unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - PV 2015 03 04

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unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - PV 2015 03 04 Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagnes du Giffre - PV 2015 03 04)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit, Réunion du Conseil Communautaire

PROCES VERBAL

Séance du 4 mars 2015

TANINGES

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L’an deux mille quinze, le quatre mars, se sont réunis en séance ordinaire à Taninges les membres du Conseil Communautaire de la Communauté de communes des Montagnes du Giffre sous la présidence de Monsieur Stéphane BOUVET.

Date de la convocation : 26 février 2015

Etaient présents : 26

Mesdames Laurette BIORD, Maryvonne DELLANDREA, Marise FAREZ, Martine FOURNIER, Annie JORAT, Nadine MONTFORT.

Messieurs Éric ANTHOINE, Claude BARGAIN, Simon BEERENS-BETTEX, Stéphane BOUVET, Arnaud BOSSON, Bernard CARTIER, Xavier CHASSANG, Alain CONSTANTIN, Régis FORESTIER, Jean-Jacques GRANDCOLLOT, Pierre HUGARD, Yves LAURAT, Guillaume MOGENIER, Jean- Charles MOGENET, Sébastien MONTESSUIT, Daniel MORIO, Paul RESTOUT, Pascal RUM, Rènald VAN CORTENBOSCH, Joël VAUDEY.

Etait absent et ayant donné pouvoir : 1

Monsieur Alain DENERIAZ, donne pouvoir à Monsieur Xavier CHASSANG.

Etait absent : 1

Monsieur Patrick COUDURIER.

Secrétaire de séance : Monsieur Simon BEERENS-BETTEX

Le quorum est atteint.

Monsieur le Président déclare la séance ouverte à 20H2

Procès-verbal du Conseil Communautaire CCMG – 4 mars 2015

L’appel est fait.

Les pouvoirs sont annoncés.

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil du 17 décembre 2014 Le procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 17 décembre 2014 est approuvé à l’unanimité par les membres du Conseil communautaire.

2. Avances sur subventions 2015 à certaines associations

Compte tenu du vote du budget au mois d’avril, certaines associations sollicitent le versement d’une avance sur la subvention ou participation versée par la collectivité, afin de faire face à leurs besoins de trésorerie. Les membres du Bureau, réunis ce 4 mars 2015, ont émis la volonté que soient collectés - avant le versement de ces avances de subvention – les rapports d’activités 2014 de ces associations. La date de limite de remise de ces dossiers pour réaliser les versements est fixée au 1er avril 2015. Monsieur Jean-Jacques Grandcollot précise qu’au vu du montant important de ces subventions, il est nécessaire, en préalable de toute décision, d’obtenir des justificatifs de leur utilisation : objet intercommunautaire des actions mis en œuvre par les associations, ouverture large à tous les enfants du territoire…

Le Conseil communautaire est donc invité à décider du principe du versement d’avances, étant précisé que les sommes ainsi proposées constituent des maxima et ne sont mandatées qu’en fonction des besoins de trésorerie des associations.

Association Subvention votée 2014 Subvention

effectivement versée

Avance proposée

Ecoles de Musique

Samoëns 13 000 € 13 000 € 3 900 € Chatillon Sur

Cluses

16 500 € 16 500 € 4 950 €

Sixt Fer à Cheval 11 000 € 11 000 € 3 300 € Taninges -

Mieussy

19 500 € 19 500 € 5 850 €

Petite enfance

LES LOUPIOTS

Samoëns

159 889 € 159 889 € 48 000 €

LES P'TITS

BOUTS Taninges

122 500 € 122 500 € 36 750 €

LES P'TITS

BOUTS Mieussy

245 419 €

Pour 18 mois

208 919 €

Pour 18 mois

40 000 €

Jeunesse

LES PETITS

MONTAGNARDS

Mieussy

29 000 € 29 000 € 8 700 €

CLAP

Taninges

102 249 € 102 249 € 31 000 €

Le Conseil Communautaire par 27 voix pour, 0 contre et 0 abstention,

- DECIDE d’attribuer les avances de subvention au titre de l’année 2015 dans les limites décrites dans le tableau ci-dessus.

3. Renouvellement convention OCAD3E

La société OCAD3E qui collecte et recycle les ampoules usagées déposées à la déchèterie de Jutteninges, a renouvelé son agrément auprès des instances concernées. Celui-ci a été accordé le 24 décembre 2014.

