Maire :
Fabien DUPIN Pascal LEBRUN
Les conseillers municipaux :
Marina AFLALO Frédérique BURTIN Marie-Madeleine COQU,
Rémy CORREARD Alain DRIOT Franck [OUSIN
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Nicolas HIRSCH
Maude JOUBERT Audrey MAIALE PAILLONCY Marie
PROVILLARD Benoit Franck SUBERT
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