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Déliberation - delib no122 approbation du compte financier unique 2025 du budget principal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - delib no122 approbation du compte financier unique 2025 du budget principal)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
1/5
DEPARTEMENT
DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Nombre de Membres composant :
Le Conseil Municipal :
En exercice :
Présents :
53
53
48
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
-------------------------------
------------------------------
N°122
REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JUIN 2026
L'AN deux mille vingt-six, le 25 juin, le conseil municipal d'Aubervilliers, convoqué le , s'est réuni Salle du Conseil municipal - Hôtel de Ville à sous la présidence de Monsieur Sofienne KARROUMI, Maire.
Etaient présents : KARROUMI Sofienne, DJEBBARI Nabila, LESCAUT Guillaume, COULIBALY Dialla, SERISIER Wilfried, DOGHMANE Amel, GUERRIEN Marc, FAYE Carolina, SISSOKO Sadio Edouard, LO TUTALA Aline, VIGOT Thomas, QUETIER Julie, LAHJIBI Mohamed, PEDE Vérane, CAMARA Demba, BELAIR Katalyne, PINAUD Yoan, FERREZ - LE GUET Léa, OURABAH Sofiane, NIAKATE Aïcha, FAZAZI Zeid, Adjoints au Maire
VALLY Sophie, COHEN-HADRIA Yonel, NARASSIGUIN Corinne, NCIRI Leïla, LEFEBURE Pierre, ANTIGNY-FERNANDES Yanna, HUREL Marguerite, MALEME Lway-Dario, MERAZGA Sonia, MOUANGUE Véronique, NAULEAU Pierre-Yves, PLEE Eric, BLIOT Cassandre, PRESSET Louis, KONTE Djieneba, MESNARD Maximilien, GOLON Lucas, ALEHAUSE Severine, DICKA Carole, KUMMER Ulysse, LAFARGE Astrid, CAZALOT-DUQUESNE Laura, FRANCLET Karine, OZHAN Mizgin, GODIN Guillaume, BOUZIDI Zakia, BENDAHMANE Ayoub, Conseillers Municipaux et Conseillers Municipaux délégués. Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
2/5
Représentés par :
Monsieur Bastien LACHAUD Madame Amel DOGHMANE
Monsieur Amadou DIAW Madame Djieneba KONTE
Monsieur Pierre SACK Madame Zakia BOUZIDI
Monsieur Michel HADJI-GAVRIL Madame Mizgin OZHAN
Madame Ling LENZI Madame Karine FRANCLET
Secrétaire de séance : Dialla COULIBALY Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
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3/5
Séance du Conseil Municipal du 25/06/26
Direction des Finances/Service Budget et Qualité Comptable
N°122
OBJET : Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal
LE CONSEIL,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Mohamed LAHJIBI,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.1612-12, L.2121-31 et L.2121-29 ;
Vu l’instruction budgétaire et comptable M57 ;
Vu la loi n°2025 -127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 ;
Vu l’ordonnance n°2025-526 du 12 juin 2025 généralisant la mise en œuvre du compte financier unique (CFU) ;
Vu le compte financier unique et la note de présentation annexés à la présente délibération ;
Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion ;
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats ;
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;
Adoption à l'unanimité par 50 pour , 3 ne prennent pas part au vote( Sofienne KARROUMI, Karine FRANCLET, Ling LENZI)
DELIBERE :
ADOPTE le compte financier unique 2025 du budget principal.
ARRETE les résultats définitifs 2025 comme suit :
BUDGET PRINCIPAL
RESULTATS 2025
RECETTES DE L'EXERCICE
Investissement 39 327 789,42 €
Fonctionnement 189 281 562,14 €
Total 228 609 351,56 € Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
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4/5
DEPENSES DE L'EXERCICE
Investissement 37 070 759,82 €
Fonctionnement 167 809 992,48 €
Total 204 880 752,30 €
RESULTATS DE L'EXERCICE
Investissement 2 257 029,60 €
Fonctionnement 21 471 569,66€
Total 23 728 599,26 €
RESULTATS ANTERIEURS REPORTES
Investissement 4 941 825,97 €
Fonctionnement 12 908 839,74 €
Total 17 850 665,71 €
RESULTATS DE CLÔTURE
Investissement 7 198 855,57 €
Fonctionnement 34 380 409,40 €
Total 41 579 264,97 €
SOLDE DES RESTES A REALISER
Investissement - 15 253 487,23 €
Fonctionnement 0,00 €
Total - 15 253 487,23 €
RESULTAT GLOBAL DE L'EXERCICE 2025 26 325 777,74 €
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à la présente délibération et nécessaire à son exécution.
DIT que le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente délibération.
DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l’État dans le Département, au titre du contrôle de légalité.
DIT que cette délibération peut faire l’objet d’un recours soit gracieux auprès du Maire d’Aubervilliers, dans les deux mois après la date de l’adoption de la présente délibération, soit contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil, au moyen de la plateforme Télérecours (https://www.telerecours.fr/), dans un délai de deux mois après l’adoption de la présente délibération ou dans un délai de deux mois après le refus du recours gracieux que ce refus ait été explicite ou soit né du silence gardé par la Ville pendant un délai de deux mois.
Reçue en préfecture le : 01/07/26
Accusé en préfecture :
93-219300019-20260625-lmc145924-DE-1-1
Publiée le : 01/07/26
Certifiée exécutoire :
Le Maire,
Sofienne KARROUMI Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
5/5 Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AUBERVILLIERS VILLE - VILLE
Numéro SIRET : 21930001900011
POSTE COMPTABLE : 093102 SGC AUBERVILLIERS
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 13
D Bilan synthétique Comptable 14
E Compte de résultat synthétique Comptable 15
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 17
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 18
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 19
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 20
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 21
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 23
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 24
B2 Recettes d’investissement Comptable 32
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 36
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 198
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 204
III. États financiers
A Bilan Comptable 208
B Compte de résultat Comptable 212
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 214
D Balance des comptes Comptable 215
IV. États annexés 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 249 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 90 259
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1 194.53
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 814.89
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 2 020.37
3 Dépenses d’équipement brut / population 374.60
4 Encours de dette / population (2)(3) 1 184.69
5 DGF / population 374.19
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 54.26%
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 96.22%
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 10.17%
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement)
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 58.64%
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 64 202 889,63 183 776 726,81 247 979 616,44
Recettes réalisées (1) B 39 327 789,42 189 281 562,14 228 609 351,56
Restes à réaliser C 2 318 080,99 0,00 2 318 080,99
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 63 699 781,86 196 685 566,55 260 385 348,41
Dépenses réalisées (1) E 37 070 759,82 167 809 992,48 204 880 752,30
Restes à réaliser F 17 571 568,22 0,00 17 571 568,22
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 2 257 029,60 21 471 569,66 23 728 599,26
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 4 941 825,97 12 908 839,74 17 850 665,71
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 7 198 855,57 34 380 409,40 41 579 264,97
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -15 253 487,23 0,00 -15 253 487,23
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -8 054 631,66 34 380 409,40 26 325 777,74
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 3 146 878,99 2 257 029,60 5 403 908,59
Fonctionnement 17 259 954,94 2 556 168,22 21 471 569,66 36 175 356,38
TOTAL I 20 406 833,93 2 556 168,22 23 728 599,26 41 579 264,97
II - Budgets des services à caractère
administratif
01102-CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Investissement 147 045,59 -42 466,34 104 579,25
Fonctionnement 39,39 39,39
Sous-Total 147 045,59 -42 426,95 104 618,64
01400-REGIE PRE
Investissement
Fonctionnement 48 285,87 -14 044,59 34 241,28
Sous-Total 48 285,87 -14 044,59 34 241,28
TOTAL II 195 331,46 -56 471,54 138 859,92
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 20 602 165,39 2 556 168,22 23 672 127,72 41 718 124,89 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
SIPPEREC (ELECTRCITE ET COMMUNICATIONS) SANS FISCALITE PROPRE 29 743,00
SIGEIF (SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE) 14/09/1903 SANS FISCALITE PROPRE 3 912,00
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CIMETIERE DES VILLES D'AUBERVILLIERS, LA COURNEUVE,DRANCY,BOBIGNY 29/07/1952 SANS FISCALITE PROPRE 380 200,00
SIFUREP (SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE POUR LA REGION PARISIENNE) 10/02/1995 SANS FISCALITE PROPRE 8 200,00
SIRESCO (SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE) 22/05/2003 SANS FISCALITE PROPRE 0,00
SYNDICAT MIXTE D'ETUDES PARIS METROPOLE 01/01/2009 SANS FISCALITE PROPRE 0,00
METROPOLE DU GRAND PARIS 01/01/2016 FISCALITE PROPRE 0,00
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE 01/01/2016 CONTRIBUTIONS ET FISCALITE PROPRE 19 600 000,00
SYNDICAT MIXTE D'ETUDES VELIB' METROPOLE 19/02/2016 SANS FISCALITE PROPRE 145 000,00
CRR (CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL)- JACK RALITE 25/08/2023 SANS FISCALITE PROPRE 2 529 493,00
Autres organismes de regroupement
GIP AUBERMEDIATION 29/05/2013 SANS FISCALITE PROPRE 331 682,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS Centre communal d'action sociale 06/01/1986 SPA non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de l’
activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
Régie à seule autonomie financière Centre municipal de santé 01/01/2013 27/09/2012 SPA non
Régie à seule autonomie financière Programme de Réussite Educative 01/01/2022 09/12/2021 SPA non
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 17 571 568,22
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 897,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
050 Opération d’équipement n° 050 1 157 922,27
051 Opération d’équipement n° 051 1 248 882,62
060 Opération d’équipement n° 060 684 555,01
062 Opération d’équipement n° 062 102 218,27
063 Opération d’équipement n° 063 31 544,98
064 Opération d’équipement n° 064 135 331,45
070 Opération d’équipement n° 070 698 055,84
071 Opération d’équipement n° 071 416 418,16
072 Opération d’équipement n° 072 93 628,25
073 Opération d’équipement n° 073 632 856,59
074 Opération d’équipement n° 074 179 775,71
083 Opération d’équipement n° 083 23 661,41
087 Opération d’équipement n° 087 2 467 795,79
093 Opération d’équipement n° 093 149 155,06
106 Opération d’équipement n° 106 121 991,76
113 Opération d’équipement n° 113 440 556,72
114 Opération d’équipement n° 114 58 980,00
128 Opération d’équipement n° 128 2 677,08
136 Opération d’équipement n° 136 335 766,36
138 Opération d’équipement n° 138 109 434,92
146 Opération d’équipement n° 146 502 395,57
147 Opération d’équipement n° 147 1 655,28
148 Opération d’équipement n° 148 23 504,14
149 Opération d’équipement n° 149 106 701,08
151 Opération d’équipement n° 151 976 826,03
152 Opération d’équipement n° 152 931 915,85
153 Opération d’équipement n° 153 183 542,25
154 Opération d’équipement n° 154 990 242,10
156 Opération d’équipement n° 156 30 612,00
157 Opération d’équipement n° 157 26 998,23
160 Opération d’équipement n° 160 309 928,41
162 Opération d’équipement n° 162 114 281,83
166 Opération d’équipement n° 166 538 897,64
167 Opération d’équipement n° 167 17 539,64
172 Opération d’équipement n° 172 9 033,52
173 Opération d’équipement n° 173 276 634,53
176 Opération d’équipement n° 176 1 391 246,27
178 Opération d’équipement n° 178 322 320,00
181 Opération d’équipement n° 181 39 351,60
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 7 218,34
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 1 678 618,66
45411 0 Travaux d'office (dépenses) TRAVAUX EXECUTES D'OFFICE
DEPENSES
1 678 618,66
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 2 318 080,99
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 947 464,40
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 364 817,03
16 Emprunts et dettes assimilées 5 799,56
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 317 073,85
Subventions d'investissement versées 22 196,36 Neutralisations et régularisations -5 611,55
Autres immobilisations incorporelles 16 572,56 Réserves 263 153,56
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 14 703,79
Terrains 58 111,59 Résultat de l'exercice 21 471,57
Constructions 442 591,32 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 7 653,40
Réseaux et installations de voirie 180,28 TOTAL FONDS PROPRES (I) 618 444,61
Réseaux divers 1 958,03 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 1 168,40 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1) 100,00
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 8 173,12 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 57 609,18 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 95 910,33
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 64 785,02 Dettes financières et autres emprunts 7 149,12
Immobilisations financières (nettes) 995,37 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 103 059,46
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 674 341,23 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 1 456,83
Stocks Autres dettes non financières 9 496,72
Créances 17 914,17 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 10 953,55
Trésorerie 46 268,15 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 64 182,32 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 114 113,00
Comptes de régularisation (III) 4 634,38 Comptes de régularisation (III) 10 600,31
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 743 157,93 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 743 157,93
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 35 975,33 34 132,48
Participations 9 036,16 8 767,72
Compensations, autres attributions et autres participations 7 327,40 7 749,79
Dons et legs
Impôts et taxes 117 502,51 115 666,28
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 9 650,59 8 922,84
Produits des cessions d'actifs 1 255,52 4 043,25
Autres produits de gestion 6 977,23 3 273,83
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 106,06 121,73
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession 39,11 520,16
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 187 869,90 183 198,08
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 29 539,02 29 771,64
Charges de personnel 83 902,92 83 383,70
Indemnités des élus (et membres du CESR) 1 023,39 1 004,59
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 1 074,75 1 741,71
Impôts et taxes 3 016,52 2 972,79
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 9 746,70 8 999,55
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 570,85 3 348,20
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 723,78 1 215,21
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 129 597,93 132 437,40 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 28 889,93 28 377,01
Autres charges 3 721,81 3 933,31
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 32 611,74 32 310,32
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 25 660,24 18 450,36
