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Déliberation - Liste des deliberations du 30052023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 30052023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
DÉPARTEMENT de L’'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2023
Le trente mai deux mil vingt-trois à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Jean- Marie LAGANIER, Maire, en session ordinaire.
Étaient présents : M. LAGANIER / Mme CHALVET / MM. ALLAVENA / COLOM-Y-
CANALS / Mme MARRON / M. BRUNEL / Mme GINIER / M. FOUILLERON / Mme DUMAS / MM. FERRIER / COSTE / FERRARI formant la majorité des membres en exercice.
Mme Pascale MARRON a été élue secrétaire de séance.
Absents excusés : M. HAYDAN (pouvoir à M. LAGANIER) / M. FAURE et Mme MEIGNIER.
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Absent : 03
Le Maire de Banne certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu’il n’est survenu aucune réclamation.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 24 mai 2023.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
sen “ jee d’eau potable au quartier Le AJOURNÉE
N°2023 05 DB OI Création d’une sous-régie de recettes. APPROUVÉE
N°2023 05 DB 02 | Nomination des mandataires de la sous-régie. APPROUVÉE
N°2023 05 DB 03 A Re ES auprès de l’État dans le APPROUVÉE
N°2023 05 DB 04 | Tarifs du nouveau columbarium. APPROUVÉE
N°2023 05 DB 05 Subventions aux associations. APPROUVÉE
Affichage liste des délibérations le 31 mai 2023.