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Convocation - Convocation CM 03.06.2025
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Fontaine-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 03.06.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département
de
la
Haute-Saône Commune
de
FONTAINE-LES-LUXEUIL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Mardi
3 juin
2025
à 20h00
Dans
la salle
du
conseil
(1°
étage)
Ordre
du
jour :
Y Y VVYNNN NN VV Y >
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
22
mai
2025
Relevé
des
décisions
du
Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
Pose
de
bordures
de
trottoirs
et de
caniveaux
route
du
Hays
- Demande
de
subventions
Réhabilitation
du
logement
40
A
rue
Marquiset
- Demande
de
subventions
Réhabilitation
du
logement
42
rue
Marquiset
- Demande
de
subventions
Réaménagement
d'une
classe
de
l'école
primaire
- Demande
de
subventions
Mise
à disposition
d’un
agent
du
SIED
70
dans
le
cadre
d’une
valorisation
des
Certificats
d'Economie
d’Energies
(CEE)
: signature
de
deux
conventions
Signature
d’une
convention
de
servitude
— Lieu-dit
Les
Baraques
Chardin
Signature
d’une
convention
de
servitude
— Lieu-dit
Curtille
Charmille
Construction
d’un
terrain
multisports
: Demande
de
subventions
(délibération
complémentaire) Questions
diverses
A
Fontaine-lès-Luxeuil,
le 27/05/2025.
Le
Maire,
Christian
CHASSARD
HE 7
Mairie
de
Fontaine-lès-Luxeuil
— 34,
rue
Marquiset
70800
FONTAINE-LES-LUXEUIL
à 03
84
94
80
90
DA
mairie@fontaine-les-luxeuil.fr