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 1 031,44 1 031,44
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 5 220,11 4 068,85
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -4 188,67 -3 037,42
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 21 471,57 15 412,95 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 17
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 43,12 0,00 71 695 000,00 2,98
TFPNB 34,58 0,00 221 000,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 73 600 000,00 2,94
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 18
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : %
- Investissement : %
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 19
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 64 237,96 4 237,96 6,60 7 218,34
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 106 996,00 9 258,61 8,65 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 47 894 820,25 24 389 878,26 50,92 15 884 834,22
Total des dépenses d’équipement 48 066 054,21 24 403 374,83 50,77 15 892 052,56
10 Dotations, fonds divers et réserves 38 200,00 38 200,00 100,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 11 733 795,00 11 668 290,75 99,44 897,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 50 000,00 24 391,06 48,78 0,00
Total des dépenses financières 11 821 995,00 11 730 881,81 99,23 897,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 3 662 753,65 791 340,69 21,61 1 678 618,66
Total des dépenses réelles d’investissement 63 550 802,86 36 925 597,33 58,10 17 571 568,22
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 148 979,00 145 162,49 97,44 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 148 979,00 145 162,49 97,44 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 63 699 781,86 37 070 759,82 58,20 17 571 568,22
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 63 699 781,86 37 070 759,82 17 571 568,22
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 20
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 10 812 828,25 9 642 262,85 89,17 364 817,03
16 Emprunts et dettes assimilées 7 023 500,00 7 031 796,20 100,12 5 799,56
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 1 316,52 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 11 061 584,22 9 369 376,27 84,70 1 947 464,40
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 50 000,00 44 400,00 88,80 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 2 000 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 1 550 000,00 670 183,79 43,24 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 32 497 912,47 26 759 335,63 82,34 2 318 080,99
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 19 446 977,16
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 12 258 000,00 12 568 453,79 102,53 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 31 704 977,16 12 568 453,79 39,64 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 64 202 889,63 39 327 789,42 61,26 2 318 080,99
001 Solde d’exécution positif reporté 4 941 825,97
Total des recettes de la section d’investissement 69 144 715,60 39 327 789,42 2 318 080,99
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 21
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
31 760 116,00 21 455 234,09 8 225 473,03 29 680 707,12 93,45 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
88 902 448,03 87 157 967,82 0,00 87 157 967,82 98,04 0,00
014 Atténuations de
produits
1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
40 253 702,36 32 563 165,56 2 127 547,39 34 690 712,95 86,18 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion
des services
160 917 266,39 141 176 367,47 10 353 020,42 151 529 387,89 94,17 0,00
66 Charges financières 3 795 223,00 2 551 866,81 1 141 114,14 3 692 980,95 97,31 0,00
67 Charges spécifiques 268 100,00 19 169,85 0,00 19 169,85 7,15 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
164 980 589,39 143 747 404,13 11 494 134,56 155 241 538,69 94,10 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
19 446 977,16
042 Opérations ordre
transf. entre
sections (2)
12 258 000,00 12 568 453,79 0,00 12 568 453,79 102,53 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement (3)
31 704 977,16 12 568 453,79 0,00 12 568 453,79 39,64 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
196 685 566,55 156 315 857,92 11 494 134,56 167 809 992,48 85,32 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 196 685 566,55 156 315 857,92 11 494 134,56
167 809 992,48 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 22
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 23
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 324 000,00 364 309,74 15 911,19 380 220,93 117,35 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 10 846 501,00 7 151 957,67 2 498 632,80 9 650 590,47 88,97 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 39 060 583,00 38 897 619,00 0,00 38 897 619,00 99,58 0,00
731 Fiscalité locale 76 573 550,00 78 604 455,91 438,00 78 604 893,91 102,65 0,00
74 Dotations et participations 49 284 344,00 52 338 891,37 0,00 52 338 891,37 106,20 0,00
75 Autres produits de gestion courante 6 507 337,81 6 285 826,04 659 920,53 6 945 746,57 106,74 0,00
Total des recettes de gestion des services 182 596 315,81 183 643 059,73 3 174 902,52 186 817 962,25 102,31 0,00
76 Produits financiers 1 031 432,00 1 031 437,80 0,00 1 031 437,80 100,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 1 286 999,60 0,00 1 286 999,60 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 183 627 747,81 185 961 497,13 3 174 902,52 189 136 399,65 103,00 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 148 979,00 145 162,49 0,00 145 162,49 97,44 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 148 979,00 145 162,49 0,00 145 162,49 97,44 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 183 776 726,81 186 106 659,62 3 174 902,52 189 281 562,14 103,00 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 12 908 839,74
Total des recettes de la section de fonctionnement 196 685 566,55 186 106 659,62 3 174 902,52 189 281 562,14 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
2051 Concessions et droits similaires 4 237,96 4 237,96
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 64 237,96 4 237,96 4 237,96 60 000,00
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
21316 Équipements du cimetière 6 996,00 6 996,00
2188 Autres 2 262,61 2 262,61
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 106 996,00 9 258,61 9 258,61 97 737,39
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2031050 Frais d'études 121 311,12 121 311,12
21351050 Bâtiments publics 4 530 284,33 4 530 284,33
2158050 Autres installations, matériel et outillage techniques 4 875,93 4 875,93
2181050 Installations générales, agencements et aménagements divers 81 599,40 81 599,40
2188050 Autres 69 133,95 69 133,95
total opération n° 050 Opération d'équipement n° 050 7 724 636,34 4 807 204,73 4 807 204,73 2 917 431,61
2031051 Frais d'études 22 450,54 22 450,54
21351051 Bâtiments publics 186 843,90 186 843,90
21532051 Réseaux d'assainissement 27 304,43 27 304,43
total opération n° 051 Opération d'équipement n° 051 1 888 000,00 236 598,87 236 598,87 1 651 401,13
2031060 Frais d'études 26 623,20 26 623,20
21351060 Bâtiments publics 660 535,54 660 535,54
21568060 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 21 244,21 21 244,21
2188060 Autres 234 714,15 234 714,15
total opération n° 060 Opération d'équipement n° 060 1 665 570,21 943 117,10 943 117,10 722 453,11
2031062 Frais d'études 3 607,34 3 607,34 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
21351062 Bâtiments publics 247 132,59 247 132,59
total opération n° 062 Opération d'équipement n° 062 703 000,00 250 739,93 250 739,93 452 260,07
21351063 Bâtiments publics 5 944,09 5 944,09
total opération n° 063 Opération d'équipement n° 063 37 489,07 5 944,09 5 944,09 31 544,98
21351064 Bâtiments publics 747 575,61 747 575,61
total opération n° 064 Opération d'équipement n° 064 957 672,19 747 575,61 747 575,61 210 096,58
21316065 Équipements du cimetière 53 951,04 53 951,04
total opération n° 065 Opération d'équipement n° 065 80 000,00 53 951,04 53 951,04 26 048,96
2031070 Frais d'études 27 900,00 27 900,00
2051070 Concessions et droits similaires 339 992,38 339 992,38
21533070 Réseaux câblés 143 864,74 143 864,74
217534070 Réseaux d'électrification 15 988,64 15 988,64
21831070 Matériel informatique scolaire 139 580,06 139 580,06
21838070 Autre matériel informatique 334 811,66 334 811,66
2185070 Matériel de téléphonie 85 161,68 85 161,68
total opération n° 070 Opération d'équipement n° 070 1 947 142,44 1 087 299,16 1 087 299,16 859 843,28
2158071 Autres installations, matériel et outillage techniques 3 840,00 3 840,00
21828071 Autres matériels de transport 359 214,42 359 214,42
2188071 Autres 24 026,20 24 026,20
total opération n° 071 Opération d'équipement n° 071 808 240,00 387 080,62 387 080,62 421 159,38
21848072 Autres matériels de bureau et mobiliers 96 980,27 96 980,27
total opération n° 072 Opération d'équipement n° 072 196 027,30 96 980,27 96 980,27 99 047,03
2051073 Concessions et droits similaires 18 046,80 18 046,80
21568073 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 94 181,54 94 181,54
2158073 Autres installations, matériel et outillage techniques 99 040,31 99 040,31
21621073 Biens sous-jacents 46 030,00 46 030,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
21828073 Autres matériels de transport 45 889,72 45 889,72
21841073 Matériel de bureau et mobilier scolaires 36 421,39 36 421,39
21848073 Autres matériels de bureau et mobiliers 16 561,15 16 561,15
2188073 Autres 306 576,43 306 576,43
total opération n° 073 Opération d'équipement n° 073 1 392 338,33 662 747,34 662 747,34 729 590,99
21533074 Réseaux câblés 3 190,02 3 190,02
2181074 Installations générales, agencements et aménagements divers 4 420,50 4 420,50
21828074 Autres matériels de transport 21 000,00 21 000,00
21831074 Matériel informatique scolaire 13 971,75 13 971,75
21841074 Matériel de bureau et mobilier scolaires 162 997,41 162 997,41
2188074 Autres 143 150,02 143 150,02
total opération n° 074 Opération d'équipement n° 074 597 452,29 348 729,70 348 729,70 248 722,59
2031083 Frais d'études 163 696,27 163 696,27
total opération n° 083 Opération d'équipement n° 083 187 357,68 163 696,27 163 696,27 23 661,41
21534085 Réseaux d'électrification 26 683,40 26 683,40
total opération n° 085 Opération d'équipement n° 085 30 560,74 26 683,40 26 683,40 3 877,34
21321087 Immeubles de rapport 273 000,00 273 000,00
2138087 Autres constructions 404 537,12 404 537,12
total opération n° 087 Opération d'équipement n° 087 4 786 252,50 677 537,12 677 537,12 4 108 715,38
2041581093 Biens mobiliers, matériel et études 228 632,60 228 632,60
20421093 Biens mobiliers, matériel et études 251 500,00 251 500,00
20422093 Bâtiments et installations 230 000,00 230 000,00
total opération n° 093 Opération d'équipement n° 093 1 461 681,93 710 132,60 710 132,60 751 549,33
2031106 Frais d'études 58 623,30 58 623,30
total opération n° 106 Opération d'équipement n° 106 181 512,00 58 623,30 58 623,30 122 888,70
2031113 Frais d'études 6 618,00 6 618,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2313113 Constructions 52 824,24 52 824,24
total opération n° 113 Opération d'équipement n° 113 500 000,00 59 442,24 59 442,24 440 557,76
20422114 Bâtiments et installations 1 255 520,00 1 255 520,00
total opération n° 114 Opération d'équipement n° 114 1 314 500,00 1 255 520,00 1 255 520,00 58 980,00
21351128 Bâtiments publics 1 850,00 1 850,00
total opération n° 128 Opération d'équipement n° 128 4 527,08 1 850,00 1 850,00 2 677,08
total opération n° 134 Opération d'équipement n° 134 10 000,00 10 000,00
2188136 Autres 652 631,86 652 631,86
total opération n° 136 Opération d'équipement n° 136 1 024 441,56 652 631,86 652 631,86 371 809,70
total opération n° 137 Opération d'équipement n° 137 10 000,00 10 000,00
2031138 Frais d'études 29 377,96 29 377,96
total opération n° 138 Opération d'équipement n° 138 140 000,00 29 377,96 29 377,96 110 622,04
21848145 Autres matériels de bureau et mobiliers 11 892,85 11 892,85
total opération n° 145 Opération d'équipement n° 145 12 000,00 11 892,85 11 892,85 107,15
2031146 Frais d'études 69 575,58 69 575,58
21351146 Bâtiments publics 909 480,20 909 480,20
total opération n° 146 Opération d'équipement n° 146 1 818 073,44 979 055,78 979 055,78 839 017,66
2031147 Frais d'études 1 440,04 1 440,04
21351147 Bâtiments publics 51 405,18 51 405,18
total opération n° 147 Opération d'équipement n° 147 54 500,50 52 845,22 52 845,22 1 655,28
2031148 Frais d'études 1 974,50 1 974,50
21351148 Bâtiments publics 66 410,75 66 410,75
21848148 Autres matériels de bureau et mobiliers 55 288,14 55 288,14
2313148 Constructions 1 951 723,74 1 951 723,74
total opération n° 148 Opération d'équipement n° 148 3 466 708,20 2 075 397,13 2 075 397,13 1 391 311,07
2031149 Frais d'études 123 664,12 123 664,12 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 149 Opération d'équipement n° 149 230 492,00 123 664,12 123 664,12 106 827,88
2031151 Frais d'études 93 320,16 93 320,16
21351151 Bâtiments publics 697 379,87 697 379,87
238151 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles 26 868,00 26 868,00
total opération n° 151 Opération d'équipement n° 151 1 808 584,12 817 568,03 817 568,03 991 016,09
2031152 Frais d'études 71 603,37 71 603,37
21351152 Bâtiments publics 592 610,46 592 610,46
total opération n° 152 Opération d'équipement n° 152 1 605 697,36 664 213,83 664 213,83 941 483,53
2031153 Frais d'études 33 612,43 33 612,43
2313153 Constructions 1 918,51 1 918,51
total opération n° 153 Opération d'équipement n° 153 225 434,15 35 530,94 35 530,94 189 903,21
2031154 Frais d'études 68 757,82 68 757,82
2313154 Constructions 540 112,31 540 112,31
total opération n° 154 Opération d'équipement n° 154 1 600 000,00 608 870,13 608 870,13 991 129,87
2313155 Constructions 307 856,84 307 856,84
total opération n° 155 Opération d'équipement n° 155 307 900,00 307 856,84 307 856,84 43,16
2031156 Frais d'études 17 232,00 17 232,00
21351156 Bâtiments publics 57 191,97 57 191,97
2313156 Constructions 82 519,91 82 519,91
total opération n° 156 Opération d'équipement n° 156 200 000,00 156 943,88 156 943,88 43 056,12
2031157 Frais d'études 21 528,00 21 528,00
2313157 Constructions 521 517,29 521 517,29
total opération n° 157 Opération d'équipement n° 157 591 436,40 543 045,29 543 045,29 48 391,11
2031158 Frais d'études 2 433,60 2 433,60
21533158 Réseaux câblés 1 119,60 1 119,60
2313158 Constructions 152 434,85 152 434,85 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 29
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 158 Opération d'équipement n° 158 157 433,60 155 988,05 155 988,05 1 445,55
2031160 Frais d'études 123 630,53 123 630,53
20422160 Bâtiments et installations 600 000,00 600 000,00
21351160 Bâtiments publics 145 923,10 145 923,10
total opération n° 160 Opération d'équipement n° 160 1 184 374,66 869 553,63 869 553,63 314 821,03
2031161 Frais d'études 42 148,20 42 148,20
21351161 Bâtiments publics 37 896,35 37 896,35
total opération n° 161 Opération d'équipement n° 161 80 044,55 80 044,55 80 044,55
21351162 Bâtiments publics 142 136,87 142 136,87
total opération n° 162 Opération d'équipement n° 162 257 977,06 142 136,87 142 136,87 115 840,19
2031166 Frais d'études 46 800,70 46 800,70
2313166 Constructions 281 704,33 281 704,33
total opération n° 166 Opération d'équipement n° 166 907 761,28 328 505,03 328 505,03 579 256,25
2031167 Frais d'études 1 576,80 1 576,80
21351167 Bâtiments publics 418 953,80 418 953,80
total opération n° 167 Opération d'équipement n° 167 438 070,34 420 530,60 420 530,60 17 539,74
2031172 Frais d'études 12 565,20 12 565,20
