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Conseil Municipal - cm 30 03 2018 affichage hotel de ville
Déliberation - 30 03 2018 ODJ02
Document publié le Vendredi 30 mars 2018 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 30 03 2018 ODJ02)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
30 mars 2018 - Feuillet n°2018/
8à 18h00
nille dix huit
ont-Ferrand, convoqué par
II, Antoine
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2018 – Feuillet n°2018/
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 mars 2018 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI trente mars deux mille dix huit
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 23 mars 2018, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Manuela FERREIRA DE SOUSA,
Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle
LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme
GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER,
Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA,
Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Géraldine
BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT,
Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique
BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe
CERVANTES, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI,
Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal
GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT,
Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre
MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent
NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX,
Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU,
Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Monique BONNET à Christine DULAC- ROUGERIE, Dominique ADENOT à Françoise
NOUHEN, Alparslan COSKUN à Patricia GUILHOT,
Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre BRENAS,
Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN,
Laurence SCHLIENGER à Marianne MAXIMI
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX nne MAXIMI
2
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Monsieur Louis COUSTES arrive pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°1 et n°2.
A la demande de Monsieur Nicolas BONNET, et après une présentation et un débat uniques, Monsieur le Maire modifie l’ordre du jour pour inverser le vote des questions n°1 et n°2.
Monsieur Nicolas BONNET quitte la séance pendant la présentation de la question n°4 et donne pouvoir à Madame Dominique ROGUE-SALLARD.
Monsieur le Maire propose de voter la question n°27 avant la question n°6 par souci de cohérence.
Monsieur Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°7 et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY.
----------------------------------------------------
Rapport N° 2
ACTUALISATION DU BILAN DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE "PATRIMOINE ET COMPÉTENCES" DE LA COLLECTIVITÉ
----------------------------------------------------
Rapporteur : Monsieur Nicolas BONNET
En 2016, la Ville de Clermont-Ferrand a engagé la réactualisation de son bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) "Patrimoine et Compétences", afin de répondre à son obligation réglementaire, mais surtout pour poursuivre sa politique volontariste en matière de lutte contre le changement climatique.
Cet exercice est la manifestation de sa volonté de s'orienter vers une politique d'exemplarité en matière d'efficacité et de sobriété énergétique, il s'intègre pleinement au schéma de transition énergétique et écologique, mené à l'échelle du territoire et qui fait l'objet d'une délibération à ce même Conseil municipal.
Ce bilan des émissions de gaz à effet de serre, réalisé sur les données 2015, comptabilise les consommations énergétiques des bâtiments, des installations et du parc de véhicules de la collectivité, les émissions liées aux fournitures, matériaux et services achetés, aux déplacements des personnes, aux déchets générés ainsi que les émissions liées à la fabrication des biens immobilisés (bâtiments, véhicules, informatiques, machines).
Il est à noter que Clermont Auvergne Métropole est soumise à la même obligation réglementaire, qui s'applique aux collectivités de plus de 50 000 habitants. La collecte et l'analyse des données ont été effectuées par le même bureau d'étude, une 30 mars 2018 - Feuillet n°2018/ Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2018 – Feuillet n°2018/
3
démarche en groupement logique au vu des transferts de compétences qui ont suivi. L'annexe comprend donc le rendu du bilan des deux collectivités.
Ce bilan des émissions de gaz à effet de serre a été découpé par poste, selon une méthodologie réglementaire, mais la collectivité a également choisi de ventiler ces résultats par politique publique pour une meilleure lisibilité. Des orientations de réduction des émissions de gaz à effet de serre par politique publique ont également été fixées.
Synthèse du bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de la Ville de Clermont-Ferrand
Les émissions de gaz à effet de serre (GES) de la Ville de Clermont-Ferrand s’élevaient en 2015 à 31 001 tCO2e (tonnes équivalent CO2). Elles sont estimées, après transfert de compétences, à 15 042 tCO2e, soit un ratio de 106,4 kg CO2e/hab.
Le rapport complet du BEGES en annexe présente d'une part les résultats complets de 2015, et d'autre part, les estimations tenant compte des transferts. Le résumé présente uniquement les estimations post-transferts.
Pour une meilleure compréhension, les répartitions par poste et par politique publique tiennent compte des transferts de compétence intervenus en 2017.
La répartition des gaz à effet de serre par grands postes
Le poste Energie représente près d'un tiers des émissions (31%). Il est suivi des postes Déplacements (30%), Immobilisations (21%), puis Intrants (18%).
Concernant ce dernier poste, il est à noter que les denrées alimentaires représentent 10% des émissions de la Ville.
La répartition des gaz à effet de serre par politique publiques
L'Enfance et la Petite Enfance sont les compétences générant le plus de gaz à effet de serre, avec 45 % des émissions. En effet, ces compétences regroupent un nombre important de structures (groupes scolaires, crèches), représentant 42 % de la superficie bâtie du patrimoine de la Ville, ce qui génère d’importantes émissions de gaz à effet de serre liées à la consommation d'énergie et à la construction des bâtis (comptabilisées dans le poste Immobilisations). Un grand nombre d'agents relèvent également de ces politiques, leurs déplacements domicile-travail sont générateurs de gaz à effet de serre. Enfin, des tonnages importants de denrées alimentaires sont achetés pour la restauration scolaire.
L'enjeu des denrées alimentaires
En 2015, 418 tonnes de denrées alimentaires ont été consommées dans la restauration scolaire, cela correspond à 10% des émissions de gaz à effet de serre de la Ville. La quantité de GES émis pour la production d’un aliment dépend fortement de sa nature. Les émissions proviennent notamment du méthane émis par l’élevage, des engrais utilisés, des carburants consommés pour l’exploitation (tracteurs) et le transport… Ainsi, un kilogramme de viande de bœuf équivaut à 11 litres de fuel, contre 0,15 litres pour un kg de fruits et légumes. Je
CD
4
Pour les fruits et légumes, la part du transport peut être importante : les émissions sont multipliées par 5 pour une pomme venant d’Amérique du Sud plutôt que de France. La culture sous serre chauffée augmente aussi fortement les émissions : une tomate hors saison représente 10 fois plus de GES qu’une tomate de saison.
En 2015, les émissions moyennes par repas dans les cantines scolaires de la Ville de Clermont-Ferrand sont de 2,2 kgCO2e. C’est très légèrement inférieur aux émissions d’un repas « moyen ». En effet, selon l’ADEME, en France, les émissions sont en moyenne de 2,3 kgCO2e pour un repas « moyen », 0,44 kgCO2e pour un repas végétarien, 5,65 kgCO2e pour un repas à dominante animale avec bœuf.
Les enjeux de réduction des émissions de gaz à effet de serre pour la Ville de Clermont-Ferrand
Energie / Bâtiments
Définir un plan bâtiment, comportant notamment les actions suivantes :
Mise en place d’outils de suivi des consommations
Etablir un schéma directeur de rénovation des bâtiments, en commençant par les
écoles et les gymnases
Etablir un schéma directeur des usages dans les bâtiments publics avec la
définition d'un chef de projet
Examiner le traitement énergétique des bâtiments au fioul du point de vue
technique et des usages
Déplacements
Réduire l’utilisation de la voiture, en particulier pour les déplacements domicile-
travail
Restauration scolaire et municipale
Développer les repas végétariens
Limiter la consommation de viande rouge
Réduire le gaspillage alimentaire
Ces dernières actions pourront être menées en commun avec le CCAS de Clermont- Ferrand.
Les documents évoqués ci-dessus sont joints en annexe sur CD-ROM.
Compte-tenu de ces éléments, il vous est proposé, en accord avec votre commission, de valider la réactualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de la Ville de Clermont-Ferrand. 30 mars 2018 - Feuillet n°2018/ Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2018 – Feuillet n°2018/
5
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à la majorité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 23 avril
2018
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint délégué à l’Ecologie urbaine,
Développement Durable,
Eau et Assainissement,
Nicolas BONNET VILLE DE
PA cermont _ AUV
CAT métropole FERRAND
ON=°
Cabinet Lamy Environnement 8 pl. Bellecour 69002 Lyon 04 78 62 67 10 - SIREN 398910950 www.lamy-environnement.com
Bilan des émissions de gaz à effet de serre
« Patrimoine et Compétences » 2015
de Clermont Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand
Résumé 22/09/2017 S
rs]
=
à
©
ee LAMY
Environnement
VILLE DE
+
| clermont
4
auvergne
CLERMONT métropole FERRAND
Résumé des Bilans Carbone® P&C 2015
22 septembre 2017
2/17
Méthodologie
Le Bilan Carbone® "Patrimoine et compétences" évalue l’ensemble des émissions de GES liées au fonctionnement interne de la collectivité et aux services qu'elle procure à la population : fonctionnement des bâtiments, des infrastructures et des services assurés par la collectivité (par exemple, collecte et traitement des déchets, entretien des voiries, des espaces verts…).
Le Bilan Carbone® comptabilise les émissions directes (par ex., la combustion du gaz dans les chaudières) et les émissions indirectes (par ex., les émissions pour l’extraction et la distribution du gaz, les émissions pour fabriquer les produits achetés…).
Deux bilans ont été réalisés en suivant la méthodologie développée par l’ADEME : - l’un sur la Ville de Clermont-Ferrand
- L’autre sur la Communauté d’agglomération de Clermont-Ferrand.
Ils ont été établis sur les données de l’année civile 2015 en prenant en compte l’organisation des collectivités en 2015 (avant transfert de compétences du 1er janvier 2016).
Néanmoins, afin de rendre les résultats plus opérationnels, les résultats ont été transposés selon les compétences définies dans la nouvelle organisation mise en place en 2016(*).
Les émissions de GES ont été estimées par poste d’émission, selon les postes définies dans la méthodologie ADEME (énergie, fret, déplacements, déchets, immobilisations…) et selon les compétences de chaque collectivité.
Ce document constitue un résumé des résultats. Les résultats complets établis pour Clermont- Communauté et la Ville de Clermont Ferrand avant transfert de compétences sont accessibles auprès de Madame Violaine MAGNE (vmagne@clermontmetropole.eu).
(*) Cette transposition entraine une approximation dans la répartition des émissions par compétence de chaque collectivité. re]
DU
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TR
©
ee LAMY
Environnement
- +
clermont
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métropole
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Résultats du Bilan Carbone®
Patrimoine et compétences 2015
de la communauté d’agglomération +
- - clermont auvergne
métropole
——
NY
=
ce LAMY
S Environnement Résumé des Bilans Carbone® P&C 2015
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Les déchets : premier poste d’émissions de GES (46%)
Les émissions de GES de Clermont Auvergne Métropole s’élèvent à 71 412 tCO2e (tonnes équivalent CO2) soit un ratio de 251,7 kg CO2e/hab (283 680 hab).
Energie
22% Clim 1%
Procédé
Step
2%
Intrants
14%
Fret
6% Déplacements 5%
Déchets
46%
Immobilisations
4% Les émissions liées au fonctionnement et aux services rendus par la Communauté d’agglomération représentent 5 % des émissions globales du territoire.
Le poste « Déchets » représente près de la moitié des
émissions. Il est suivi des postes « Energie » et « Intrants ».
Cette répartition des émissions est classique pour une
collectivité de taille et de compétences similaires.
Les postes d’émissions des GES :
- Energie : Consommations d’énergie
- Clim : Fuites de gaz frigorigènes des systèmes de climatisation
- Procédé Step : Procédé d’épuration des eaux d’assainissement
- Intrants : Achats de fournitures, matériels, services divers…
- Fret : Collecte des déchets, livraisons de papier, fournitures, matériaux, …
- Déplacements : Domicile-travail, professionnels avec la flotte de véhicule et hors flotte (train, bus...)(1)
- Déchets : Traitement des déchets collectés sur le territoire
- Immobilisations : Construction des bâtiments, matériels informatique, véhicules (2)
(1) Les déplacements des usagers et visiteurs des infrastructures de la collectivité n’ont pas été pris en compte faute de données fiables et car la collectivité n’a pas de compétence déplacement et donc pas une capacité d’action importante.
(2) Les émissions liées à la construction (immobilisations) sont lissées selon une période d’immobilisation. +
- clermont
auvergne
métropole
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SO &
LAMY Ë (1 S Environnement
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Compte tenu de l’importance du poste « Déchets », le service « gestion des déchets », qui gère le traitement et la collecte des déchets, représente plus de la moitié des émissions de la collectivité (53%). Les déchets sont donc un enjeu majeur.
Le service « Eau-assainissement » est également important (18 % des émissions). Les travaux d’entretien des réseaux et l’utilisation d’une grande quantité de chaux pour le fonctionnement de la station d’épuration expliquent notamment les émissions relativement fortes de ce secteur.
Des enjeux forts sur les compétences Déchets et Eau
0
2 000
4 000
6 000
8 000
10 000
12 000
14 000
tCO2e
Emissions de GES par compétences
(hors « Gestion des déchets »)
Autres
Immo.
Déplacements
Intrants
Energie +
clermont
auvergne
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BE
©
©Environnement Résumé des Bilans Carbone® P&C 2015
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Enfouissement
1%
Incinération
89%
Déchets méthanisés
/ compostés
6%
Déchets recyclés
ou valorisés
3%
Déchets dangereux
(DASRI...)
1%
Ces économies se traduisent en émissions de CO2 évitées.
Attention, selon la méthodologie Bilan Carbone®, les émissions évitées ne peuvent pas être déduites des résultats d’un Bilan Carbone® mais elles sont comptabilisées à part.
Au total, la valorisation des déchets collectés sur le territoire sur une année a permis d’éviter de l’ordre de 30% des émissions produites par le traitement des déchets sur la même période.
Le poste « Déchets » représente près de la moitié
des émissions. Ce poste correspond aux émissions
liées au traitement des déchets collectés sur le
territoire.
L’incinération des ordures ménagères résiduelles
(OMR) génère la plus grand part des émissions (89 %
du poste « Déchets »).
En effet, près de 70 000 tonnes de déchets sont
incinérés et une tonne incinérée rejette 363 kgCO2e
(soit 89 kgCO2e par habitant).
Les OMR sont incinérées dans l’usine Vernéa de Clermont-Ferrand. Cette usine, qui traite également les biodéchets par méthanisation, permet une valorisation énergétique sous forme d’électricité de la chaleur produite par l’incinération et du biogaz issu de la méthanisation. Cette valorisation permet une économie d’énergies fossiles puisque l’énergie produite à partir d’une énergie fatale n’est pas à produire à partir d’une énergie fossile.
