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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 03 2024)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2024 A 19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE
(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)
1. Approbation des attributions de compensation définitives 2023 et prévisionnelles 2024
2. Reprise anticipée des résultats 2023 du budget principal
3. Reprise anticipée des résultats 2023 du budget annexe du Théâtre Coluche
4. Modification de la refacturation au budget annexe du Théâtre Coluche des frais engagés par le budget principal
5. Approbation de la contribution 2024 au Syndicat intercommunal de prévention et de police Plaisir - Les Clayes-sous-Bois (SI3PC)
6. Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement n° 2019-1 relative au « plan de déploiement numérique scolaire »
7. Modification n° 2 de l’autorisation de programme et crédits de paiement n° 2020-1 relative à l’aménagement du Parc des Quatre Saisons
8. Modification n° 2 de l’autorisation de programme et crédits de paiement n° 2021-3 relative aux travaux de réhabilitation et de réaménagement intérieur du château
9. Modification n° 2 de l’autorisation de programme et crédits de paiement n° 2022-1 relative à la création d’un pôle éducatif au Valibout
10. Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024
11. Vote du budget primitif du budget principal 2024
12. Vote du budget primitif annexe du Théâtre Coluche 2024
13. Création d’un nouveau cimetière rue de la Bretèchelle – Déclaration de projet sur l’intérêt général de l’opération faisant suite à l’enquête publique
14. Rémunération des agents recenseurs
15. Prise en charge des frais de mission et de déplacement d’un agent communal pour le festival d’Avignon
16. Vote et répartition d'une subvention entre les trois associations de parents d'élèves pour l’année 2023/2024
17. Attribution et répartition de la subvention aux coopératives des écoles élémentaires et maternelles dans le cadre de l’organisation de projets spécifiques
18. Vote des subventions aux collèges de secteur accueillant des enfants plaisirois dans le cadre d’animations et sorties pédagogiques pour l’année 2023/2024
19. Attribution d’une subvention annuelle au lycée Jean Vilar
20. Identification des zones d'accélération pour la production des énergies renouvelables
21. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 31 mai 2023 en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales