unknown - HBfSw%3D%3D

Documents similaires

unknown - 15084?key=HE7JQKQA41eNEnscmGUXmw%3D%3D

Déliberation - SYo5NCqdifJzFhiA%3D%3D

Déliberation - JitSI4mEFjQ%3D%3D

Déliberation - 7Aw%3D%3D

Déliberation - RSNHtjzCDQaqWwIdfnSw%3D%3D

Déliberation - blJ8csGgEPOF99Zv6xmg%3D%3D

Arrêté - OSpQ%3D%3D

Déliberation - cKg%3D%3D

Déliberation - w3ZNJvg%3D%3D

Déliberation - 5OyOwCzuGADVNkncUFw%3D%3D

unknown - HBfSw%3D%3D Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Armentières. Lien du pdf (unknown - HBfSw%3D%3D)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Agriculture et alimentation, Dossier de candidature

Marché de Noël 2024

PRÉSENTATION DU MARCHÉ DE NOËL 2024

Avec plus de 15 000 visiteurs venus découvrir notre Marché de Noël en 2023. Depuis 3 ans, Armentières a su se réinventer et séduire le public. Durant cinq jours féeriques, des artisans, des créateurs et des manèges s’installent sur la grand’place. Des animations pour les plus petits, avec une garderie éphémère, ont permis aux plus grands de profiter du marché de Noël pour réaliser quelques emplettes.

La Ville d’Armentières s’attelle déjà à l’organisation de l’édition 2024 de son événement. Vous êtes prioritairement artisan, créateur(trice) ou producteur(trice) ou revendeurs de produits locaux/artisanaux ? Vous souhaitez présenter vos créations et produits sur le marché de Noël d’Armentières, alors n’hésitez pas à déposer un dossier de candidature ! Vous avez jusqu’au 1er septembre inclus.

Le dossier de candidature comporte la préinscription et le règlement du marché de Noël qui doivent être dûment complétés et signés.

Notre marché de Noël 2024 accueillera des manèges, animations extérieures et intérieures (nous gardons la surprise), une décoration féerique , un service de garderie éphémère sera également proposé gratuitement aux clients.

Chaque candidat(e) sera sélectionné(e) rigoureusement par rapport à sa proposition et devra répondre à la thématique générale de l’évènement.

LE MARCHÉ DE NOËL

Les dates : Du mercredi 11 décembre au dimanche 15 décembre 2024

Le lieu : Place du Général de Gaulle et Place St Vaast

Les horaires d’ouverture au public :

Mercredi 11 décembre 2024 de 14h à 19h

Jeudi 12 décembre 2024 de 16h à 19h

Vendredi 13 décembre 2024 de 16h à 21h

Samedi 14 décembre 2024 de 10h à 21h

Dimanche 15 décembre 2024 de 11h à 21h

Les organisateurs se réservent le droit de modifier les horaires en fonction des impératifs liés à l'organisation, aux intempéries.

L’accès au Marché de Noël est gratuit pour le public.

Possibilité de prêt de mobilier (tables, chaises) - Accès à un branchement électriquePré-inscription

Renseignements

Nom du responsable légal :

Prénom du responsable légal :

Dénomination de la structure / de la

société:

Adresse :

Code postal :

Ville :

Pays :

Tél. :

Portable :

Email :

Site Internet :

Statut :

Numéro de SIREN :

Numéro de RM : ……………………………………..

(Extrait K-Bis à joindre à ce dossier)

N° du contrat d’assurance

responsabilité civile :

Nom de l’assureur :

Nom de l’assuré :

Date de fin de validité :

[Attestation d’assurance à joindre

à ce dossier]

Carte de vendeur ambulant :

Vente de produits alimentaires :

oui non

Si oui, vente d’alcool :

oui non

Description de la décoration

intérieure du chalet :Liste des produits mis en vente et fourchette de prix :

Attention, pour l’examen des candidatures, les dossiers doivent comporter des photos des produits vendus.

Produits Prix

Attestation sur l’honneur

Je soussigné(e) , représentant(e) légal(e) de la structure citée ci-dessus, certifie avoir pris connaissance du règlement détaillé joint à ce dossier et déclare y souscrire.

Je certifie exact :

1/ les renseignements fournis dans la fiche de renseignements administratifs 2/ la liste des produits mis en vente

Fait, le : À :

Nom et signature : (précédée de la mention « Lu et approuvé »)

Ce dossier, dûment complété, est à retourner au plus tard le 1er septembre 2024 (inclus),

Prioritairement par courriel à : ddeu@ville-armentières.fr

N’hésitez pas utiliser un service d’envoi de fichiers volumineux comme Smash ou We transfer et de vous assurez de la bonne réception de celui-ci.

ou par voie postale : Mairie d’Armentières- Service Développement Économique, Emploi et Insertion Professionnelle - Place du Général de Gaulle BP 20119 - 59427 Armentières Cedex

Le dossier de candidature fera l’objet d’une sélection minutieuse (jury composé d’un élu et de techniciens)

Si votre candidature est retenue, une réponse vous sera donné avant le 10 septembre 2024.

Dans le cas contraire, une réponse vous sera communiquée par mail dans les meilleurs délaisRèglement intérieur Marché de Noël d’Armentières

1. Définition

Le marché de Noël d’Armentières, organisé par la Mairie, se déroulera du mercredi 11 décembre au dimanche 15 décembre 2024 sur la place du Général de Gaulle. Il offre un espace privilégié au cœur du centre-ville. Il est réservé aux artisans, commerçants, artistes indépendants et producteurs qui souhaitent proposer des œuvres, articles ou produits garantissant la qualité du marché.

2. Horaires d’ouverture au public

Mercredi 11 décembre 2024 de 14h à 19h

Jeudi 12 décembre 2024 de 16h à 19h

Vendredi 13 décembre 2024 de 16h à 21h

Samedi 14 décembre 2024 de 10h à 21h

Dimanche 15 décembre 2024 de 11h à 21h

Les exposants devront se présenter le mercredi matin à partir de 9h00 pour effectuer le montage de leur stand, faute de quoi le stand pourra être réattribué par l’organisateur sans dédommagement possible pour l’exposant.

L’installation et la mise en place des produits exposés devront impérativement être effectuées au plus tard 30 min avant le commencement du marché.

3. Description

Le Marché de Noël se compose de 54 chalets. Un service de gardiennage de nuit sera mis en place.

Les emplacements sont situés en extérieur et se présentent sous la forme de chalets de Noël en bois de tailles différentes : chalets de 2,4 x 2,4 mètres ou de 3 x 2,2 mètres, éclairés et fermés par un système de clé. L’organisateur met à disposition, pour chaque chalet à la demande tables, chaises et grilles d’exposition. Chaque exposant est tenu d’apporter son matériel ( dérouleur, et/ou rallonges électriques, …). L’accès aux issues de secours devra être respecté. L’exposant est responsable de la structure et du matériel mis à sa disposition par l’organisateur. En cas de détériorations constatées par l’organisateur, celui-ci se réserve le droit de facturer le montant des dégâts et pertes éventuelles.

5. Distribution des emplacements

L’organisateur établit le plan du marché et attribue les emplacements

6. Fourniture d’électricité

L’organisateur assurera la fourniture de l’électricité.

7. Droits de place

Un droit de place forfaitaire est demandé aux exposants participant au marché de Noël. Le règlement est à effectuer par chèque, établi à l’ordre du Trésor Public, joint avec la confirmation d’inscription.

Tarif forfaitaire : 150 euros TTC pour 5 jours

8. Le stationnement

Aucun véhicule ne pourra circuler à l’intérieur du périmètre délimité pour le marché de Noël. Une fois l’installation du stand effectuée, les exposants devront garer leur véhicule à l’extérieur de la zone du marché de Noël. Des places de stationnements seront dédiées aux exposants.

9. Tenue et entretien des stands

Dès que l’exposant aura pris possession de son chalet, il en aura l’entière responsabilité et devra en assurer l’entretien (intérieur et extérieur) ainsi que la fermeture. L’exposant s’engage à respecter les dimensions des emplacements, à présenter de façon harmonieuse son stand. Les emballages en vrac, les objets ne servant pas à la présentation du stand doivent être mis à l’abri du regard desvisiteurs. Un effort particulier doit être apporté par les exposants pour créer l’ambiance de Noël.

10. Nature des produits exposés

L’organisateur s’autorise à vérifier les objets exposés et pourra, le cas échéant, exiger le retrait du stand. Un refus de l’exposant entraînera l’éviction du contrevenant, sans aucun remboursement. Les exposants vendant des denrées de consommation doivent se conformer aux règlements sanitaires en vigueur. Les produits doivent être autorisés à la vente et non contraire à l’ordre public, aux lois et règlement. Sont interdits à la vente les articles à caractère sectaire, politique, syndical, partisan ou ayant trait à une conviction/croyance ou adhésion à une quelconque idéologie existante ou ayant existée.

11. Démonstrations

L’exposant pourra réaliser des démonstrations de son savoir-faire ou proposer une animation en relation avec son activité. Ces démonstrations devront être réalisées dans le respect des règles de sécurité et faire l’objet d’une description préalable dans le dossier de candidature.