De même, le recyclage de différents matériaux (cartons, verre, plastique, métal…) permet également une économie d’énergies fossiles puisqu’il évite des opérations d’extraction et de fabrication des matériaux.
Des émissions évitées grâce à la valorisation des déchets +
clermont
auvergne
BE
métropole
LAMY 5 ©O Environnement
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L’impact positif des réseaux de chaleur
Les « chaufferies » sont la troisième source des émissions par compétence (11% des émissions). Il s’agit des émissions générées par les deux réseaux de chaleur gérés par la communauté d’agglomération : le réseau de la Croix de Neyrat et celui de la Gauthière.
Ce poste représente certes beaucoup d’émissions, mais ces réseaux sont bien moins émetteurs que des systèmes de chauffage classiques indépendants. En effet, ils sont alimentés en grande partie par du bois énergie (94 % pour le réseau de la Croix de Neyrat et 57 % pour celui de la Gauthière).
Le développement de réseaux de chaleur alimentés par une source d’énergie faiblement carbonée, telle que le bois, est un enjeu très important. Même si ce choix stratégique conduira à une augmentation des émissions de la collectivité, il permettra de les diminuer à l’échelle du territoire.
Ainsi, la mise en œuvre du réseau de la Croix de Neyrat a permis de remplacer des chaufferies indépendantes au gaz. A l’échelle du territoire, ceci a permis un gain de 7 165 tCO2e soit 10 % des émissions de Clermont Auvergne Métropole.
En ce qui concerne le réseau de la Gauthière, celui-ci était initialement alimenté par du gaz et du fioul. L’utilisation de bois énergie, en complément du gaz, a permis de réduire les émissions de 1 900 tCO2e, soit une baisse de 23 % des émissions de ce réseau. +
clermont
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BE
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Un patrimoine énergivore
Le patrimoine de Clermont Auvergne Métropole est une source non négligeable de gaz à effet de serre du fait de sa consommation d’énergie.
Les infrastructures les plus énergivores sont les piscines, la station d’épuration (STEP) et l’usine élévatoire. Elles représentent à elles seules 68 % des consommations d’énergie finales des infrastructures de Clermont Auvergne Métropole.
L’ensemble des piscines représente 60 % des consommations globales de gaz.
La STEP représente 36 % des consommations
globales d’électricité.
L’usine élévatoire représente 20 % des consommations
globales d’électricité.
Des travaux d’amélioration ont déjà été entrepris. D’ailleurs, entre 2011 et 2015, on observe une baisse de 2,4 % de la consommation énergétique finale, corrigée de la rigueur climatique, pour 33 bâtiments étudiés. 06e
S Environnement
+
clermont
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ENERGIE / BATIMENTS
Définir un plan bâtiment
Mise en place d’outils de suivi des consommations
Etablir un schéma directeur des usages et de rénovation des bâtiments en commençant par les piscines
A l’action ! bâtiments, RCU, déchets
Afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre internes à la collectivité, mais aussi à l’échelle du territoire, la communauté d’agglomération a décidé d’engager un plan d’action qui se décline en 3 axes :
RESEAUX DE CHALEUR
Développer l’utilisation des réseaux de chaleur et étudier la possibilité d’accroître l’utilisation du bois comme source d’énergie
DECHETS
Massifier la collecte de bio-déchets (restaurants, cantines…) ; travailler sur la résolution des problèmes techniques rencontrés
Rappel : La LTECV impose de généraliser le tri à la source des déchets organiques pour tous les producteurs de déchets (y compris les citoyens) d’ici 2025.
Etudier le remplacement de la flotte de véhicule de collecte par du GNV
Poursuivre les actions de sensibilisation menées sur le tri, le compostage, la réduction des OMR…. +
- - clermont auvergne
métropole
LAMY = (1 (ee) Environnement
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Des hypothèses d’amélioration
Pour identifier les actions les plus significatives en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les gains d’émission ont été estimés pour plusieurs hypothèses d’amélioration. Ils sont représentés graphiquement sur le schéma ci-dessous.
Si l’ensemble des hypothèses d’amélioration indiquées ci-dessus sont mises en œuvre, le gain total serait de 14 529 tCO2e soit une baisse de 17,5 % par rapport aux émissions estimées pour l’année 2015.
-5 865
-4 446
-1 859
-661
-561
-346
-274
-258
-210
-47
-1
-7 000 -6 000 -5 000 -4 000 -3 000 -2 000 -1 000 0
Créer un réseau à 94 % bois pour 2 000 éq.logements
Augmenter le % de bois du réseau la Gauthière (57 à 94%)
Traiter par méthanisation 10% suppl d'OM avec le tri des biodéchets
Réduire de 20% l'utilisation de la voiture pour déplt dom.-travail
Réduire la conso d'énergie des piscines de -30%
Modifier la destination des boues de compost
Limiter le fonctionmt des grpes électr. des step
Réduire la conso de -30 % de la flotte esp. publics et urba.
Remplacer les BOM gasoil par des BOM GNV
Développer le télétravail (15% des agents ; 30 jours/an)
Réduire la conso de papier de -15%
Gains estimés en tCO2e par hypothèse d’amélioration EH nvironnement
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
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Résultats du Bilan Carbone®
Patrimoine et compétences 2015
de la Ville de Clermont-Ferrand 06e
S Environnement
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Répartition par poste
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0
1 000
2 000
3 000
4 000
5 000
6 000
7 000
8 000
Admin générale Enfance, Petite
Enfance
Sport et loisirs Services aux
citoyens
Culture -
Tourisme
tCO2e Emissions de GES par compétence
Immobilisations
Déplacements
Fret
Intrants
Clim
Energie
L’« Enfance, Petite Enfance » est la compétence générant le plus d’émission de gaz à effet de serre (45 % des émissions de la Ville). En effet, cette compétence :
- Regroupe un nombre important de structures (groupes scolaires, crèches…), représentant 42 % de la superficie bâtie du patrimoine de la Ville, ce qui entraîne des émissions de GES importantes par la consommation d’énergie et pour la construction des bâtis(1).
- Emploie un grand nombre d’agents (1 090) dont les déplacements domicile-travail sont source de GES,
- Consomme des tonnages importants de denrées alimentaires dans les cantines scolaires (786 959 repas servis).
Un enjeu fort sur la compétence Enfance et Petite Enfance
Les émissions de GES de la Ville s’élèvent à 15 042 tCO2e (tonnes équivalent CO2) soit un ratio de 106,4 kg CO2e/hab (141 365 hab - Pop. Insee 2014).
17%
45%
17%
11% 11%
(1) Les émissions générées par la construction des bâtiments sont imputées dans le poste « immobilisations » en considérant que ces émissions sont lissées sur une période de 60 ans. Cabinet Environnement
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Faible émission de GES pe
55 A
Forte émission de GES
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0
1
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20
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G
F
E
D
C
B
A
Evaluation de l'étiquette GES bâtiments de la
compétence Enfance et Petite enfance
L’énergie : premier poste d’émissions de GES
Emissions en kg CO2e /m²/an
Buron Super Besse (95 kg CO2e/m²) *
Maternelle La Pradelle (49 kg CO2e/m²) *
Multi accueil Neyrat (29 kg CO2e/m²)
Multi accueil Neyron (28 kg CO2e/m²)
GS Diderot (27 kg CO2e/m²) *
GS Bayet Albert (22 kg CO2e/m²)
* Chauffage fioul
L’énergie représente près d’un tiers des émissions de la Ville. Ce sont principalement les consommations d’énergie des bâtiments de l’« Enfance et petite enfance » et des « Sports et loisirs » qui sont les plus grandes sources d’émissions de ce poste puisqu’elles représentent 23% des émissions de la Ville.
Certaines infrastructures sportives sont très énergivores du fait de leur très grande superficie : Maison des sports (24 430 m²), Stade Philippe Marcombes (7 181 m²)
L’ « Enfance et petite enfance » regroupe quant à elle de nombreuses structures dont certaines utilisent le fioul pour le chauffage (67 % de la consommation de fioul). Les émissions liées à cette énergie fossile sont fortes.
L’analyse des émissions de GES liées à l’énergie en fonction du nombre de m² (voir schémas ci- dessous) montre que la performance de la plupart des bâtiments est relativement bonne (58 % des bâtiments émettent moins de 10 kg CO2e/m²). Hormis Buron Super Besse situé en altitude, cinq établissements ont des performances médiocres.
Attention, les résultats ci-dessous ne sont pas assimilables aux résultats du DPE (Diagnostic de Performance Energétique). 06e
LAMY S Environnement
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
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Les déplacements : presque 1/3 des émissions de GES
Les déplacements représentent également près d’un tiers des émissions de la Ville. Elles sont essentiellement dues aux déplacements domicile-travail des agents de la Ville qui représentent 26% des émissions de la Ville.
Ces déplacements sont en grande majorité effectués en voiture. Chaque jour, ce sont de l’ordre de 60 000 km parcourus par les agents en voiture soit environ une fois et demi le tour de la Terre.
Dpts domicile-
travail
88%
Dpts avec
flotte de
véhicule
11%
Dépt pro (hors
flotte)
1%
Répartition des émissions du poste déplacements
Voiture
87%
Train
1%
Réseau T2C
10%
2 roues
motorisées
2%
Sources des émissions des déplacements
domicile-travail
Note : Les déplacements des usagers et visiteurs des infrastructures de la Ville n’ont pas été pris en compte faute de données fiables et car la Ville n’a pas de compétence déplacement et donc pas une capacité d’action importante. A] A E] el ee] >
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Le]
= LAMY
S Environnement Résumé des Bilans Carbone® P&C 2015
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5,0
10,0
15,0
20,0
25,0
30,0
35,0
40,0
kgCO2e/kg Emissions de GES par kg d’aliment
Les denrées alimentaires : 10% des émissions de GES
En 2015, ce sont de l’ordre de 418 tonnes de denrées alimentaires qui ont été consommées dans les cantines scolaires de la Ville. Cette consommation correspond à environ 10 % des émissions de la Ville.
35 kg CO2e/kg
5 kg CO2e/kg
(7 fois moins) 3,3 kg CO2e/kg
(10 fois moins) 0,5 kg CO2e/kg
(70 fois moins)
La quantité de GES émis pour la production d’un
aliment dépend fortement de sa nature. Les
émissions proviennent notamment du méthane
émis par l’élevage, des engrais utilisés, des
carburants consommés pour l’exploitation
(tracteurs) et le transport…
Ainsi, un kg de viande de bœuf équivaut à 11
litres de fuel, contre 0,15 litres pour un kg de fruits
et légumes.
Pour les fruits et légumes, la part du transport peut
être importante : les émissions sont multipliées par
5 pour une pomme venant d’Amérique du Sud
plutôt que de France.
La culture sous serre chauffée augmente aussi fortement les émissions : une tomate hors saison représente 10 fois plus de GES qu’une tomate de saison.
En 2015, les émissions moyennes par repas dans les cantines scolaires de la Ville de Clermont- Ferrand sont de 2,2 kgCO2e. C’est très légèrement moins que les émissions d’un repas « moyen ». En effet, selon l’ADEME, en France, les émissions sont en moyenne de : • 2,3 kgCO2e pour un repas « moyen »
• 0,44 kgCO2e pour un repas végétarien
• 5,65 kgCO2e pour un repas à dominante animale avec bœuf VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
CA 1° ZLAMY
S Environnement Résumé des Bilans Carbone® P&C 2015
22 septembre 2017
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ENERGIE / BATIMENTS
Définir un plan bâtiment
Mise en place d’outils de suivi des consommations
Etablir un schéma directeur de rénovation des bâtiments, en commençant par les écoles et les gymnases
Etablir un schéma directeur des usages dans les bâtiments publics avec la définition d'un chef de projet
Examiner le traitement énergétique des bâtiments au fioul du point de vue technique et des usages
A l’action ! bâtiments, déplacements, restauration
Afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre internes à la collectivité, la Ville de Clermont Ferrand a décidé d’engager un plan d’action qui se décline en 3 axes :
DEPLACEMENTS
Réduire l’utilisation de la voiture pour les déplacements domicile-travail
RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
Développer les repas végétariens
Limiter la consommation de viande rouge
Réduire le gaspillage alimentaire
Des actions seront menées
en commun avec le CCAS
de Clermont-Ferrand. VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Réduire de 20% la voiture pour dépit dom.-travail -380 DS
Rénovation complète de la Maison des Sports
Réduire le gaspillage alimentaire (-10% de denrées...
Rénovation complète de la Maison de la Culture
Réduire la quantité de viande de bœuf de -20%
Réduire la conso de -30 % de la flotte administrative
Développer le télétravail (15% des agents ; 30 jours/an)
Réduire la conso de papier de -15%
°cee6ee LAMY
S Environnement
-400 -350
206 D
2153
2111
4
-87 OO
65 D
-38 I
-300 -250 -200 -150 -100 -50 (0)
Résumé des Bilans Carbone® P&C 2015
22 septembre 2017
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Des hypothèses d’amélioration
Pour identifier les actions les plus significatives en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les gains d’émission ont été estimés pour plusieurs hypothèses d’amélioration. Ils sont représentés graphiquement sur le schéma ci-dessous.
En considérant que l’ensemble des hypothèses d’amélioration indiquées ci-dessus seraient mises en œuvre, le gain total serait de 1 224 tCO2e soit une baisse de 8,1 % par rapport aux émissions estimées pour l’année 2015.
