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Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - 20241218 Liste des deliberations CM 18 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
20 décembre 2024
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 18 décembre 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 NOVEMBRE 2024.
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. TARIFICATION DE LA LOCATION DES SALLES.
APPROUVÉ
POINT 4. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES – EXERCICE 2024.
APPROUVÉ
POINT 5. PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025.
APPROUVÉ
POINT 6. ETAT DE PRÉVISION DES COUPES – EXERCICE 2025.
APPROUVÉ
POINT 7. ETAT D’ASSIETTE DES COUPES – EXERCICE 2026.
APPROUVÉ 2
POINT 8. PROGRAMME DES TRAVAUX PATRIMONIAUX - EXERCICE 2025.
APPROUVÉ
POINT 9. CESSION DE BOIS DE CHAUFFAGE AUX PARTICULIERS ET B.I.L (BOIS D’INDUSTRIE EN LONG) - TARIFS EXERCICE
2025.
APPROUVÉ
POINT 10. RECOUVREMENT DES FRAIS DE SECOURS SUR LES DOMAINES SKIABLES ALPIN ET DE FOND DU MARKSTEIN
GRAND BALLON.
APPROUVÉ
POINT 11. RAPPORT TRIENNAL RELATIF A L’ARTIFICIALISATION DES SOLS.
APPROUVÉ
POINT 12. CONVENTION TRIPARTITE CeA – CCRG - COMMUNE.
APPROUVÉ
POINT 13. DÉSIGNATION D’UN RÉPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L’ASSOCIATION DES COMMUNES
PARTENAIRES DU CONSERVATOIRE DES SITES
ALSACIENS.
APPROUVÉ
POINT 14. INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES BÂTIMENTS DES SERVICES TECHNIQUES.
APPROUVÉ
POINT 15. ANTENNE DE TÉLÉPHONIE MOBILE - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ ONE TOWER.
APPROUVÉ 3
POINT 16. APPROBATION DES MODALITÉS DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DU 1ER JUIN 2024 AU 30 NOVEMBRE
2024.
APPROUVÉ
POINT 17. SOUTIEN A MAYOTTE APRÈS LE PASSAGE DU CYCLONE CHIDO.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h20.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 20 décembre 2024