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Compte-Rendu - CR 11 septembre 2020
Document publié le Vendredi 11 septembre 2020 par la commune de Bellechaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 septembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Transports,
Page 1 sur 4
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2020
Présents : Jean-Luc DELAGNEAU, Marielle GAMBA-PAILLERY, Martine DELMOTTE, Christophe
COUARD, Stéphane DELMOTTE, Jean FAVOT, Sylvette FLÉTY, Didier GOUDROT, Hervé
PIGEON, Sylvie RÉMOND.
Excusé : Pierre BOUROTTE (pouvoir à Didier GOUDROT)
Secrétaire de séance : Hervé PIGEON
Le procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020 est approuvé à l’unanimité :
M. le Maire ouvre la séance à 20h30.
1. Participation de la commune aux frais de restauration scolaire et à la classe de neige
Le conseil municipal à l’unanimité, décide de reconduire la participation à hauteur de 50% des frais de
la classe de neige, s’élevant pour 2020 à 781 € pour deux élèves.
Il décide également de reconduire pour 2019/2020 et 2020/2021 la participation de 1.25 € par repas
pris à la cantine de l’école primaire publique de Brienon-sur-Armançon.
2. Subventions Amicale des sapeurs-pompiers et Comité des fêtes
Sur proposition de M. le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, vote les
délibérations suivantes :
Amicale des sapeurs-pompiers : 165 € (correspondant au remboursement des visières à destination du
personnel communal, des conseillers municipaux et des pompiers)
Comité des fêtes : 350 € (correspondant à un cadeau de fin de mandat pour l’ancien maire : en
complément des places de concerts achetées grâce à une participation des conseillers et du personnel,
la commune offre ainsi le repas et la nuit d’hôtel pour deux personnes).
3. Annualisation de la facturation de l’eau
Sur proposition de M. le Maire, le conseil municipal, à l’unanimité, décide l’annualisation de la facture
d’eau en novembre à compter de cette année.
4. Décision modificative Service des eaux
Compte 6542 (créances éteintes) : + 350 €
Compte 61523 (réseaux) : - 350 €
5. Compteur en limite de propriété en cas de fuite
Le conseil municipal, à l’unanimité accepte le principe de poser les compteurs en limite de propriété
en cas de fuite.
6. Renouvellement de la convention avec la SAUR
Le Maire précise qu’il s’agit de la convention de l’entretien de la station d’épuration. Le forfait annuel
a sensiblement augmenté par rapport à l’an dernier : 12 302 €. La convention est renouvelée pour
deux ans. Page 2 sur 4
7. Abattage des sapins au niveau du réservoir et élagage des noyers
Les sapins sont en train de « crever » sans doute à cause de la sécheresse et de la maladie. Des devis
vont être demandés pour les abattre.
8. Nettoyage du réservoir et changement pompe à chlore gazeux
Pour le nettoyage du réservoir, l’entreprise Klabalzan propose le service pour 715 €. Les autres devis
demandés n’ont pas encore été reçus.
A l’unanimité, le conseil municipal se prononce pour le nettoyage du réservoir par l’entreprise
KLABALZAN.
9. Vérification des aires de jeux communales
Le Maire distribue à chaque conseiller présent un tableau récapitulant les trois devis reçus en mairie.
A l’unanimité, le conseil municipal décide de confier le contrôle des jeux à l’entreprise SOLEUS pour
300 € TTC.
10. Réorganisation des locaux
La commission travaux va se réunir très bientôt afin d’étudier la possibilité d’affecter l’actuel local
technique route de Dilo au stockage du matériel de peu de valeur des associations et de la commune ;
des travaux seraient alors réalisés pour installer l’atelier dans la dépendance de l’ancienne poste et
d’en profiter pour créer un local sanitaire (douche et WC) commun au service technique et aux
pompiers.
11. Choix des artisans pour la réalisation des travaux WC PMR au café et demande de
subventions
Vote à bulletin secret pour l’attribution des marchés :
1. Gros œuvre +carrelage, faïence, couverture zinguerie, menuiseries intérieures, plaquisterie
isolation / entreprise MORIN
2. Plomberie, sanitaire, chauffage / ABL De Bruin
3. Electricité, ventilation / Electro-Phone (Didier GOUDROT)
4. Peinture / Niko Peinture
D’autre part, le conseil municipal autorise le Maire à demander une subvention pour ces travaux au
titre de la DETR (Dotation aux territoires ruraux) pouvant être de 20 à 60 %.