Gains estimés en tCO2e par hypothèse d’amélioration VILLE DE
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FERRAND
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Cabinet Lamy Environnement 8 pl. Bellecour 69002 Lyon 04 78 62 67 10 - SIREN 398910950 www.lamy-environnement.com
Bilan des émissions de gaz à effet de serre
« Patrimoine et Compétences »
de Clermont Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand
sur les données de l’année 2015
Rapport
17/10/2017 VILLE DE
| CLERMONT G
Sr g COMMUNAUTÉ
2
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
17 octobre 2017
2/100
1. Le contexte réglementaire, la mission
2. Les enjeux du changement climatique et de l’épuisement des énergies fossiles
3. Bilan Carbone® « Patrimoine et compétences » :
Méthodologie et périmètre
4. Bilan Carbone® de Clermont Communauté
4.1 Résultats 2015
4.2 Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration
4.3 Plan d’action
5. Bilan Carbone® de la Ville de Clermont-Ferrand
5.1 Résultats 2015
5.2 Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration
5.3 Plan d’action
6. Synthèse des résultats après transfert de compétences
6.1 Résultats 2015 de Clermont-Auvergne Métropole
6.2 Résultats 2015 de la Ville de Clermont-Ferrand
7. Conclusion
SOMMAIRE
Page
3
6
15
22
23
43
49
51
52
74
80
82
84
92
100 ts
©Environnement
VILLE DE
P
CLERMONT
FERRAND
2 CLERMONT COMMUNAUTÉ
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
17 octobre 2017
3/100
Le contexte réglementaire
La mission
Retour au sommaire VILLE DE
2 | CLERMONT CLERMONT COMMUNAUTÉ
CA 17
ZLAMY S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Selon le décret n°2011-829 du 11 juillet 2011 pris en application de l’article 75 de la loi du 12 juillet 2010 (loi dite Grenelle II), les collectivités territoriales de plus de 50 000 habitants doivent établir :
Un Bilan de leurs Emissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES),
Le BEGES :
Porte a minima sur les émissions directes et indirectes associées à l’énergie nécessaires au fonctionnement des activités et services de la collectivité et la mise en œuvre des compétences.
Il est mis à jour au moins tous les 3 ans.
Il est rendu public et mis en ligne sur une plate-forme électronique.
Contexte réglementaire Cabinet Environnement
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- CLERMONT CLERMONT COMMUNAUTÉ
VILLE DE
CA ONT
FERRAND
(2 CLERMONT COMMUNAUTÉ
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
17 octobre 2017
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La mission a consisté à réaliser deux Bilans Carbone® « Patrimoine et compétences » sur les 3 catégories d’émissions :
L’un portant sur le patrimoine et les compétences
de la Ville de Clermont-Ferrand.
Remarque : Ce bilan a déjà été fait sur les données 2009
L’autre portant sur le patrimoine et les compétences
de Clermont Communauté
Remarque : Ce bilan a déjà été fait sur les données 2011
Ils ont été établis sur les données de l’année civile 2015 en prenant en compte l’organisation des collectivités en 2015 (avant transfert de compétences du 1er janvier 2016).
Afin de rendre les résultats plus opérationnels, les résultats ont été transposés selon les compétences définies dans la nouvelle organisation mise en place en 2016(*).
Rappel :
Le Bilan Carbone® "Patrimoine et compétences" évalue les émissions de GES liées au fonctionnement interne de la collectivité et aux services qu'elle procure à la population : fonctionnement des bâtiments, des infrastructures et des services assurés par la collectivité (par exemple, collecte et traitement des déchets, voirie, espaces verts…).
La mission
(*) Cette transposition entraine une approximation dans la répartition des émissions par compétence de chaque collectivité. VILLE DE
PTT CLERMONT CLERMONT FERRAND COMMUNAUTÉ
&
O©O Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Les enjeux du changement
climatique et de l’épuisement
des énergies fossiles Retour au sommaire VILLE DE
CLERMONT
COMMUNAUTÉ CLERMONT FERRAND
Une partie de La surface de la lerre
l'énergie est est réchauffée par le
renvoyce vers Soloil et renvoie la
l'espaco chaleur vers l'espace
/ Les gaz à effet de serre dans
l'atmosphère retiennent
une partie de la chaleur
cee LAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Que sont les gaz à effet de serre ?
Les gaz à effet de serre sont présents dans la basse atmosphère (la troposphère) et interceptent une partie du rayonnement terrestre (IR).
Gaz à effet de serre
L'augmentation de la concentration des GES dans l’atmosphère terrestre entraine un dérèglement climatique.
Risque d'emballement climatique VILLE DE
; CLERMONT
CLERMONT COMMUNAUTÉ
Global Surface Temperature: 1880—1920 Base Period 1.4
1.2 . — ]2-month Running Mean 2015 —
| ——— | | year Running Mean 1.0 °
a) = January December Mean li
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= 6 1 < | | : , He ms .‘ | r E . [ae [il = si LA D 5 Je | 5 ALAN, laut
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— 9
1880 1900 1920 1940 1960 1980 2000
cee #LAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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La température à la surface de la Terre connait une très forte augmentation depuis les années 1970 : +1,1°C entre 1970 et 2015 (45 ans).
Quels sont les enjeux ? Cabinet
VILLE DE
2 CLERMONT CLERMONT COMMUNAUTÉ
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Années
Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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Scénario
limitant la
hausse à +
2°C
Le scénario du GIEC (groupement d’experts internationaux indépendants) visant à limiter la hausse de la température à +2°C parait de plus en plus difficile à atteindre.
Quels sont les enjeux ? C Le
CLERMONT
COMMUNAUTÉ
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
7 À
Bnucléaire Ogaz Bhydro Bpétrole Bcharbon
sooz 0007 S66T S867T v£6T S96T 0967 SS6T SE6T ST6T ST6T S06T S68T S£8T S98T
12 000
10 000
4 000
2 000
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Environnement puiqe ©
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> L’explosion de la consommation d’énergie
Consommation mondiale en Mtep (millions de tonnes équivalent pétrole) depuis 1860 Sources Schilling & al + AIE + BP statistical review, compilation de l’ADEME
x 7 Consommation d’énergie
Les besoins en consommation d’énergie ont augmenté de manière très importante depuis la fin de la seconde guerre mondiale. Elle a été multipliée par 7 en 60 ans.
Quels sont les enjeux ? VILLE DE
x lol 4
CAT CLERMONT CLERMONT COMMUNAUTÉ
Production de pétrole mondiale (millions de barils par jour)
= 100 - E Gains process
Zz 7%: — = = = DE = & Pétrole de schiste 80 -
70 M Autres non-conventionnels
60 - _ 2? “ Liquides de Gaz Naturel
50 - 2 Pétrole conventionnel
40 - : 3 m champs à découvrir
30 - champs à développer
20: E champs en production 10 -
2000 2005 2011 2015 2020 2025 2030 2035
Source: ElA (World Energy Outlook 2012)
ex 2° LAMY
S Environnement
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Quels sont les enjeux ?
> Les ressources en énergies fossiles
> Les ressources en énergie fossile
Les ressources en pétrole conventionnel diminuent.
Quels sont les enjeux ? a] AMY
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VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
rz CLERMONT COMMUNAUTÉ
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Deux défis sont à relever :
L’épuisement des ressources d’énergie fossile et leur renchérissement :
Pétrole : de plus en plus cher à extraire et avec un impact environnemental accru
Gaz : même évolution que pour le pétrole, avec 20 ans de décalage
Charbon : des réserves plus importantes, mais est-ce une solution ?
Le changement climatique dû à l’augmentation de l’effet de serre
Ces deux défis sont liés puisque 85% des émission mondiales de GES sont dues à l’utilisation des énergies fossiles (source : ADEME).
5,193
5,564
3
3,5
4
4,5
5
5,5
6
2010 2014
Budget énergie
Exemple de la Ville de Clermont-Ferrand : le budget
énergie a augmenté de 7% entre 2010 et 2014.
En 2014, le budget énergie + eau (eau patrimoine + eau
espace public s’est élevé à 6,272 M€ soit plus de 3% du
budget principal de fonctionnement 2014.
+ 7 % L’ère des énergies fossiles peu chères est révolue.
Quels sont les enjeux ? VILLE DE
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Quels sont les enjeux ?
Répondre aux obligations réglementaires et aux objectifs de réduction internationaux, nationaux et régionaux (SRCAE)(1) des émissions de GES.
Anticiper l’évolution de l’augmentation des prix des énergies fossiles et la mise en place d’une éventuelle Taxe Carbone.
Stabiliser, voire réduire le coût de la facture énergétique de la collectivité
Amener la collectivité toute entière (élus comme agents)à repenser la vision qu’ils ont du fonctionnement de la collectivité. La question à se poser n’est pas seulement: "Comment réduire les émissions de gaz à effet de serre ? ".
Mais a un sens plus large : "Comment aller vers un nouveau fonctionnement de la collectivité, plus économe en énergie, et moins émetteur de gaz à effet de serre ? " Collectivité exemplaire.
Le passage en communauté urbaine est une opportunité de repenser cette question
Renforcer l’image de la collectivité en interne et en externe.
> Pour la collectivité
(1) SRCAE : Schéma Régional Climat Air Energie Cabinet
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CLERMONT
CLERMONT COMMUNAUTÉ
Environnement
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Evaluer ses émissions de GES et sa dépendance aux énergies fossiles
Identifier les postes sur lesquels agir (priorités)
Fixer des objectifs
Définir un programme d’actions
La démarche doit impliquer l’ensemble des services des deux collectivités.
Comment agir ? VILLE DE
C
PEUT
&
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Bilan Carbone® « Patrimoine et
services » :
Méthodologie et périmètre Retour au sommaire VILLE DE
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CA 17
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La comptabilisation des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) a été réalisée en utilisant la méthode Bilan Carbone®. Cette méthode a été développée par l’ADEME en 2002 et reprise en 2011 par l’Association Bilan Carbone (ABC). Elle répond à la norme ISO 14064-1 concernant les « Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre ».
La méthode permet de passer en revue tous les flux physiques qui concernent l’activité d’une société ou d’une administration (flux de personnes, de marchandises, d’énergies, etc.) et d’évaluer les émissions de GES qu’ils engendrent.
Ces émissions sont calculées à partir des données d’activités de l’entreprise (km parcourus, énergie consommée, matières premières utilisées ….) qui sont converties en équivalent CO2 (CO2e).
Le dioxyde de carbone (CO2) est le principal gaz à effet de serre produit par l’activité humaine (~55%) et a une durée de vie de 100 ans environ. Il sert d’étalon de mesure et son Potentiel de Réchauffement Global (PRG) à 100 ans est fixé à 1. A titre de comparaison, le méthane (CH4) d’origine fossile a un PRG à 100 ans de 30, ce qui signifie que son impact sur l’effet de serre sur une durée de 100 ans est 30 fois plus important que celui du CO2.
La conversion en équivalent CO2 s’effectue grâce à des facteurs d’émissions. Ce sont des coefficients multiplicateurs permettant de calculer, ou tout au moins estimer, avec une certaine marge d'erreur, la quantité de gaz à effet de serre émise du fait d'une activité humaine.
Méthodologie
* Le PRG est un indice de comparaison associé à un gaz à effet de serre (GES) qui quantifie sa contribution au réchauffement global comparativement à celle du CO2, cela sur une durée donnée (en général 20 ou 100 ans). VILLE DE
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Le facteur d’émission est établi selon une analyse « en cycle de vie ». Il prend en compte l’amont et l’aval du paramètre étudié :
Par exemple, pour un litre de carburant consommé, on compte les émissions liées à l’extraction, au raffinage, à la distribution et à la combustion du carburant.
Le fait de brûler 1 litre de fioul domestique engendre en moyenne des émissions de :
0,563 kg CO2e par litre en amont (extraction, raffinage, distribution)
et 2,681 kg CO2e par litre pour sa combustion
soit un facteur d’émission de 3,244 kg CO2e par litre
Les facteurs d'émission sont des estimations et comptent donc une marge d’incertitude. Exemple :
Le « cycle de vie » du fioul domestique est bien connu
Marge d’incertitude de +/-5% (3,244 kg CO2e par litre +/-5%)
Celui du cuivre varie plus selon le lieu, le procédé de fabrication… Marge d’incertitude de +/-50% (2 933 kg CO2e par tonne +/-50%)
Pour établir les bilans de la Ville de Clermont Ferrand et de Clermont-Communauté, les derniers facteurs d’émissions en vigueur au commencement de l’étude ont été pris en compte à savoir ceux du tableur Bilan Carbone® version 7.6 du 7 novembre 2016.
Méthodologie VILLE DE
2 CLERMONT CLERMONT COMMUNAUTÉ
7, a
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Catégorie 1 : Emissions directes de GES
induites par des installations possédées ou contrôlées par l’organisme. Ex : chaudière, déplacements par des véhicules détenues par
l’organisme, fuites de gaz frigorigène…
Catégorie 2 : Emissions indirectes de GES associées à l'énergie Ex : Consommation d’électricité, de vapeur, chaleur ou froid…
Catégorie 3 : Autres émissions indirectes de GES
Ex : Immobilisations de biens (bâtiments, véhicules, matériels divers), achats de produits ou services (consommables, téléphone),
déplacements domicile-travail des agents, déplacements des visiteurs, déchets (collecte et traitement) …
Les émissions prises en compte pour les Bilans Carbone de la Ville de Clermont-Ferrand et pour Clermont Communauté correspondent aux trois catégories d’émissions définies par la norme ISO 14064-1 : émissions directes de GES, les émissions indirectes associées à l’énergie et les autres émissions indirectes :
Les bilans ont porté sur l’année 2015.
Le périmètre VILLE DE
2 = CLERMONT CLERMONT FERRAND COMMUNAUTÉ
cee
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Bilan Carbone® P&C 2015
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Postes d’émissions Origines
Energie Systèmes de chauffage : Consommations de fioul, de gaz…
Electricité : Consommations pour l’éclairage, différents usages, le chauffage, éclairage public…
Réseaux de chaleur : Consommations d’énergie liées aux réseaux de chaleur
Hors énergie Fuites de gaz frigorigènes : Groupes froids patinoire, clim bureaux … Quantités de gaz frigorigènes rechargées dans les groupes froids ou à défaut, puissance froid des groupes et nature du gaz
Emissions liées au procédé de la STEP :
• Quantités de NTK abattue et rejetée, DCO éliminée et rejetée….
Déplacements Consommations par la flotte de véhicule : VL, fourgon, véhicules de nettoiement, camions de collecte des déchets, tondeuses, tracteurs… Consommation de carburant ou kilométrage effectué
Déplacements professionnels : Véhicules personnels, train, avion
Déplacements domicile-travail des agents de la collectivité
Kilométrage effectué et moyen de déplacements des agents (enquête auprès des agents ou fichier anonyme des agents avec leur adresse de résidence et adresse de travail ; liste anonyme des agents ayant un remboursement sur les transports en commun)
Note : Les déplacements des visiteurs ne sont pas pris en compte car les deux collectivités n’ont pas de moyens d’actions important (non pris en compte dans les BC précédents).