21351172 Bâtiments publics 851 582,52 851 582,52
total opération n° 172 Opération d'équipement n° 172 1 338 207,69 864 147,72 864 147,72 474 059,97
2031173 Frais d'études 91 515,19 91 515,19
21351173 Bâtiments publics 1 174 208,20 1 174 208,20
total opération n° 173 Opération d'équipement n° 173 1 542 720,31 1 265 723,39 1 265 723,39 276 996,92
21351175 Bâtiments publics 113 182,59 113 182,59
21848175 Autres matériels de bureau et mobiliers 19 395,71 19 395,71
total opération n° 175 Opération d'équipement n° 175 137 661,70 132 578,30 132 578,30 5 083,40
2031176 Frais d'études 106 524,81 106 524,81 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 30
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
21351176 Bâtiments publics 43 195,63 43 195,63
2313176 Constructions 331 674,43 331 674,43
total opération n° 176 Opération d'équipement n° 176 1 884 021,23 481 394,87 481 394,87 1 402 626,36
total opération n° 178 Opération d'équipement n° 178 322 320,00 322 320,00
total opération n° 180 Opération d'équipement n° 180 5 000,00 5 000,00
2031181 Frais d'études 8 928,00 8 928,00
total opération n° 181 Opération d'équipement n° 181 70 000,00 8 928,00 8 928,00 61 072,00
Total des dépenses
d'équipement 48 066 054,21 24 403 374,83 24 403 374,83 23 662 679,38
10226 Taxe d'aménagement 38 200,00 38 200,00
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 38 200,00 38 200,00 38 200,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 10 975 070,43 10 975 070,43
165 Dépôts et cautionnements reçus 9 511,00 9 511,00
1675 Dettes afférentes aux marchés publics de travaux et aux marchés de partenariat 628 295,67 628 295,67
16818 Autres prêteurs 55 413,65 55 413,65
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 11 733 795,00 11 668 290,75 11 668 290,75 65 504,25
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
275 Dépôts et cautionnements versés 24 391,06 24 391,06
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 50 000,00 24 391,06 24 391,06 25 608,94
Total des dépenses
financières 11 821 995,00 11 730 881,81 11 730 881,81 91 113,19
45411 Opération pour compte tiers n° 45411 3 662 753,65 791 340,69 791 340,69 2 871 412,96
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 3 662 753,65 791 340,69 791 340,69 2 871 412,96 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 31
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses réelles
d'investissement 63 550 802,86 36 925 597,33 36 925 597,33 26 625 205,53
13911 État et établissements nationaux 4 500,00 4 500,00
13912 Régions 8 116,00 8 116,00
13913 Départements 3 328,00 3 328,00
139151 GFP de rattachement 5 393,50 5 393,50
139158 Autres groupements 2 774,00 2 774,00
13918 Autres 81 943,85 81 943,85
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 39 107,14 39 107,14
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 188 086,14 145 162,49 145 162,49 42 923,65
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement 188 086,14 145 162,49 145 162,49 42 923,65
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
63 738 889,00 37 070 759,82 37 070 759,82 26 668 129,18
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 63 738 889,00 37 070 759,82 37 070 759,82 26 668 129,18 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 32
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
1311 État et établissements nationaux 2 568 795,22 2 568 795,22
1312 Régions 31 968,00 31 968,00
1313 Départements 1 500 000,00 1 500 000,00
13151 GFP de rattachement 57 228,74 57 228,74
1321 État et établissements nationaux 992 000,00 992 000,00
1322 Régions 200 000,00 200 000,00
1323 Départements 7 800,00 7 800,00
13258 Autres groupements 34 511,00 34 511,00
1326 Autres établissements publics locaux 3 529 627,89 3 529 627,89
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police 720 332,00 720 332,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement 10 812 828,25 9 642 262,85 9 642 262,85 1 170 565,40
1641 Emprunts en euros 7 000 000,00 7 000 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 31 796,20 31 796,20
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 7 023 500,00 7 031 796,20 7 031 796,20 -8 296,20
2031 Frais d'études 1 316,52 1 316,52
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 316,52 1 316,52 -1 316,52
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 4 671 366,31 4 671 366,31
10226 Taxe d'aménagement 2 141 841,74 2 141 841,74
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 556 168,22 2 556 168,22
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 11 061 584,22 9 369 376,27 9 369 376,27 1 692 207,95 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 33
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
275 Dépôts et cautionnements versés 44 400,00 44 400,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 50 000,00 44 400,00 44 400,00 5 600,00
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 744 480,00
45412 Opération pour compte tiers n° 45412 692 124,89 21 941,10 670 183,79 -670 183,79
454120 Opération pour compte tiers n° 454120 1 550 000,00 1 550 000,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 1 550 000,00 692 124,89 21 941,10 670 183,79 879 816,21
Total des recettes réelles
d'investissement 31 242 392,47 26 781 276,73 21 941,10 26 759 335,63 4 483 056,84
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 19 446 977,16
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 723 778,51 723 778,51
2111 Terrains nus 144 781,99 144 781,99
2138 Autres constructions 426 066,64 426 066,64
28031 Frais d'études 130 174,65 130 174,65
28032 Frais de recherche et de développement 7 069,00 7 069,00
28033 Frais d'insertion 776,80 776,80
28041411 Biens mobiliers, matériel et études 1 814,00 1 814,00
28041512 Bâtiments et installations 45 369,63 45 369,63
280415312 Bâtiments et installations 79 300,76 79 300,76
280415342 Bâtiments et installations 23 333,00 23 333,00
28041581 Biens mobiliers, matériel et études 157 059,80 157 059,80
2804182 Bâtiments et installations 151 805,74 151 805,74
280421 Biens mobiliers, matériel et études 33 454,02 33 454,02
280422 Bâtiments et installations 2 126 090,57 2 126 090,57
2804412 Bâtiments et installations 438 519,44 438 519,44 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 34
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2804422 Bâtiments et installations 102 971,52 102 971,52
2805 Concessions, brevets, licences, droits et valeurs similaires 354 934,11 354 934,11
28088 Autres immobilisations incorporelles 194 348,46 194 348,46
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2 235,46 2 235,46
28128 Autres agencements et aménagements 4 095,43 4 095,43
281321 Immeubles de rapport 6 097,00 6 097,00
281351 Bâtiments publics 2 781 987,40 2 781 987,40
281352 Bâtiments privés 62,92 62,92
28138 Autres constructions 21 742,90 21 742,90
28152 Installations de voirie 4 535,40 4 535,40
281531 Réseaux d'adduction d'eau 304,67 304,67
281532 Réseaux d'assainissement 62,92 62,92
281533 Réseaux câblés 42 036,46 42 036,46
281534 Réseaux d'électrification 13 299,07 13 299,07
281538 Autres réseaux 1 142,70 1 142,70
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 129 387,81 129 387,81
281578 Autre matériel technique 5 567,80 5 567,80
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 129 234,74 129 234,74
28181 Installations générales, agencements et aménagements divers 165 789,87 165 789,87
281828 Autres matériels de transport 348 438,73 348 438,73
281831 Matériel informatique scolaire 237 212,56 237 212,56
281838 Autre matériel informatique 572 891,56 572 891,56
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 59 910,49 59 910,49
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 416 331,61 416 331,61
28185 Matériel de téléphonie 43 050,63 43 050,63 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 35
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
28188 Autres 914 323,32 914 323,32
4817 Indemnités de renégociation de la dette 1 527 126,62 1 527 126,62
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 13 552 627,14 12 568 516,71 62,92 12 568 453,79 984 173,35
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 32 999 604,30 12 568 516,71 62,92 12 568 453,79 20 431 150,51
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
64 241 996,77 39 349 793,44 22 004,02 39 327 789,42 24 914 207,35
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
4 941 825,97
Total des recettes de la
section d'investissement 69 183 822,74 39 349 793,44 22 004,02 39 327 789,42 29 856 033,32 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 36
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 050(1)
LIBELLE : TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 7 724 636,34 A 4 807 204,73 62,23 1 157 922,27 B 33 303 451,79
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 200 358,87 121 311,12 60,55 75 369,35 1 075 719,04
2031 Frais d'études 190 358,87 121 311,12 75 369,35 1 062 993,04
2033 Frais d'insertion 10 000,00 0,00 0,00 12 636,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 90,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 37 840,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 37 840,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 7 524 277,47 4 685 893,61 62,28 1 082 552,92 24 153 496,23
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 167 510,50
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 5 510,35
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 56 274,78
21351 Bâtiments publics 7 348 044,39 4 530 284,33 1 062 202,37 22 181 857,53
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 86 691,02
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 217,91
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 8 185,02
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 12 099,13 4 875,93 7 223,20 741 185,49
2181 Install. générales, agencements 95 000,00 81 599,40 13 127,35 81 599,40
2188 Autres immobilisations corporelles 69 133,95 69 133,95 0,00 824 464,23
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 8 036 396,52
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 8 024 345,49
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 12 051,03 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 37
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 303 298,03
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 303 297,93
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 2 277 933,10
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 877 466,33
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 147 898,50
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,10
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,10
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -4 807 204,73 D - B -30 000 153,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 051(1)
LIBELLE : TRAITEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 888 000,00 A 236 598,87 12,53 1 248 882,62 B 7 568 554,19
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 103 954,54 22 450,54 21,60 81 504,00 104 757,34
2031 Frais d'études 103 954,54 22 450,54 81 504,00 104 757,34
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 784 045,46 214 148,33 12,00 1 167 378,62 4 691 298,76
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 20 698,48 0,00 20 698,48 0,00
21351 Bâtiments publics 1 286 042,55 186 843,90 1 096 699,30 4 094 508,99
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 1 080,00
21532 Réseaux d'assainissement 27 304,43 27 304,43 0,00 27 304,43
21578 Autre matériel technique 450 000,00 0,00 49 980,84 7 092,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 53 387,18
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 507 926,16
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 772 498,09
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 2 772 498,09 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 39
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -236 598,87 D - B -7 568 554,19
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 060(1)
LIBELLE : SÉCURISATION DES BÂTIMENTS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 665 570,21 A 943 117,10 56,62 684 555,01 B 4 469 502,48
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 27 700,80 26 623,20 96,11 2 517,60 103 598,24
2031 Frais d'études 27 700,80 26 623,20 2 517,60 103 598,24
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 637 869,41 916 493,90 55,96 682 037,41 3 713 186,28
21351 Bâtiments publics 1 337 856,60 660 535,54 664 022,69 3 160 854,47
21568 Autre matériel, outillage incendie 28 374,41 21 244,21 10 309,72 298 373,23
217828 Autres matériels de transport (mad) 15 000,00 0,00 7 705,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 256 638,40 234 714,15 0,00 253 958,58
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 652 717,96
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 652 717,96 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 41
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 244,18
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 244,18
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 244,18
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -943 117,10 D - B -4 468 258,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 42
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 062(1)
LIBELLE : PROGRAMME ACCESSIBILITÉ HANDICAPÉS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 703 000,00 A 250 739,93 35,67 102 218,27 B 531 744,17
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 13 461,08 3 607,34 26,80 9 853,74 34 156,58
2031 Frais d'études 13 461,08 3 607,34 9 853,74 34 156,58
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 689 538,92 247 132,59 35,84 92 364,53 468 474,76
21351 Bâtiments publics 689 538,92 247 132,59 92 364,53 468 474,76
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 29 112,83
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 29 112,83 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 43
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -250 739,93 D - B -531 744,17
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 44
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 063(1)
LIBELLE : CONTRAT D'EXPLOITATION CENTRE NAUTIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 37 489,07 A 5 944,09 15,86 31 544,98 B 1 827 010,19
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 37 489,07 5 944,09 15,86 31 544,98 1 827 010,19
21351 Bâtiments publics 37 489,07 5 944,09 31 544,98 1 827 010,19
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 45
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 944,09 D - B -1 827 010,19
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 46
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 064(1)
LIBELLE : CONTRAT D'EXPLOITATION DU CHAUFFAGE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 957 672,19 A 747 575,61 78,06 135 331,45 B 5 224 351,04
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 957 672,19 747 575,61 78,06 135 331,45 5 224 351,04
21351 Bâtiments publics 957 672,19 747 575,61 135 331,45 5 224 351,04
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 47
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -747 575,61 D - B -5 224 351,04
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 48
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 065(1)
LIBELLE : REPRISE DES CONCESSIONS DU CIMETIÈRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 80 000,00 A 53 951,04 67,44 0,00 B 197 198,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 80 000,00 53 951,04 67,44 0,00 197 198,88
21316 Equipements du cimetière 80 000,00 53 951,04 0,00 197 198,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 49
