Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 02 liste des deliberations du CM du 12 avril 2024
Déliberation - 02 liste des deliberations du CM du 12 avril 2024
Déliberation - 03 liste des délibérations du CM du 24 avril 202
Déliberation - 06 liste des délibérations du CM du 2 octobre 20
Déliberation - 05 liste des délibérations du CM du 19 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 18 novembre 2022
Déliberation - CR du CM du 3 juillet 2020
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 18 novembre 2022
Déliberation - CR du CM du 3 juillet 2020
Déliberation - 2026 2404 02 désignation COS et CNAS
Déliberation - 02 liste des délibérations du CM du 3 avril 2026
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Lormont.
Lien du pdf (Déliberation - 02 liste des délibérations du CM du 3 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Inégalités sociales,
DÉPARTEMENT de la GIRONDE
ARRONDISSEMENT de BORDEAUX
Commune de LORMONT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------
FG/CD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
------
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du VENDREDI 3 AVRIL 2026
L’an deux-mille-vingt-six, le vendredi trois avril à dix-huit heures,
Conseillers en exercice : 35
Nombre de présents : 33
Nombre de votants : 35
(quorum 18)
Secrétaire de séance : Stéphane PERES DIT PEREY
Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste des délibérations à Lormont, le 7 avril 2026
Le Maire
Philippe QUERTINMONT
Administration Générale
2026/03.04/01 Fixation du montant des indemnités des élus Adoptée à la majorité
2026/03.04/02 Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire Adoptée à la majorité
2026/03.04/03
Fixation du nombre d’administrateurs au
Conseil d’Administration du Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS)
Adoptée à
l’unanimité
2026/03.04/04
Élection des représentants du Conseil
Municipal au Conseil d'Administration du
Centre Communal d'Action
Sociale (CCAS)
Election
2026/03.04/05 Commission d’Appel d’Offres (CAO) : conditions de dépôt des listes Adoptée à l’unanimité
2026/03.04/06
Commission de Délégation de Service
Public (CDSP) : conditions de dépôt des
listes
Adoptée à
l’unanimité
2026/03.04/07 Commission d’Appel d’Offres (CAO) : élection des membres Election
Liste des délibérations du 3 avril 2026 2026/03.04/08 Commission de Délégation de Service Public (CDSP) : élection des membres Election
2026/03.04/09
Désignation des représentants du conseil
municipal au sein du SIVU Petite-
Enfance Cenon/Lormont
Adoptée à la
majorité
2026/03.04/10 Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’école Adoptée à la majorité
2026/03.04/11 Désignation des représentants du conseil municipal au sein des collèges et lycées Adoptée à la majorité
2026/03.04/12 Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la Caisse des Ecoles Adoptée à la majorité
2026/03.04/13
Désignation des représentants du conseil
municipal au sein du Comité de Gestion
des Centres de vacances (CGCVL)
Adoptée à la
majorité
Liste des délibérations du 3 avril 2026