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Déliberation - 2023 06 22 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 22 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Travail et emploi,
Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2023
Liste des délibérations
Délibération n° D2023_06_001 Dénomination des 2 voies prenant accès route de la Basse Lande Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_06_002 Adhésion contrat groupe Risques Statutaires Centre de Gestion de la Sarthe
Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_06_003 Achat terrain M. PLANCHAIS A n° 114 – 115 – 141 Terrain de l’Huisne
Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_06_004 Renouvellement de l’adhésion au groupement UGAP électricité et gaz naturel
Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_06_005 Fonds départemental d’investissements durables – Convention avec le Département de la Sarthe
Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_06_006 Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Présents : 20 Votants : 27
Pour : 25 Contre : / Abstentions : 2
Délibération n°D2023_06_007 Admissions en non-valeurs – Créances éteintes Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2023_06_008 Décision modificative n°1 – Budget communal Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2023_06_009 Relais Petite Enfance RPE - Modification Convention intercommunale - intégration de la commune de Fatines
Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2023_06_010 Personnel – Suppression puis création d’emploi Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : / Délibération n°D2023_06_011 Personnel – Suppression puis création d’emploi (nomenclature 4.1.1.0.0)
Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2023_06_012 Personnel – Suppression d’un poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe et Création d’un poste d’Agent de Maitrise
Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2023_06_013 Personnel – Création d’un poste administratif ou technique à temps complet
Présents : 20 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2023_06_014 Personnel – Recours au contrat d’apprentissage Présents : 20 Votants : 27
Pour : 21 Contre : / Abstentions : 6