Les données prises en compte VILLE DE
7 À
F
CLERMONT
FERRAND
2 LERMONT C COMMUNAUTÉ
—
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= Q
œ
©
LAMY
Environnement
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Postes d’émissions Origines
Immobilisations de
biens appartenant
ou exploité par la
Bâti :
Liste des bâtiments avec leur superficie, leur année de construction et le type de construction (béton, métal…) ; Durée d’amortissement
collectivité Parc véhicule :
Liste des véhicules (VL, camions de collecte, tracteurs, vélos…), modèles, année d’immatriculation, durée de renouvellement…
Parc matériel des équipements IT et non IT :
Nombre d’ordinateurs, de PC portable, d’imprimante, de téléphone… et durée de renouvellement moyen des équipements
Remarque : Non pris en compte dans BC précédent
Fret Transports de marchandises :
Livraisons en provenance des fournisseurs
Kilométrage effectué et type de véhicule utilisé
Les données prises en compte VILLE DE
7 À
Ë
CLERMONT
FERRAND
2 LERMONT C COMMUNAUTÉ
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Postes d’émissions Origines
Achats (intrants) Fournitures et consommables tertiaires :
Montant des fournitures, quantités de papier…
Services téléphonie et internet : Montant
Prestations de services et d’études : Montant
Produits d’entretien achetés pour les centres nautiques, les stations d’épuration, la patinoire, l’entretien des espaces verts, la voirie… Quantités achetées de javel, chlore, chaux…
Denrées alimentaires pour restauration scolaire
Quantités achetées de viande, fruits-légumes…, nombre de repas servis
Travaux de maintenance et d’entretien (bâti, voirie…) :
Montant des travaux et/ou quantités de matériaux achetées
Déchets Déchets collectés : OM, tri sélectif (verre, papier, carton…)
(traitement) Déchets des STEP (boues, refus de dégrillage)
Déchets issus des déchèteries
Quantité et nature du traitement par type de déchets
Les données prises en compte
Pour info, les déchets n’avaient pas été pris en compte dans les bilans précédents.
Les listes exhaustives des données prises en compte pour les bilans sont détaillées dans les tableurs « données d’entrées ». La CLERMONT COMMUNAUTÉ
ts
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Bilan Carbone®
Patrimoine et compétences
de Clermont-Communauté Retour au sommaire La CLERMONT COMMUNAUTÉ
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Résultats 2015
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C
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LERMONT
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Les résultats du Bilan Carbone « Patrimoine et Compétences » sont présentés selon deux axes.
A
PRÉSENTATION PAR POSTE
On répartit les émissions dans les 7 catégories
d’usages définies par la méthodologie Bilan
Carbone :
- Energie
- Hors Energie (clim + procédé d’épuration)
- Intrants
- Fret
- Déplacements
- Déchets
- Immobilisations
PRÉSENTATION PAR COMPETENCES
On répartit les émissions dans les 8 grandes
compétences de Clermont-Communauté
en 2015 :
- Administration générale
- Culture
- Sport
- Gestion des déchets
- Développement économique
- Transport
- Habitat
- Eau-Assainissement
B
Résultats du Bilan Carbone® 2 CLERMONT COMMUNAUTÉ
Immo. Energie Clim Procédé Step
1,3%
35 000 32 921 3,7% 10,1% ) 3,1% 30 000
25 000 Intrants
20 000
h
15 000
10000 +5 595
:
5 000 -
L
122
|
Déplacements
1,9%
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de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Déchets (59,4%) Traitement de l’ensemble des déchets du territoire
Répartition par poste
2e Intrants (12,4%) Matériaux pour l’entretien des réseaux d’assainissement, produits pour la step (chaux),achats de divers matériel et fournitures pour l’ensemble des services de Cler-Co
Emissions de GES de Cler-Co en 2015 = 55 454 tCO2e (tonnes équivalent CO2)
soit un ratio de 195,5 kg CO2e/hab (283 680 hab en 2015).
3e Energie (10,1%) Consommations d’énergie de l’ensemble des structures de Cler-Co
Principales origines des émissions de GES
Ces 3 postes représentent 82% des émissions globales.
1er
Résultats du Bilan Carbone® 2 CLERMONT COMMUNAUTÉ
Bilan Carbone® 32 921 Immo. Répartition en % 7 35 000 PTT Emissions de GES en tCO, par poste d'émission 3,7% Energie : Procédé
30 000 10,1% Clim Step
1,323,1%
intrants
12,4%
Fret
8,1%
ex 2° LAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Répartition par poste
Répartition classique des émissions compte tenu des données d’entrée prises en compte pour le poste ‘Déplacements’.
En effet, il a été convenu au cadrage de la mission que les déplacements des visiteurs ne seraient pas pris en compte car :
les deux collectivités n’ont pas de moyens d’actions importants, ils n’avaient pas été pris en compte dans le bilan précédent.
Ce poste regroupe donc :
Les déplacements professionnels des agents
Les déplacements domicile-travail des agents.
Résultats du Bilan Carbone® 2 CLERMONT COMMUNAUTÉ
©
LAMY a S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Enfouissement
1%
Incinération
89%
Déchets recyclés
ou valorisés
9%
Déchets
dangereux
(DASRI...)
1%
Répartition des émissions liées au traitement des
déchets
Le poste « Déchets » correspond aux émissions de gaz à effet de serre liées au traitement des déchets collectés sur le territoire. Il ne prend pas en compte les émissions liées à la collecte des déchets qui sont imputées dans le poste « Fret ».
L’analyse globale de la « Gestion des déchets » sera effectuée dans l’analyse par compétence.
Analyse des émissions liées au traitement des déchets
Incinération des OMR* = plus gros poste
d’émission (89% du poste « Déchets »).
Ceci est dû à la quantité d’OM incinérée
(usine d’incinération Vernéa de Clermont-
Ferrand) qui génère des émissions de GES
lors du procédé de combustion.
* Ordures ménagères, refus de tri et encombrants
Résultats du Bilan Carbone® 2 CLERMONT COMMUNAUTÉ
ce LAMY
.
© Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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L’usine de Vernéa permet une valorisation
énergétique sous forme d’électricité
de la chaleur produite par l’incinération
du biogaz issu de la méthanisation des
biodéchets
Analyse des émissions liées au traitement des déchets
Economie d’énergies fossiles
L’énergie produite à partir d’une énergie
fatale n’est pas à produire à partir d’une
énergie nucléaire ou fossile.
Emissions CO2 évitées
Attention, selon la méthodologie Bilan
Carbone®, les émissions évitées ne peuvent pas
être déduites des résultats d’un Bilan Carbone®
La valorisation de déchets permet
également de faire des économies
d’énergie :
Recyclage de différents matériaux
(cartons, verre, plastiques, métaux…)
Compostage des déchets verts
Economie d’énergies fossiles
Le recyclage évite des opérations
d’extraction et de fabrication des matériaux.
Le compostage évite des opérations
spécifiques.
Au total, la valorisation énergétique et des déchets collectés sur le territoire de Clemont-Communauté a permis d’éviter 9 743 tCO2e en 2015 (4 629 tCO2e par l’usine de Vernéa et 5 114 tCO2e par la valorisation – recyclage, compostage) soit de l’ordre de 30% des émissions produites par le traitement des déchets sur la même période (32 921 tCO2e).
Résultats du Bilan Carbone® Pol L «l
CLERMONT
COMMUNAUTÉ
ä 5 LAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Produits de
STEP
32%
Produits de
piscines
1%
Travaux
d'entretien des
réseaux
assainissement
56%
Informatique
(fournitures,
logiciels,
maintenance)
4%
Papier +
affranchisse
ment
0,2%
Autres (honoraires,
fournitures, frais de
gardiennage..)
7%
Répartition des émissions liées aux intrants
Différents matériaux utilisés : béton, fonte,
PVC…
Travaux effectués
Analyse des émissions liées aux intrants
Poste « Intrants » : second poste d’émission avec 12,4% des émissions globales.
Chaux (88% des émissions des produits de STEP)
Chlorure ferrique, polymère, javel…
Résultats du Bilan Carbone® La CLERMONT COMMUNAUTÉ
06e
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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Produits de
STEP
32%
Produits de
piscines
1%
Travaux
d'entretien des
réseaux
assainissement
56%
Informatique
(fournitures,
logiciels,
maintenance)
4%
Papier +
affranchisse
ment
0,2%
Autres (honoraires,
fournitures, frais de
gardiennage..)
7%
Répartition des émissions liées aux intrants
Analyse des émissions liées aux intrants
Zoom sur papier/affranchissement (16,4 tCO2e soit 0,2% des émissions liées aux intrants).
Pour info, émissions liées à la fabrication d’une
tablette (< 14 pouces) ~ 200 kgCO2e.
En considérant une durée d’amortissement des
tablettes de 5 ans, émissions de GES d’une tablette
~40 kgCO2/an.
Point d’équivalence papier /tablette à environ 55
tablettes (> 55 tablettes, papier plus intéressant)
0,0
2,0
4,0
6,0
8,0
10,0
12,0
14,0
16,0
Service assemblée Autres services
Emissions liées au papier et
affranchissement
2 200 kgCO2e
14 200 kgCO2e
Résultats du Bilan Carbone® 2 CLERMONT COMMUNAUTÉ
Bilan Carbone® P&C 2015
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L’énergie représente 10,1% des émissions globales de Clermont-Communauté.
D’un point de vue global, on constate que :
L’électricité représente 54% de l’énergie consommée et moins d’un tiers des émissions de GES.
Le gaz représente 40% de l’énergie consommée et deux tiers des émissions de GES.
Peu de fioul consommé
En France, l’énergie électrique en France étant principalement d’origine nucléaire, elle est relativement peu émettrice en gaz à effet de serre.
Analyse des émissions liées à l’énergie
Electricité;
19 562
Gaz; 14 847
Réseau de
chaleur; 972
Fioul; 900
Bois; 241
Energie (MWh)
Electricité;
1 625
Gaz; 3 605
Réseau de
chaleur; 46 Fioul; 302
Bois; 6
Emissions (tCO2e)
Résultats du Bilan Carbone® La CLERMONT COMMUNAUTÉ
CA 1°
S Environnement
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Les piscines et la STEP représentent 72% des émissions du poste ‘Energie’ :
Piscines
51%
STEP
21%
Autres
28%
0% 0%
Répartition des émissions de GES du poste 'Energie'
Analyse des émissions liées à l’énergie
STEP
21%
Autres
28%
Stade Nautique
Pierre de Coubertin
19%
Centre Aquatique
Les Hautes Roches
18%
Piscine Androsace
7%
Piscine Marcel Boubat
6%
Piscine J Magnier
1%
Ces infrastructures sont de très gros consommateurs d’énergie. L’ensemble des piscines et de la STEP représentent 73% des consommations d’énergie finales des infrastructures de Cler-Co.
L’ensemble des piscines représente 67% des consommations globales de gaz de Clermont-Communauté.
La STEP représente 52% des consommations globales d’électricité de Cler-Co.
Des gisements d’économie existent donc probablement au niveau de ces infrastructures.
Résultats du Bilan Carbone® 2 CLERMONT COMMUNAUTÉ
06e ELAMY
.
© Environnement
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Détail du poste ‘Autres’ :
Piscines
51%
STEP
21%
Autres
28%
0% 0%
Répartition des émissions de GES du poste 'Energie'
Analyse des émissions liées à l’énergie
Piscines
51%
STEP
21%
Stades +
Arténium
9%
Crématorium
6%
Bibliothèques-
Médiatèques
5% Patinoire
3%
Ecole Sup d'Art - Espace culturel
3%
Autres
2%
Résultats du Bilan Carbone® CA 1°
S Environnement
incertitudes du Bilan Carbone®
Or Sn
Ù s >0 € U 2 T
Bilan Carbone® P&C 2015
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Le résultat de ce Bilan carbone® est connu avec une incertitude moyenne de l’ordre de 18%. Elle est liée :
À l’incertitude sur les données d’entrées : l’incertitude est nulle pour une consommation d’énergie relevée à un compteur ; En revanche, elle peut être élevée pour des déplacements par exemple.
A l’incertitude sur les facteurs d’émissions (FE) : Exemple, pour l’électricité achetée en France, l’incertitude sur le FE est de 15% en fonction de l’origine des ressources utilisées. L’incertitude est relativement élevée pour les FE liés au traitement des déchets.
Incertitude
Incertitude liée
aux facteurs d’émission
Incertitude liée
notamment à l’évaluation
de certains intrants
Résultats du Bilan Carbone® La CLERMONT COMMUNAUTÉ
|
]
06e ZLAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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Le bilan 2011, recalculé avec les mêmes FE que ceux de 2015, conduit à des émissions de 26 599 tCO2e (55 454 tCO2e en 2015).
Mais attention, dans le bilan 2015, les données d’entrées ont été beaucoup plus exhaustives avec notamment la prise en compte des données suivantes (non intégrées dans le bilan 2011) :
- La collecte et le recyclage des déchets
- Le fret
- Les émissions liées au procédé d’épuration
Comparaison des résultats 2011-2015
Gain = 868 tCO2e
Quelques points de comparaison :
En 2011, 2 509 tonnes de chaux utilisées pour la STEP
En 2015, 2 088 tonnes de chaux utilisées pour la STEP
En 2011, 333 kg de fuite de gaz R22 pour la patinoire = 602 tCO2e
En 2015, 51 kg de R717 (ammoniac) et 131 kg d’éthylène glycol pour la patinoire = 0 émission de CO2e (PRG = 0)
Gain = 602 tCO2e
Sur 33 bâtiments représentant 91 % des consommations énergétiques relevées en 2011, la consommation corrigée du nombre de DJU a baissé de - 2,4 % en 2015 (DJU = 2 285 en 2011 ; 2357 en 2015*).
