Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 2023 03 28
Compte-Rendu - cr 2023 06 19
Compte-Rendu - cr 2021 03 22
Compte-Rendu - cr 2022 04 06
Compte-Rendu - cr 2023 03 28
Déliberation - CR 2022 12 28
Compte-Rendu - cr 2022 07 18
Déliberation - 2024 03 28 liste deliberations
Compte-Rendu - cr du 14 03 2023
Déliberation - publication liste des deliberations du cm 28 03 23
Déliberation - cr 2023 03 28 delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Siegen.
Lien du pdf (Déliberation - cr 2023 03 28 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
MAIRIE
DE
SIEGEN
Liste
des
délibérations
Séance
du
28
mars
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-huit
mars
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
28
mars
2023,
s’est
réuni
à la
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
M.
GAST
René,
Maire
Etaient
présents
: BEYL
Sacha,
BRAUN
Marc,
FOELLER
Benoît,
FOELLER
Philippe,
Fritz
Jean-Luc,
FRITZ
Marie-Andrée,
GAST
René,
HAMMER
Rémy,
HUBSCH
Franck,
KLIPFEL
Catherine.
MATHERN
Françoise,
WAGNER
Philippe.
Etaient
absents
excusés
: HAAR
Daniel,
HAMMER
Christophe,
SCHICKEL
Vanessa,
Nombre
de
membres
en
exercice :
15
Nombre
de
membres
présents :
12
Nombre
de
pouvoirs :
0
Nombre
de
membres
votants
:
12
DELIBERATIONS Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adopté
à l'unanimité
Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
30
janvier
Adopté
à l'unanimité
Aire
de
jeux
: demande
Région
Adopté
par
11
voix
POUR—
1 CONTRE
(Gast
R)
Autorisation
de
mouvement
de
crédits
Adopté
à l'unanimité
Modification
des
statuts
de
la
Com
Com
Adopté
11
voix
POUR
—
1 ABSTENTION
Vote
des
taux
Adopté
à l'unanimité
Compte
de
gestion
exercice
2022
Adopté
à l'unanimité
Compte
administratif
exercice
2022
Adopté
à l'unanimité
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2022
Adopté
à l'unanimité
Budget
primitif
exercice
2023
Adopté
à l'unanimité
Chasse
communale
: consultation
propriétaires
Adopté
à l’unanimité
Siegen,
le 30
mars
2023
Le
maire
: