Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Procédure - Procédure
Déliberation - dp03028123n0036 fouchard d
Arrêté - arrete bee sun energie
Déliberation - dp03028123n0040 gilles b
Déliberation - 2023 215 dp03028123n0045 refus thomas frederique
Déliberation - dp03028123n0028 edf enr bouet f
Déliberation - 20250624141811
Compte-Rendu - CR DU 08 JUIN SIGNE
Convocation - 202304061011481
Déliberation - dp03028123n0034 delahaye c
Convocation - 20260123172804
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 02h40 par la commune de Saint-Mamert-du-Gard.
Lien du pdf (Convocation - 20260123172804)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
SAINT-MAMERT-DU-GARD
MAIRIE
Place de la Mairie
30730 SAINT MAMERT
DU GARD
CONVOCATION
Conseil Municipal
Ordinaire
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu dans la salle du conseil municipal :
le JEUDI 29 janvier 2026 à 19h
Veuillez agréer l'expression de ma considération distinguée.
A ST MAMERT le 21/01/2026
Ordre du jour :
+ APPROBATION DE LA REVISION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME * MISE A JOUR DU PERIMETRE SOUMIS AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN * CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR
* PAIEMENT DES FACTURES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026 * ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF À ADHESION OBLIGATOIRE « SANTE » PROPOSE PAR LE CDG
* CONSEIL DEPARTEMENTAL : CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION AU FONDS SOLIDARITE LOGEMENT (F.S.L.) 2025 — 2029
* CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE ET GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES + CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA LUTTE CONTRE LA PROLIFERATION DU FRELON ASIATIQUE
* ADHESION AU DISPOSITIF PASSEPORT ETE 2026
* CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA FORMATION DU POLICIER MUNICIPAL AU MANIEMENT DU BATON DE DEFENSE
Questions diverses
POUVOIR
Je soussigné(e)
donne pouvoir à
- de me représenter à la réunion de conseil municipal convoqué pour le - de prendre part à toutes les délibérations
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à
Le
Signature