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -53 951,04 D - B -197 198,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 50
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 070(1)
LIBELLE : PARC INFORMATIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 947 142,44 A 1 087 299,16 55,84 698 055,84 B 7 548 274,90
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 026 881,66 367 892,38 35,83 497 702,75 2 786 585,51
2031 Frais d'études 27 900,00 27 900,00 0,00 67 338,00
2032 Frais de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 18 240,00
2051 Concessions, droits similaires 919 731,66 339 992,38 497 702,75 2 701 007,51
2088 Autres immobilisations incorporelles 79 250,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 920 260,78 719 406,78 78,17 200 353,09 4 761 689,39
21533 Réseaux câblés 143 865,68 143 864,74 0,00 389 814,28
217534 Réseaux d'électrification (mise à dispo) 15 988,66 15 988,64 0,00 36 315,75
21831 Matériel informatique scolaire 152 365,78 139 580,06 12 785,72 464 121,23
21838 Autre matériel informatique 516 185,99 334 811,66 180 876,17 3 382 565,70
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 73 780,41
2185 Matériel de téléphonie 91 854,67 85 161,68 6 691,20 134 013,26
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 281 078,76
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 32 252,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 32 252,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 28 252,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 4 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 087 299,16 D - B -7 516 022,90
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 52
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 071(1)
LIBELLE : PARC DE VÉHICULES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 808 240,00 A 387 080,62 47,89 416 418,16 B 2 599 351,68
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 808 240,00 387 080,62 47,89 416 418,16 2 599 351,68
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 3 840,00 3 840,00 0,00 21 452,40
21828 Autres matériels de transport 776 160,00 359 214,42 416 418,16 2 547 172,16
2188 Autres immobilisations corporelles 28 240,00 24 026,20 0,00 30 727,12
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 53
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 223 652,57
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 223 652,57
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 15 253,77
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 174 638,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 25 016,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 8 744,80
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -387 080,62 D - B -2 375 699,11
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 54
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 072(1)
LIBELLE : MOBILIER-MATÉRIEL DE BUREAU DES SERVICES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 196 027,30 A 96 980,27 49,47 93 628,25 B 981 566,71
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 196 027,30 96 980,27 49,47 93 628,25 981 566,71
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 196 027,30 96 980,27 93 628,25 973 230,31
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 8 336,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 55
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -96 980,27 D - B -981 566,71
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 56
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 073(1)
LIBELLE : MATÉRIEL TECHNIQUE ET OUTILLAGE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 392 338,33 A 662 747,34 47,60 632 856,59 B 4 868 070,68
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 18 046,80 18 046,80 100,00 0,00 20 731,43
2051 Concessions, droits similaires 18 046,80 18 046,80 0,00 20 731,43
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 364 291,53 644 700,54 47,26 623 414,51 4 803 205,06
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 520,20
21568 Autre matériel, outillage incendie 195 363,46 94 181,54 76 941,69 723 695,09
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 35 129,17
215742 Inst., mat., outil. colonies de vacances 0,00 0,00 0,00 5 678,40
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 109 712,48 99 040,31 7 274,94 576 865,44
21621 Biens sous-jacents 46 030,00 46 030,00 0,00 150 298,00
21622 Dépenses ultérieures immobilisées 0,00 0,00 0,00 1 459,00
21828 Autres matériels de transport 46 494,18 45 889,72 0,00 50 461,32
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 42 961,80
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 44 552,34 36 421,39 8 130,95 105 776,51
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 20 868,10 16 561,15 4 299,34 258 239,21
2186 Cheptel 1 000,00 0,00 1 000,00 675,70
2188 Autres immobilisations corporelles 900 270,97 306 576,43 525 767,59 2 851 445,22
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 10 000,00 0,00 0,00 9 442,08 44 134,19
2316 Restaur. des biens histo. et culturels 10 000,00 0,00 9 442,08 44 134,19 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 57
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 27 242,41
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 27 242,41
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 27 242,41
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -662 747,34 D - B -4 840 828,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 58
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 074(1)
LIBELLE : MATÉRIEL ET MOBILIER SCOLAIRES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 597 452,29 A 348 729,70 58,37 179 775,71 B 3 396 181,38
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2088 Autres immobilisations incorporelles 60 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 537 452,29 348 729,70 64,89 179 775,71 3 396 181,38
21533 Réseaux câblés 4 442,40 3 190,02 0,00 380 579,19
2181 Install. générales, agencements 4 420,50 4 420,50 0,00 4 420,50
21828 Autres matériels de transport 21 000,00 21 000,00 0,00 21 000,00
21831 Matériel informatique scolaire 106 907,60 13 971,75 92 860,07 1 041 265,35
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 187 077,37 162 997,41 24 026,11 1 021 476,04
2188 Autres immobilisations corporelles 213 604,42 143 150,02 62 889,53 927 440,30
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 59
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 78 817,31
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 78 817,31
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 78 817,31
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -348 729,70 D - B -3 317 364,07
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 60
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 080(1)
LIBELLE : RÉSERVES FONCIÈRES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 9 006 902,81
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 006 902,81
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 941 894,52
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 8 065 008,29
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 61
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -9 006 902,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 62
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 081(1)
LIBELLE : PORTAGE FONCIER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 607 334,25
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 233 680,00
2088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 233 680,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 373 654,25
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 2 373 654,25
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 63
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 607 334,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 64
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 083(1)
LIBELLE : ETUDES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 187 357,68 A 163 696,27 87,37 23 661,41 B 877 204,14
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 187 357,68 163 696,27 87,37 23 661,41 877 204,14
2031 Frais d'études 187 357,68 163 696,27 23 661,41 867 604,14
2032 Frais de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 9 600,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 65
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -163 696,27 D - B -877 204,14
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 66
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 084(1)
LIBELLE : TRAVAUX DE DÉMOLITION
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 180 939,75
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 77 622,15
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 50 574,15
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 27 048,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 103 317,60
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 103 317,60 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 67
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -180 939,75
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 68
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 085(1)
LIBELLE : EXTENSION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 30 560,74 A 26 683,40 87,31 0,00 B 423 677,19
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 30 560,74 26 683,40 87,31 0,00 423 677,19
21534 Réseaux d'électrification 30 560,74 26 683,40 0,00 423 677,19
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 69
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -26 683,40 D - B -423 677,19
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 70
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 087(1)
LIBELLE : RÉSERVE ET PORTAGE FONCIERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 4 786 252,50 A 677 537,12 14,16 2 467 795,79 B 8 590 491,09
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 781 994,00 0,00 0,00 1 261 012,00 876 094,19
2088 Autres immobilisations incorporelles 1 781 994,00 0,00 1 261 012,00 876 094,19
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 3 004 258,50 677 537,12 22,55 1 206 783,79 7 714 396,90
2111 Terrains nus 1 154 462,00 0,00 64 065,79 0,00
21321 Immeubles de rapport 273 000,00 273 000,00 0,00 273 000,00
2138 Autres constructions 1 558 245,91 404 537,12 1 142 718,00 7 411 276,90
2188 Autres immobilisations corporelles 18 550,59 0,00 0,00 30 120,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 71
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -677 537,12 D - B -8 590 491,09
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 72
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 090(1)
LIBELLE : SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT VERSÉES À L'OPH
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 000 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
20415342 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 73
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 000 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 74
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 091(1)
LIBELLE : PARTICIPATIONS OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 10 438 144,65
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 10 438 144,65
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 10 438 144,65
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 75
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -10 438 144,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 76
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 092(1)
LIBELLE : SUBVENTIONS POUR SURCHARGES FONCIÈRES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 675 029,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 1 675 029,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 1 675 029,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 77
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 675 029,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 78
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 093(1)
LIBELLE : AUTRES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 461 681,93 A 710 132,60 48,58 149 155,06 B 4 846 644,86
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 1 461 681,93 710 132,60 48,58 149 155,06 4 846 644,86
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 12 448,94
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 240 416,49
20415312 CDE : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 655 318,00
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 752 181,93 228 632,60 149 155,06 2 632 544,43
204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 200 000,00 0,00 0,00 2 000,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 259 500,00 251 500,00 0,00 338 563,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 250 000,00 230 000,00 0,00 965 354,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 79
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 39 109,05
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 33 009,60
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 33 009,60
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 6 099,45
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 6 099,45
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -710 132,60 D - B -4 807 535,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 80
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 101(1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE INTERCOMMUNAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 81
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 193 119,11
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 82 845,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 82 845,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 110 274,11
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 110 274,11
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 193 119,11
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 82
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 102(1)
LIBELLE : CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 83
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 429 701,20
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 429 701,20
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 429 701,20
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 429 701,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 84
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 103(1)
LIBELLE : ACQUISITIONS FONCIÈRES COLLÈGE N°6
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 259 292,46
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 799 178,10
2088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 799 178,10
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 460 114,36
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 11 961,39
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 1 448 152,97
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 85
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 259 292,46
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 86
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 104(1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE HENRI BARBUSSE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 62 325,45
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 62 325,45
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 62 325,45
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 87
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -62 325,45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 88
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 106(1)
LIBELLE : EGLISE NOTRE DAME DES VERTUS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 181 512,00 A 58 623,30 32,30 121 991,76 B 279 471,23
