Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 25.05.2020
Compte-Rendu - cr cm 17.12.2020
Compte-Rendu - cr cm 03.09.2020
Conseil Municipal - CM du 20200903
Procès Verbal - proces verbal cm 23.06.2023
Convocation - Convocation CM 13.02.2025
Convocation - Convocation CM 07.04.2025
Conseil Municipal - Procès verbal CM 23.06.2023
Convocation - Convocation CM 03.06.2025
Conseil Municipal - Procès verbal CM 25.01.2024
Conseil Municipal - CM 20200525
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontaine-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20200525)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE-RENDU
de
la
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
mai
2020
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Odile
HAGEMANN,
Maire
sortant,
de
Monsieur
Robert
RONDEY
doyen
de
l’assemblée
et de
M
Christian
CHASSARD
Maire
nouvellement
élu
pour
examiner
les
différents
points
inscrits
à l’ordre
du jour.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
Fait
à Fontaine-les-Luxeuil,
le
26
mai
2020
Installe
le conseil
municipal
composé
de
15
élus
suite
aux
élections
du
15
mars
2020.
Elit
maire
M
Christian
CHASSARD.
Détermine
le nombre
d’adjoints
à 4 personnes.
Elit
respectivement
1°,
2°%,
3%
et
4"
adjoints
Mmes
Colette
ANTOINE,
Véronique
GRANDIJEAN,
Mrs
Ludovic
BOLMONT
et
Didier
BAERT.
Adopte
le règlement
intérieur
du
conseil
municipal.
L'adoption
le compte-rendu
du
conseil
municipal
du
20
février
2020
est reporté
à la prochaine
séance.
Adopte
les
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal
au
maire.
Fixe
l’indemnité
du
maire
au
taux
de
48,9
%
de
l’indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la fonction
publique. Fixe
respectivement
les
indemnités
des
1°,
2°,
3%
et 4%
adjoints
aux
taux
de
18%,
15%,
9%
et 9%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique.
Met
en
place
6 commissions
municipales
permanentes
et les
membres
les
constituant
:
1-
Travaux
communaux,
voierie,
circulation,
urbanisme
: Colette
ANTOINE,
Didier
BAERT,
Ludovic
BOLMONT,
Véronique
GRANDJEAN,
Marion
MÉLINE
et Robert
RONDEY.
2-
Environnement,
eau,
assainissement
: Didier
BAERT,
Ludovic
BOLMONT,
Véronique
GRANDIJEAN,
Cédric
LECLERC,
Robert
RONDEY
et Charles
SAUNOIS.
3-
Affaires
sociales,
scolaires,
sanitaires,
accessibilité,
sécurité
: Collette
ANTOINE,
Claude
BAZZI,
Stéphanie
CHARTON,
Guy
DAUDEY,
Dominique
FARQUE,
Véronique
GRANDIJEAN,
Marion
MÉLINE
et
Véronique
TISSERAND.
4-
Patrimoine,
Fleurissement
: Colette
ANTOINE,
Claude
BAZZI,
Dominique
FARQUE
et Véronique
TISSERAND
5-
Espaces
verts,
forêt,
aménagement
de
loisirs
: Didier
BAERT,
Ludovic
BOLMONT,
Dominique
FARQUE,
Noëlle
LABREUCHE,
Cédric
LECLERC,
Charles
SAUNOIS.
6-
Finances, associations,
communication
: Colette
ANTOINE,
Stéphanie
CHARTON,
Noëlle
LABREUCHE,
Marion
MELINE
et Charles
SAUNOIS.
Désigne
pour
siéger
à la commission
d’appel
d'offre
M
Christian
CHASSARD
en
qualité
de
Président,
Mmes
Véronique
GRANDJEAN,
Noëlle
LABREUCHE
et Marion
MELINE
en
tant
que
titulaires
et Mme
Claude
BAZZI,
Mrs
Dominique
FARQUE
et Robert
RONDEY
en
tant
que
suppléants.
Désigne
M
Didier
BAERT
correspondant
défense.
Désigne
Mme
Noëlle
LABREUCHE
membre
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Désigne
M
Christian
CHASSARD
en
tant
que
titulaire
et
M
Didier
BAERT
en
tant
que
suppléant
pour
siéger
à
l’association
des
communes
forestières.
Désigne
M
Ludovic
BOLMONT
en
tant
que
titulaire
et
Mme
Colette
ANTOINE
en
tant
que
suppléante
pour
siéger
au
SIED.
Désigne
Mme
Noëlle
LABREUCHE
en
tant
que
titulaire
et
Mme
Claude
BAZZI
en
tant
que
suppléante
pour
siéger
au
SICTOM
du
Val
de
Saône.
Désigne
Mme
Véronique
GRANDJEAN
en
tant
que
titulaire
et
Mme
Claude
BAZZI
en
tant
que
suppléante
pour
siéger
au
syndicat
du
collège
de
Saint-Loup.
Désigne
Mmes
Colette
ANTOINE,
Marion
MÉLINE
et
M
Guy
DAUDEY
en
tant
que
titulaires
et
Mmes
Noëlle
LABREUCHE,
Véronique
GRANDJEAN
et
M
Cédric
LECLERC
en
tant
que
suppléants
pour
siéger
au
comité
consultatif
du
CPI.
Désigne
M
Ludovic
BOLMONT,
M
Christian
CHASSARD,
Mme
Noëlle
LABREUCHE,
M
Cédric
LECLERC
pour
siéger
à la commission
paritaire
FOOT.