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Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2026 58 Approbation du PV du CM du 8 septembre 2026 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/10/2026
Reçu en préfecture le 26/10/2026 EE
Publié le
ID : 063-216900043-20261006-D202658-DE
DELIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026 - 58
Séance du mardi 6 octobre 2026 à 19h30
Date de convocation du conseil : jeudi 1° octobre 2026
Nombre de membres du conseil en exercice : 15
Nombre de membres présents : 9
Nombre de votants : 13
Président de séance : Pascal LEBRUN
Secrétaire élu : Fabien DUPIN
Membres présents : Mesdames & Messieurs Marie Madeleine COQUARD, Rémy CORREARD, Alain DRIOT, Franck
DUMOULIN, Fabien DUPIN, Nicolas HIRSCH, Véronique JON, Pascal LEBRUN, Audrey MAIALE
Membres absents ayant donné procuration : Marina AFLALO à Rémy CORREARD, Frédérique BURTIN à Alain DRIOT,
Maude JOUBERT à Marie-Madeleine COQUARD, Marie PAILLONCY à Fabien DUPIN
Membres absents : Benoit PROVILLARD, Franck SUBERT
OBJET : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du
8 septembre 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le procès-verbal annexé à la présente ;
Considérant que Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du mardi 8 septembre 2026 ;
Considérant que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations ;
Compte-tenu des observations ;
Le Conseil Municipal,
1) APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 8 septembre 2026.
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
Fait et délibéré à Alix le : 6 octobre 2026
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
Fabien DUPIN Pascal LEBRUN
La présente délibération peutfaire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de
sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
16 place de la Mairie 69380 ALIX — www.alix-village.fr
Tel. : 04 78 43 91 68 - Courriel : mairie@alix-village.fr - Siret : 216900043 00011