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 181 512,00 58 623,30 32,30 121 991,76 245 576,98
2031 Frais d'études 181 512,00 58 623,30 121 991,76 245 576,98
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 33 894,25
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 33 894,25 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 89
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 137 548,83
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 137 548,83
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 137 548,83
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -58 623,30 D - B -141 922,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 108(1)
LIBELLE : CRÈCHE RÉPUBLIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 91
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 24 767,86
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 24 767,86
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 24 767,86
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 24 767,86
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 92
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 111(1)
LIBELLE : RÉAMÉNAGEMENT DU CCAS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 613 226,13
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 210,30
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 12 210,30
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 579,94
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 3 579,94
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 597 435,89
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 597 435,89 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 93
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 8 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -605 226,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 94
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 113(1)
LIBELLE : AMÉNAGEMENT DU CIMETIÈRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 500 000,00 A 59 442,24 11,89 440 556,72 B 126 806,51
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 54 727,00 6 618,00 12,09 48 108,00 6 618,00
2031 Frais d'études 54 727,00 6 618,00 48 108,00 6 618,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 766,88
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 17 626,60
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 140,28
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 445 273,00 52 824,24 11,86 392 448,72 102 421,63
2313 Constructions 445 273,00 52 824,24 392 448,72 102 421,63 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 95
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 49 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 49 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 49 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -59 442,24 D - B -77 806,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 96
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 114(1)
LIBELLE : PNRQAD
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 314 500,00 A 1 255 520,00 95,51 58 980,00 B 2 446 170,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 1 314 500,00 1 255 520,00 95,51 58 980,00 2 446 170,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 1 314 500,00 1 255 520,00 58 980,00 2 446 170,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 97
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 255 520,00 D - B -2 446 170,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 98
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 118(1)
LIBELLE : ESPACE FAMILLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 162 643,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 24 522,48
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 24 522,48
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 395,75
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 5 395,75
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 132 725,59
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 116 895,35
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 15 830,24 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 99
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 368 406,82
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 368 406,82
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 263 670,32
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 104 736,50
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -794 237,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 122(1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE PORT CHEMIN VERT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 920 103,04
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 603 949,07
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 603 949,07
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 573,84
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 573,84
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 13 308 580,13
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 13 308 580,13 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 101
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 216 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 216 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 216 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 704 103,04
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 124(1)
LIBELLE : CHEMINEE DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 252 810,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 26 096,51
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 26 096,51
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 226 713,75
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 226 713,75 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 103
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 367 324,49
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 367 324,49
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 238 072,79
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 129 251,70
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 114 514,23
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 125(1)
LIBELLE : RENOVATION DU STADE ANDRE KARMAN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 9 136,15
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 9 136,15
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 9 136,15 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 105
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 314 434,40
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 314 434,40
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 167 558,83
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 146 875,57
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 305 298,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 106
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 128(1)
LIBELLE : FERME MAZIER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 4 527,08 A 1 850,00 40,87 2 677,08 B 171 438,75
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 677,08 0,00 0,00 2 677,08 72 137,93
2031 Frais d'études 2 677,08 0,00 2 677,08 23 103,84
2032 Frais de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 49 034,09
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 850,00 1 850,00 100,00 0,00 1 850,00
21351 Bâtiments publics 1 850,00 1 850,00 0,00 1 850,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 97 450,82
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 97 450,82 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 107
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 22 885,90
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 885,90
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 22 885,90
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 850,00 D - B -148 552,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 108
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 129(1)
LIBELLE : CAF'OMJA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 198 381,17
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 3 000,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 498,86
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 11 498,86
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 183 882,31
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 183 882,31 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 109
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -198 381,17
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 110
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133(1)
LIBELLE : EXTENSION GROUPE SCOLAIRE MACE CONDORCET
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 673 446,68
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 420,56
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 23 420,56
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 216 558,32
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 8 227,20
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 125 347,56
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 82 983,56
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 433 467,80
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 433 467,80 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 111
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 673 446,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 112
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134(1)
LIBELLE : CREATION DE CLASSES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 569 764,42
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 447 941,97
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 10 000,00 0,00 0,00 428 556,14
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 19 385,83
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 121 822,45
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 30 961,48
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 90 860,97 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 113
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -569 764,42
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 114
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 135(1)
LIBELLE : POLE SANTE SOLIDARITE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 345 720,84
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 16 533,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 16 533,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,78
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 188,78
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 327 999,06
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 327 999,06 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 115
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 681 622,24
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 681 622,24
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 33 289,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 348 333,24
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 300 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -664 098,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 116
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 136(1)
LIBELLE : DEPLOIEMENT DE LA VIDEOPROTECTION
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 024 441,56 A 652 631,86 63,71 335 766,36 B 4 346 800,25
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 203 008,01
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 174 204,29
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 28 803,72
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 024 441,56 652 631,86 63,71 335 766,36 2 726 441,51
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 207 908,24
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 137 518,22
217534 Réseaux d'électrification (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 15 912,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 024 441,56 652 631,86 335 766,36 2 365 103,05
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 417 350,73
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 229 549,02
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 155 134,57
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 32 667,14 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 117
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 918 273,70
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 918 273,70
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 58 005,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 197 174,70
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 663 094,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -652 631,86 D - B -3 428 526,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 118
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 137(1)
LIBELLE : AMENAG TERRAINS FAMILIAUX GENS DU VOYAGE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 318 598,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 84 860,49
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 73 141,98
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 5 753,50
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 765,01
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 4 200,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 10 000,00 0,00 0,00 0,00 233 738,27
2312 Agencements et aménagements de terrains 10 000,00 0,00 0,00 99 450,79
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 134 287,48 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 119
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -318 598,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 120
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138(1)
LIBELLE : THEATRE DE LA COMMUNE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 140 000,00 A 29 377,96 20,98 109 434,92 B 734 896,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 129 556,48 29 377,96 22,68 100 178,52 112 974,52
2031 Frais d'études 129 556,48 29 377,96 100 178,52 112 974,52
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 443,52 0,00 0,00 9 256,40 301 132,86
21351 Bâtiments publics 10 443,52 0,00 9 256,40 301 132,86
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 320 789,44
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 320 789,44 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 121
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 292 135,56
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 292 135,56
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 278 135,56
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 14 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -29 377,96 D - B -442 761,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 122
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139(1)
LIBELLE : LABORATOIRE AUBERVILLIERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 117 251,90
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 117 251,90
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 117 251,90 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 123
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 39 083,97
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 39 083,97
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 39 083,97
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -78 167,93
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 124
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 140(1)
LIBELLE : ACQUISITION FONCIERE COLLEGE N°7
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 391 846,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 3 391 846,76
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 3 391 846,76 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 125