12. Questions diverses
- Rebouchage tranchée stock-car. La demande de subvention pour les travaux du parking et de
l’aire de skate/place de camping-car a été relancée (envoi tel quel du dossier en Préfecture),
nous attendons le retour. En fonction de la réponse, des devis seront demandés : bout de buse
face à l’atelier de DG Métal : canalisation, tranchée et puisard afin de permettre que l’eau aille
dans le puisard plutôt que sur le parking en cas de pluie.
- Affouages :
A l’heure actuelle, on ne sait pas combien de stères sont coupés. On ne sait pas qui prend les
portions, le Maire souhaiterait donc que dorénavant, celui qui réserve une portion la paie. Il Page 3 sur 4
propose l’ouverture d’un registre. L’attention est attirée sur le fait que le bois doit rester sur
la commune de Bellechaume. On ne sait pas qui retire ses portions. Il propose la mise en place
d’un système de bon d’enlèvement (déclaration en mairie du jour et de l’heure). Enfin, on ne
sait pas s’il en reste ou pas. Que fait-on du bois qui reste ? Pour cette fois, il est envisagé de le
faire sortir et de le stocker toute de Dilo, l’an prochain, il pourrait être mis en vente en même
temps que les affouages.
En résumé, le Maire propose de :
• Faire un comptage
• Etablir une facturation individuelle
• Prévoir un bon d’enlèvement avec des dates à respecter
Sur le principe, les membres du conseil municipal sont d’accord. Il faut prévoir la rédaction d’un
règlement par la commission bois.
Par ailleurs, Bernard PAULMIER est ajouté comme membre de cette commission. Pour information,
une rencontre a eu lieu ce matin avec la commission bois, l’équipe de Vitavie et des représentants de
l’ONF en forêt. Il s’avère que la forêt a été impactée par la sécheresse, des parcelles sont donc à
replanter car il n’y a pas assez de régé naturelle. Il a été conseillé de semer des glands de chêne Sessile.
Il est possible de faire ramasser des glands (environ 6 ou 700 kg) pour semer les 5 à 7 hectares qui en
ont besoin (environ 2 000 €). On peut prévoir d’ensemencer nous-même, mais avant la chute des
feuilles et de préférence après une pluie.
- Ajout membre commission cimetière.
M. le Maire propose Bernard GOUDON comme membre de cette commission. Le conseil municipal
approuve cet ajout à l’unanimité.
- Réparation camion de pompiers
Statu Quo. Les pompiers cherchent une culasse, l’achat d’un nouveau camion coûterait environ 30 000
€ et ce n’est pas envisageable pour le moment.
- Réparation camion service technique
Les réparations suivantes ont été effectuées : dépose assise de siège conducteur pour réfection,
remplacement boule du levier de vitesses ; suite défaillance freinage secours, dépose ensemble
freinage arrière avec dépose arbre de roue avec plaquettes disques, mâchoire de frein de secours et
remplacement de l’ensemble ; nettoyage étrier et contrôle fonctionnement, remplacement des câbles
de frein de secours, remontage réglage et essais pour un montant de 2 231.48 €. D’autre part, suite à
la tentative de vol : dépose encadrement glace de porte AVD pour remplacement glace déflecteur et
son joint, nettoyage des débris de verre, dépose de la colonne de direction pour contrôle des
cannelures et redressage fixation et réalignement de l’ensemble, alignement du volant pour 586.68 €
TTC.
- Point sur l’ouverture du café. Ce point a déjà été évoqué plus haut. L’ouverture est prévue
début 2021.
- Ballon d’eau chaude à l’entrée. MAZAUDON a présenté un devis de 677 €. Un second devis va
être demandé à ABL De Bruin pour comparaison. Page 4 sur 4
- La commission des travaux se réunira le jeudi 17 septembre à 18 heures pour étudier les
travaux à réaliser à l’aire de jeux et à l’ancienne Poste.
- 13. Tour de table
Sujets évoqués :
- Remise en place du panneau d’affichage rue du Professeur Ramon
- Arrosage des fleurs
- Plaque du Professeur Ramon
- Noël des Aînés en relation avec l’annulation du repas du club
- Journée de ramassage des déchets le 27 septembre
- Eclairage public parking salle des fêtes
- Chemins de randonnées
- Entretien et bardage station d’épuration
- Salon de l’éclairage public à Venoy le 1er octobre
- Point sur les mesures sanitaires notamment interdiction de rassemblements de plus de dix
personnes qui ne s’applique pas à la salle polyvalente (information confirmée par les services
préfectoraux), par contre, une personne pour 4 m2, ce qui réduit les possibilités d’accueil de
notre salle à 50 personnes, port du masque obligatoire, distanciation : une chaise entre chaque
convive, pas de danse.
- Projet de pose de panneaux solaires
La séance est levée à 23h05.