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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 11 06 2024
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Mantes-la-Ville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 11 06 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Économie et finances,
Mantes-|l a-Vi e_ wuw.manteslaville.fr
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Je vous informe qu’un Conseil Municipal aura lieu le
Mardi 11 juin 2024, à 19 heures 30, en Salle du Conseil Municipal
L'ordre du jour est le suivant :
I) Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 2 avril 2024
Il) Délibérations
1. Adaptation du tableau des postes budgétaires: créations de postes et réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel à durée déterminée
2. Modification de la liste fixant les emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction pour nécessité absolue de service
Majoration de la NBI pour les agents de la Police Municipale
Création de postes pour les animations jeunesse quartiers d'été 2024 Convention cadre de partenariat - Association Unir et Agir pour le développement
Coût des frais de scolarité à Mantes-la-Ville
. Actualisation du règlement intérieur de fonctionnement des activités périscolaires et extrascolaires
8. Partenariat Villes - Collèges / Lycée : Mesure de responsabilisation 9. Compte de Gestion 2023 - Budget Principal
10. Compte Administratif 2023 - Budget Principal
11. Reprise des résultats 2023
12. Budget Principal 2024 - Décision modificative n°1
13.Actualisation des crédits de paiement 2024 en DM n°1: Plan de sauvegarde et école numérique 2021-1
14. Modification d'une autorisation de programme et de crédit de paiement pour l'exercice 2024 en DM n°1 : Construction d'Ecole Intercommunale 2022-01
15. Modification d'une autorisation de programme et de crédit de paiement 2024-02 : Modernisation des systèmes d'information
16. Admission en non valeurs et créances éteintes
17.Approbation du rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité Ile-de-France (FSRIF)
18. Approbation du rapport d'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) - exercice 2023
19.Demande d'habilitation « API Particulier » et « API Impôt Particulier » auprès de la CAF, de la DINUM et de la DGFIP
20.Approbation du Règlement Intérieur de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et du Jury de Concours
Un
tu
sa
Hôtel de Ville - Place de la mairie - BP 30842 - 78711 Mantes-la-Ville
contact@manteslaville.fr
Tél. 01 30 98 55 49 - Fax 01 30 98 55 10 21;
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Constitution d'un nouveau complexe sportif sélection du lauréat du concours
Bilan des cessions et acquisitions 2023
Déclassement, désaffectation du Domaine Public et cession de la parcelle
communale non bâtie cadastrée AT783 sise 33, rue Louise Michel d'une superficie de 1 167 m2 au profit de la SCI Z.S
Déclassement, désaffectation du Domaine Public et cession de la parcelle communale bâtie cadastrée AT779 sise 35, rue Louise Michel d'une superficie de 400m2 au profit de la SCI Z.S
Modification du règlement intérieur de l'Espace Culturel Jacques Brel Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2024 - 2027 Approbation du Contrat de Ville 2024 - 2030 Engagements « Quartiers 2030 »
Modification des tarifs municipaux
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Ecole et Culture Motion d'opposition au projet de la ligne nouvelle Paris - Normandie
III) Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Je vous prie de croire à l'expression de ma considération distinguée.
Le Maire