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 181 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 181 000,00
13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 0,00 0,00 0,00 181 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 210 846,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 126
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141(1)
LIBELLE : REMPLACEMENT DE L'AUTOCOM
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 299 601,98
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 299 601,98
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 299 601,98
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 127
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -299 601,98
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 128
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142(1)
LIBELLE : DISPOSITIF LAPI
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 22 184,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 184,80
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 22 184,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 129
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 43 500,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 43 500,00
13158 Subv. transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 43 500,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 21 315,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 130
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 143(1)
LIBELLE : RENOVATION DE L'HOTEL DE VILLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 673 419,95
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 163 867,83
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 163 867,83
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 247 349,10
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 961 367,80
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 188 793,78
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 97 187,52
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 262 203,02
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 262 203,02 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 131
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 673 419,95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 132
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144(1)
LIBELLE : ESPACE JEUNES AU LANDY
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 416 788,95
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 203 949,96
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 203 889,97
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 59,99
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 212 838,99
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 212 838,99 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 133
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 47 573,89
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 47 573,89
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 47 573,89
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -369 215,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 134
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145(1)
LIBELLE : MAISON DE PROJET NPNRU
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 12 000,00 A 11 892,85 99,11 0,00 B 80 798,05
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 12 000,00 11 892,85 99,11 0,00 80 798,05
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 12 000,00 11 892,85 0,00 11 892,85
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 68 905,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 135
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -11 892,85 D - B -80 798,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 136
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146(1)
LIBELLE : PROGRAMME D'ECONOMIES D'ENERGIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 818 073,44 A 979 055,78 53,85 502 395,57 B 2 402 451,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 139 257,26 69 575,58 49,96 53 059,59 365 887,36
2031 Frais d'études 139 257,26 69 575,58 53 059,59 365 887,36
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 678 816,18 909 480,20 54,17 449 335,98 2 036 563,90
21351 Bâtiments publics 1 531 510,44 909 480,20 302 030,24 2 018 221,16
21531 Réseaux d'adduction d'eau 138 205,18 0,00 138 205,18 6 093,28
21534 Réseaux d'électrification 9 100,56 0,00 9 100,56 11 125,86
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 1 123,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 137
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 32 402,15
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 32 402,15
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 8 100,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 24 302,15
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -979 055,78 D - B -2 370 049,11
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 138
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147(1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE DU LANDY
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 54 500,50 A 52 845,22 96,96 1 655,28 B 18 062 646,21
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 440,04 1 440,04 100,00 0,00 2 928 144,09
2031 Frais d'études 1 440,04 1 440,04 0,00 1 848 144,09
2088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 1 080 000,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 51 405,18 51 405,18 100,00 0,00 939 966,26
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 62 812,80
21351 Bâtiments publics 51 405,18 51 405,18 0,00 55 977,18
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 809 908,16
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 11 268,12
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 1 655,28 0,00 0,00 1 655,28 14 194 535,86
2313 Constructions 1 655,28 0,00 1 655,28 14 086 716,75
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 107 819,11 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 583 839,56
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 463 896,60
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 463 896,60
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 123,85
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 12 123,85
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 107 819,11
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 107 819,11
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -52 845,22 D - B -17 478 806,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148(1)
LIBELLE : CENTRE AQUATIQUE DU FORT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 466 708,20 A 2 075 397,13 59,87 23 504,14 B 46 366 240,03
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 22 784,50 1 974,50 8,67 15 288,00 6 168 905,22
2031 Frais d'études 22 784,50 1 974,50 15 288,00 6 168 905,22
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 129 915,14 121 698,89 93,68 8 216,14 147 693,28
21351 Bâtiments publics 74 627,00 66 410,75 8 216,14 66 410,75
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 1 119,60
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 10 179,47
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 55 288,14 55 288,14 0,00 69 983,46
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 3 314 008,56 1 951 723,74 58,89 0,00 40 049 641,53
2313 Constructions 3 314 008,56 1 951 723,74 0,00 39 855 594,98
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 194 046,55 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 21 850 518,08
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 21 651 180,61
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 12 568 795,22
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 3 250 000,00
1316 Subv. transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 1 000 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 431 204,78
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 4 401 180,61
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 290,92
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 5 290,92
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 194 046,55
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 194 046,55
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 075 397,13 D - B -24 515 721,95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 149(1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE FORT D'AUBERVILLIERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 230 492,00 A 123 664,12 53,65 106 701,08 B 1 537 004,54
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 230 492,00 123 664,12 53,65 106 701,08 388 372,94
2031 Frais d'études 230 492,00 123 664,12 106 701,08 388 372,94
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148 631,60
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 1 148 631,60 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 143
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 148 631,60
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148 631,60
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 1 148 631,60
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -123 664,12 D - B -388 372,94
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 144
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150(1)
LIBELLE : MAISON DES LANGUES ET DES CULTURES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 229 402,74
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 65 473,20
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 65 473,20
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 11 043,49
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 10 754,51
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 288,98
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 152 886,05
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 152 886,05 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 145
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -229 402,74
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 146
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 151(1)
LIBELLE : REAMENAGEMENT DU CENTRE NAUTIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 808 584,12 A 817 568,03 45,20 976 826,03 B 1 143 094,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 130 118,76 93 320,16 71,72 36 798,60 233 200,71
2031 Frais d'études 130 118,76 93 320,16 36 798,60 233 200,71
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 651 597,36 697 379,87 42,22 940 027,43 875 526,25
21351 Bâtiments publics 1 641 041,36 697 379,87 940 027,43 875 526,25
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 10 556,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 26 868,00 26 868,00 100,00 0,00 34 368,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 7 500,00
238 Avances commandes immo corporelles 26 868,00 26 868,00 0,00 26 868,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 147
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -817 568,03 D - B -1 143 094,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 148
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152(1)
LIBELLE : TRAVAUX AU CTM
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 605 697,36 A 664 213,83 41,37 931 915,85 B 1 045 876,54
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 77 178,27 71 603,37 92,78 5 574,90 173 818,34
2031 Frais d'études 77 178,27 71 603,37 5 574,90 173 818,34
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 528 519,09 592 610,46 38,77 926 340,95 867 917,30
21351 Bâtiments publics 1 508 279,09 592 610,46 914 355,04 867 917,30
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 20 240,00 0,00 11 985,91 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 4 140,90
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 4 140,90 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 149
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -664 213,83 D - B -1 045 876,54
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 150
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153(1)
LIBELLE : CRECHE DU FORT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 225 434,15 A 35 530,94 15,76 183 542,25 B 279 364,94
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 223 515,15 33 612,43 15,04 183 542,25 266 241,43
2031 Frais d'études 223 515,15 33 612,43 183 542,25 266 241,43
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 1 919,00 1 918,51 99,97 0,00 13 123,51
2313 Constructions 1 919,00 1 918,51 0,00 13 123,51 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 151
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 624 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 450 000,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 1 450 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 174 000,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 174 000,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -35 530,94 D - B 1 344 635,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 152
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154(1)
LIBELLE : HALLE DU MONTFORT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 600 000,00 A 608 870,13 38,05 990 242,10 B 759 718,84
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 78 309,82 68 757,82 87,80 9 552,00 111 313,65
2031 Frais d'études 78 309,82 68 757,82 9 552,00 111 313,65
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 60 000,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 48 184,88
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 48 184,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 1 521 690,18 540 112,31 35,49 980 690,10 540 220,31
2313 Constructions 1 521 690,18 540 112,31 980 690,10 540 220,31 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 153
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -608 870,13 D - B -759 718,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 154
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 155(1)
LIBELLE : CRECHE LE MAUT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 307 900,00 A 307 856,84 99,99 0,00 B 3 615 716,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 31 350,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 31 350,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 307 900,00 307 856,84 99,99 0,00 3 584 366,76
2313 Constructions 307 900,00 307 856,84 0,00 3 278 366,76
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 306 000,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 155
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 232 440,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 926 440,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 926 440,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 306 000,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 306 000,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -307 856,84 D - B -2 383 276,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 156
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156(1)
LIBELLE : RENOVATION STADE DELAUNE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 200 000,00 A 156 943,88 78,47 30 612,00 B 920 674,25
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 60 288,12 17 232,00 28,58 30 612,00 117 403,28
2031 Frais d'études 60 288,12 17 232,00 30 612,00 117 403,28
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 57 191,97 57 191,97 100,00 0,00 57 191,97
21351 Bâtiments publics 57 191,97 57 191,97 0,00 57 191,97
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 82 519,91 82 519,91 100,00 0,00 746 079,00
2313 Constructions 82 519,91 82 519,91 0,00 521 079,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 225 000,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 157
