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Procès Verbal - Proces Verbal du 5 MARS 2020
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Coufouleux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 5 MARS 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE DE COUFFOULEUX 2020
Séance du 5 mars 2020
DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L’an Deux Mil Vingt, le cinq mars, le Conseil Municipal s’est réuni à l’hôtel de ville, dans la salle du Conseil Municipal, sur convocation régulière adressée à ses membres le vingt-huit février deux mille vingt par Monsieur Olivier DAMEZ, son Maire en exercice qui a présidé la séance.
Etaient présents : MM. Olivier DAMEZ, Cécile ALIBERT-BARRET, Georges BERNIAC, GENEVE Christelle, Ananda JOLY, JUAN Christophe, Sylvanie COUTENS-LAURENT, Gisèle PAGES, Claudine ROLIN, Denis TENEGAL, Valérie VERGNES.
Absent(s) excusé(s) ayant donné procuration : Stéphan CAMOLESE représenté par Christelle GENEVE, Anne COUFFIGNAL représentée par Denis TENEGAL.
Excusés : René LAGANTHE, Anthony LLEWELLYN.
Absent(es) : Dominique BASSEZ, Philippe DAURES, Garance MORGAIN.
Secretaire : Gisèle PAGES
La séance est ouverte ce jeudi cinq mars à dix-neuf heures trente minutes, sous la présidence de son Maire en exercice, Monsieur Olivier DAMEZ.
Il est procédé à l’appel nominal des membres présents.
Désignation du secrétaire de séance : Madame PAGES Gisèle
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2020 à l’unanimité.
Délibération n° 2020/16 : Dénomination d’une voie :
Monsieur le Maire indique qu’un lotissement est en cours de réalisation rue Roger Bellegarde. Celui-ci sera desservi par une impasse qu’il convient de nommer. Il est proposé « chemin des amarres ».
Accord à l’unanimité.
Délibération n° 2020/17 : Vente d’un terrain à Monsieur MIGNOT :
Monsieur le Maire indique qu’il s’agit d’une délibération qui annule et remplace la délibération prise le 11 février 2020 dernier sur le même sujet. La seule modification est celle de la superficie qui est maintenant de 4064 m2 au lieu de 4050 m2.
Accord à l’unanimité. MAIRIE DE COUFFOULEUX 2020
Séance du 5 mars 2020
Délibération n° 2020/18 : Vente d’un terrain à GEDIMAT :
Monsieur le Maire précise qu’il s’agit d’une délibération qui annule et remplace la délibération prise le 12 décembre 2019 dernier sur le même sujet. La seule modification est celle de la superficie qui est à ce jour de 9638 m2 au lieu de 8801 m2.
Accord à l’unanimité.
Délibération n° 2020/19 : vote des comptes de gestion :
L’adjoint en charge des questions financières rappelle qu’il s’agit de valider les comptes de gestion pour l’exercice 2019 par le receveur.
Accord à l’unanimité
Délibération n° 2020/20 : Vote du compte administratif communal 2019 :
L’Adjoint en charge des questions financières précise qu’il s’agit de voter le compte administratif concernant l’année 2019.
Celui-ci présente un résultat de clôture de 945 098.11 euros.
Accord à l’unanimité.
Délibération n°2020/21 : vote du compte administratif assainissement 2019 :
Le compte administratif fait apparaître un résultat de clôture de 539 931.82 euros.
Accord à l’unanimité.
Délibération n° 2020/22 : vote du compte administratif photovoltaïque :
Le compte administratif présente un résultat de clôture négatif de – 64 100.36 euros.
Accord à l’unanimité.
La séance est levée à 20 h 55 MAIRIE DE COUFFOULEUX 2020
Séance du 5 mars 2020
Délibérations THEME
DEL 2020/16 Dénomination d’une voie
DEL 2020/17 Vente d’un terrain à Monsieur MIGNOT (SAS LAVIRA)
DEL 2020/18 Vente d’un terrain dans la zone du Pendut à la Société GEDIMAT DEL 2020/19 Approbation des comptes de gestion 2019 : Commune, Assainissement, production vente électricité
DEL 2020/20 Approbation compte administratif commune 2019
DEL 2020/21 Approbation compte administratif assainissement 2019
DEL 2020/22 Approbation compte administratif production vente électricité
photovoltaïque 2019
Ainsi fait et délibéré le 5 mars 2020
Le Maire, MAIRIE DE COUFFOULEUX 2020
Séance du 5 mars 2020
NOMS ET PRENOMS SIGNATURES NOMS PRENOMS SIGNATURES
ALBERT-BARRET
Cécile
LAGANTHE René
BASSEZ Dominique COUTENS-LAURENT
Sylvanie
BERNIAC Georges LLEWELLYN Anthony
CAMOLESE Stéphan MORGAIN Garance
COUFFIGNAL Anne PAGES Gisèle
DAMEZ Olivier ROLIN Claudine
DAURES Philippe TENEGAL Denis
GENEVE Christelle VERGNES Valérie
JOLY Ananda
JUAN Christophe