* Source : Infoclimat – Station de Clermont-Ferrand Aulnat
- De nombreux intrants
- L’énergie pour la STEP
- L’évolution du parc patrimoine
- …
Résultats du Bilan Carbone® 0)
CLERMONT
COMMUNAUTÉ
Bilan Carbone® P&C 2015
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Présentation par compétences B
Eau/Assainissement : Equipements d’assainissement, produits chimiques utilisés et traitement des déchets de STEP
Culture : Equipements culturels (médiathèques, bibliothèques, musée, école supérieure d’Arts et événements culturels organisés par Cler-Co
Développement éco. : Pépinière d’entreprises, zones d’activité…
Gestion des déchets : Collecte et traitement des déchets (hors déchets STEP), déchèteries
Sport : Equipements sportifs (piscines, patinoire, stades, autres équipements sportifs) et événements sportifs organisés par Cler-Co
Transport : Parking relais, routes communautaires (les lignes de bus sont gérées par le SMTC et ne seront donc pas prises en compte dans ce Bilan Carbone)
Habitat : Aires d’accueil, crématorium
Administration générale : Administratif
Bilan Carbone®
Patrimoine et compétence
de Clermont Communauté
Eau
Assainissement
Développement
éco.
Gestion des
déchets Culture Transport Sport Admin.
générale Habitat
Résultats du Bilan Carbone® Gestion des
déchets
68,5%
EQU-
Assainissement
17,9%
Sport
8,0%
Admin-generale
1,6%
Habitat
0,9%
Transport Dvp éco
0,1% 0,7%
O
91)
cee LAMY
S Environnement
12 000
10 000
8 000
6 000
4 000
2 000
2 CLERMONT COMMUNAUTÉ
Bilan Carbone®
Emissions de GES en TeCO2 par compétence
|
9 930
(hors Gestion des déchets)
BE Eau-
Assainissement
B Sport
B Culture
= Admin-generale
B Habitat
4 428 Dvp éco
B Transport
1349 261
E 485 379 47
en
Bilan Carbone® P&C 2015
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Résultats par compétences
Gestion des déchets (68,5%) Traitement et collecte des déchets du territoire 1er
2e Eau-assainissement (17,9%) Produits utilisés pour la STEP(chaux…), consommation d’énergie STEP, entretien des réseaux
d’assainissement, process d’épuration et traitement
des boues.
3e Sport (8%) Consommation d’énergie des piscines
Principales origines des émissions de GES
Résultats du Bilan Carbone® pl
S
& O
ee LAMY
Environnement
Répartition des émissions
pour Gestion des Déchets
Immo Fret
2% 10%
Déplacements
1%
TT
Déchets
87%
Bilan Carbone® P&C 2015
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Le traitement des déchets représente 87 % des émissions liées à la gestion des déchets.
Le fret (collecte des déchets et évacuation des bennes de déchèteries) représente 10 % des émissions liées à la gestion des déchets.
Gestion des déchets : 37 976 tCO2e
Résultats du Bilan Carbone® CA 1°
S Environnement
Fret
5%
Immo.
4%
Or Sn
Ù s >0 € U 2 T
Bilan Carbone® P&C 2015
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Les intrants représentent 61 % des émissions liées à l’eau-assainissement.
Les émissions liées au traitement des eaux usées et des boues représentent 18 % des émissions liées à l’eau-assainissement.
Les émissions du fret proviennent essentiellement du transport de 10 664 tonnes de boues de compostage sur 380 km 400 tCO2e.
Eau-assainissement : 9 930 tCO2e
Autres
4%
Produits
STEP
36%
Matériaux
réseau
60%
Intrants Eau-assainissement
Résultats du Bilan Carbone® "= COMMUNAUTÉ
ee LAMY
Environnement
+
=]
=
<
|)
Bilan Carbone® P&C 2015
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Résultats du Bilan Carbone®
Autres compétences
Culture
1 349 tCO2e soit 2,4 % des
émissions globales
Sport
4 428 tCO2e soit 8 %
des émissions globales
Administration générale
861 tCO2e soit 1,6 %
des émissions globales
Energie
79%
Clim
1%
Intrants
3%
Fret
1%
Déplacements Immo.
10% 6 % Energie
34%
Clim
23% Intrants 5%
Déplacements
19%
Immo.
19% Energie
1%
Clim
11%
Intrants
49%
Déplacements
27%
Immo.
12% "= COMMUNAUTÉ
ee LAMY
Environnement
+
D
=
"à
©
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Résultats du Bilan Carbone®
Autres compétences
Développement éco.
379 tCO2e soit 0,7 % des
émissions globales
Habitat
485 tCO2e soit 0,9 %
des émissions globales
Transport
47 tCO2e soit 0,1 %
des émissions globales
Energie
11%
Clim
51% Intrants
10%
Déplacements
12%
Immo.
16%
Energie
73%
Clim
5%
Intrants
11%
Déplacements
8%
Immo.
3%
Energie
4%
Clim
50%
Intrants
5%
Déplacements
26%
Immo.
15% Cabinet Environnement
2 CLERMONT OMMUNAUTÉ
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3 enjeux majeurs découlent de ces résultats :
Réunion de présentation du Bilan Carbone® P&S 2015
Cabinet Lamy Environnement 8 pl. Bellecour 69002 Lyon 04 78 62 67 10 contact@lamy-environnement.com
La gestion des déchets Les intrants
(notamment pour la
STEP et le réseau
d’assainissement)
L’énergie
Du fait des transferts en provenance de la Ville, la communauté d’agglo. a :
acquis de nouvelles compétences (Espaces publics et urbanisme, Chaufferies, Distribution d’eau),
renforcé sa compétence Culture/tourisme (5 musées + 1 office du tourisme en plus)
D’autres enjeux sont à prendre en compte (voir les résultats de la Ville)
Enjeux pour Clermont Communauté Cab Environnement
CLE
coM
La ONT AUTÉ
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Scénarios « types »
Hypothèses d’amélioration
Retour au sommaire La CLERMONT COMMUNAUTÉ
© LAMY Ë
© Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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A l’échelle nationale, c’est la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) qui définit les objectifs que la France se fixe pour contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique :
Réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40 % entre 1990 et 2030 et diviser par quatre les émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050 (facteur 4).
Réduire la consommation énergétique finale de 50 % en 2050 par rapport à la référence 2012 en visant un objectif intermédiaire de 20 % en 2030 ;
Réduire la consommation énergétique primaire d’énergies fossiles de 30 % en 2030 par rapport à la référence 2012 ;
Porter la part des énergies renouvelables à 23 % de la consommation finale brute d’énergie en 2020 et à 32 % de la consommation finale brute d’énergie en 2030 ;
Porter la part du nucléaire dans la production d’électricité à 50 % à l’horizon 2025 ;
Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration
Remarque : les collectivités ont pour rôle d’apporter des services à la population. Certaines des actions qu’elles engagent provoqueront l’augmentation de leurs émissions de GES internes mais permettent de les diminuer à l’échelle du territoire. Exemples :
Réseau de chaleur
Collecte/recyclage des déchets
Transports en commun La CLERMONT COMMUNAUTÉ
06e ZLAMY
.
© Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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Nous allons dans la suite de ce document présenter des hypothèses d’amélioration pour essayer d’atteindre les 2 scénarios « types ».
L’objectif est de déterminer des ordres de grandeur de gains en émissions de GES.
ATTENTION : Nous n’avons pas vérifié la faisabilité technico-économique des hypothèses prises.
2015 2030
Scénarios "type" proposés
Intermédiaire Volontariste
o Scénario 1 : « Au fil de l’eau » :
-5% d’ici 2030 soit -0,35%/an en moyenne
o Scénario 2 : « Volontariste »
-20% d’ici 2030 soit -1,5%/an en moyenne
Emissions de GES
(tCO2e)
Scénarios « types » +
Ke]
Ê a ©
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Environnement
C
C Or
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#Æ
\
Bilan Carbone® P&C 2015
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Orientations d’amélioration Objectif Gain prévisionnel
DECHETS Massifier la collecte de bio déchets Traiter par méthanisation 10%
supplémentaire d’OM avec le tri des bio
déchets (13,6% en 2015)
- 1 859 tCO2e
Réduire les conso d’énergies liées à
la collecte des déchets
Etudier le remplacement de la flotte de
collecte par du GNV
- 210 tCO2e
DEPTS Développer le télétravail 15% des agents font du télétravail,
30 jours/an
- 17 tCO2e
INTRANTS Réduire la consommation de
papier
Réduire la consommation de papier de
-15%
- 1 tCO2e
ENERGIE Agir sur le fonctionnement des
piscines
Remplacer la chaufferie gaz du centre
aquatique les Hautes Roches par une
chaufferie bois / gaz (80% / 20%)
- 699 tCO2e
Réduire le fonctionnement des
groupes électrogènes de la STEP
Limiter le fonctionnement des groupes
électrogènes de la STEP (contrat EJP)*
- 274 tCO2e
Comment atteindre le scénario 1 pour Cler-Co (périmètre 2015) ?
TOTAL : - 3 061 tCO2e
Objectif scénario 1 pour Cler-Co : - 2 773 tCO2e
Gain significatif
Gain significatif
* EJP : Effacement jour de pointe
Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration ©
É <
©O
LAMY Environnement
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de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Orientations d’amélioration Objectif Gain prévisionnel
Scénario 1
+
- 3 061tCO2e
DEPTS Réduire l’utilisation de la voiture
pour les dépts domicile-travail
Réduire de - 20% le nbre d’agents
utilisant la voiture par rapport à 2015
- 238 tCO2e
ENERGIE Agir sur les piscines Réduire la consommation de gaz et
d’électricité des piscines de -30%
(hors Hautes Roches)
- 561 tCO2e
Agir sur la STEP Réduire la consommation d’électricité de la STEP de -10%
- 85 tCO2e
FRET Réduire la distance de livraison des
boues de compostage
Livrer les boues à une distance
maximale de 50km
- 346 tCO2e
TOTAL : - 4 291 tCO2e
Comment atteindre le scénario 2 pour Cler-Co (périmètre 2015) ?
Objectif scénario 2 pour Cler-Co : - 11 100 tCO2e
D’autres actions permettent d’éviter des émissions :
TOTAL : - 18 322 tCO2e évitées (*) Emissions évitées en ordre de grandeur
DECHETS Optimiser la valorisation de la
chaleur produite par l'usine Vernéa
Récupérer la chaleur pour alimenter un
réseau collectif (cogénération)
-17 522 tCO2e
évitées
PROCEDE
DE STEP
Projet de méthanisation des boues
de STEP
Méthaniser les boues au lieu de les
épandre et récupérer le biogaz afin
d’alimenter 850 foyers
-800 tCO2e
Évitées (*)
Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration rz CLERMONT COMMUNAUTÉ
ëLAMY © Environnement
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Synthèse graphique
-1 859
-561
-346
-274
-238
-210
-17
-1
-2 000 -1 800 -1 600 -1 400 -1 200 -1 000 -800 -600 -400 -200 0
Traiter 10% suppl d'OM avec le tri des biodéchets
Réduire conso énergie des piscines de -30%
Modifier la destination des boues de compost
Limiter le fonctionmt des grpes électr. des step
Réduire usage voiture pour déplt domicile-travail
Remplacer BOM gasoil par GNV
Développer le télétravail
Réduire la conso de papier de -15%
Gains estimés par hypothèse
Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration
Pour identifier les actions les plus significatives en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les gains d’émission estimés selon les hypothèses d’amélioration détaillées pages précédentes sont représentés graphiquement sur le schéma ci-dessous. La CLERMONT COMMUNAUTÉ
©Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
17 octobre 2017
49/100
Plan d’action
Retour au sommaire La CLERMONT COMMUNAUTÉ
ce LAMY
.
© Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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ENERGIE / BATIMENTS
Définir un plan bâtiment
Mise en place d’outils de suivi des consommations
Etablir un schéma directeur des usages et de rénovation des bâtiments en commençant par les piscines
Afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre internes à la collectivité, mais aussi à l’échelle du territoire, la communauté d’agglomération a décidé d’engager un plan d’action qui se décline selon les axes ci-dessous :
DECHETS
Massifier la collecte de bio-déchets (restaurants, cantines…) ; travailler sur la résolution des problèmes techniques rencontrés
Rappel : La LTECV impose de généraliser le tri à la source des déchets organiques pour tous les producteurs de déchets (y compris les citoyens) d’ici 2025.
Etudier le remplacement de la flotte de véhicule de collecte par du GNV
Poursuivre les actions de sensibilisation menées sur le tri, le compostage, la réduction des OMR….
Plan d’action À
D
È <
©QO
LAMY Environnement
VILLE DE
D
CLERMONT
FERRAND
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Bilan Carbone®
Patrimoine et compétences
de la Ville de Clermont-Ferrand Retour au sommaire La CLERMONT COMMUNAUTÉ
ts
©Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Résultats 2015
Retour au sommaire VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
©
[æ) Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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Les résultats du Bilan Carbone « Patrimoine et Compétences » sont présentés selon deux axes.
A
PRÉSENTATION PAR POSTE
On répartit les émissions dans les catégories
d’usages définies par la méthodologie Bilan
Carbone :
- Energie
- Hors Energie
- Intrants
- Fret
- Déplacements
- Immobilisations
PRÉSENTATION PAR COMPETENCES
On répartit les émissions dans les 8 grandes
compétences de la Ville de Clermont-
Ferrand en 2015
- Administration générale
- Enfance – Petite enfance
- Sport et loisirs
- Services aux citoyens
- Culture – Tourisme
- Espaces publics et urbanisme
- Chaufferies
- Eau-Assainissement
B
Résultats du Bilan Carbone® 9 000
8 000
7 000
6 000
5 000
4 000
3 000
2 000
1 000
VILLE DE
CLERMONT
_ FERRAND
8 131
Immo.
6 609 13% Energie
20% 6 029
3 893 Déplacemen
21%
Réseau
5
| | chaleur
a à Ka ©‘ 26% ra < à S Fret X @
5 0%
Bilan Carbone® P&C 2015
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Energie interne + RC Energie consommée par la Ville et par les réseaux de chaleur (46,5%)
Répartition par poste
2e Déplacements Déplacements des agents et des élus (21,3%)
3e Intrants Denrées alimentaires des cantines, matériaux pour l’entretien des réseaux d’eau, des voiries, achats de matériel, fournitures,
services pour l’ensemble des compétences de la Ville
Principales origines des émissions de GES
1er
(19,4%)
Rappel pour Cler-Co :
55 454 tCO2e
soit 195,5 tCO2/hab.