Compte-tenu de ce nouvel agrément, il convient de signer une nouvelle convention entre la CCMG et la société OCAD3E qui engage celle-ci à collecter les lampes usagées déposées à la déchèterie de Jutteninges, cela à partir du 1er janvier 2015 jusqu’au 31 décembre 2020. (Documents joints en annexe)3

Procès-verbal du Conseil Communautaire CCMG – 4 mars 2015

Le Conseil Communautaire par 27 voix pour, 0 contre et 0 abstention,

- AUTORISE Monsieur le Président à signer le projet de « Convention relative aux Lampes usagées collectées par les communes et établissements publics de coopération intercommunales » et son annexe.

4. Syane : groupement de commande fournisseur d’énergie pour les bâtiments communaux et intercommunaux

Le SYANE nous a fait parvenir début novembre une enquête afin de recenser l’intérêt des collectivités pour le groupement de commandes proposé par le Syndicat à l’occasion de la fin des tarifs réglementés de vente de l’électricité le 1er janvier 2016.

De manière à formaliser une éventuelle adhésion au groupement, nous devons signer les pièces suivantes : - la convention constitutive du groupement de commandes (document joint en annexe) - l’acte d’adhésion à la convention constitutive (documents joints en annexe)

Considérant qu’il est dans l’intérêt de la Communauté de communes des Montagnes du Giffre d’adhérer à un groupement de commandes pour la fourniture d’électricité et de services associés,

Considérant qu’eu égard à son expérience, le SYANE entend assurer le rôle de coordonnateur de ce groupement,

Le Conseil Communautaire par 27 voix pour, 0 contre et 0 abstention,

- APPROUVE l’ensemble des dispositions de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés coordonné par le SYANE en application de sa délibération du 21 Novembre 2014.

- AUTORISE Monsieur le Président à signer l’acte d’adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés adoptée par le SYANE. - ACCEPTE les termes de la convention et notamment la participation financière telle que fixée à l’article 7.

- AUTORISE Monsieur le Président à prendre toutes mesures d’exécution de la présente délibération. - AUTORISE Monsieur le Président à donner mandat au SYANE pour obtenir auprès du fournisseur historique du membre et du gestionnaire de réseau l’ensemble des caractéristiques des points de livraison nécessaires à l’élaboration du Dossier de Consultation des Entreprises.

5. Débat d’orientation budgétaire 2015

Monsieur le Président informe l’assemblée que l’article L. 2312-1 du Code général des collectivités territoriales, dispose qu’un débat préalable appelé Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) doit intervenir au Conseil communautaire sur les orientations générales du budget, dans un délai de deux mois précédant l'examen de celui- ci.

Ce débat porte sur les orientations constatées et à venir de la structure budgétaire intercommunale. Ce document présentera des éléments factuels qui permettront d'alimenter le débat. Il donne aussi une tendance sur les orientations tant en terme de fonctionnement que d'investissement pour les budgets à venir.

Monsieur VAUDEY, Vice-Président, présente le document joint en annexe.

M. MORIO souhaite avoir des précisions sur le chapitre 023.

Il est répondu que : les chapitres 021 et 023 sont des chapitres (et non des articles) budgétaires non suivis de réalisation, au même titre que les chapitres 020 et 022 (dépenses imprévues) ou 024 (produits de cessions d'immobilisation). En effet, le montant de l'excédent de fonctionnement effectif ne peut être connu tant que l'année n'est pas terminée et que les comptes ne sont pas arrêtés. C'est donc seulement lors de l'arrêté du compte administratif que l'on sera en mesure de savoir à la fois de combien la commune peut disposer pour l'autofinancement et de ce dont elle a effectivement besoin au vu de ce qui a été réalisé ou engagé en termes d'investissements. En conclusion, les écritures comptables qui traduisent l'autofinancement d'une année apparaissent dans les comptes de l'année suivante.

Monsieur RESTOUT précise que les activités du « temps libre » de Morillon sont accessibles aux enfants de tout le territoire.

Monsieur Jean-Jacques GRANDCOLLOT propose l’acquisition d’un minibus pour le centre de loisirs. De même l’acquisition d’un véhicule par la CCMG au profit de l’ADMR situé à Samoëns pour une action intercommunale. Monsieur BOUVET ajoute que cette question doit être englobée avec les enjeux de ce service réalisé sur les communes proches de Taninges.4

Procès-verbal du Conseil Communautaire CCMG – 4 mars 2015

Mme MONTFORT précise que c’est l’EHPAD qui est en charge du portage de repas et non l’ADMR. M. GRANDCOLLOT précise que la demande de l’ADMR porte sur la plus-value d’une acquisition d’un véhicule 4x4.

M. BOUVET conclue que les actions du territoire doivent être équilibrées.

M. CHASSANG : commente l’acquisition du serveur proposée dans le document qui accompagne le débat et précise qu’il est important d’externaliser les sauvegardes le plus rapidement possible. M. CARTIER souhaite connaître l’avancement du dossier SCOT.

M. BOUVET informe l’assemblée qu’à plusieurs reprises il a sollicité les futurs territoires pouvant faire partie du périmètre mais l’organisation d’une rencontre est complexe.

M. CARTIER : pose la question de l’intérêt à court terme du CDDRA. La participation 2015 s’élève à 42 000 €, ce qui est très important.

M. VAUDEY souhaite connaître le montant des loyers restant à verser de 2014 et à verser en 2015 pour les bâtiments.

L’évaluation porte sur un montant de 90 000 € par an soit 180 000 €.

M. BOUVET précise que le sujet avance et est presque abouti : gendarmerie, crèches Mieussy, Taninges et Clap Jacquemard, les loyers sont définis. Il reste à définir les loyers pour le centre de la Marmotte et les P’tits Montagnards.

M. CARTIER revient sur le CDDRA et souhaite obtenir l’avis des membres de l’assemblé sur l’intérêt de cette participation.

M. BOUVET répond qu’il est difficile de définir pour l’instant les subventions pouvant être perçues au travers du CDDRA. Il est important de faire une évaluation participation/subventions reçues par le territoire. Cependant, certaines actions sont en cours, comme la revalorisation des déchets de tonte (800T) qui vient d’être mise en place. Les résultats ne seront significatifs que l’année prochaine.

M. VAN CORTENBOCH demande s’il est possible d’avoir les détails du budget afin de pouvoir faire une meilleure analyse des comptes.

M. BEERENS-BETTEX ajoute qu’en effet, il n’est pas possible de se rendre compte des besoins (recettes/dépenses) avec le document fourni.

M. BOUVET répond qu’il a été demandé aux commissions de donner des chiffres, des tableaux en rapport avec les besoins réels ou à venir de leur compétence. La prochaine étape après ce débat est de construire un budget détaillé.

M. MOGENET ajoute que les besoins sur les sentiers sont déjà connus.

M. BOUVET précise que l’objet du débat d’orientation budgétaire est de définir les orientations permettant l’élaboration du budget, certains montants en débat qui sont connus peuvent être donnés. Par exemple la commission n°2 a arrêté le projet de cheminement le long du Giffre sur la réalisation d’une artère principale et de ses passerelles. Ensuite, lors de l’élaboration du budget, les chiffres réalistes sur les actions pouvant être réellement exécutées seront proposés au Conseil Communautaire.

M. CONSTANTIN précise que le tracé du cheminement du Giffre n’a pas encore été validé. M. BOUVET répond qu’il faut travailler par phase sur ce projet et qu’il est possible d’espérer une partie des travaux réalisés pour 2016. Il faut penser à la diversification touristique.

M. FORESTIER rappelle que cette action manque encore de précision, il y a consensus sur la réalisation de cette opération, mais il n’y a rien de budgété pour l’instant (en particulier au niveau du de nos partenaires qui nous accompagnent dans la réalisation – le SM3A) Mi-avril 2015, une réunion de préparation de l’opération sera réalisée sur le terrain. Il convient de bien prendre acte que la proposition de la commission comporte des boucles annexes. Mme BIORD souhaite savoir si ce qui est proposé par les commissions est ensuite corrigé par la commission 1 (finances). Ce serait dommage que les travaux des commissions soient réduits aux décisions de la commission 1. M. BOUVET rappelle que le budget est voté par le Conseil par chapitre. La commission 1 ne décide pas du budget. C’est dans ce sens qu’un courrier a été adressé aux Vice-Présidents en décembre afin de collecter les éléments d’orientation en vue de cette réunion. C’est le Conseil Communautaire qui décide in fine. Ce qui est souhaité, c’est que les commissions proposent un budget pour leurs actions et que les commissions se limitent à leurs prévisions budgétaires. Il conviendrait d’être précis afin de limiter les modifications en cours d’année mais laisser des possibilités d’ajustement dans les limites de montant de dépenses.

M. LAURAT apporte un complément sur le projet de cheminement le long du Giffre. Les membres de l’assemblée doivent valider ensemble le tracé principal et le secondaire. Il rappelle que pour les passerelles sur les cours d’eau, c’est le SM3A qui est compétent en la matière. Les communes, syndicats et communauté de communes adhérentes sont soumis à la fraction compétente de l’exécutif du SM3A.

M. BOUVET dit que l’on demeure décideur dans le cadre de la carte de compétence Giffre et Risse du SM3A. M. FORESTIER insiste sur le fait que l’axe principal doit comporter des éléments secondaires afin d’apporter de la variété dans les parcours et toucher toutes les communes.

Mme FOURNIER souhaite connaître l’avancement du projet d’’aménagement paysagé du centre carrefour giratoire de Châtillon.5

Procès-verbal du Conseil Communautaire CCMG – 4 mars 2015

M. BOUVET répond que l’estimation récente pour cette opération s’élève à 60 000 € et qu’il faut trouver un compromis sur le prix.

M. CARTIER dit que cette proposition va être rediscutée avec le prestataire pour obtenir des prix à la baisse. M. BOUVET expose ensuite que le service urbanisme de la communauté de communes est un service mutualisé. Le fonctionnement du service est évalué à 100 000 €. Il existe deux solutions pour pourvoir à ces dépenses : soit la fiscalité intercommunale les supporte, soit ce sont les communes qui les supportent. Les communes ne vont pas solliciter le service de la même façon, une participation des communes à hauteur des autorisations instruites ouvre la possibilité de mettre en œuvre une équité.

Les questions qui sont posés dans ce débat sont : tous n’utiliseront pas le service de la même façon, comment inscrire cette prestation au budget, peut-on partager les frais ?

M. BEERENS-BETTEX soulève le fait que si les communes donnent une participation, il faut revoir celle-ci tous les ans.

M. RESTOUT rappelle que les communautés de communes sont créées pour réaliser des économies d’échelle. Le service urbanisme mutualisé aura des conséquences, il faut choisir la meilleure formule pour le moins de charges fiscales sur les ménages et la fiscalité des communes.

M. MONTESSUIT dit qu’il ne faut pas trahir l’esprit communautaire et la solidarité intercommunale. M. BOUVET répond qu’il est parfaitement d’accord avec ce principe, seulement il faut prendre en compte que l’instruction actuellement réalisée par la DDT et qui sera réalisée par la CCMG, n’est pas équivalente en volume de travail pour chaque commune.

Mme BIORD insiste sur le fait de la nécessité d’être solidaire avec les petites communes qui n’ont pas les moyens. M. MORIO propose que l’urbanisme soit totalement intégré selon le principe suivant : dépenses du service créé pour correspondre au travail de la DDT et prise en charge par la CCMG des dépenses assumées par la fiscalité intercommunale.

M. BOUVET rappelle qu’il y a un nouveau système fiscal, notamment la gestion de la taxe d’aménagement, il convient durant une phase de démarrage d’observer le fonctionnement tel qu’il est prévu et ensuite d’orienter vers une meilleure équité les modalités de fonctionnement.

M. ANTHOINE ajoute que la question qui se pose est : quel est le sens que nous souhaitons donné à cette intercommunalité ? Le principe est de bien savoir qui doit supporter les dépenses mutualisées car il semble que la plupart de celles qui sont prises en charge sont ensuite prélevées aux communes. Le système fiscal d’un EPCI permet plus de solidarité car ce sont tous les habitants du territoire qui financent les services au lieu d’une fraction du territoire.

M. BARGAIN pense que les dépenses du service urbanisme sont relativement importantes. M. MORIO dit que sur l’année 2014 aucun investissement significatif n’a été réalisé. En 2015, il convient de réaliser des actions visibles.

M. CARTIER répond que les projets du service ordures ménagères sont en passe de se réaliser. M. MORIO dit qu’il n’est pas informé.

M. LAURAT lui propose de se rendre aux réunions de la commission concernée pour prendre tous les renseignements sur l’avancement du projet.

M. VAUDEY ajoute que la commission 4, en charge de la communication, doit améliorer la communication interne. Présentation de la suite du document par M. Le Président

M. CARTIER souligne les projets d’investissements de la commission 2. La commission œuvre beaucoup à la réalisation des projets de l’intercommunalité correspondant à ses attributions et il est constaté un grand nombre d’avancées sur ces projets.

M. LAURAT explique que la mise en compatibilité du document d’urbanisme de Taninges aurait pu être déjà réalisée. La procédure est bien connue par la commune car elle a pu suivre la même procédure pour l’enfouissement de la ligne haute tension entre Morzine et Taninges.

M. GRANDCOLLOT ajoute l’importance de poursuivre le programme de conteneurs semi-enterrés afin de réaliser des économies de transports en augmentant la capacité de stockage.

M. RUM demande que les horaires de réunions soient fixés après 17H00.

M. BOUVET fait le point sur les recrutements.

M. ANTHOINE donne information sur les résultats d’Argeline TAN BOUQUET (Télémark) et l’assemblée la félicite unanimement pour ses victoires.

FIN DE LA SEANCE à 22H25

Le Président,

Stéphane BOUVET