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Procès Verbal - pv 2022 10 28 b97d
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2022 10 28 b97d)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
Procès-verbal
Date
et
heure
de
la séance
: 28/10/2022
à 20
H
00
ARTAUX
Clément
x _
[JACQUET
Katia
[proc]
NOUVEAU
Raphaël
BRUNET
Cédric
x
|MARICHIAL Audrey
|
abs
|PLANCHON
Nicolas
COIGNUS
Stéphane
|
x
|MOUGIN
Aurélien
x |
RICHARD
Michel
DORNIER
David
x | MOUGIN
Bruno
|
x
|THOMET
Pierre
GRENOT
Sandra
x
|NOEL
Claire
|
abs
| VOYNNET
Bernard
Absentes
:Audrey
MARICHIAL
Claire
NOEL
Absents
excusés
:
Katia
JACQUET
(procuration
à
Bernard
VOYNNET)
Raphaël
NOUVEAU
(procuration
à Aurélien
MOUGIN)
Nicolas
PLANCHON
(procuration
à
Michel
RICHARD)
Madame
Sandra
GRENOT
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
est
donc
atteint.
Les
questions
inscrites
à l’ordre
du
jour
ont
été
examinées
:
N° 46/2022
EXPLOITATION
DES
PARCELLES
FORESTIERES
11, 35 ET 36 :
CHOIX
DU
PRESTATAIRE
L'exposé
du
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
proc proc
-
Valide
le
devis
relatif
à
l'exploitation
des
parcelles
forestières
11,
35
et
36,
présenté
par
l’entreprise
« SAS
CATTIN
BOIS
ENERGIE
» 3
chemin
de
la
Ramasse
70230
FONTENOIS
LES
MONTBOZON,
qui
s'élève
à
11
791,50
HT
soit
12
970,65
€
TTC
pour
un
volume
estimatif
de
530
m3
comprenant
les
prestations
suivantes
:
façonnage
et
débardage
:22
€
HT/
m3
.câblage
(si
besoin)
:95
€
HT/heure
.découpes
:
1,50
€
HT/pièce
.éhouppage
:35
€
HT/pièce
- _
Précise
que
la
facturation
s'effectuera
sur
la
base
des
volumes
réels
après
exploitation,
-
_Autorise
le
Maire
à signer
tous
documents
en
rapport
à ce
dossier.
Vote
: unanimité N° 47/2022
AMENAGEMENT
DES
VESTIAIRES
DU
STADE
ET
INSTALLATIONS
ANNEXES
:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
FAFA
POUR
INSTALLATION
DE
BANCS
DE
TOUCHE
JOUEURS
ET
OFFICIEL
ET
MISE
EN
CONFORMITE
DE
LA
MAIN
COURANTE
Le
maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
procéder
à une
mise
aux
normes
de
l'aire
de
jeu
et
la
possibilité
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
d’Aide
du
Football
Amateur
(FAFA)
pour
l'installation
des
bancs
de
touche
{bancs
de
touche
joueurs
et
officiel,
dalles
support
pour
fixation
incluant
une
modification
de
la
main
courante
derrière
ces
bancs)
pour
un
montant
total
de
7 381,22
€
dont
le
détail
est
le
suivant
:
-
Bancs
de
touche
(2
de
3
m
de
long
et
1 de
1,50
m)
:3
146,51€
HT
-
Travaux
de
maçonnerie,
dalle
support
pour
la
fixation
des
bancs
:1
568,00
€
HT
-
Modification
de
la
main
courante
pour
la
mise
aux
normes
fédérales
:2
666,71
€
HT
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal :
- _
Approuve
l’avant-projet
susvisé
pour
un
coût
prévisionnel
d'opération
de
7 381,22
€
HT
- _
Décide
de
solliciter
une
subvention
du
FAFA,
à
hauteur
de
48,77%
des
travaux
HT
-
Adopte
le
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
-subvention
FAFA
48,77%
:3600,00
€
-autofinancement
51,23%
:
3781,22
€
-
S'engage
à
prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
retenue
au
titre
des
subventions
-__
Autorise
le
Maire
à signer
tous
documents
en
rapport
à ce
dossier.
Vote
: Unanimité.
Le
Maire,
Michel
RICHARD
Le
secrétaire
de
séance,
Sandra
GRENOT