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Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Puy-Sainte-Réparade.
Lien du pdf (Déliberation - 07 liste des deliberations pour affichage 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville du Puy-Sainte-Réparade
Conseil municipal du 10 juillet 2023 – Liste des délibérations – page 1
Liste des délibérations examinées
lors du Conseil municipal du 10 juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois et le dix du mois de juillet à dix-huit heures, le Conseil municipal de la ville du Puy-Sainte-Réparade a été assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 à 2121-12 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence de M. Jean-David CIOT, Maire.
Etaient présents à cette assemblée : Jean-David CIOT, Sergine SAÏZ-OLIVER, Bernard CHABALIER, Rémi DI MARIA, Mireille ARNAUD, Stéphane WEITMANN, Josiane JADEAU, Djoline REY, Philippe MAZEL, Patricia GIRAUD, Jacqueline PEYRON, Anne-Marie FARNET DA SILVA, Anne BENARD, Régis ZUNINO, Jacques FRENET, Maryvonne PESTRE, Lucienne DELPIERRE, Annabelle IBGHI, Fabien ANDRAUD, Virginie ROUDAUT, Jean-Pierre CASULA.
Pouvoirs : Ludivine DUREY à Mireille ARNAUD
Chantal LEOR à Sergine SAÏZ-OLIVER
Frédéric PAPPALARDO à Josiane JADEAU (arrivée à 18h50)
Rodolphe REDON à Jean-David CIOT
Emmanuel ANDRUEJOL à Jacques FRENET
Bruno RUA à Bernard CHABALIER
Jérôme BOURDAREL à Maryvonne PESTRE
Frédérique REYNAUD à Fabien ANDRAUD
Secrétaire de séance : Patricia GIRAUD
Finances et administration générale
1. Mise en conformité de la délibération relative au RIFSEEP avec l’arrêté de novembre 2021- adopté à l’unanimité
2. Mise à jour du tableau des emplois permanents- adopté à l’unanimité 3. Actualisation des tarifs pour la régie des manifestations festives, sportives et protocolaires et pour la régie des manifestations culturelles - adopté à l’unanimité 4. Communication du rapport d’activité annuel de la Métropole AMP exercice 2021- adopté à l’unanimité Ville du Puy-Sainte-Réparade
Conseil municipal du 10 juillet 2023 – Liste des délibérations – page 2
Structuration du cadre de vie
5. Rétrocessions aux Grandes Terres : précisions apportées à la suite de la réception des documents d’arpentage- adopté à l’unanimité
6. Approbation de la convention de partenariat avec l’AUPA pour l’établissement du schéma directeur vélo- adopté à l’unanimité
7. Approbation de la convention pluriannuelle de pâturage en forêt communale du Puy- Sainte-Réparade avec M. et Mme ISIRDI, éleveurs, et l’Office National des Forêts- adopté à l’unanimité
8. Constitution de servitudes au profit du SMED 13 sur les parcelles AD 230, 40 et 44- adopté à l’unanimité
Vie sociétale et solidarité
9. Subventions aux associations : 2ème répartition- adopté à l’unanimité
10. Attribution de subventions aux coopératives des écoles pour les classes de découverte- adopté à l’unanimité
Animation du village
11. Approbation de la convention de partenariat culturel avec le département des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « Provence en scène » pour la saison 2023/2024- adopté à l’unanimité 12. Approbation de la convention « Durance, Rive Gauche » - adopté à l’unanimité