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Ordre du Jour - Seance du 17 mai 2016
Ordre du Jour - Seance du 5 avril 2016
Compte-Rendu - Seance du 8 novembre 2016
Document publié le Mardi 8 novembre 2016 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 8 novembre 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie,
1 J;
Jaint-Orens
COMPTE
RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
Gameville
Séance
publique
du
8
novembre
2016
Compte-rendu
des
décisions
de
l’article
L. 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
1. Présentation
du
rapport
d'activités
2015
du
Syndicat
Bassin
Hers-Girou
— Sans
vote
2. Présentation
du
rapport
d’activités
2015
du
Syndicat
départemental
d'électricité
de
Haute-Garonne
—
Sans
vote
DIRECTION
ADMINISTRATIVE
ET
FINANCIERE
3. Admission
en
non
valeur
pour
des
créances
éteintes
2016
— Adoptée
à l'unanimité
4. Création
de
deux
postes
d’agents
recenseurs
— Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DE
L'EDUCATION
5. Adoption
d’une
convention
entre
la Cuisine
Centrale
et
l'association
AGORES
— Adoptée
à l'unanimité
6. Adoption
d’une
convention
entre
la Ville
et
la Mutuelle
Sociale
Agricole
MSA
— Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
7. Avis
sur
les
dérogations
d'ouverture
dominicale
des
commerces
— Adoptée
à la
majorité
(1 contre
:
SARRAILH)
DIRECTION
CULTURE,
SPORT,
VIE
DE
LA
CITE
8. Subventions
associatives
exceptionnelles
— Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DE
L'URBANISME
ET
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
9. Instauration
d’un
périmètre
de
sursis
à statuer
au
titre
de
l’article
L.163-11
et
suivants
du
Code
de
l'Urbanisme
— Adoptée
à l'unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
Mis
en
affichage
le
:
| FAC:
le Maire
de
Saint-Orens,