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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 26.09.2022
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Traubach-le-Bas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 26.09.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
68210
TRAUBACH
- LE
- BAS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
TRAUBACH-LE-BAS
- SEANCE
DU
26
SEPTEMBRE
2022-
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
20
septembre
2022,
s’est
réuni
le
26
septembre
2022
à 20 heures
sous
la présidence
de M.
Francis
ROBISCHUNG.
Membres
présents
Nom
et
Prénom
Qualité
Présent
Absent
ROBISCHUNG
Francis
Maire
X
STUTZMANN
Guy
1"
adjoint
X
FREYBURGER
Olivier
2ème
adjoint
X
FERNANDEZ
Danièle
3ème
adjointe
X
BITSCH
Martine
Conseillère
Municipale
X
FREYBURGER
Christelle
Conseillère
Municipale
X
GERMANN
Julien
Conseiller
Municipal
X
MEDER
Aline
Conseillère
Municipale
X
MEYER
Denis
Conseiller
Municipal
X
MURER
Sébastien
Conseiller
Municipal
X
PFLIEGER
Gilbert
Conseiller
Municipal
X
Mme
MEDER
Aline
a
été
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance
conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
assistée
par
Mme
WANNER
Stéphanie,
secrétaire
de
mairie.
Le
Maire
souhaite
la bienvenue
à tous
les
membres
présents.
Il constate
que
le
quorum
est atteint
(10/11)
et ouvre
la séance
à 20H05.
Il
demande
à
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour:
«
Approbation
du
rapport
annuel
2021
du
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
en
Eau
Potable
de
Traubach
et Environs
».
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
délibérer
ce
point
au
cours
de
la séance.
1/3 ORDRE
DE
JOUR
Adopté
à l'unanimité
des membres
présents.
DCM-26-09-2022-001 Adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
Principe
de
reversement
retenu
:
1%
de
la
part
communale
de
la
taxe
d'aménagement
à
la
communauté
de
communes
Sud
Alsace
Largue.
DCM-26-09-2022-002 Adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
DCM-26-09-2022-003 Adopté
à l'unanimité
des membres
présents.
DCM-26-09-2022-004 Adopté
à l'unanimité
des membres
présents.
Opérateur
retenu
: COSOLUCE
à compter
du
1e janvier
2023.
6.1.
Eclairage
public
Diminution
ou
arrêt programmé
de l'éclairage
public.
Projet en cours.
2/3 6.2.
Bâtiments
publics
Isolation
du
bureau
du
secrétariat.
Extinction
de
l'éclairage
dans
le
hall
d'entrée
de
la
mairie.
Nomination
par
le Maire
d'un
Conseiller
Municipal
: M.
GERMANN
Julien.
Actes
réalisés
en 2022.
DCM-26-09-2022-005 Adopté
à 9 voix
pour,
0 contre
et 1 abstention.
La
séance
est
levée
à 22h40.
Le
Maire
Secrétaires
de
séance
Aline
MEDER
Stéphanie
WANNER
Conseillère
Municipale
Secrétaire
de
mairie
LR
SP
Affiché
en mairie
et publié
sur le site internet de la commune
le 29 septembre
2022.
3/3