Déliberation - 2024 06 20 liste des deliberations

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Déliberation - 2024 06 20 liste des deliberations Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Vendôme. Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 20 liste des deliberations)Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique, 2024 06 20_liste des délibérations

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CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 20 juin 2024 à 19h00

Aile Saint-Jacques – Salle de réunions

Parc Ronsard – Rue Poterie

à Vendôme

Liste des délibérations examinées

Destinataires : Transmission aux conseillers municipaux le Publication sur le site internet www.vendome.eu le 26 juin 2024

Secrétaire de séance : Simon HOUDEBERT

Présents :

Laurent BRILLARD

Benoît GARDRAT

Michèle CORVAISIER

Philippe CHAMBRIER

Béatrice ARRUGA

Simon HOUDEBERT

Agnès MACGILLIVRAY

Tural KESKINER

Minthy MABIALA-BOUSSI

Jimmy MARCILLY

Alia HAMMOUDI

Yolande MORALI

Marwane CHABBI

Clara DODIN

Nicolas HASLÉ

Sam BA

Sylvie BONNET

Muriel REGNARD

Nathalie MARTELLIERE

Maryline AUBERT-NEILZ

Guillaume MEZAN DE MALARTIC (donne

procuration à Benoît GARDRAT de la délibération

n° 1 à la délibération n°29

présent de la délibération n° 30 à la délibération

n° 44)

Françoise THILLIER

Stéphane BRUN

Caroline BESNARD

Alexandre BOITEL

Patrick CALLU

Sabine GREULICH

Pierre FOURNET-FAYARD

Absent :

Thierry FOURMONT

Absents ayant donné procuration :

Floriane BERTIN-DECROOCQ donne procuration à Philippe CHAMBRIER Reyhan DOGAN donne procuration à Michèle CORVAISIER

Christophe CHAPUIS donne procuration à Patrick CALLU

Marlène GERARD donne procuration à Pierre FOURNET-FAYARD

Objet de la délibération Résultat du vote

1. ASSEMBLEES : Conseil municipal - Actualisation au 13 mai 2024 et communication de la nouvelle représentation de la commune au conseil de la communauté d'agglomération Territoires vendômois

(n° VVD20240620-01)

A l’unanimité des votants

Prend acte

2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance

(n° VVD20240620-02)

A l’unanimité des votants

3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Procès-verbal de la séance du jeudi 4 avril 2024 - Approbation

(n° VVD20240620-03)

A l’unanimité des votants

4. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du maire

(n° VVD20240620-04)

A l’unanimité des votants

Prend acte

5. STRATEGIE FINANCIERE : Budget participatif de Vendôme – Approbation du règlement

(n° VVD20240620-05)

A l’unanimité des votants2024 06 20_liste des délibérations

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Objet de la délibération Résultat du vote

6. STRATEGIE FINANCIERE : Compte de gestion 2023 - Approbation (n° VVD20240620-06) A l’unanimité des votants

7. STRATEGIE FINANCIERE : Compte administratif et ses annexes 2023 - Approbation

(n° VVD20240620-07)

A l’unanimité des votes exprimés

Laurent BRILLARD ayant quitté la

salle et ne prenant pas part au

vote, Alexandre BOITEL, Patrick

CALLU,

Sabine GREULICH,

et par procuration

Christophe CHAPUIS

s’abstenant

8. STRATEGIE FINANCIERE : Reprise et affectation de résultat 2023 sur 2024

(n° VVD20240620-08)

A l’unanimité des votes exprimés

Alexandre BOITEL,

Sabine GREULICH

s’abstenant

9. STRATEGIE FINANCIERE : Budget supplémentaire 2024

(n° VVD20240620-09)

A l’unanimité des votes exprimés

Patrick CALLU et par procuration

Christophe CHAPUIS

s’abstenant

10. STRATEGIE FINANCIERE : Actualisation 2024 des autorisations de programmes (AP) / crédits de paiement (CP)

(n° VVD20240620-10)

A l’unanimité des votants

11. STRATEGIE FINANCIERE : Admissions en non-valeur et pertes sur créances éteintes

(n° VVD20240620-11)

A l’unanimité des votants

12. STRATEGIE FINANCIERE : Régularisation des opérations sous mandat

(n° VVD20240620-12)

A l’unanimité des votants

13. ANIMATION DE LA VILLE : Convention de mise à disposition du Manège Rochambeau à Guy de Malherbe dans le cadre d'une exposition monographique

(n° VVD20240620-13)

A l’unanimité des votes exprimés

Sabine GREULICH s’abstenant

14. COHESION SOCIALE : Centre social - Prestations de service animation globale et coordination et animation collective famille - Convention d'objectifs et de financement

(n° VVD20240620-14)

A l’unanimité des votants

15. COHESION SOCIALE : Centre social – Tarifs des activités 2024- 2025

(n° VVD20240620-15)

A l’unanimité des votants

16. COMMANDE PUBLIQUE / VOIRIE : Convention de groupement de commande entre la commune de Vendôme et la commune de Saint-Ouen pour la passation de marchés de maintenance des équipements de signalisation lumineuse tricolore

(n° VVD20240620-16)

A l’unanimité des votants

17. FONCIER : Acquisition du terrain d'assise du futur Centre polyvalent d'activités (CPA) auprès de la Communauté d'agglomération Territoires vendômois

(n° VVD20240620-17)

