Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 032 patrimoine
Conseil Municipal - 2024 093 patrimoine tampon
Convocation - 64934 64845 00 Convocation 2
Procès Verbal - pv cm 2023 11 06 publication
Convocation - 00 convocation 2
Procès Verbal - 68781 71391 2026 03 02 PV Publi
Conseil Municipal - 2025 048 ressourceshumaines
Conseil Municipal - 2025 048 ressourceshumaines
Convocation - 00 convocation
Ordre du Jour - 58121 51859 ordre du jour conseil municipal 22 mar
Procès Verbal - odjcm170423
Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Procès Verbal - odjcm170423)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Énergies,
LAMBALLE-ARMOR, le 4 { AVR, 2073 Lamballe-Armor en Penthièvre Direction Administration générale Mesdames et Messieurs les membres du Service Assemblées Conseil municipal Affaire suivie par : Isabelle CONNAN assemblees@lamballe-armor.bzh Objet : Conseil municipal du 17 avril 2023 Madame, Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le : LUNDI 17 AVRIL 2023 à 19H30 Salle des Conseils de l’Espace Lamballe Terre & Mer 41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor Vous trouverez ci-joints, l’ordre du jour de la séance, la note explicative de synthèse ainsi que les projets de délibérations qui seront soumis à votre approbation. Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations. Philippe HERCOUËT Maire de Lamballe-Armor VILLE DE LAMBALLE-ARMOR 5 rue Simone Veil: BP90242 : 22 402 Lamballe-Armor Cede x T 02 96 50 13 50 : contact@lamballe-armor.bzh www.lamballe-armor.bzh#,t
TE #,* &:)
Lamballe-Armor en Penthièvre
irie rurale 2021
13 mars 2023
rue
1U
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du LUNDI 17 AVRIL 2023
ORDRE DU JOUR
- Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 13 mars 2023 – Approbation - Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
- Aménagement - Programme de voirie rurale 2021-2023 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec Lamballe Terre & Mer – Avenant n°1
- Aménagement - RD 786 (Planguenoual) - Effacement des réseaux – Avant-projet du SDE 22 - Aménagement - Lotissement « Les Jardins de la Mer » (Planguenoual) – Extension de réseau basse tension
- Urbanisme - Lotissement « Les Jardins de la Mer » (P languenoual) – Convention de rétrocession
- Urbanisme - Lotissement « Les Jardins de la Mer » (P languenoual) - Dénomination de rue - Affaires foncières - Centralité de Planguenoual – Lotissement du Colombier - Vente des lots 2 et 3
- Affaires foncières - Bail rural – Parcelle 173 YD 18 (Planguenoual)
- Affaires foncières - Bail rural et convention d’occupation – Parcelles 173 YE09 et YI04 (Planguenoual)
- Patrimoine - Convention de partenariat pour la réalisation d’études énergétiques - SDE22 - Programme ACTEE (Actions des collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique) - Action éducative - Pôle enfance de Planguenoual - Refacturation des repas ALSH - Action éducative - Programme Watty à l’école 2023-2024
- Affaires financières - Attributions de subventions 2023
- Affaires financières - Convention de partenariat entre la MJC et la Ville de Lamballe-Armor - Ressources humaines - Centre de Gestion des Côtes d’Armor - Procédure de médiation dans le cadre de certains litiges relatifs au personnel - Adhésion
- Ressources humaines - Agence postale (Planguenoual) – Contrat de projet - Affaires générales - Vente de matériel
- Développement durable - CEREMA - Adhésion
- Affaires culturelles - Collège Simone Veil (Lamballe-Armor) - Classe à Horaires Aménagés Théâtre (CHAT)
- Point sur l’activité de Lamballe Terre & Mer
- Questions diverses