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Document publié le Jeudi 25 janvier 2018 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 25 janvier 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Santé,
PAYS DE BELVES
Place de la Liberté
24170 BELVES
C O N V O C A T I O N
Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira en session ordinaire le :
Jeudi 25 janvier 2018
à 18 h 30
à la Mairie de Pays de Belvès
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Adoption P.V. :
• Séance du 14/11/2017
Délibérations à prendre :
• Virement Subvention à l’Association Action Jeunesse BUISSON DE CADOUIN - BELVES ; • Régularisations Assiettes de Chemins Ruraux sur Communes de SAINT AMAND DE BELVES et GRIVES avec Particuliers ;
• Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1 ère classe, au 01/02/2018, et, suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2 ème classe, à la même date ;
• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade ;
• Demande Subvention auprès de l’Agence de l’Eau – ADOUR-GARONNE – Matériel Suppression Utilisation Pesticides ;
• Avenant Etude AVAP ;
• Amortissement des Travaux d’Eclairage Public ;
• Nouvelle Convention d’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail du CDG 24 ; • Convention Fourrière SPA Bergerac – Commune ;
• Convention SNCF – Commune ;
• Démission de la commune à la Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige au 01 janvier 2019 ;
• Retrait de la Commune du COUX & BIGAROQUE – MOUZENS du SIVOM de BELVES ; • Rapport d’Activités - Année 2016 – SIVOM de BELVES.
Questions diverses :
Fait à Pays de Belvès, le 18 janvier 2018,
Le Maire,
Christian LEOTHIER