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Ordre du Jour - ODJ 20 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, PME, commerce et artisanat,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 NOVEMBRE 2024 A 19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE
(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2024
2. Adhésion à l’Association du Passeport du Civisme
3. Modification des articles 27 et 29 du règlement intérieur du Conseil municipal
4. Commissions communales – Désignation des membres
5. Approbation d’une convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de la communauté d’agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines
6. Approbation du protocole d’accord sur la participation financière liées aux dépenses d’armement du SI3PC avec la ville des Clayes-sous-Bois
7. Affectation définitive des résultats du compte administratif de l’exercice 2023 au budget principal de la Ville
8. Créances éteintes - Exercices 2017 à 2024
9. Admission en non-valeur des titres supérieurs à 100 € - Exercices 2018 à 2023
10. Exonération des cours annulés du mois de décembre 2024 du Conservatoire à rayonnement communal de Plaisir en raison de son déménagement du château
11. Avis sur les dérogations au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2024
12. Approbation d’une convention avec l’Inspection académique pour l’accompagnement des parents et des enfants inscrits en classe « Très jeunes enfants », toute petite section ou petite section de maternelle de Plaisir
13. Retrait de la délibération n° 2024-118 du 16 octobre 2024 et cession des parcelles cadastrées AY n° 84p (lot A de 29 m²), AY n° 70p, n° 85p (lot B 149 m²) et AY n° 1256 de 293 m² : désaffectation – substitution acquéreur – instauration de servitudes
14. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 31 mai 2023 en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales