unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 21 12 2017

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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 21 12 2017 Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 21 12 2017)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Histoire et mémoire, _ Pithiverais

æ Setonvons GatiNais —

Terre fludalievse OM Ras: PEU DRE | pre CS none

Mesdames et Messieurs les membres

du Conseil Communautaire

Beaune-la-Rolande, le 14 décembre 2017

Objet : Convocation au Conseil communautaire du 21 décembre 2017

Référence : DG/F]J

Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET

Mesdames, Messieurs,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes

du Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :

Jeudi 21 décembre 2017 à 19h30

@-

la salle des fêtes de Puiseaux

(rue Nieder Roden)

Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes

salutations distinguées.

VTÉ DE G SP a La Présidente

£ % Delmira DAUVILLIERS

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COMMUNAUTÉ 9 0 Pa DE COMMUNES DU PITHIVERAIS GÂTINAIS 3 BIS RUE DES DÉPORTES T 02 38 33 92 68 contact@pithiveraisgatinais.fr

BP 53 45340

BEAUNE-LA-ROLANDE OT

www.pithiveraisgatinais.frPithiverais

Suns Gâtinais Terre fludaACievse TERÉVOLE ER HET ES

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du Jeudi 21 décembre 2017 à 19h30

ORDRE DU JOUR

2017-232 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire (SISS)

2017-233 Modification des statuts du PETR

2017-234 Définition de l'intérêt communautaire pour la compétence « action sociale d'intérêt communautaire »

2017-235 Définition de la politique communautaire pour la compétence « Logement social et cadre de vie »

2017-236 Définition de l'intérêt communautaire pour la compétence « Aménagement du territoire pour la conduite

d'actions d'intérêt communautaire »

2017-237 Définition de la politique communautaire « Protection et mise en valeur de l’environnement »

2017-238 Autorisation de principe de mise en vente de parcelles situées sur la commune de Puiseaux

2017-239 Mise à disposition par le Centre de Gestion d’un Agent Chargé des Missions d’Inspection (ACFI)

2017-240 Mise en place et modalités d'organisation du télétravail

2017-241 Création d’un service commun Gestion des Ressources Humaines

2017-242 Suppressions de postes

2017-243 Règlement CET

2017-244 Augmentation des loyers des logements communautaires du 1 rue Boissin à Boiscommun

2017-245 Cotisation FAJ-FUL

2017-246 Participation au fonctionnement de la Mission Locale du Pithiverais

2017-247 Participation aux classes de découverte

2017-248 Demande de subvention coopératives scolaires

2017-249 Adoption des statuts du Syndicat Mixe de l’œuf, de la Rimarde et de l'Essonne (SMORE)

2017-250 Budget SPANC -— Affectation des charges de personnel — Exercice 2017

2017-251 Approbation des nouveaux tarifs SPANC

2017-252 Autorisation budgétaire spéciale — Budget principal

2017-253 Avis sur la demande d’adhésion de la CC Cœur de Beauce à l’EPFLI

2017-254 Création des services commun et unifié, relatif à l’instruction des autorisations des droits des sols

2017-255 Approbation du PLU d’Ondreville-sur-Essonne

2017-256 Délibération modificative pour la prescription de l'élaboration du PLUi du Beaunois

2017-257 Elaboration du PLU du Malesherbois / convention avec la Chambre d'Agriculture

2017-258 Elaboration du PLU de la commune nouvelle Le Malesherbois / Approbation du DCE et lancement du

marché

2017-259 Versement d’une subvention au musée l’AMI (Atelier Musée de l'imprimerie)

2017-260 Versement d’une subvention à l’Office du tourisme Intercommunautaire du Grand Pithiverais

2017-261 Approbation de la Convention d'occupation partielle du Moulin de Châtillon par l'ASAMEC et autorisation

de signature

2017-262 Adhésion à la Fondation du Patrimoine

2017-263 Signature d’une convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs

2017-264 Aide économique à la société PDG Plastiques

2017-265 Zone d'activités économiques — acquisition de terrains

2017-266 Autorisation de principe de mise en vente de parcelles de la zone d'activité d’Auxy

2017-267 Signature du code de conduite du réseau des développeurs économiques de la Région Centre-Val de Loire

POUR AFFICHAGE