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Conseil Municipal - cm 11 12 23
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Grosbliederstroff.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 11 12 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Trente-cinquième séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2023 à 19 heures sous la présidence de M. Pascal WEISSLINGER, maire
Le Conseil Municipal de la Commune de GROSBLIEDERSTROFF, dûment convoqué, s'est réuni en session plénière, en mairie, sous la présidence de M. Pascal WEISSLINGER, Maire
Sont présents : M. Hubert PFIRSCH, Mme Laurence MUNIER, M. Michel THIL, Mme Emilie KNOBLOCH, M. Joël NIEDERLAENDER, Mme Marie Bernadette AMMER, MM. Michel BOCK, Bernard JUNG, Michel METZGER, Mmes Patricia GITZHOFFEN, M. Christophe HOY, Mmes Alexandra FETICK, Natacha SCHUSTER, Marielle ALLARD, Anne PORRECA, Nathalie WEBER, M. Alain NIEDERLAENDER, Mme Ginette GILLIG, Eric AMMER, Alain MAURER ;
Absents excusés : Mme Sandrine WALLIAN donne procuration à Michel THIL ; Absent non excusé : M. Alain BARDA.
1. OBJET : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023
Aucune observation n’ayant été présentée, le compte-rendu de la séance plénière du 27 novembre 2023 est adopté et signé séance tenante.
Délibération approuvée par 22 voix pour, 0 contre, 0 abstention
2. OBJET : TRAVAUX FORESTIERS
A/ Programme d’action
- Travaux sylvicoles
- Dégagement manuel parcelles 7,8,11,12,14,3,31,32,39,43 : 28 630,88 € HT - Dégagement mécanique parcelles 8 et 14 : 1 051,35 € HT - Maintenance de cloisonnement au broyeur parcelles 8 et 14 : 1 680,09 € HT - Maintenance de cloisonnement au broyeur parcelles 31,32,39 : 1 147,00 € HT
Total travaux sylvicoles : 32 509,56 € HT
- Travaux de protection contre le gibier
- Mise en place de clôture en lattis 3x3 m (6 pièces) parcelle 16 : 209,82 € HT - Mise en place de clôture en lattis pour régénération 3x3 m : 1 287,84 € HT
Total des travaux d’action : 34 007,22 € HT soit 37 407,93 € TTC.
Délibération approuvée par 22 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention.
B/ Travaux d’exploitation
- Assistance technique (encadrement de l’exploitation) : 3 189,64 € HT - Assistance technique (encadrement de l’exploitation) : 408,00 € HT - Partage du bois de chauffage (matérialisation des lots) : 2 600,00 € HT
Total des travaux d’exploitation : 6 197,64 € HT soit 7 437,17 € TTC.
Délibération approuvée par 22 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention. 2
3. OBJET : SUBVENTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal décide de verser les subventions suivantes :
- Canoë Kayak Val de Sarre : 2 387,45 € - Amicale des pêcheurs : 1 000,00 € - Amicale du personnel-service animation (musique repas anciens-bibliothèque) : 519,00 €
Délibération approuvée par 22 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention.
4. OBJET : AFFAIRES FONCIERES
DIA
5. OBJET : BUDGET COMMUNAL : AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
Le Conseil Municipal autorise le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement entre le 1er janvier et le vote du budget primitif 2024 selon l’article L 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent sur les chapitres 21 et 23 pour la commune.
Crédits prévus – RAR en 2023 sur le chapitre 21 : 555 179,01 €
Autorisation du quart avant le vote du BP 2024 : 138 794,75 € sur le chapitre 21
Crédits prévus – RAR en 2023 sur le chapitre 23 : 350 000,00 €
Autorisation du quart avant le vote du BP 2024 : 87 500,00 € sur le chapitre 23
Délibération approuvée par 22 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
6. OBJET : DIVERS ET COMMUNICATIONS
A/ Recensement de la population : désignation du coordonnateur communal et des agents recenseurs pour janvier 2024
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu les explications de M. le Maire,
Informé que la Commune procédera, pour le compte de l’Etat, au recensement de la population en 2024. L’enquête débutera le jeudi 18 janvier et se terminera le samedi 17 février 2024,
Considérant que pour la bonne qualité de l’enquête, il convient de désigner un coordonnateur communal M. Christian STEINMETZ, ainsi que 7 agents recenseurs : Mme Annette BECK, Mme Nathalie BENZINEB, Mme Rachel REUS, M. Grégory SCHNEIDER, Mme Marie-Paule SIEBERT, M. Christian STEINMETZ, M. Ewan HEIL.
Après en avoir délibéré,
Autorise le Maire à :
• Désigner et procéder au recrutement par voie d’arrêté municipal, le coordonnateur communal ainsi que les 7 agents recenseurs.
Délibération approuvée par 22 voix pour, 0 contre, 0 abstention.