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Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 par la commune de Châtel-en-Trièves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - VC CR du CM du 13 01 2023 vf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Travail et emploi,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2023 - Page 1 sur 1
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 13 janvier 2023
Ouverture de la séance par Mme le Maire à 14h30.
Présents : Mme LACROIX Fanny - M. AGRESTI Jean-Pierre - M. BATOUX Gérard - M. CHABUEL Alain - Mme GUILLET Alexia - M. LABADIE Hervé - M. SERRE Jean-Louis - Mme LOISEUR Nicole - Mme VETIER Dominique
Absents excusés : Mme COLIN Valérie ayant donné pouvoir à Mme Alexia GUILLET- Mme BLANCHET Florence ayant donné pouvoir à Mme LACROIX Fanny - M. JACQUET Christian - Mme SEKELLY Julia
Secrétaire de séance : Alexia GUILLET
1. Approbation du dernier PV du conseil municipal :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’approuver le PV du 09 novembre 2022.
2. Autorisation donnée à Madame la Maire portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.
Madame la Maire expose au Conseil Municipal que pour poursuivre le projet de relance déjà bien engagé concernant le tiers lieu O’Talon, il faut pour cela une personne en charge de la coordination pour traiter l’ensemble des demandes de subventions, la communication avec les différents acteurs et la conciergerie du lieu. Suite aux différentes réunions, une personne impliquée dans le collectif Chatel Village a proposé sa candidature au collectif. Cette personne a fait partie de toutes les réunions, elle est impliquée dans la vie du village aux travers de plusieurs associations. C’est pour toutes ces raisons qu’elle répond au besoin identifié pour ce poste qui sera à mi-temps sur six mois, et ensuite suivant le modèle économique le plus approprié pour le lieu, le poste sera repris par la structure et financé par celle-ci.
Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :
D’autoriser Mme la Maire à créer un emploi non permanent ;
De procéder à l’embauche et de signer tous les documents nécessaires ;
2. Autorisation donnée à Madame la Maire d’effectuer le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Madame la Maire expose que cette autorisation permet, en cas d’agent malade ou absent pour une durée plus ou moins importante, que celui-ci peut être remplacé le temps nécessaire à son retour, et ce pour la durée du mandat. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Approuve à l’unanimité et autorise Mme la Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires.
Mme la Maire demande l’autorisation de rajouter un point à l’ordre du jour, autorisation acceptée à l’unanimité :
3. Budget « eau et assainissement » : Décision modificative
Suite aux dernières écritures comptables, il est proposé au Conseil de procéder aux modifications budgétaires suivantes :
En section de fonctionnement
6811 Dotations aux amortissements + 7 392.28€
61523 Réseaux - 6 000€
6156 Maintenance - 1 392.28€
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’approuver la DM ci-dessus.
Madame la Maire clôt la séance à 14 h 50.