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Conseil Municipal - CM 14112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Combrit.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14112023)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Bioéthique,
COMBRIT-SAINTE-
MARE
NE
Combrit,
le 8
novembre
2023
Ge A
SANT-VORAN
A l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
Objet:
Conseil
municipal
du
14
novembre
2023
Nréts.
: CL/PLG/011123
PJ:
Ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
14
novembre
2023
Rapport
préparatoire
et
pièces
annexes
PV
du
conseil
municipal
du
26
septembre
2023
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
prendre
part
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à
l’espace
sportif
de
Croas
Ver
:
Le
mardi
14
novembre
2023
à 20h30
Pour
me
permettre
de
présenter
une
réponse
motivée,
je vous
invite,
préalablement
à la
réunion,
à formuler
par
écrit
toute
question
que
vous
souhaiteriez
aborder
lors
du
Conseil
Municipal
(obligation
de
l’article
L.2121-19
du
CGCT).
En
cas
d'absence,
merci
de
donner
pouvoir
à l’un
des
membres
du
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à l'assurance
de
ma
meilleure
considération.
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
— Sainte
Marine COMBRIT-SAINTE-
MARINE
A E
SANT-VORAN
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
14
NOVEMBRE
2023
À
20H30
Espace
sportif
de
Croas
Ver
ORDRE
DU
JOUR
CCPBS
_
Présentation
des
rapports
annuels
2022
(eau,
assainissement)
FINANCES
—
Commune,
décisions
modificatives
—
Frais
de
répartition
pour
l'hébergement
des
renforts
saisonniers
de
gendarmerie
-
RGPD,
avenant
n°2
- prestation
mutualisée
auprès
du
CDG
— Congrès
des
Maires
MARCHES
PUBLICS
/ TRAVAUX
-
Espace
Jeunes
o avenanis
-
Marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
réhabilitation
de
l'écoie
St
Joseph
©
Désignation
des
3
candidats
admis
à concourir
ENFANCE
— Projet
Educatif
Territorial
(PEDT)
MOTION
_ Soutien
à la
filière
pêche
et produits
de
la mer
Combrit,
le 8
novembre
2023
Affichage
le 8
novembre
2023
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
— Sainte
Marine