12. Sécurité

L’exposant s’engage à respecter les règles de sécurité en vigueur ainsi que les consignes données par l’organisateur. Une autorisation devra obligatoirement être demandée à l’organisateur pour des démonstrations nécessitant l’utilisation de matériel produisant des flammes. Le participant dont l’activité impose l’utilisation d’un réchaud à gaz, doit avoir un extincteur répondant aux normes de sécurité en vigueur et suffisamment puissant pour assurer un premier secours. Le site du marché de Noël sera sous surveillance pendant la nuit.

13. Présence

L’exposant s’engage à assurer une présence sur son stand pendant les horaires d’ouverture du Marché de Noël et pendant toute la durée de la manifestation. Il est formellement interdit aux participants de procéder à l’emballage ou à l’enlèvement de leurs échantillons et produits avant la fermeture. Démontage des stands à partir de 20 h le dimanche 15 décembre 2024. Une attention particulière sera demandée aux exposants pour laisser leur stand propre et débarrassé de tout déchet.

Des containers spécifiques seront mis à leur disposition.

14 . Conditions météorologiques

En cas de conditions météorologiques défavorables émises par Météo France, les permissionnaires sont tenus de prendre et d’observer en permanence toutes mesures de prudence et de sécurité propres à éviter tout danger et accident. Par ailleurs, le service en charge de l’organisation du Marché de Noël prendra toutes les dispositions nécessaires pour informer les commerçants et leur permettre de prendre toutes dispositions afin que l’ensemble des stands et chalets soient fermés. Ces mesures doivent faciliter l’évacuation du public des différents sites du Marché de Noël le cas échéant. Les contrevenants à la présente disposition engagent de fait leur responsabilité.

15. Assurance

L’exposant s’engage à souscrire une assurance responsabilité civile couvrant l’ensemble des risques durant toute la durée de la manifestation.

16. Exonération de responsabilités

L’organisateur est exonéré de toute responsabilité concernant les préjudices qui pourraient être subis par l’exposant pour quelque cause que ce soit et notamment pour retard dans l’ouverture, arrêt prématuré, destruction des stands, dommages ou vols de la marchandise exposée,

17. Droit d’auteur et droit à l’image

La participation de l’exposant implique l’acceptation sans réserve, que l’organisateur et les médias utilisent des images des stands à des fins de promotion de la manifestation sans limitation dans le temps, qu’il s’agisse d’images où l’on aperçoit l’exposant lui-même ou d’images représentant ses produits et quels que soient lanature de ces images (photos, films, etc.) et le moyen de diffusion utilisé (presse écrite, télévision, Internet, etc.).

18. Interdictions diverses

Le participant s’interdit :

- D’utiliser un microphone ou tout autre moyen de sonorisation ;

- D’avoir recours à un groupe électrogène ;

- De toute action de quelque nature que ce soit qui troublerait l’ordre, la cohésion de la manifestation, ou qui gênerait de façon anormale les participants voisins ou le public ; - De stocker des cartons ou autres déchets à l’extérieur des chalets ; - De procéder à des scellements de points d’ancrage sur le sol extérieur et le plancher du chalet ;

- De procéder à toute exposition de produits ou articles destinés à la vente à l’extérieur du chalet ;

- De procéder à tout marquage sur le sol extérieur.

19. Dossier de candidature

Chaque candidat présente un dossier à l’organisateur avant le 1er septembre 2024. Les candidats doivent remplir le dossier de candidature (disponible sur simple demande ou en téléchargement sur le site de la ville d’Armentières ) et y détailler le plus possible leur activité (au travers de photos des réalisations, site internet,…).

20. Sélection

Les demandes d’inscription sont examinées par l’organisateur qui se réserve le droit de les accepter ou de les refuser selon les places disponibles et en fonction de la profession ou des objets présentés (qualité, originalité…). L’organisateur n’est pas tenu de motiver ces décisions et procédera à une sélection durant la semaine du 2 septembre 2024. La participation à une manifestation antérieure ne donne en aucun cas la garantie d’une participation future au marché de Noël.

21. Confirmation d’inscription

Après acceptation de leur dossier et pour garantir leur participation, les exposants retenus recevront une confirmation d’inscription à compléter des documents suivants :

- D’un exemplaire du présent règlement paraphé et signé ;

- D’une copie de la pièce d’identité de l’exposant, en cours de validité ; - D’une attestation de responsabilité civile à son nom et en cours de validité ; - fournir le n° d’immatriculation au Registre du Commerce (n° SIRET) ; - Du règlement du droit de place.

Ne seront pris en compte que les dossiers de candidature comprenant la totalité des pièces demandées.

Je soussigné (e) M…………………………………………………………………..déclare adhérer sans réserve à toute les dispositions de ce présent règlement. Faire précéder la signature de la mention manuscrite « lu et approuvé » et parapher toutes les pages.

A…………………………………, le ……………………………………..2024