Emissions de GES de la Ville en 2015 = 31 001 tCO2e (tonnes équivalent CO2)
soit un ratio de 219,3 kg CO2e/hab (141 365 hab - Pop. Insee 2014)
Résultats du Bilan Carbone® cee
S Environnement
VILLE DE
E
CLERMONT
_ — FERRAND
Consommation et production
(MW)
50 000
45 000
40 000
35 000
30 000
25 000
20 000
15 000
10 000
5 000
0 |
Croix de Neyrat La Gauthière
HGaz BBois M Production
Bilan Carbone® P&C 2015
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L’énergie consommée par les réseaux de chaleur en DSP représente 26,2% des émissions globales de la Ville.
Analyse des émissions liées à l’énergie
Le réseau de la Croix de Neyrat fonctionne avec du
bois comme source d’énergie prédominante (94%) et
un complément gaz. L’énergie est valorisée sous
forme de chaleur (rendement 86%).
Le ratio d’émission par kWh d’énergie produite est de
43 gCO2/kWh.
Le réseau de la Gauthière fonctionne avec du bois
comme source d’énergie pour un peu plus de la
moitié (57%) et le reste en gaz. L’énergie est valorisée
à 87% sous forme de chaleur et 13% sous forme
d’électricité (rendement 75%).
Le ratio d’émission par kWh d’énergie produite est de
158 gCO2/kWh.
Si ces réseaux fonctionnaient à 100 % au gaz, ce seraient 17 085 tCO2e supplémentaires soit un triplement de ce poste.
Plus intéressant que le gaz : ratio d’émission par kWh d’énergie produite par une chaufferie 100% gaz = 280 gCO2/kWh
Résultats du Bilan Carbone® ce LAMY
S Environnement
4
VILLE DE
CLERMONT
_ _ FERRAND
Emissions (t(CO.e)
Réseau de
chaleur; 612
Fe Bois; 3
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L’énergie (hors chaufferies) représente 20,3 % des émissions globales de la Ville.
D’un point de vue global, on constate que :
L’électricité représente 57 % de l’énergie consommée et un tiers des émissions de GES.
Le gaz représente 27 % de l’énergie consommée et 46 % des émissions de GES.
Le fioul représente 4,7 % de l’énergie consommée et 11,1 % des émissions de GES.
Analyse des émissions liées à l’énergie
Electricité;
28 081
Gaz; 13 033
Réseau de
chaleur; 5 486
Fioul; 2 280
Bois; 116
Energie (MWh)
Résultats du Bilan Carbone® ce LAMY
S Environnement
VILLE DE
Ed
CLERMONT
ZTFDDANN
Bilan Carbone® P&C 2015
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1) Enfance – Petite enfance représente 30% des
émissions liées à l’énergie (hors chaufferies)
De nombreuses structures
(39% de la superficie bâtie)
et 63% de la conso. de fioul
Répartition par compétence des émissions liées à l’énergie
2) Sport et loisirs représente 19% des émissions
liées à l’énergie (hors chaufferies)
Quelques infrastructures très énergivores du fait
notamment de leur superficie
• Maison des sports (24 430 m²)
• Stade Philippe Marcombes (7 181 m²)
3) Espaces publics et urbanisme représente 14%
des émissions liées à l’énergie (hors chaufferies)
Quelques infrastructures très énergivores du fait
notamment de leur superficie
• Centre technique La Charme (16 685 m²)
• Centre technique Limousin (9 343 m²)
Résultats du Bilan Carbone®
Enfance, petite
enfance
30%
Sport et loisirs
19%
Espaces publics et
urbanisme
14%
Culture - Tourisme
11%
Admin
générale
9%
Services aux
citoyens
9%
Eau -
Assainissem
ent
8%
Réparatition par compétence des émissions liées à
l'énergie VILLE DE
L _ _ _ FERRAND
| ME dE dE
l
I I
| |
| |
| |
, :
1
il
| I
|
| |
LL.
& &
& &
S
& £
< Ÿ
CA 1°
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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10 sites représentent 40 % des émissions du poste ‘Energie’ :
Analyse des émissions liées à l’énergie
7,8%
7,0% 6,8%
3,8%
3,1% 3,1%
2,3% 2,1% 2,1% 2,1%
Note : l’usine élévatoire représente 30% des consommations d’électricité de la Ville
Résultats du Bilan Carbone® Cabinet Environnement
Evaluation de l'étiquette GES bâtiments de la compétence
Education - Petite enfance
6
20
13
4 — |
1
0 ——,,
1 —
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Faible émission de GES
ss A.
6à10 B
> 80
Forte émission de GES
Bilan Carbone® P&C 2015
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Enfance – Petite enfance : 30 % des émissions du poste ‘Energie’.
Nous avons analysé, pour chaque infrastructure de cette compétence, les émissions de GES liées à l’énergie uniquement en fonction du nombre de m². Nous les avons classées selon leur étiquette GES basée sur l’échelle ci-contre. Attention, ces résultats ne sont pas assimilables aux résultats du DPE (Diagnostic de Performance Energétique).
Analyse des émissions liées à l’énergie
Emissions en kg CO2e /m²/an
Buron Super Besse (95 kg CO2e/m²) *
Maternelle La Pradelle (49 kg CO2e/m²) *
Multi accueil Neyrat (29 kg CO2e/m²)
Multi accueil Neyron (28 kg CO2e/m²)
GS Diderot (27 kg CO2e/m²) *
GS Bayet Albert (22 kg CO2e/m²)
* Chauffage fioul
Résultats du Bilan Carbone® VILLE DE
Ed
CLERMONT
_ _ _ FERRAND
ce LAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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Analyse des émissions liées aux déplacements
Poste « Déplacements » : second poste d’émission avec 21,3 % des émissions globales.
Dpts domicile-
travail
77%
Dpts avec la
flotte de
véhicule
22%
Dpts
professionnels
(agents + élus)
hors flotte
1%
Répartition des émissions du poste déplacements
Voiture
87%
Réseau T2C /
Transdôme
10%
2 roues
motorisées
2%
Train
1%
Sources des émissions des déplacements domcile-travail
Les déplacements domicile-travail, c’est par jour :
~ 78 500 km en voiture (près de 2 fois le tour de la Terre)
~ 12 500 km en bus
~12 000 km en train
~2 500 km en 2 roues motorisées
Résultats du Bilan Carbone® VILLE DE
CLERMONT
_ _ _ FERRAND
ce LAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Analyse des émissions liées aux déplacements
Dpts domicile-
travail
77% Dpts avec la
flotte de
véhicule
22%
Dpts
professionnels
(agents + élus)
hors flotte
1%
Répartition des émissions du poste déplacements
Les déplacements avec la flotte de véhicule,
c’est environ 470 000 litres de carburant
« brulés » par an.
Espaces publics
et urbanisme
60%
Admin
générale
21%
Sport et loisirs
10%
Eau -
Assainissement
5%
Services aux
citoyens
3% Culture - Tourisme
1%
Sources des émissions avec la flotte de véhicule
Voiture
perso
16% Train
5%
Avion
79%
Sources des émissions des déplacements pro
Difficile de comparer les émissions agents/élus car
pas de données pour les déplacements pro des
élus avec leur véhicule personnel
Résultats du Bilan Carbone® VILLE DE
CLERMONT
_ _ FERRAND
Répartition des émissions liées auxintrants
Achaîïs divers
6% Réceptions, foires, expositions
1% :
Maintenance patrimoine bâti
6%
Réseau eau
81%
Frais de gardiennage et
nettoyage des locaux SR)
Papier + affranchissement /
1% J
Consommables info. logiciel}
maintenance imprimante
52 elrées alimentaires
Assurance, services. / 25% . . | Voirie
bancaires, honoraires, R&D
06e ZLAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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Analyse des émissions liées aux intrants
Poste « Intrants » : troisième poste d’émission avec 19,4 % des émissions globales.
Résultats du Bilan Carbone® 06e ZLAMY
S Environnement
70%
60%
50%
40%
30%
20%
10%
0%
Viandes, poissons Beurre œuf fromage
& % Poids utilisé 1% Emissions
Autres
VILLE DE
CLERMONT
FFDDANND
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Analyse des émissions liées aux denrées alimentaires
Poste « Denrées alimentaires » : 1 731 tCO2e 418 tonnes d’aliments
La famille « Viandes et poissons » représentent 19 % du poids utilisé et 63 % des émissions.
La viande de bœuf représente 5 % du poids utilisé et 46 % des émissions.
La famille « Beurre, œuf, fromage » représentent 17 % du poids utilisé et 17 % des émissions.
Le reste (fruits, légumes, boissons, épicerie) représente 64 % du poids utilisé et 21 % des émissions.
Résultats du Bilan Carbone® 06e
S Environnement
VILLE DE
CLERMONT
_ _ _ FFDDANN
kgCO,e/kg Emissions de GES par kg d’aliment
40,0
35,0
30,0
25,0
20,0
15,0
10,0
CG (2 2 Q © NZ Q S 2 è eŸ |Q 2 À S r FÈ OS SS
SE SE SE LS D ASS R À S PS o 7 < CE
SSSS € No e°
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Analyse des émissions liées aux denrées alimentaires
35 kg CO2e/kg
5 kg CO2e/kg
(7 fois moins) 3,3 kg CO2e/kg
(10 fois moins)
0,5 kg CO2e/kg
(70 fois moins)
En France, en moyenne, les émissions sont de
• 0,44 kgCO2e pour un repas végétarien,
• 2,3 kgCO2e pour un repas « moyen »
• 5,65 kgCO2e pour un repas à dominante animale avec bœuf (Source FE Ademe).
Les émissions sont de 2,2 kgCO2e par repas pour la Ville de Clermont-Ferrand (786 959 repas en 2015).
Résultats du Bilan Carbone® VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Incertitudes du Bilan Carbone®
10 000
9 000
8 000
7 000
6 000
5 000
4 000
3 000
2 000
1 000
a] AMY
=
©QO Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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Le résultat de ce Bilan carbone® est connu avec une incertitude moyenne de l’ordre de 5%.
Incertitude
Incertitude liée
aux facteurs d’émission
Incertitude liée
notamment à certaines
données d’entrée
Résultats du Bilan Carbone® VILLE DE
CLERMONT
_ FERRAND
[]
(l
06e ZLAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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Le bilan 2009, recalculé avec les mêmes FE que ceux de 2015, conduit à des émissions de 53 141 tCO2e (31 001 tCO2e en 2015) soit 22 140 tCO2e en moins (- 42 %).
En 2009 : Bilan du CCAS intégré dans celui de la Ville
Fortes émissions liées aux travaux d’entretien des réseaux d’eau
Emissions importantes liées au bulletin municipal (papier + fret) – Pas de données en 2015
Autres écarts non élucidés.
Comparaison des résultats 2009-2015
- 7 165 tCO2e
(-79 %)
Quelques points de comparaison :
En 2009, le réseau de la Croix de Neyrat n’existait pas, mais il y avait un réseau de chaufferies indépendantes dont les émissions s’élevaient à 9 023 tCO2e contre 1 858 tCO2e en 2015
En 2009, les émissions du réseau de la Gauthière s’élevaient
à 8 233 tCO2e contre 6 272 tCO2e en 2015 (-23 %). - 1 908 tCO2e
(-23 %)
Evolution des consommations d’énergie entre 2009 et 2015 pour certaines structures
Usine élévatoire : + 11,8 % (pour l’électricité)
Mairie – Hôtel de Ville : + 27,5 %
GS Anatole France : + 16,8 %
Des outils de suivi des consommations systématique ont été mis en place depuis 2015
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Présentation par compétences B
Bilan Carbone®
Patrimoine et compétences
de la Ville de Clermont-Ferrand
Enfance et
petite enfance
Culture
Tourisme
Espaces
publics
Sports et
loisirs
Services aux
citoyens Chaufferies Admin.
générale
Eau
Assainissement
Compétences
transférées
Enfance et petite enfance : Groupes scolaires, écoles maternelles, multi-accueil, crèches, restauration scolaire, centres aérés
Sports et loisirs : Equipements sportifs (gymnases, salles multisports, stade, terrain de sport, boulodrome…) et événements sportifs organisés par la Ville,
Services aux citoyens : Etat civil, cimetières, églises, maisons des associations, maisons du peuple, police municipale, élections, services aux assemblées
Administration générale : Administratif,
Culture et tourisme : Equipements culturels (Opéra, théâtre, musées…), événements culturels organisés par la Ville, office du tourisme (5 musées + office du tourisme transférés)
Espaces publics et urbanisme : urbanisme, voirie, espaces verts, fontaines, parcs, jardins
Chaufferies : Deux chaufferies en DSP
Eau/assainissement : Distribution d’eau, équipements d’assainissement
Résultats du Bilan Carbone® ce LAMY
S Environnement
©
Ô
O
@ X
PS Cù P S
CÈù @
Ss RS & S S P R Ÿ
VILLE DE
7 À
CLERMONT
FERRAND
@ @
<È S Sd [e)
<° A
È se SL
À
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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68/100
8 131
6 973
4 633
2 995 2 677 2 625
1 897 1 667
0
1 000
2 000
3 000
4 000
5 000
6 000
7 000
8 000
9 000
Résultats par compétence
Consommation d’énergie 1er
2e Enfance – Petite enfance (22,5 %)
3e Espaces publics et urbanisme
(14,9 %)
Principales origines des émissions de GES
Travaux de voirie + autres intrants, déplacements
pour entretien espaces publics + déplacements
domicile-travail, consommations d’énergie
Denrées alimentaires + autres intrants,
consommation d’énergie, déplacements
domicile-travail (~38% de l’effectif)
Chaufferies (26,2 %)
Résultats du Bilan Carbone®
Chaufferies
26%
Enfance, petite
enfance
22%
Espaces publics
et urbanisme
15%
Eau -
Assainissement
9%
Sport et loisirs
8%
Admin générale
8%
Culture -
Tourisme
6%
Services aux
citoyens
5% Cabinet Environnement
Energie
30%
Clim
0%
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Résultats du Bilan Carbone®
L’énergie : 30 % des émissions Grande superficie chauffée
Les intrants : 29 % des émissions Denrées alimentaires, achats divers…*
Les déplacements : 28 % des émissions Déplacements domicile-travail (grand nombre d’agent)
Enfance – Petite enfance : 6 973 tCO2e
Principaux postes Principales origines
* Certains achats et prestations de services ont été répartis au pro-rata du nombre d’agent 06e ELAMY
S Environnement
Répartition des émissions
pour Espaces publics et urbanisme
Immo. | 10% Energie
21%
Clim
0%
Déplacements
39%
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Les déplacements : 39 % des émissions Entretien des espaces publics, déplacements domicile-travail (grand nombre d’agents)
Les intrants : 30 % des émissions Travaux de voirie, achats divers…*
L’énergie : 22 % des émissions Eclairage public
Espace public et urbanisme : 4 633 tCO2e
Principaux postes Principales origines
* Certains achats et prestations de services ont été répartis au pro-rata du nombre d’agent
Cette compétence a été transférée à Clermont Auvergne Métropole
Résultats du Bilan Carbone® VILLE DE
7 À
s
CLERMONT
FERRAND
©
.S es}
S
e
© Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Résultats du Bilan Carbone®
Autres compétences
Eau-assainissement
2 995 tCO2e soit 9,5 % des
émissions globales
Administration générale
2 625 tCO2e soit 8,3 %
des émissions globales
Culture-Tourisme
1 897 tCO2e soit 6,0 %
des émissions globales
Energie
19%
Intrants
65%
Déplac
ements
9%
Immo.
