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Déliberation - 2024 06 17 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 17 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
Conseil Municipal du lundi 17 juin 2024
Liste des délibérations
Délibération n° D2024_06_01 Nouvelle dénomination portion voie route de la Basse Lande (entre carrefour de la rue Gouloumès et la rue Jules Verne) Lotissement BERENICE - Rue Michel Ange
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_06_02 Admissions en non-valeurs – Créances éteintes Présents : 23 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° 2024_06_03 Restaurant scolaire – Modification tarification et mise à jour règlement intérieur
Présents : 23 Votants : 27
Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /
Délibération n° D2024_06_04 Convention de mise à disposition à titre gratuit de décorations lumineuses de Noël par le Département
Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_06_05 Convention de partenariat 2e RIMa - Conditions de vie, forces morales, transition écologique
Présents : 24 Votants : 27
Pour : 26 Contre : / Abstentions : 1
Délibération n° D2024_06_06 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_06_07 Recours au contrat d’apprentissage service ressources
humaines
Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_06_08 Création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants Présents : 24 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /