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Déliberation - 20250320 ora afjur list liste deliberations cm 20032025 i vd
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orange.
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Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE D ORANGE
JE
MAINTIENDRAI
Orange,
le jeudi
20
mars
2025
Objet
: Liste
des
délibérations CONSEIL
MUNICIPAL
- JEUDI
20
MARS
2025
A
09
H
00
SALLE
ALPHONSE
DAUDET
ORDRE
DU
JOUR
N°
Délibération
Objet
Résultat
DL_230_2025
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGÉTAIRE
2025
Unanimité
4
abstention(s)
DL_231_2025
|
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
D'ORANGE
2025
—
Unanimité
DELIBERATION
CADRE
ANNUELLE
POUR
6 abstention(s)
L'IMPUTATION
EN
INVESTISSEMENT
DE
BIENS
MEUBLES
D'UN
MONTANT
UNITAIRE
INFERIEUR
A
500.00
€ TOUTES
TAXES
COMPRISES
DL_232_2025
REFACTURATION
DES
FRAIS
DE
STRUCTURE
Unanimité
ENTRE
LE
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
4 abstention(s)
D'ORANGE
ET
LE
BUDGET
ANNEXE
PARKING
THÉÂTRE
VILLE
D'ORANGE
DL_233_ 2025
REFACTURATION
DES
FRAIS
DE
STRUCTURE
Unanimité
ENTRE
LE
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
4
abstention(s)
D'ORANGE
ET
LE
BUDGET
ANNEXE
SERVICE
FUNÉRAIRE
- CREMATORIUM
DL_234 2025
REFACTURATION
DES
FRAIS
DE
STRUCTURE
Unanimité
ENTRE
LE
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
4 abstention(s)
D'ORANGE
ET
LE
BUDGET
ANNEXE
SERVICE
FUNÉRAIRE
—
POMPES
FUNÈBRES
DL_235
2025
BUDGET
PRINCIPAL
VILLE
D'ORANGE
2025
—
Unanimité
RESTITUTIONS
PAR
LE
BUDGET
ANNEXE
4 abstention(s)
MOBILITÉS
DU
PAYS
D'ORANGE
EN
PROVENCE
2025
DE
BIENS
MIS
A
DISPOSITION
PAR
LA
VILLE
D'ORANGE
Place
Clemenceau
- B.P.
187
- 84106
Orange
Cedex
- Vaucluse
- 04
90
51
41
41
- wwwwville-orange.fr
Toute
correspondance
doit
être
adressée
impersonnellement
à
Monsieur
le
Maire
d'Orange
UNESCO DL_236_2025 |
DEMANDE
DE
SUBVENTION
PRÉFECTURE
- FONDS
Unanimité
INTERMINISTÉRIEL
DE
PRÉVENTION
DE
LA
DÉLINQUANCE
ET
DE
LA
RADICALISATION
-
EXTENSION
DU
SYSTÈME
DE
VIDÉOPROTECTION
À
ORANGE
- ZONE
NORD
DL_237_2025 |
DEMANDE
DE
SUBVENTION
PRÉFECTURE
- FONDS
Unanimité
INTERMINISTÉRIEL
DE
PRÉVENTION
DE
LA
DÉLINQUANCE
ET
DE
LA
RADICALISATION
-
EXTENSION
DU
SYSTÈME
DE
VIDÉOPROTECTION
À
ORANGE
- ZONE
SUD
DL_238 2025
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DE
LA
Unanimité
PRÉFECTURE
DE
VAUCLUSE
AU
TITRE
DU
FONDS
1 NPPAV
INTERMINISTÉRIEL
DE
PRÉVENTION,
DE
LA
DÉLINQUANCE
ET
DE
LA
RADICALISATION
-
INSTALLATION
DU
CENTRE
DE
SUPERVISION
URBAIN-POSTE
DE
POLICE
DL_239 2025
|
RALLIEMENT
À
LA
PROCÉDURE
DE
NÉGOCIATION
Unanimité
DU
CONTRAT
GROUPE
D'ASSURANCE
STATUTAIRE
PAR
LE
CDG84 |
Unanimité
DL_240 2025
|
APPROBATION
DE
LA
RÉVISION
ALLÉGÉE
N°1
DU
2 NPPAV
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DL_241_2025
|
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
N°3
DU
PLAN
Unanimité
LOCAL
D'URBANISME
9 abstention(s)
DL_242 2025 | REPRISES
DE
CONCESSIONS
EN
ÉTAT
D'ABANDON
Unanimité
DL_243_2025
|
CONVENTION
PARTENARIAT
COLLÈGE
J. GIONO
Unanimité
DL_244_ 2025
|
BUDGET
PRINCIPAL
2025
— RÉGIE
DE
RECETTES
«
Unanimité
EVENEMENTIEL
» - REMBOURSEMENT
BILLETTERIE
CAUTION
- VILLAGE
DE
NOËL
DL_245_2025 |
AUTORISATION
D'URBANISME
- DELEGATION
DE
Unanimité
SIGNATURE
A
UN
ÉLU
DL_246_ 2025
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
Unanimité
EXCEPTIONNELLE
À
L'ASSOCIATION
«
UNION
JUDO
ORANGE
»
@ UNESCO
Place
Clemenceau
- BP.
187
- 84106
Orange
Cedex
+ Vaucluse
- 04
90
S1
41
47
- wvville -orange.fr
Toute
corre spondance
doit
être
adressée
impersonnellement
à
Monsieur
le
Maire
d'Orange DL_247_ 2025
APPROBATION
D'UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
FONDATION
« 30
MILLIONS
D'AMIS
»
RELATIVE
À
LA
GESTION
ET
LA
MAÎTRISE
DES
CHATS
ERRANTS
Unanimité
DL_248_ 2025
APPROBATION
D'UNE
CONVENTION
TRIPARTITE
AVEC
L'ASSOCIATION
" CHATS
SANS
TOI"
ET
LA
CLINIQUE
VÉTÉRINAIRE
DU
COUDOULET
RELATIVE
À
LA
GESTION
ET
LA
MAÎTRISE
DES
CHATS
ERRANTS
Unanimité
1, Le
Maire
2 4 MARS
2025
Publié
sur
le site
de
la ville
d'Orange
le
...............................
UNESCO
Place
Clemenceau
- B.P.
187
- 84106
Orange
Cedex
- Vaucluse
- 04
90
51
41
41
- wwwville-orange.fr
Toute
correspondance
doit
être
adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire
d'Orange
Va
: Yann
BOMPARD