A l’unanimité des votants

18. FONCIER : Acquisition d'un terrain rue du Saint-Coeur

(n° VVD20240620-18) A l’unanimité des votants 19. FONCIER : Acquisition d'un terrain rue des Terrières

(n° VVD20240620-19) A l’unanimité des votants 20. FONCIER : Bilan des cessions et des acquisitions - Année 2023 (n° VVD20240620-20)

A l’unanimité des votants

Prend acte

21. GRANDS PROJETS : Réaménagement du faubourg Chartrain – Mise à disposition de matériel communal pour les terrasses sur la portion du faubourg Chartrain nouvellement réaménagé

(n° VVD20240620-21)

A l’unanimité des votants2024 06 20_liste des délibérations

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Objet de la délibération Résultat du vote

22. GRANDS PROJETS : Réaménagement du faubourg Chartrain – Modification de la convention permettant de définir les conditions partenariales, financières et techniques avec GRDF pour la tranche 2 (n° VVD20240620-22)

A l’unanimité des votants

23. GRANDS PROJETS : Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de Cyclo évasion

(n° VVD20240620-23)

A l’unanimité des votants

24. GRANDS PROJETS : Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de Floral express

(n° VVD20240620-24)

A l’unanimité des votants

25. GRANDS PROJETS : Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de Mathis Meilhon

(n° VVD20240620-25)

A l’unanimité des votants

26. GUICHET UNIQUE : Actualisation du règlement général

(n° VVD20240620-26) A l’unanimité des votants 27. INTERCOMMUNALITE : Communauté d'agglomération Territoires vendômois - Modification des statuts

(n° VVD20240620-27)

A l’unanimité des votants

28. MUTUALISATION : Rapport de mutualisation 2024

(n° VVD20240620-28)

A l’unanimité des votants

Prend acte

29. PATRIMOINE : Association des anciens collèges royaux et militaires de France - Adhésion

(n° VVD20240620-29)

A l’unanimité des votants

30. PATRIMOINE : Association Ronsard de retour - Don de la statue de Ronsard et solde des comptes

(n° VVD20240620-30)

A l’unanimité des votants

31. PATRIMOINE SCOLAIRE : Réinventons nos cours d'écoles - Organisation de résidences de concepteurs en partenariat avec le CAUE du Loir-et-Cher

(n° VVD20240620-31)

A l’unanimité des votants

32. POLICE MUNICIPALE : Taxe locale sur la publicité extérieure - Année 2025

(n° VVD20240620-32)

A l’unanimité des votants

33. POLITIQUE DE LA VILLE : Programme d'actions 2024 du Contrat de ville – Cofinancement des actions 2024 dans le domaine de la citoyenneté, du lien social, de l'éco-citoyenneté et des compétences parentales et psychosociales

(n° VVD20240620-33)

A l’unanimité des votants

34. PREVENTION DE LA DELINQUANCE : Vidéoprotection - Convention de partenariat relative à la vidéoprotection entre la commune et l’Etat - Refonte

(n° VVD20240620-34)

A l’unanimité des votes exprimés

Alexandre BOITEL,

Patrick CALLU,

Sabine GREULICH et par

procuration Christophe CHAPUIS

s’abstenant

35. RESSOURCES HUMAINES : Accueil des personnes condamnées à des Travaux d'intérêt général (TIG)

(n° VVD20240620-35)

A l’unanimité des votants

36. RESSOURCES HUMAINES : Tableau des emplois permanents 2024 - Modification

(n° VVD20240620-36)

A l’unanimité des votants

37. RESSOURCES HUMAINES : Protocole transactionnel

(n° VVD20240620-37) A l’unanimité des votants 38. RISQUES NATURELS : Convention de partenariat avec le Syndicat intercommunal cavités 37 relative à la reconnaissance, l'étude et la réalisation de l'inventaire des cavités souterraines sur la ville de Vendôme

(n° VVD20240620-38)

A l’unanimité des votants2024 06 20_liste des délibérations

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Objet de la délibération Résultat du vote

39. SPORT : Subventions à l'USV Boxe et l'USV Triathlon au titre de l'organisation d'évènements particuliers ou d'un partenariat ponctuel (n° VVD20240620-39)

A l’unanimité des votants

40. VIE SCOLAIRE : Ecole privée sous contrat d'association – Avenant n° 2 à la convention fixant la mise en œuvre de la participation communale aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Notre- Dame de Vendôme

(n° VVD20240620-40)

A l’unanimité des votes exprimés

Caroline BESNARD,

Alexandre BOITEL, Patrick CALLU,

Sabine GREULICH,

Pierre FOURNET-FAYARD

et par procuration

Christophe CHAPUIS,

Marlène GERARD,

s’abstenant

41. VIE SCOLAIRE : Programme de réussite éducative (PRE) - Subvention 2024

(n° VVD20240620-41)

A l’unanimité des votants

42. VIE SCOLAIRE : Subvention pour l'organisation de la classe de découverte école La Cormegeaie - Année scolaire 2023/2024

(n° VVD20240620-42)

A l’unanimité des votants

43. VIE SCOLAIRE : Procédure de désaffectation des écoles maternelle et élémentaire Louis Pasteur

(n° VVD20240620-43)

A l’unanimité des votants

44. VOIRIE : Règlement de voirie de la ville de Vendôme

(n° VVD20240620-44) A l’unanimité des votants

Fin de la séance à 21h07.