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -156 943,88 D - B -920 674,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 158
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157(1)
LIBELLE : RENOVATION STADE DR PIEYRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 591 436,40 A 543 045,29 91,82 26 998,23 B 5 229 861,36
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 31 436,40 21 528,00 68,48 9 908,40 204 037,84
2031 Frais d'études 31 436,40 21 528,00 9 908,40 204 037,84
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 20 000,00 0,00 0,00 0,00 780,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 780,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 20 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 540 000,00 521 517,29 96,58 17 089,83 5 025 043,52
2313 Constructions 540 000,00 521 517,29 17 089,83 4 774 002,88
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 251 040,64 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 159
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -543 045,29 D - B -5 229 861,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 160
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158(1)
LIBELLE : EXTENSION GYMNASE GUY MOQUET
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 157 433,60 A 155 988,05 99,08 0,00 B 12 098 278,08
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 433,60 2 433,60 100,00 0,00 1 388 665,34
2031 Frais d'études 2 433,60 2 433,60 0,00 1 388 665,34
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 119,60 1 119,60 100,00 0,00 22 440,40
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 21 320,80
21533 Réseaux câblés 1 119,60 1 119,60 0,00 1 119,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 153 880,40 152 434,85 99,06 0,00 10 687 172,34
2313 Constructions 153 880,40 152 434,85 0,00 10 682 960,34
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 4 212,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 161
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 458 447,28
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 458 447,28
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 1 600 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 200 000,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 1 658 447,28
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -155 988,05 D - B -8 639 830,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 162
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160(1)
LIBELLE : NPNRU EMILE DUBOIS - MALADRERIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 184 374,66 A 869 553,63 73,42 309 928,41 B 898 153,83
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 425 448,93 123 630,53 29,06 296 928,41 152 230,73
2031 Frais d'études 425 448,93 123 630,53 296 928,41 152 230,73
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 613 000,00 600 000,00 97,88 13 000,00 600 000,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 613 000,00 600 000,00 13 000,00 600 000,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 145 925,73 145 923,10 100,00 0,00 145 923,10
21351 Bâtiments publics 145 925,73 145 923,10 0,00 145 923,10
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 163
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -869 553,63 D - B -898 153,83
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 164
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161(1)
LIBELLE : NPNRU VILLETTE - 4 CHEMINS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 80 044,55 A 80 044,55 100,00 0,00 B 80 044,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 42 148,20 42 148,20 100,00 0,00 42 148,20
2031 Frais d'études 42 148,20 42 148,20 0,00 42 148,20
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 37 896,35 37 896,35 100,00 0,00 37 896,35
21351 Bâtiments publics 37 896,35 37 896,35 0,00 37 896,35
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 165
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -80 044,55 D - B -80 044,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 166
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 162(1)
LIBELLE : FERME GEORGE SAND PISCOP
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 257 977,06 A 142 136,87 55,10 114 281,83 B 298 164,81
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 3 920,40 0,00 0,00 3 920,40 86 158,59
2031 Frais d'études 3 920,40 0,00 3 920,40 86 158,59
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 254 056,66 142 136,87 55,95 110 361,43 212 006,22
21351 Bâtiments publics 254 056,66 142 136,87 110 361,43 212 006,22
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 167
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -142 136,87 D - B -298 164,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 168
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT BATIMENT PM
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 009 498,81
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 25 884,05
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 18 810,82
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 7 073,23
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 983 614,76
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 638 331,22
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 32 493,60
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 16 966,20
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 93 713,52
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 198 373,97
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 736,25
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 169
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 009 498,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 170
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 165(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT PAVILLON SQUARE STALINGRAD
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 216 344,25
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 216 344,25
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 216 344,25
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 171
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -216 344,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 172
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166(1)
LIBELLE : HALLE VILLETTE 4 CHEMINS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 907 761,28 A 328 505,03 36,19 538 897,64 B 2 748 351,19
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 148 881,83 46 800,70 31,43 102 081,13 253 671,74
2031 Frais d'études 148 881,83 46 800,70 102 081,13 253 671,74
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 692 135,92
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 632 556,45
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 59 579,47
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 758 879,45 281 704,33 37,12 436 816,51 1 802 543,53
2313 Constructions 758 879,45 281 704,33 436 816,51 1 802 543,53 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 173
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -328 505,03 D - B -2 748 351,19
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 174
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 167(1)
LIBELLE : SALLE DE BOXE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 438 070,34 A 420 530,60 96,00 17 539,64 B 1 362 662,49
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 2 013,60 1 576,80 78,31 436,80 27 950,40
2031 Frais d'études 2 013,60 1 576,80 436,80 27 950,40
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 436 056,74 418 953,80 96,08 17 102,84 1 334 712,09
21351 Bâtiments publics 436 056,74 418 953,80 17 102,84 1 306 489,52
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 16 802,78
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 11 419,79
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 175
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -420 530,60 D - B -1 362 662,49
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 176
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 169(1)
LIBELLE : RENOVATION THERMIQUE PISCINE PERATOU (DO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 83 028,87
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 57 818,09
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 57 818,09
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 25 210,78
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 25 210,78
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 177
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -83 028,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 178
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 170(1)
LIBELLE : REHABILITATION CPAM
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 359 479,94
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 770,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 19 770,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 339 709,94
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 339 709,94
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 179
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -359 479,94
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 180
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 171(1)
LIBELLE : REHABILITATION GYMNASE MANOUCHIAN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 169 492,72
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 169 492,72
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 169 492,72
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 181
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -169 492,72
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 182
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 172(1)
LIBELLE : TRAVAUX D'ADAPTATION FONCTIONNELLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 338 207,69 A 864 147,72 64,58 9 033,52 B 1 461 161,14
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 13 494,00 12 565,20 93,12 928,80 59 035,89
2031 Frais d'études 13 494,00 12 565,20 928,80 59 035,89
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 324 713,69 851 582,52 64,28 8 104,72 1 402 125,25
21351 Bâtiments publics 1 324 713,69 851 582,52 8 104,72 1 402 125,25
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 183
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -864 147,72 D - B -1 461 161,14
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 184
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 173(1)
LIBELLE : COURS OASIS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 542 720,31 A 1 265 723,39 82,04 276 634,53 B 3 782 557,30
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 121 845,41 91 515,19 75,11 30 330,21 312 797,99
2031 Frais d'études 121 845,41 91 515,19 30 330,21 312 797,99
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 420 874,90 1 174 208,20 82,64 246 304,32 3 469 759,31
21351 Bâtiments publics 1 420 874,90 1 174 208,20 246 304,32 3 469 525,31
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 234,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 185
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 265 723,39 D - B -3 782 557,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 186
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 175(1)
LIBELLE : TRAVAUX CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 137 661,70 A 132 578,30 96,31 0,00 B 907 620,69
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 435,60
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 15 435,60
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 137 661,70 132 578,30 96,31 0,00 892 185,09
21351 Bâtiments publics 113 182,59 113 182,59 0,00 824 163,08
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 24 479,11 19 395,71 0,00 68 022,01
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 187
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 220 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 220 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 220 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -132 578,30 D - B -687 620,69
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 188
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 176(1)
LIBELLE : TRAVAUX TENNIS PAUL BERT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 884 021,23 A 481 394,87 25,55 1 391 246,27 B 526 619,64
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 145 012,02 106 524,81 73,46 37 107,12 111 783,21
2031 Frais d'études 145 012,02 106 524,81 37 107,12 111 783,21
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 53 195,63 43 195,63 81,20 0,00 83 162,00
21351 Bâtiments publics 43 195,63 43 195,63 0,00 83 162,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 1 685 813,58 331 674,43 19,67 1 354 139,15 331 674,43
2313 Constructions 1 685 813,58 331 674,43 1 354 139,15 331 674,43 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 189
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -481 394,87 D - B -526 619,64
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 190
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 177(1)
LIBELLE : TRAVAUX BATIMENT DOMART
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 98 612,22
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 804,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 1 804,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 96 807,42
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 88 142,15
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 8 665,27
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 191
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 264 025,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 264 025,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 264 025,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 165 412,78
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 192
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 178(1)
LIBELLE : DSP GESTION DES PARKINGS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 322 320,00 A 0,00 0,00 322 320,00 B 214 880,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 322 320,00 0,00 0,00 322 320,00 214 880,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 322 320,00 0,00 322 320,00 214 880,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 193
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -214 880,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 194
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 180(1)
LIBELLE : MAISON DES PROJETS ET DE LA CITOYENNETE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 195
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 196
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 181(1)
LIBELLE : SALLE EVOLUTION - ZAC PORT CHEMIN VERT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 70 000,00 A 8 928,00 12,75 39 351,60 B 8 928,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 70 000,00 8 928,00 12,75 39 351,60 8 928,00
2031 Frais d'études 70 000,00 8 928,00 39 351,60 8 928,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AUBERVILLIERS - VILLE - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 197
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 928,00 D - B -8 928,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 198
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 948 691,60 52 028,65 896 662,95
60611 Eau et assainissement 845 331,69 292 423,50 552 908,19
60612 Énergie - Électricité 5 616 149,99 1 786 302,89 3 829 847,10
60613 Chauffage urbain 289 939,85 185 956,26 103 983,59
60621 Combustibles 3 342 993,66 1 104 596,33 2 238 397,33
60622 Carburants 277 624,34 200,04 277 424,30
60623 Alimentation 5 484 696,93 418 047,22 5 066 649,71
60624 Produits de traitement 338,67 338,67
