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Procès Verbal - Proces Verbal cm du 19 09 2025
Document publié le Vendredi 19 septembre 2025 par la commune de Ruhans.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm du 19 09 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE LA HAUTE-SAONE
CANTON
DE RIOZ
CONSEIL MUNICIPAL
date de convocation :
04/09/2025
date d'affichage des délibérations :
25/09/2025
nombre des membres
en exercice est de : 10
Exécution des articles L.2121-10, L.2121-
11, L.2121-17, L.2121-25, L.2124-25 du
C.G.CT.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE RUHANS
(Haute-Saône)
Procès-verbal du
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2025
à 20 H 30
Etaient présents : DAMIDAUX Cédric - GIRARD Serge (pouvoir de
DUMOULIN Edith), LANQUETIN Georges (pouvoir de PERDRIX Luc) -
MATAILLET Cécile - PAGNIER Isabelle (pouvoir de VIGNARDET Céline)
- PELCY Eglantine - CARVAL Tom.
Absents excusés : PERDRIX Luc (pouvoir à LANQUETIN Georges), VIGNARDET Céline (pouvoir à PAGNIER Isabelle), DUMOULIN Edith
(pouvoir à Serge GIRARD)
Secrétaire de séance : MME Eglantine PELCY,
Président de séance : M. Serge GIRARD, Maire.
1/ Approbation du procès-verbal du 18 Juillet 2025.
2/ Pont Millaudon.
La date limite de dépôt des offres pour le marché du pont est fixée au 12/09 à 12h00.
Pour ceux qui le souhaitent et le peuvent nous pouvons faire une commission d'appel d'offres avec Ingénierie 70 le 12 après-midi à 15 h 00 à la Maire pour l'ouverture des plis.
Merci de me le dire très rapidement pour que je puisse confirmer la tenue de cette réunion à Ingénierie 70. L'étude approfondie des dossiers aura lieu la deuxième semaine de septembre avec Ingénierie 70 avec comme objectif de pouvoir aboutir au choix de l'entreprise le 19/09 lors de ce Conseil.
Dans l'hypothèse où il y aurait beaucoup d'offres où la nécessité de demander des éléments
complémentaires aux entreprises, il se pourrait que je sois obligé de décaler légèrement cette réunion et de la refixer dans le courant de la semaine suivante mais pas le vendredi car je serai absent.
3/ Questions diverses.
1 Approbation, à l’unanimité, du procès-verbal du Conseil Municipal séance du 18 Juillet 2025. Approuvé à l’unanimité.
2 Choix de l’Entreprise pour la démolition et la reconstruction du pont de Millaudon. EXPOSE : Monsieur le Maire rappelle que la commune a adhéré à Ingénierie70.
Monsieur le Maire rappelle également que, dans le cadre de la réalisation des travaux de démolition et de reconstruction d'un ouvrage d'art sur la Quenoche, la commune a confié une mission de maîtrisie d'oeuvre à l'agence départementale Ingénierie70 afin d'accompagner la commune durant le déroulement du projet (étude /consultation/travaux).
Suite à la consultation des entreprises, Monsieur le Maire présente le rapport d'analyse des offres réalisées
par Ingénierie70 pour le compte de la commune.
Il en ressort que l'offre de l'entreprise SASU JUSTIN TP, située à AUTREY-LE-VAY 70110, est l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères du règlement de consultation. DISCUSSIONS : /
VOTE : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité : - approuve le choix de l'entreprise SASU JUSTIN TP comme attributaire du marché pour un montant de : 149 046.50 € HT soit 178 855.80 € TIC.
- autorise Monsieur le Maire à signer le marché relatif aux travaux de démolition et de reconstruction d'un ouvrage d'art sur La Quenoche, conclu avec l'entreprise SASU JUSTIN TP ainsi que tous les documents s'y rapportant.
3 Questions diverses.
La séance est levée à 22 h 00.
La Secrétaire de séance
Eglantme PELCY