7%
Energie
41%
Intrants
9%
Déplacements
29%
Immo.
21%
Energie
22%
Clim
2%
Intrants
10%
Dépla
ceme
nts
44%
Immo.
22% LAMY Ë cg +) Environnement
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
17 octobre 2017
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Résultats du Bilan Carbone®
Autres compétences
Sports et loisires
2 677 tCO2e soit 8,5 %
des émissions globales
Services aux citoyens
1 667 tCO2e soit 5,3 %
des émissions globales
Energie
49%
Intrants
5%
Déplacements
19%
Immo.
27% Energie 35%
Intrants
6%
Déplacements
23%
Immo.
36% VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
ex 2° LAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
17 octobre 2017
73/100
3 enjeux majeurs découlent de ces résultats :
Les déplacements Les intrants L’énergie
Plusieurs compétences à enjeux ont été
transférées à Clermont Auvergne
Métropole :
Espaces publics et urbanisme,
Chaufferies,
Distribution d’eau.
Déplacements domicile-
travail : Beaucoup de
déplacements en voiture
Forte consommation de
carburant pour l’entretien
des espaces publics
Chaufferies
De grandes infrastructures
Des émissions liées au fioul
relativement importante
Une multitude d’intrants
(denrées alimentaires,
entretien des voiries, des
réseaux d’eau et
d’assainissement, services
de maintenance,
fournitures…)
Convergence avec le CCAS sur
les denrées alimentaires
Enfance, petite enfance : forts enjeux :
Denrées alimentaires des cantines
Déplacements domicile-travail des agents
Consommation d’énergie des infrastructures.
Enjeux pour la Ville Cab Environnement
VILLE DE
D
CLERMONT
FERRAND
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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74/100
Scénarios « types »
Hypothèses d’amélioration
Retour au sommaire VILLE DE
7 À
CLERMONT
FERRAND
C1 1° LAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
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75/100
A l’échelle nationale, c’est la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) qui définit les objectifs que la France se fixe pour contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique :
Réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40 % entre 1990 et 2030 et diviser par quatre les émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050 (facteur 4).
Réduire la consommation énergétique finale de 50 % en 2050 par rapport à la référence 2012 en visant un objectif intermédiaire de 20 % en 2030 ;
Réduire la consommation énergétique primaire d’énergies fossiles de 30 % en 2030 par rapport à la référence 2012 ;
Porter la part des énergies renouvelables à 23 % de la consommation finale brute d’énergie en 2020 et à 32 % de la consommation finale brute d’énergie en 2030 ;
Porter la part du nucléaire dans la production d’électricité à 50 % à l’horizon 2025 ;
En 2009, la Ville de Clermont a ratifié la Convention des Maires et s’est ainsi fixée trois objectifs chiffrés (à partir de 1995, année de référence) :
- 20 % de consommation d'énergie d'ici 2020 ;
+ 3% d'énergies renouvelables d'ici 2020 ;
- 23% d'émission de GES d'ici 2020.
Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
06e ZLAMY
S Environnement
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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Nous allons dans la suite de ce document présenter des hypothèses d’amélioration pour essayer d’atteindre les 2 scénarios « types ».
L’objectif est de déterminer des ordres de grandeur de gains en émissions de GES.
ATTENTION : Nous n’avons pas vérifié la faisabilité technico-économique des hypothèses prises.
2015 2030
Scénarios "type" proposés
Intermédiaire Volontariste
o Scénario 1 : « Au fil de l’eau » :
-5% d’ici 2030 soit -0,35%/an en moyenne
o Scénario 2 : « Volontariste »
-20% d’ici 2030 soit -1,5%/an en moyenne
Emissions de GES
(tCO2e)
Scénarios « types » VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
SE
©
ELAMY <
|) Environnement
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Orientations d’amélioration Objectif Gain prévisionnel
ENERGIE Optimiser le fonctionnement
énergétique des infrastructures
Réduire de 10% la conso. d’électricité
globale (y compris éclairage public)
- 233 tCO2e
Engager la rénovation complète de
la Maison des Sports
Hyp : Réduire la conso. énergie de 30%
Chaufferie Bois (80%) – Gaz (20%)
- 296 tCO2e
Engager la rénovation complète de
la Maison de la Culture
Hyp : Réduire la conso. énergie de 30%
Chaufferie Bois (80%) – Gaz (20%)
- 111 tCO2e
DEPTS Réduire l’utilisation de la voiture
pour les dépts domicile-travail
Réduire de - 20% le nbre d’agents
utilisant la voiture par rapport à 2015
- 602 tCO2e
Développer le télétravail 15% des agents font du télétravail, 30 jours/an
- 87 tCO2e
Réduire la conso de carburant des
véhicules du service admin.
Réduire la conso de - 30% - 104 tCO2e
Réduire la conso de carburant des
véhicules du service espace public
Réduire la conso de - 30% - 258 tCO2e
INTRANTS Réduire le gaspillage alimentaire
dans les cantines
Réduire la quantité de denrée achetée
de -10%
- 153 tCO2e
Réduire la consommation de
papier
Réduire la consommation de papier de
-15%
- 38 tCO2e
TOTAL : - 1 881 tCO2e
Comment atteindre le scénario 1 pour la Ville (périmètre 2015) ?
Objectif scénario 1 pour la Ville : - 1 550 tCO2e
Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration VILLE DE
F
LEd
D 4
CLERMONT
FERRAND
ee LAMY
Environnement
+
Ke]
a=
TR ©O
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Orientations d’amélioration Objectif Gain prévisionnel
Scénario 1
+
- 1 739 tCO2e
INTRANTS Réduire la qté de viande de bœuf
consommée dans les cantines
Remplacer 20% de bœuf par de la
viande blanche
- 94 tCO2e
ENERGIE Etudier des alternatives à l’usage
du fioul pour le chauffage
Remplacer le chauffage fioul par du
chauffage 50% bois – 50% gaz
- 360 tCO2e
Augmenter le % de bois du mix du
réseau de la Gauthière
Passer de 57% à 94% de bois - 4 446 tCO2e
TOTAL : - 7 162 tCO2e
Comment atteindre le scénario 2 pour la Ville (périmètre 2015) ?
Objectif scénario 2 pour la Ville : - 6 200 tCO2e
Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration +
D
= Le)
œ
©
LAMY Environnement
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
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Synthèse graphique
-4 446
-602
-360
-296
-258
-233
-153
-111
-104
-94
-87
-38
-5 000 -4 000 -3 000 -2 000 -1 000 0
Augmenter le % de bois du réseau la Gauthière (57 à 94%)
Réduire usage voiture pour déplt domicile-travail
Remplacer le fioul par 50 % gaz et 50 % bois
Rénovation complète de la Maison des Sports
Réduire la conso de -30 % de la flotte esp. publics et urba.
Réduire conso élec de -10%
Réduire le gaspillage alimentaire (-10% de denrées alim.)
Rénovation complète de la Maison de la Culture
Développer le télétravail
Réduire la quantité de viande de bœuf de -20%
Réduire la conso de -30 % de la flotte administrative
Réduire la conso de papier de -15%
Gains estimés par hypothèse
Pour identifier les actions les plus significatives en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les gains d’émission estimés selon les hypothèses d’amélioration détaillées pages précédentes sont représentés graphiquement sur le schéma ci-dessous.
Scénarios « types » / Hypothèses d’amélioration À
D
È <
©QO
© LAMY
Environnement
VILLE DE
D
CLERMONT
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Plan d’action
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À
CLERMONT
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LH 71
Environnement
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Afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre internes à la collectivité, la Ville de Clermont Ferrand a décidé d’engager un plan d’action qui se décline selon les axes ci-dessous :
Plan d’action
ENERGIE / BATIMENTS
Définir un plan bâtiment
Mise en place d’outils de suivi des consommations
Etablir un schéma directeur de rénovation des bâtiments, en commençant par les écoles et les gymnases
Etablir un schéma directeur des usages dans les bâtiments publics avec la définition d'un chef de projet
Examiner le traitement énergétique des bâtiments au fioul du point de vue technique et des usages
DEPLACEMENTS
Réduire l’utilisation de la voiture pour les déplacements domicile-travail
RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
Développer les repas végétariens
Limiter la consommation de viande rouge
Réduire le gaspillage alimentaire
Des actions seront menées
en commun avec le CCAS
de Clermont-Ferrand.
RESEAUX DE CHALEUR
Développer l’utilisation des réseaux de chaleur et étudier la possibilité d’accroître l’utilisation du bois comme source d’énergie VILLE DE
ART CLERMONT CLERMONT FERRAND COMMUNAUTÉ
&
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Synthèse des résultats
après transfert de compétence
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4 clermont CAT auvergne
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FERRAND métropole
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Les Bilans Carbone® « patrimoine et services » de la communauté d’agglomération et de la Ville de Clermont Ferrand ont été établis sur les données de l’année civile 2015. Ils ont été réalisés en prenant en compte les compétences de chacune de ces collectivités selon leur organisation de 2015, c’est-à-dire avant le transfert de compétences qui a eu lieu au 1er janvier 2016.
Afin de rendre les résultats plus opérationnels, les résultats ont été transposés selon les compétences définies dans la nouvelle organisation mise en place en 2016. Ce sont ces résultats que nous allons présentés dans la suite du document.
Remarque : Cette transposition a pu entrainer une approximation dans la répartition des émissions par compétence de chaque collectivité.
Synthèse des résultats après transfert de compétence +
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Résultats 2015
de Clermont-Auvergne Métropole
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Les déchets : premier poste d’émissions de GES (46%)
Les émissions de GES de Clermont Auvergne Métropole s’élèvent à 71 412 tCO2e (tonnes équivalent CO2) soit un ratio de 251,7 kg CO2e/hab (283 680 hab).
Les émissions liées au fonctionnement et aux services rendus
par la Communauté d’agglomération représentent 5 % des
émissions globales du territoire.
Le poste « Déchets » représente près de la moitié des
émissions. Il est suivi des postes « Energie » et « Intrants ».
Cette répartition des émissions est classique pour une
collectivité de taille et de compétences similaires.
Les postes d’émissions des GES :
- Energie : Consommations d’énergie
- Clim : Fuites de gaz frigorigènes des systèmes de climatisation
- Procédé Step : Procédé d’épuration des eaux d’assainissement
- Intrants : Achats de fournitures, matériels, services divers…
- Fret : Collecte des déchets, livraisons de papier, fournitures, matériaux, …
- Déplacements : Domicile-travail, professionnels avec la flotte de véhicule et hors flotte (train, bus...)(1)
- Déchets : Traitement des déchets collectés sur le territoire
- Immobilisations : Construction des bâtiments, matériels informatique, véhicules (2)
(1) Les déplacements des usagers et visiteurs des infrastructures de la collectivité n’ont pas été pris en compte faute de données fiables et car la collectivité n’a pas de compétence déplacement et donc pas une capacité d’action importante.
(2) Les émissions liées à la construction (immobilisations) sont lissées selon une période d’immobilisation.
Energie
22% Clim 1%
Procédé
Step
2%
Intrants
14%
Fret
6% Déplacements 5%
Déchets
46%
Immobilisations
4% Cabinet Environnement
Emissions de GES par compétences
tCOe (hors « Gestion des déchets »)
14 000
12 000
10 000
8 000
6 000
4 000
2 000
Q <@ a © T à À D .@?
CÈ (@) À Ÿ Ca >" ù © < & 2 a S Aù S .& X
S F à Ÿ 7 ù go
À
m Autres
sm Immo.
s Déplacements
m Intrants
s Energie
+
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Compte tenu de l’importance du poste « Déchets », le service « gestion des déchets », qui gère le traitement et la collecte des déchets, représente plus de la moitié des émissions de la collectivité (53%). Les déchets sont donc un enjeu majeur.
Le service « Eau-assainissement » est également important (18 % des émissions). Les travaux d’entretien des réseaux et l’utilisation d’une grande quantité de chaux pour le fonctionnement de la station d’épuration expliquent notamment les émissions relativement fortes de ce secteur.
Des enjeux forts sur les compétences Déchets et Eau +
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Enfouissement
1%
Incinération
89%
Déchets méthanisés
/ compostés
6%
Déchets recyclés
ou valorisés
3%
Déchets dangereux
(DASRI...)
1%
Ces économies se traduisent en émissions de CO2 évitées.
Attention, selon la méthodologie Bilan Carbone®, les émissions évitées ne peuvent pas être déduites des résultats d’un Bilan Carbone® mais elles sont comptabilisées à part.
Au total, la valorisation des déchets collectés sur le territoire sur une année a permis d’éviter de l’ordre de 30% des émissions produites par le traitement des déchets sur la même période.
Le poste « Déchets » représente près de la moitié
des émissions. Ce poste correspond aux émissions
liées au traitement des déchets collectés sur le
territoire.
L’incinération des ordures ménagères résiduelles
(OMR) génère la plus grand part des émissions (89 %
du poste « Déchets »).
En effet, près de 70 000 tonnes de déchets sont
incinérés et une tonne incinérée rejette 363 kgCO2e
(soit 89 kgCO2e par habitant).
