Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 96013
Conseil Municipal - 99 d1671190075259
Déliberation - 99 d1671190075259
Conseil Municipal - 9 d1707305837864
Déliberation - 67 d1783066693036
Déliberation - 20080016
Déliberation - 7 d1738165971907
Déliberation - 41 d1711546186513
Déliberation - 20090005
Conseil Municipal - 41 d1711546186513
Conseil Municipal - 96013
Document publié le Jeudi 24 avril 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96013)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Énergies, Investissement et développement économique,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
[PAS
D'ANNEXE]
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Avril 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 12 Mai 1997
SEANCE DU 9 mai 1997
Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude
VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Ségolène ROYAL, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Chantal BARRE donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION Rc-96013 Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire expose :
Recueil des Décisions L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales
L-96346 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel territorial - Convention passée avec
INFOPROMOTIONS - Participation de M. Frédéric MIREBEAU au salon INTERNET Professionnel''
L-96347 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel territorial - Convention passée avec MB
FORMATION - Participation de M. Robert VIEULES au stage : 'Le permis de construire'
L-96348 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel territorial - Convention passée avec MB
FORMATION - Participation de Mme Jacqueline ERNOULT au stage : 'Méthodes d'exploitation rationnelle domaine privé/domaine public'
L-96349 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel territorial - Convention passée avec l'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES FOIRES ET SALONS (APFS) - Participation de Mme Isabelle MOREAU au stage : 'Techniques de commercialisation spécifiques aux foires et salons'
L-96350 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel territorial - Convention passée avec le CNFPT délégation Poitou-Charentes - Participation de 12 agents au stage : 'Agents de Maîtrise'
L-96351 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel territorial - Convention passée avec le CNFPT délégation Poitou-Charentes - Participation de 12 agents au stage : 'Agents de Maîtrise'
L-96352 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel territorial - Convention passée avec l'E.C.F. COA Centre Ouest Atlantique - Participation de M. Didier TAVARES au stage : 'Conducteur Poids Lourds de catégorie C'
L-96353 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel territorial - Convention passée avec PONTS
FORMATION EDITION, 28 rue des Saints Pères 75343 PARIS CEDEX 07 - Participation de M. Robert VIEULES au stage : 'Introduction à l'urbanisme' L-96354 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel territorial - Convention passée avec le CENTRE DE FORMATION, DE PERFECTIONNEMENT ET D'ASSISTANCE (C.F.P.A.) - Participation de Mlle Anne CLERE au stage : formation initiale 'Filière achats publics'
L-96361 Direction Ressources Humaines
Formation du Personnel Territorial - Convention passée avec le DISTRICT DE POITIERS - Participation de M. Daniel BILLEAUD au stage : 'Objectifs XXI siècle - Villes et développement durable'
Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
L-96376 Direction Ressources Humaines
formation du Personnel Territorial - Convention passée avec : L'Agence de Coopération des bibliothèques en Poitou-Charentes - Participation de Mmes MARSAULT, PIGEAU, THIEULIN à la journée d'étude ''Aux sources du conte''
L-96360 Informatique
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAINTENANCE N° 25/94 INTERVENU ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LA STE CDM SERVICES
CONCERNANT LA MAINTENANCE DU LOGICIEL GARAGE IA.
L-96359 Informatique
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE LICENCE N°228/93 INTERVENU ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LA STE CDM SERVICES
CONCERNANT L’EVOLUTION DU LOGICIEL GARAGE IA.
L-96358 Informatique
CONTRAT DE MAINTENANCE SUR SITE DES MATERIELS ET
LOGICIELS INFORMATIQUE DIGITAL
L-96378 Informatique
CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE TECHNIQUE ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LA STE TIBCO CONCERNANT LES
LOGICIELS MICROSTATION 95 ET GEOCOMM.
L-96382 Informatique
Convention de formation entre la Ville de Niort et la Société DBX, concernant le logiciel GESACT.
L-96356 Bâtiments
Avenant G.D.F. - Avenant au contrat pour la fourniture de gaz naturel au tarif binome deux saisons (B2S) au Centre Du Guesclin, suite au changement de comptage.
L-96355 Bâtiments
Contrat E.D.F. - Contrat de fourniture d’énergie électrique au tarif jaune à la Pépinière d’Entreprises.
L-96365 Règlementation Commerce Local Transports
avenant n° 37 au contrat d’assurance PACTE passé avec la SMALC -
dommages aux biens
L-96387 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Animation de l’Espace Agricole
Recueil des Décisions L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales
L-96396 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Exploitation de la Halte Garderie
L-96389 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Programmation et organisation des spectacles et animations
L-96375 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Contrat Exploitation d’un Restaurant Cambodgien L-96386 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Contrat avec l’Association Fman Productions
L-96385 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Exploitation de la Brasserie L-96367 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Convention avec l’UNICEF pour l’animation de l’espace santé
L-96370 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Contrat de prestation de service avec ’El Poncho’ L-96371 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Convention de partenariat avec le CREDES
L-96373 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Convention de partenariat avec la Société ATLOG L-96392 Foire-Exposition
Foire-Exposition 1997 - Fédération départementale de la pêche et de la pisciculture
Recueil des Décisions L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales
L-96290 Affaires Scolaires
Contrat de maintenance d’un photocopieur pour l’école P. de Coubertin maternelle
L-96400 Finances Ressources Financières et Marchés
Contrat de maintenance de matériel photocopieur installé à la Bibliothèque municipale - Société REPRO 79
L-96303 Finances Ressources Financières et Marchés
Avenant n°1 au contrat d’assistance technique au Centre de Rencontre et de Communication passé avec HERVE THERMIQUE
L-96305 Finances Ressources Financières et Marchés
Campagne de dératisation 1997 - 1998 - 1999 passé avec NICOL HYGIENE L-96315 Finances Ressources Financières et Marchés
Passation d’un Contrat de Prêt avec le CREDIT AGRICOLE - Emprunt de 7.000.000 F en 15 ans indexé sur le TIOP 6 mois - PROGRAMME
D’INVESTISSEMENT 1996 BUDGET EAU
L-96329 Finances Ressources Financières et Marchés
Marché de conception de la campagne de promotion de la 69 ème foire- exposition de Niort (1997) - lot n°3 Impression.
L-96345 Finances Ressources Financières et Marchés
contrat d’entretien du système de télésurveillance anti-intrusion de la MPT de Saint Florent
L-96399 Finances Ressources Financières et Marchés
Contrat de maintenance de matériel photocopieur installé à la Bibliothèque municipale - Société REPRO 79
L-96398 Finances Ressources Financières et Marchés
Contrat de maintenance de matériel photocopieur installé à la Bibliothèque municipale - Société REPRO 79
L-96401 Finances Ressources Financières et Marchés
Contrat de maintenance de matériel photocopieur installé à la Bibliothèque municipale - Société REPRO 79
Recueil des Décisions L 2122-22
du Code Général des Collectivités Territoriales L-96335 Parc des Expositions
Centre de Rencontre et de Communication - Convention avec l’Association PROCOM
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Envoyé en Préfecture le ?
Enregistré en Préfecture le ?
Pour ampliation, certifié conforme
no de prefecture
Ordre du jour