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Conseil Municipal - n 07 20 06
Document publié le Dimanche 28 septembre 2014 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - n 07 20 06)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Outre-mer,
Le 20/06/2014 à 17h30, les membres du conseil municipal de la commune de Viry convoqués conformément aux articles L. 2121-10 à L. 2121-12 du Code général des collectivités territoriales le 12/06/2014, se sont réunis en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. André BONAVENTURE, Maire.
Présents :
BONAVENTURE André, DERONZIER Martine, DUVERNEY Rebecca, POIRIER Patrice, DURAND Patrick, adjoints, DUVERNEY Pierre, BETEMPS Véronique, VELLUT Denis, CATRY François-Philippe, BARTHASSAT Jean-Luc, FAVRE Emmanuelle, DE VIRY Henri, LEMAIRE Caroline, DUCREY Emmanuel, SECRET Michèle, BARBIER Claude, CHEVALIER Laurent, conseillers, formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de vingt-sept membres.
Procurations :
HERRERO Sabine procuration à DUVERNEY Rebecca, LENARDON Nadine procuration à DERONZIER Martine, TEXIER Mireille procuration à BONAVENTURE André,
DUPENLOUP Joël procuration à BARBIER Claude, GUIDO Virginie procuration à CHEVALIER Laurent
Absents :
STUDER André, HERRERO Sabine, LENARDON Nadine, TEXIER Mireille,
HURATHOR Sabine, DERONZIER Virginie, BELLAMY David, DUPENLOUP Joël, GUIDO Virginie, MICHALOT Sandrine
Secrétaire de séance : POIRIER Patrice
En exercice : 27
Présents : 17
Votants : 22
20/06/2014
12/06/2014
04/07/2014
1 ELECTIONS SENATORIALES – Désignation des délégués et des suppléants
Monsieur le Maire explique à l’assemblée que le renouvellement de la série 2 des sénateurs figurant au tableau n°5 annexé au code électoral interviendra le dimanche 28 septembre 2014.
A ce titre, les conseils municipaux doivent donc désigner les délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs. Il convient donc de désigner 15 titulaires et 5 suppléants.
Monsieur le Maire indique que le quorum étant atteint, il convient de constituer le bureau électoral tel que prévu à l’article R133 du Code Electoral. Le bureau électoral est composé de : André BONAVENTURE Président - Pierre DUVERNEY – Patrick DURAND – Rébecca DUVERNEY – Emmanuel DUCREY
A l’issue du scrutin, ont été élus :
Titulaires Suppléants
BONAVENTURE André DURAND Patrick
BETEMPS Véronique DERONZIER Martine
POIRIER Patrice VELLUT Denis
LENARDON Nadine HURATHOR Sabine
CATRY François- Philippe MICHALOT Sandrine
DERONZIER Virginie
BARTHASSAT Jean-Luc
TEXIER Mireille
De VIRY Henri
DUVERNEY Rébecca
DUVERNEY Pierre
HERRERO Sabine
BARBIER Claude
GUIDO Virginie
CHEVALIER Laurent
Date de réunion
Date de convocation
Date d’affichage
Nombre de conseillers
COMPTE–RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 20 juin 2014 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h00.
Le Maire
André BONAVENTURE