Les OMR sont incinérées dans l’usine Vernéa de Clermont-Ferrand. Cette usine, qui traite également les biodéchets par méthanisation, permet une valorisation énergétique sous forme d’électricité de la chaleur produite par l’incinération et du biogaz issu de la méthanisation. Cette valorisation permet une économie d’énergies fossiles puisque l’énergie produite à partir d’une énergie fatale n’est pas à produire à partir d’une énergie fossile.
De même, le recyclage de différents matériaux (cartons, verre, plastique, métal…) permet également une économie d’énergies fossiles puisqu’il évite des opérations d’extraction et de fabrication des matériaux.
Des émissions évitées grâce à la valorisation des déchets +
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L’impact positif des réseaux de chaleur
Les « chaufferies » sont la troisième source des émissions par compétence (11% des émissions). Il s’agit des émissions générées par les deux réseaux de chaleur gérés par la communauté d’agglomération : le réseau de la Croix de Neyrat et celui de la Gauthière.
Ce poste représente certes beaucoup d’émissions, mais ces réseaux sont bien moins émetteurs que des systèmes de chauffage classiques indépendants. En effet, ils sont alimentés en grande partie par du bois énergie (94 % pour le réseau de la Croix de Neyrat et 57 % pour celui de la Gauthière).
Le développement de réseaux de chaleur alimentés par une source d’énergie faiblement carbonée, telle que le bois, est un enjeu très important. Même si ce choix stratégique conduira à une augmentation des émissions de la collectivité, il permettra de les diminuer à l’échelle du territoire.
Ainsi, la mise en œuvre du réseau de la Croix de Neyrat a permis de remplacer des chaufferies indépendantes au gaz. A l’échelle du territoire, ceci a permis un gain de 7 165 tCO2e soit 10 % des émissions de Clermont Auvergne Métropole.
En ce qui concerne le réseau de la Gauthière, celui-ci était initialement alimenté par du gaz et du fioul. L’utilisation de bois énergie, en complément du gaz, a permis de réduire les émissions de 1 900 tCO2e, soit une baisse de 23 % des émissions de ce réseau. +
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Un patrimoine énergivore
Le patrimoine de Clermont Auvergne Métropole est une source non négligeable de gaz à effet de serre du fait de sa consommation d’énergie.
Les infrastructures les plus énergivores sont les piscines, la station d’épuration (STEP) et l’usine élévatoire. Elles représentent à elles seules 68 % des consommations d’énergie finales des infrastructures de Clermont Auvergne Métropole.
L’ensemble des piscines représente 60 % des consommations globales de gaz.
La STEP représente 36 % des consommations
globales d’électricité.
L’usine élévatoire représente 20 % des consommations
globales d’électricité.
Des travaux d’amélioration ont déjà été entrepris. D’ailleurs, entre 2011 et 2015, on observe une baisse de 2,4 % de la consommation énergétique finale, corrigée de la rigueur climatique, pour 33 bâtiments étudiés. 06e
S Environnement
+
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ENERGIE / BATIMENTS
Définir un plan bâtiment
Mise en place d’outils de suivi des consommations
Etablir un schéma directeur des usages et de rénovation des bâtiments en commençant par les piscines
A l’action ! bâtiments, RCU, déchets
Afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre internes à la collectivité, mais aussi à l’échelle du territoire, la communauté d’agglomération a décidé d’engager un plan d’action qui se décline en 3 axes :
RESEAUX DE CHALEUR
Développer l’utilisation des réseaux de chaleur et étudier la possibilité d’accroître l’utilisation du bois comme source d’énergie
DECHETS
Massifier la collecte de bio-déchets (restaurants, cantines…) ; travailler sur la résolution des problèmes techniques rencontrés
Rappel : La LTECV impose de généraliser le tri à la source des déchets organiques pour tous les producteurs de déchets (y compris les citoyens) d’ici 2025.
Etudier le remplacement de la flotte de véhicule de collecte par du GNV
Poursuivre les actions de sensibilisation menées sur le tri, le compostage, la réduction des OMR…. +
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Des hypothèses d’amélioration
Pour identifier les actions les plus significatives en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les gains d’émission ont été estimés pour plusieurs hypothèses d’amélioration. Ils sont représentés graphiquement sur le schéma ci-dessous.
Si l’ensemble des hypothèses d’amélioration indiquées ci-dessus sont mises en œuvre, le gain total serait de 14 529 tCO2e soit une baisse de 17,5 % par rapport aux émissions estimées pour l’année 2015.
-5 865
-4 446
-1 859
-661
-561
-346
-274
-258
-210
-47
-1
-7 000 -6 000 -5 000 -4 000 -3 000 -2 000 -1 000 0
Créer un réseau à 94 % bois pour 2 000 éq.logements
Augmenter le % de bois du réseau la Gauthière (57 à 94%)
Traiter par méthanisation 10% suppl d'OM avec le tri des biodéchets
Réduire de 20% l'utilisation de la voiture pour déplt dom.-travail
Réduire la conso d'énergie des piscines de -30%
Modifier la destination des boues de compost
Limiter le fonctionmt des grpes électr. des step
Réduire la conso de -30 % de la flotte esp. publics et urba.
Remplacer les BOM gasoil par des BOM GNV
Développer le télétravail (15% des agents ; 30 jours/an)
Réduire la conso de papier de -15%
Gains estimés en tCO2e par hypothèse d’amélioration À
D
È <
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LAMY Environnement
VILLE DE
D
CLERMONT
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Résultats 2015
de la Ville de Clermont-Ferrand
(après transfert de compétences) Retour au sommaire 06e
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VILLE DE
FERRAND
Répartition par poste
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93/100
0
1 000
2 000
3 000
4 000
5 000
6 000
7 000
8 000
Admin générale Enfance, Petite
Enfance
Sport et loisirs Services aux
citoyens
Culture -
Tourisme
tCO2e Emissions de GES par compétence
Immobilisations
Déplacements
Fret
Intrants
Clim
Energie
L’« Enfance, Petite Enfance » est la compétence générant le plus d’émission de gaz à effet de serre (45 % des émissions de la Ville). En effet, cette compétence :
- Regroupe un nombre important de structures (groupes scolaires, crèches…), représentant 42 % de la superficie bâtie du patrimoine de la Ville, ce qui entraîne des émissions de GES importantes par la consommation d’énergie et pour la construction des bâtis(1).
- Emploie un grand nombre d’agents (1 090) dont les déplacements domicile-travail sont source de GES,
- Consomme des tonnages importants de denrées alimentaires dans les cantines scolaires (786 959 repas servis).
Un enjeu fort sur la compétence Enfance et Petite Enfance
Les émissions de GES de la Ville s’élèvent à 15 042 tCO2e (tonnes équivalent CO2) soit un ratio de 106,4 kg CO2e/hab (141 365 hab - Pop. Insee 2014).
17%
45%
17%
11% 11%
(1) Les émissions générées par la construction des bâtiments sont imputées dans le poste « immobilisations » en considérant que ces émissions sont lissées sur une période de 60 ans. Cabinet
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
_ Faibleémission de GES
5 A
6à10 B
TT,
Forte émission de GES
Environnement
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1
0
1
4
13
20
6
G
F
E
D
C
B
A
Evaluation de l'étiquette GES bâtiments de la
compétence Enfance et Petite enfance
L’énergie : premier poste d’émissions de GES
Emissions en kg CO2e /m²/an
Buron Super Besse (95 kg CO2e/m²) *
Maternelle La Pradelle (49 kg CO2e/m²) *
Multi accueil Neyrat (29 kg CO2e/m²)
Multi accueil Neyron (28 kg CO2e/m²)
GS Diderot (27 kg CO2e/m²) *
GS Bayet Albert (22 kg CO2e/m²)
* Chauffage fioul
L’énergie représente près d’un tiers des émissions de la Ville. Ce sont principalement les consommations d’énergie des bâtiments de l’« Enfance et petite enfance » et des « Sports et loisirs » qui sont les plus grandes sources d’émissions de ce poste puisqu’elles représentent 23% des émissions de la Ville.
Certaines infrastructures sportives sont très énergivores du fait de leur très grande superficie : Maison des sports (24 430 m²), Stade Philippe Marcombes (7 181 m²)
L’ « Enfance et petite enfance » regroupe quant à elle de nombreuses structures dont certaines utilisent le fioul pour le chauffage (67 % de la consommation de fioul). Les émissions liées à cette énergie fossile sont fortes.
L’analyse des émissions de GES liées à l’énergie en fonction du nombre de m² (voir schémas ci- dessous) montre que la performance de la plupart des bâtiments est relativement bonne (58 % des bâtiments émettent moins de 10 kg CO2e/m²). Hormis Buron Super Besse situé en altitude, cinq établissements ont des performances médiocres.
Attention, les résultats ci-dessous ne sont pas assimilables aux résultats du DPE (Diagnostic de Performance Energétique). VILLE DE
7 À
CLERMONT
FERRAND
0066
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Les déplacements : presque 1/3 des émissions de GES
Les déplacements représentent également près d’un tiers des émissions de la Ville. Elles sont essentiellement dues aux déplacements domicile-travail des agents de la Ville qui représentent 26% des émissions de la Ville.
Ces déplacements sont en grande majorité effectués en voiture. Chaque jour, ce sont de l’ordre de 60 000 km parcourus par les agents en voiture soit environ une fois et demi le tour de la Terre.
Dpts domicile-
travail
88%
Dpts avec
flotte de
véhicule
11%
Dépt pro (hors
flotte)
1%
Répartition des émissions du poste déplacements
Voiture
87%
Train
1%
Réseau T2C
10%
2 roues
motorisées
2%
Sources des émissions des déplacements
domicile-travail
Note : Les déplacements des usagers et visiteurs des infrastructures de la Ville n’ont pas été pris en compte faute de données fiables et car la Ville n’a pas de compétence déplacement et donc pas une capacité d’action importante. VILLE DE
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0,0
5,0
10,0
15,0
20,0
25,0
30,0
35,0
40,0
kgCO2e/kg Emissions de GES par kg d’aliment
Les denrées alimentaires : 10% des émissions de GES
En 2015, ce sont de l’ordre de 418 tonnes de denrées alimentaires qui ont été consommées dans les cantines scolaires de la Ville. Cette consommation correspond à environ 10 % des émissions de la Ville.
35 kg CO2e/kg
5 kg CO2e/kg
(7 fois moins) 3,3 kg CO2e/kg
(10 fois moins) 0,5 kg CO2e/kg
(70 fois moins)
La quantité de GES émis pour la production d’un
aliment dépend fortement de sa nature. Les
émissions proviennent notamment du méthane
émis par l’élevage, des engrais utilisés, des
carburants consommés pour l’exploitation
(tracteurs) et le transport…
Ainsi, un kg de viande de bœuf équivaut à 11
litres de fuel, contre 0,15 litres pour un kg de fruits
et légumes.
Pour les fruits et légumes, la part du transport peut
être importante : les émissions sont multipliées par
5 pour une pomme venant d’Amérique du Sud
plutôt que de France.
La culture sous serre chauffée augmente aussi fortement les émissions : une tomate hors saison représente 10 fois plus de GES qu’une tomate de saison.
En 2015, les émissions moyennes par repas dans les cantines scolaires de la Ville de Clermont- Ferrand sont de 2,2 kgCO2e. C’est très légèrement moins que les émissions d’un repas « moyen ». En effet, selon l’ADEME, en France, les émissions sont en moyenne de : • 2,3 kgCO2e pour un repas « moyen »
• 0,44 kgCO2e pour un repas végétarien
• 5,65 kgCO2e pour un repas à dominante animale avec bœuf :
DL
LAMY 2 < © Environnement
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Bilan Carbone® P&C 2015
de Clermont-Communauté et de la Ville de Clermont-Ferrand. Rapport
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ENERGIE / BATIMENTS
Définir un plan bâtiment
Mise en place d’outils de suivi des consommations
Etablir un schéma directeur de rénovation des bâtiments, en commençant par les écoles et les gymnases
Etablir un schéma directeur des usages dans les bâtiments publics avec la définition d'un chef de projet
Examiner le traitement énergétique des bâtiments au fioul du point de vue technique et des usages
A l’action ! bâtiments, déplacements, restauration
Afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre internes à la collectivité, la Ville de Clermont Ferrand a décidé d’engager un plan d’action qui se décline en 3 axes :
DEPLACEMENTS
Réduire l’utilisation de la voiture pour les déplacements domicile-travail
RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE
Développer les repas végétariens
Limiter la consommation de viande rouge
Réduire le gaspillage alimentaire
Des actions seront menées
en commun avec le CCAS
de Clermont-Ferrand. VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Réduire de 20% la voiture pour dépit dom.-travail -380 DS
Rénovation complète de la Maison des Sports
Réduire le gaspillage alimentaire (-10% de denrées...
Rénovation complète de la Maison de la Culture
Réduire la quantité de viande de bœuf de -20%
Réduire la conso de -30 % de la flotte administrative
Développer le télétravail (15% des agents ; 30 jours/an)
Réduire la conso de papier de -15%
°cee6ee LAMY
S Environnement
-400 -350
206 D
2153
2111
4
-87 OO
65 D
-38 I
-300 -250 -200 -150 -100 -50 (0)
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Des hypothèses d’amélioration
Pour identifier les actions les plus significatives en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les gains d’émission ont été estimés pour plusieurs hypothèses d’amélioration. Ils sont représentés graphiquement sur le schéma ci-dessous.
En considérant que l’ensemble des hypothèses d’amélioration indiquées ci-dessus seraient mises en œuvre, le gain total serait de 1 224 tCO2e soit une baisse de 8,1 % par rapport aux émissions estimées pour l’année 2015.
Gains estimés en tCO2e par hypothèse d’amélioration VILLE DE
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CAT Nc CLERMONT FERRAND OMMUNAUTÉ
&
O©O Environnement
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Conclusion
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Les résultats des Bilans Carbone Patrimoine et Services de la communauté d’agglomération et de la Ville de Clermont-Ferrand sont tout à fait classiques compte-tenu de la taille des collectivités et des compétences qu’elles possèdent.
Le plan d’amélioration liée à ces Bilans Carbone® patrimoine et services va s’intégrer dans les actions structurantes développées dans le schéma de transition énergétique et écologique (en cours d’élaboration).
Pour atteindre les objectifs nationaux, on ne peut pas se contenter uniquement de « petites » actions. Il faut un véritable changement de comportement et engager des actions de rupture.
Conclusion