Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - acte 2023 004 009 reorganisation des services vali
Acte - acte 2022 009 004
Acte - acte 2022 009 004 1
Acte - acte 2023 002 004
Acte - acte 2022 006 004
Acte - acte 2022 006 004 1
Acte - acte 2023 002 004 3
Acte - acte 2023 010 009 Choix delegataire multi services
Acte - acte 2023 009 003 Approbation principe de renouvel
Acte - acte 2023 010 009 Choix delegataire multi services
Acte - acte 2023 004 009 reorganisation des services validation de lorganigramme
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Acte - acte 2023 004 009 reorganisation des services validation de lorganigramme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
N° 2023/004/009
S L DELIBERATION
+2 @ PORTE DU COL O © DU CONSEIL MUNICIPAL
DU PETIT SAINT-BERNARD
Arrondissement
D’ALBERTVILLE
Commune de SEEZ (73)
L’an deux mille vingt-trois, le 1°" juin,
Le Conseil Municipal de la commune de SEEZ, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Lionel ARPIN, Maire, en session ordinaire, en salle du conseil municipal à La Savoyarde.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Le quorum est atteint.
Présents: Christelle BRIU, Alexine LAFAY, Anne-Emmanuelle LECLERE, Christel MAILHÉ, Coline MARGUERETTAZ, Marie-Claude SORREL, Lionel ARPIN, Corentin BOUCHER, Romain BOUVET, Mathieu LECLERCQ, Frédéric LIMBARINU, Alain MARGUERETTAZ.
Absents excusés : Joël ARPIN, Joëlle CAMPERS (pouvoir à Anne-Emmanuelle LECLERE), Michel CLAIR, Christine CLEMENT (pouvoir à Christel MAILHE), Michèle FERRARIS (pouvoir à Lionel ARPIN), Eric JACQUEMOUD.
Secrétaire de séance : Romain BOUVET
Nombre de conseillers en exercice : 18 - Présents : 12 - Votants : 15
Date de la convocation : le 25 mai 2023.
Date de publication : 7 juin 2023 au 7 août 2023
AE NON NE NON EIRE
REORGANISATION DES SERVICES
VALIDATION DE L'ORGANIGRAMME
La collectivité vient d'engager une réorganisation des services avec pour objectifs de : - Simplifier et fluidifier Le fonctionnement des services.
- Optimiser la collaboration des personnels et la gestion des dossiers. - Garantir la continuité du service public avec la mise en place des pôles dans lesquels les agents seront tous polyvalents.
Concrètement, les changements portent sur :
1. Le pôle AMENAGEMENT qui va regrouper l’ensemble des activités liées : e A la gestion des projets structurants.
e A l’urbanisme.
e Au foncier.
2. Le pôle BIS qui va former un « TOUT > avec :
° Les services à la population.
e Et la gestion des activités scolaires et périscolaires.
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230601-2023-004-009-DE
Date de télétransmission : 06/06/2023
Date de réception préfecture : 06/06/2023 Suite délibération n°2023-004-009 du 1°' juin 2023
3. Le pôle SERVICES TECHNIQUES qui va comprendre :
e La REGIE, c’est-à-dire tous les travaux d'entretien et de maintenance qui sont réalisés en interne par les agents communaux.
e Le SPANC, le service public d’assainissement non collectif pour lequel certaines missions sont déjà assurées par les agents techniques, notamment l’entretien des réseaux d’eau.
4, La mise en place d’un encadrement de proximité pour les agents d’entretien, du périscolaire et des ATSEM.
Cette nouvelle organisation doit participer à améliorer le quotidien de tous les agents en renforçant la cohésion et Le travail en équipe.
Un nouvel organigramme découle de cette organisation.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
> APPROUVE la réorganisation des services avec le nouvel organigramme tels présentés ci-dessus.
> AUTORISE Monsieur Le Maire à signer toutes les pièces découlant de la présente.
Adoption à l’unanimité.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Romain BOUVET
 | ÿ NA
| LA | PF }
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230601-2023-004-009-DE
Date de télétransmission : 06/06/2023
Date de réception préfecture : 06/06/2023