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Conseil Municipal - 41 d1696430374037
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 14 decembr
Conseil Municipal - 96013
Conseil Municipal - 67 d1783066693036
Conseil Municipal - 9 d1707305837864
Conseil Municipal - 99 d1671190075259
Conseil Municipal - 109 d1688032052811
Conseil Municipal - 41 d1711546186513
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 41 d1711546186513)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Énergies,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 19/03/2024
Publication :
le 29/03/2024
SEANCE DU 25 MARS 2024
Délibération n° D-2024-67
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET-- MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Lydia ZANATTA
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS
Excusés :
Monsieur Hervé GERARD. CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mars 2024
Délibération n° D-2024-67
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu le Code général de la fonction publique ;
Vu les besoins de la Ville de Niort et les moyens nécessaires pour son fonctionnement, il y a lieu de réactualiser le tableau des effectifs ;
Vu l’avis du Comité social territorial, du 21 mars 2024, au regard des suppressions de poste ;
Conformément à l’article L.313-1 du Code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil municipal, compte tenu des nécessités de service, de faire évoluer le tableau des emplois de la Ville annexé au budget et d’engager le crédit nécessaire au chapitre budgétaire correspondant.
Aussi, il est proposé une nouvelle présentation des emplois et des effectifs permettant une meilleure lisibilité des informations à l’attention du conseil et de suivi des postes au sein de la collectivité. Elle fait notamment mention du grade (de recrutement) ou, le cas échéant, les grades (d’ouverture maximum) correspondant à l'emploi créé et si ce dernier est susceptible d’être pourvu par un agent contractuel. Création d’emplois
Pôle
DIRECTION EMPLOI
Grade(s) Possibilité
de pourvoir
l'emploi par
un agent
contractuel
Durée
du
travail
Catégorie(s)
d’emplois Nombre
Grade
minimum de
recrutement
à l'emploi
Grade
maximum
d'ouverture de
l'emploi
Pôle Développement Durable du Territoire
Direction
Développement
durable et
Transition
Ecologique
Chargé(e) de
projet Niort
Durable 2030
Rédacteur
principal de
2ème classe
Attaché
Rédacteur
principal de
1ère classe
Attaché
Principal
Oui TC B/A 1
Assistant(e)
développement
durable
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
territorial
principal de
1ère classe
Oui TC C 1
Animateur(rice)/co
ordinateur(rice)
EEDD
Animateur
Animateur
principal de
1ère classe
Oui TC B 1
Eco-
animateur(rice)
Adjoint
d'animation
territorial
Adjoint
d'animation
principal de
1ère classe
Oui TC C 1
Chargé(e) de
mission
Biodiversité et
Environnement
Attaché
Ingénieur
Attaché
Principal
Ingénieur
Principal
Oui TC A 1
Chargé(e) de
projet Enjeux
climatiques,
Paysages et
Accompagnement
au Développement
Durable des
projets de la
collectivité
Technicien
principal de
2ème classe
Ingénieur
Technicien
principal de
1ère classe
Oui TC B/A 1
Chargé(e) de
mission
biodiversité
Attaché
Ingénieur
Attaché
Principal
Ingénieur
Principal
Oui TC A 1
Chargé(e) de
mission paysage et
données
environnementales
/ Référent(e)
Accessibilité Ville
de Niort
Attaché
Ingénieur
Attaché
Principal
Ingénieur
Principal
Oui TC A 1 Pôle
DIRECTION
Service
EMPLOI
Grade(s) Possibilité
de pourvoir
l'emploi
par un
agent
contractuel
Durée du
travail
Catégorie(s)
d’emplois Nombre
Grade
minimum de
recrutement
à l'emploi
Grade
maximum
d'ouverture de
l'emploi
Pôle Vie de la Cité et du Territoire
Direction
Animation de
la Cité
Service Parc
des
expositions
Responsable
du service
Parc des
expositions
Attaché Attaché Principal Oui TC A 1
Direction
Accueil et
Formalités
Citoyennes
Service Etat-
Civil / Titres
d'identité
Agent(e)
d'état civil
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
principal de
1ère classe
Oui TC C 1
Direction
Accueil et
Formalités
Citoyennes
Service
Accueil
général et
demandes de
proximités
Chargé(e)
d'accueil
Adjoint
administratif
territorial
Adjoint
administratif
principal de
1ère classe
Oui TC C 1
Pôle Ressources
Direction de
la Commande
Publique et
de la
Logistique
Service
Conciergerie
Logistique
Entretien
Sécurisation
Agent
technique
polyvalent
logistique
Adjoint
technique
principal de
1ère classe
Agent de
maîtrise
Agent de
maîtrise
principal
Oui TC C 1
Pôle Ingénierie Technique
Direction
Patrimoine &
Moyens
Service
Conduite
d'Opérations
MOE
Cheffe / chef
de projets
expert
Ingénieur Ingénieur principal Oui TC A 2
Cheffe / chef
de projets
Technicien
principal de
2ème classe
Ingénieur
Technicien
principal de
1ère classe Oui TC B/A 3 Suppressions d’emplois
Pôle
DIRECTION
Service
EMPLOI
Grade(s)
Durée du
travail
Catégorie
(s)
d’emplois
Nombre
Grade
minimum de
recrutement à
l'emploi
Grade
maximum
d'ouverture de
l'emploi
Pôle Vie de la Cité et
du Territoire
Direction
Animation de
la Cité
Service Parc
des
expositions
Responsable
du service Parc
des expositions
Directeur
territorial TC A 1
Pôle Ressources
Direction de la
Commande
Publique et de
la Logistique
Service
Conciergerie
Logistique
Entretien
Sécurisation
Concierge
Adjoint
technique
territorial
Adjoint
technique
principal 1ère
classe
TC C 1
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter les créations et suppressions figurant dans les tableaux des emplois et des effectifs proposés.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Secrétaire de séance
Lydia ZANATTA
Le Président de séance
Jérôme BALOGE