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Déliberation - 2024 02 01 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 01 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du jeudi 1er février 2024
Liste des délibérations
Délibération n° D2024_02_001 Convention de servitude conduite eaux potable chemin rural n° 17 dit des Drouardières
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_02_002 Vente Commune / M. et Mme GOSNET parcelle AC n° 603 rue Louis Pasteur
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2023_02_003 Autorisation d’ouverture de crédits supplémentaire Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_02_004 Désignation des représentants de la commune à la CLETC (Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges) de Le Mans Métropole Présents : 23 Votants : 27
Pour : 22 Contre : / Abstentions : 5
Délibération n° D2024_02_005 Convention de financement avec l’Éducation Nationale projet « Cours Oasis – École dehors » fonds d’innovation pédagogique
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_02_006 Subvention 2e RIMa - Extension salle d’honneur Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_02_007 Personnel – Ratios promus / promouvables 2024 Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_02_008 Personnel – Suppressions et créations de poste dans le cadre des avancements de grade 2024
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_02_009 Personnel – Modification de l’emploi de responsable médiathèque Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_02_010 Modification du règlement interne des achats publics Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /