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Document publié le Vendredi 2 octobre 2026 par la commune de Lormont.
Lien du pdf (Déliberation - 06 liste des délibérations du CM du 2 octobre 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Famille,
DÉPARTEMENT de la GIRONDE
ARRONDISSEMENT de BORDEAUX
Commune de LORMONT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------
FG/CD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
------
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du VENDREDI 2 OCTOBRE 2026
L’an deux-mille-vingt-six, le vendredi deux octobre à dix-huit heures,
Conseillers en exercice : 35
Nombre de présents : 31
Nombre de votants : 35
(Quorum 18)
Secrétaire de séance : Céline BOUTE
Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste des délibérations,
à Lormont, le octobre 2026.
Le Maire
Philippe QUERTINMONT
Finances
2026/02.10/01
Versement d’une contribution municipale de
solidarité en faveur des communes sinistrées
par les incendies
Adoptée à
l’unanimité
2026/02.10/02 Versement d’une contribution municipale de solidarité en faveur du Népal Adoptée à l’unanimité
2026/02.10/03 Adoption du Budget Supplémentaire 2026 du Budget Principal Ville Adoptée à la majorité
Administration Générale
2026/02.10/04 Société d’Économie Mixte Mont des Lauriers : présentation du rapport d’activités 2025 Adoptée à l’unanimité
2026/02.10/05 Bordeaux Métropole – Pacte de Gouvernance pour la mandature 2026/2032 : Avis Adoptée à la majorité
2026/02.10/06
Désignation des représentants de la ville au
Syndicat Intercommunal à Vocation socio-
culturelle du Canton de Carbon-Blanc et de la
rive droite (SIVOC)
Adoptée à
l’unanimité
2026/02.10/07
Désignation des représentants de la Ville au
Comité de pilotage de l’Entente
intercommunale pour la « Carte jeune »
Adoptée à
l’unanimité
2026/02.10/08
Désignation des représentants du conseil
municipal au conseil d’administration de la
Régie de Quartiers
Adoptée à
l’unanimité
Liste des délibérations du 2 octobre 2026 Ressources humaines
2026/02.10/09
Création et suppression de postes permanents :
mise à jour du tableau des effectifs et
autorisation du maire à recruter
Adoptée à
l’unanimité
2026/02.10/10
Emplois non permanents pour accroissement
temporaire et saisonnier d’activité – enveloppe
maximale d’emplois temporaires – année 2026
Adoptée à
l’unanimité
2026/02.10/11
Reversement d’une aide financière attribuée par
le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes
Handicapées dans la Fonction Publique)
Adoptée à
l’unanimité
Culture 2026/02.10/12 Pilon 2026 : Affectation de la recette de la vente Adoptée à la majorité
Sport 2026/02.10/13 Avance de subvention 2027 à l’association LG3 Adoptée à l’unanimité
Petite Enfance
2026/02.10/14
Convention d'achat de deux places à la micro
crèche "Les Petits rêveurs" par la Ville de
Lormont
Adoptée à
l’unanimité
2026/02.10/15
Convention d'objectifs et de moyens pour le
fonctionnement de la halte-garderie itinérante
"Tous Unis Pour L'insertion Et L'inclusion"
Adoptée à
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Politique de la Ville 2026/02.10/16 Subventions complémentaires aux opérateurs du Contrat de Ville Adoptée à l’unanimité
Logement
2026/02.10/17
Adhésion à l’association AFIPADE
(Association des Fichiers Partagés de la
Demande de logement social)
Adoptée à
l’unanimité
2026/02.10/18 Programme d'Intérêt Général (PIG) Propriétaire occupants : Aide au financement des travaux Adoptée à l’unanimité
Emploi/
Insertion
2026/02.10/19
Plan local pluriannuel pour l'insertion et
l'emploi des Hauts de Garonne : référents PLIE
– Service Municipal Emploi Lormont - plan de
financement 2026
Adoptée à
l’unanimité
2026/02.10/20
Plan local pluriannuel pour l'insertion et
l'emploi des Hauts de Garonne : référents PLIE
– Service Municipal Emploi Lormont - plan de
financement 2027
Adoptée à
l’unanimité
Vie associative et citoyenne
2026/02.10/21
Demande de subventions : projet de
construction du Centre des Cultures et des
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2026/02.10/22 Réactivation du Conseil des Sages et adoption de son règlement intérieur Adoptée à l’unanimité
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