60628 Autres fournitures non stockées 48 934,22 8 032,10 40 902,12
60631 Fournitures d'entretien 233 356,90 193,32 233 163,58
60632 Fournitures de petit équipement 855 504,09 104 383,43 751 120,66
60636 Habillement et Vêtements de travail 165 303,49 45 373,57 119 929,92
6064 Fournitures administratives 88 462,96 1 499,14 86 963,82
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 6 146,59 6 146,59
60668 Autres produits pharmaceutiques 10 149,29 10 149,29
6067 Fournitures scolaires 480 140,17 46 397,30 433 742,87
6068 Autres matières et fournitures. 252 919,46 25 758,14 227 161,32
611 Contrats de prestations de services 5 176 184,74 442 027,28 4 734 157,46
6132 Locations immobilières 1 431 122,51 614 580,94 816 541,57
61351 Matériel roulant 289 498,27 104,00 289 394,27
61358 Autres 284 094,98 19 727,20 264 367,78
614 Charges locatives et de copropriété 535 791,82 166 232,24 369 559,58
61521 Terrains 106 947,15 106 947,15
615221 Bâtiments publics 745 611,60 80 307,74 665 303,86
615228 Autres bâtiments 29 699,04 29 699,04 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 199
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
615232 Réseaux 8 001,26 8 001,26
61524 Bois et forêts 56 782,02 56 782,02
61551 Matériel roulant 154 942,86 18 868,59 136 074,27
61558 Autres biens mobiliers 317 609,11 68 242,35 249 366,76
6156 Maintenance 2 591 218,70 686 607,99 1 904 610,71
6161 Multirisques 434 825,19 16 845,52 417 979,67
617 Études et recherches 90 253,72 48 386,66 41 867,06
6182 Documentation générale et technique 74 843,10 1 894,40 72 948,70
6184 Versements à des organismes de formation 548 912,01 79 852,67 469 059,34
6185 Frais de colloques et séminaires 200,00 200,00
6188 Autres frais divers 18 315,60 1 482,60 16 833,00
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux 304 464,03 1 195,00 303 269,03
62268 Autres honoraires, conseils... 110 505,13 9 743,02 100 762,11
6227 Frais d'actes et de contentieux 40 646,26 7 666,00 32 980,26
6228 Divers 204 873,54 85 992,35 118 881,19
6231 Annonces et insertions 87 397,55 2 520,00 84 877,55
6232 Fêtes et cérémonies 1 131 354,10 247 177,42 884 176,68
6234 Réceptions 42 108,14 2 307,54 39 800,60
6236 Catalogues et imprimés 101 872,94 3 234,00 98 638,94
6238 Divers 35 512,34 15 212,40 20 299,94
6245 Transports de personnes extérieures à la collectivité 790,70 790,70
6247 Transports collectifs du personnel 30 996,73 30 996,73
6248 Divers 737,99 737,99
6251 Voyages, déplacements et missions 68 437,65 828,56 67 609,09
6261 Frais d'affranchissement 129 569,85 129 569,85
6262 Frais de télécommunications 163 616,66 3 128,63 160 488,03 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 200
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
627 Services bancaires et assimilés. 14 742,08 2 095,58 12 646,50
6281 Concours divers (cotisations...) 543 333,39 3 057,00 540 276,39
6282 Frais de gardiennage 559 744,58 268 778,88 290 965,70
6283 Frais de nettoyage des locaux 34 509,35 998,17 33 511,18
6284 Redevance pour services rendus 66 407,20 66 407,20
62875 Aux communes membres du GFP 1 004 010,54 446 461,04 557 549,50
62878 A des tiers 9 172,28 9 172,28
6288 Autres 43 567,37 4 325,60 39 241,77
63512 Taxes foncières 717 377,74 324 748,90 392 628,84
63513 Autres impôts locaux 42 066,28 21 079,00 20 987,28
6358 Autres droits 114 609,91 533,10 114 076,81
6378 Autres impôts, taxes et versements assimilés 8 279,47 4 100,00 4 179,47
total chapitre 011 Charges à caractère général 31 760 116,00 37 452 241,38 7 771 534,26 29 680 707,12 2 079 408,88
6218 Autre personnel extérieur 390 181,04 390 181,04
6331 Versement mobilité 1 528 912,00 1 528 912,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 238 920,00 1,00 238 919,00
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 716 815,96 2,00 716 813,96
64111 Rémunération principale 27 205 836,24 3 678,17 27 202 158,07
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 1 216 049,26 1 216 049,26
64113 NBI 797 533,98 797 533,98
64118 Autres indemnités. 9 925 830,48 9 925 830,48
64131 Rémunérations 15 978 465,79 1 245,92 15 977 219,87
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 724 881,52 1,00 724 880,52
64138 Primes et autres indemnités 4 287 730,20 4 287 730,20
6414 Personnel rémunéré à la vacation 632 741,67 632 741,67 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 201
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6417 Rémunérations des apprentis 358 224,66 358 224,66
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 10 688 495,00 10 688 495,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 10 847 212,48 10 847 212,48
6455 Cotisations pour assurance du personnel 179 327,07 11 212,92 168 114,15
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux. 186 286,53 186 286,53
64731 Versées directement 899 812,04 899 812,04
6488 Autres 370 852,91 370 852,91
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 88 902 448,03 87 174 108,83 16 141,01 87 157 967,82 1 744 480,21
total chapitre 014 Atténuations de produits 1 000,00 1 000,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65131 Bourses 144 000,00 144 000,00
65132 Prix 11 459,40 4 500,00 6 959,40
65311 Indemnités de fonction 696 181,74 696 181,74
65312 Frais de mission et de déplacement 444,14 207,14 237,00
65313 Cotisations de retraite 72 845,40 72 845,40
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 226 660,00 226 660,00
65315 Formation 25 740,00 25 740,00
65316 Frais de représentation du maire 1 730,30 1 730,30
6541 Créances admises en non-valeur 98 222,14 98 222,14
6542 Créances éteintes 2 104,46 2 104,46
6553 Service d'incendie 2 200 412,89 2 200 412,89
65561
Contributions au fonds de compensation des
charges territoriales (établissement public de
territoire)
20 969 431,00 1 627 114,00 19 342 317,00
65568 Autres contributions 3 123 897,21 55 252,05 3 068 645,16
6558 Autres contributions obligatoires 741 057,07 87 896,08 653 160,99 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 202
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
657358 Autres groupements 10 000,00 10 000,00
65736212 dotés de la personnalité morale 1 558 200,00 1 558 200,00
657363 CCAS/CIAS 83 534,00 83 534,00
657382 Organismes publics divers 33 000,00 13 000,00 20 000,00
65742 Entreprises 487 000,00 487 000,00
65748 Autres personnes de droit privé 5 089 551,28 42 044,00 5 047 507,28
65811 Droits d'utilisation - informatique en nuage 219 601,59 61 690,94 157 910,65
65818 Autres 6 307,03 6 307,03
65821 Déficit des budgets annexes à caractère administratif 569 894,18 569 894,18
6583 Pénalités sur marchés 160,55 160,55
65883 Déficits sur opérations de gestion 1 191,24 1 191,24
65888 Autres 236 019,34 16 227,80 219 791,54
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 40 253 702,36 36 608 644,96 1 917 932,01 34 690 712,95 5 562 989,41
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 160 917 266,39 161 234 995,17 9 705 607,28 151 529 387,89 9 387 878,50
66111 Intérêts réglés à l'échéance 3 318 767,00 3 318 767,00
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 1 141 114,14 1 137 455,42 3 658,72
6618 Intérêts des autres dettes 356 769,13 356 769,13
6688 Autres 13 786,10 13 786,10
total chapitre 66 Charges financières 3 795 223,00 4 830 436,37 1 137 455,42 3 692 980,95 102 242,05
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 19 169,85 19 169,85
total chapitre 67 Charges spécifiques 268 100,00 19 169,85 19 169,85 248 930,15
total chapitre 68 Dotations aux provisions
Total des dépenses réelles
et mixtes 164 980 589,39 166 084 601,39 10 843 062,70 155 241 538,69 9 739 050,70
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 19 446 977,16 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 203
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 570 848,63 570 848,63
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement 723 778,51 723 778,51
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 9 746 762,95 62,92 9 746 700,03
6862 Dotations aux amortissements des charges financières à répartir 1 527 126,62 1 527 126,62
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 13 552 627,14 12 568 516,71 62,92 12 568 453,79 984 173,35
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 32 999 604,30 12 568 516,71 62,92 12 568 453,79 20 431 150,51
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 197 980 193,69 178 653 118,10 10 843 125,62 167 809 992,48 30 170 201,21
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 197 980 193,69 178 653 118,10 10 843 125,62 167 809 992,48 30 170 201,21
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 204
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 325 911,91 397,38 325 514,53
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 66 119,81 11 413,41 54 706,40
total chapitre 013 Atténuations de charges 324 000,00 392 031,72 11 810,79 380 220,93 -56 220,93
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 36 201,00 372,00 35 829,00
70323 Redevance d'occupation du domaine public 252 150,10 252 150,10
70388 Autres redevances et recettes diverses 10 300,00 9 800,00 500,00
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 113 932,46 113 932,46
70631 A caractère sportif 480 632,04 844,50 479 787,54
70632 A caractère de loisirs 8 220,00 8 220,00
7066 Redevances et droits des services à caractère social 522 477,59 184 003,28 338 474,31
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 4 254 993,51 1 173 459,37 3 081 534,14
706888 Autres 50,40 50,40
70841 à la collectivité de rattachement 5 004 856,28 5 004 856,28
70848 aux autres organismes 236 646,24 236 646,24
708721 non dotés de la personnalité morale 574 838,00 574 838,00
70873 par le CCAS/CIAS 197 220,00 98 610,00 98 610,00
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 10 846 501,00 11 692 517,62 2 041 927,15 9 650 590,47 1 195 910,53
73211 Attribution de compensation 27 466 083,00 27 466 083,00
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 1 913 148,00 1 913 148,00
73331 Communes (FSRIF) 9 518 388,00 9 518 388,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 39 060 583,00 38 897 619,00 38 897 619,00 162 964,00
73111 Impôts directs locaux 74 813 719,00 74 813 719,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 205
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
73118 Autres contributions directes 187 541,00 187 541,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière 1 780 513,42 1 780 513,42
73141 Accise sur lélectricité 1 284 921,42 1 284 921,42
73154 Droits de place 15 885,00 15 885,00
731721 Taxe de séjour 345,28 345,28
731731 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 474,89 474,89
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 1 006 837,80 485 343,90 521 493,90
total chapitre 731 Fiscalité locale 76 573 550,00 79 090 237,81 485 343,90 78 604 893,91 -2 031 343,91
74111 Dotation forfaitaire des communes 8 874 052,00 8 874 052,00
741123 Dotation de solidarité urbaine (DSU) des communes 25 001 937,00 25 001 937,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 1 697 774,00 1 697 774,00
744 FCTVA 84 734,35 84 734,35
74611 DGD 316 828,00 316 828,00
74718 Autres 1 232 344,97 1 232 344,97
7472 Régions 25 000,00 15 000,00 10 000,00
7473 Départements 2 127 613,99 2 127 613,99
74741 Communes membres du GFP 3 636,91 3 636,91
74758 Autres groupements 3 300,00 3 300,00
747888 Autres 5 659 265,40 5 659 265,40
7482
Compensation pour perte de taxe additionnelle aux
droits d'enregistrement ou la taxe de publicité
foncière
6 290,00 6 290,00
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 5 521 297,00 5 521 297,00
74834 État - compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation 104 355,00 104 355,00
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 3 769 151,75 2 172 377,00 1 596 774,75 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 206
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
7485 Dotation pour les titres sécurisés 98 688,00 98 688,00
total chapitre 74 Dotations et participations 49 284 344,00 54 526 268,37 2 187 377,00 52 338 891,37 -3 054 547,37
752 Revenus des immeubles 1 509 974,94 651 808,07 858 166,87
755 Dédits et pénalités perçus 24 010,00 24 010,00
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur 3 953,15 3 953,15
75888 Autres 6 478 163,80 418 547,25 6 059 616,55
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 6 507 337,81 8 016 101,89 1 070 355,32 6 945 746,57 -438 408,76
Total des recettes de
gestion des services 182 596 315,81 192 614 776,41 5 796 814,16 186 817 962,25 -4 221 646,44
761 Produits de participations 5,50 5,50
76811 Sortie des emprunts à risques avec IRA capitalisées 1 031 432,30 1 031 432,30
total chapitre 76 Produits financiers 1 031 432,00 1 031 437,80 1 031 437,80 -5,80
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 31 479,60 31 479,60
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 255 520,00 1 255 520,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 1 255 520,00 1 286 999,60 1 286 999,60 -31 479,60
total chapitre 78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et
mixtes 184 883 267,81 194 933 213,81 5 796 814,16 189 136 399,65 -4 253 131,84
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat 39 107,14 39 107,14
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 106 055,35 106 055,35
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 188 086,14 145 162,49 145 162,49 42 923,65
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 188 086,14 145 162,49 145 162,49 42 923,65
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 185 071 353,95 195 078 376,30 5 796 814,16 189 281 562,14 -4 210 208,19 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 207
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
002 Résultat de
fonctionnement reporté 12 908 839,74
Total des recettes de la
section de fonctionnement 197 980 193,69 195 078 376,30 5 796 814,16 189 281 562,14 8 698 631,55 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 208
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 45 602 409,18 23 406 046,65 22 196 362,53 22 790 428,41
Autres immobilisations incorporelles 20 051 595,35 3 479 039,56 16 572 555,79 15 499 859,41
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 58 216 282,77 104 695,11 58 111 587,66 58 262 700,54
Constructions 450 284 998,50 7 693 676,08 442 591 322,42 433 407 008,65
Réseaux et installations de voirie 287 893,23 107 611,51 180 281,72 184 817,12
Réseaux divers 2 147 787,87 189 760,81 1 958 027,06 1 796 722,05
Installations techniques, agencements et matériel 2 572 900,32 1 404 499,42 1 168 400,90 1 209 409,26
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 36 420 998,82 28 247 882,30 8 173 116,52 7 967 353,96
Immobilisations corporelles en cours 57 609 175,51 57 609 175,51 53 358 021,06
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 64 785 024,90 64 785 024,90 64 785 024,90
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 995 370,56 995 370,56 1 015 379,50
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 738 974 437,01 64 633 211,44 674 341 225,57 660 276 724,86
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 3 024 903,83 3 024 903,83 7 614 441,22
Créances sur les redevables et comptes rattachés 4 995 643,23 67 000,00 4 928 643,23 5 790 217,01
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers 7 682 081,88 7 682 081,88 6 893 681,19
Créances sur budgets annexes 556 794,89 556 794,89
Créances sur les autres débiteurs 1 721 744,43 1 721 744,43 1 927 401,03
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 209
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 17 981 168,26 67 000,00 17 914 168,26 22 225 740,45
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 46 268 149,28 46 268 149,28 28 319 251,11
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 46 268 149,28 46 268 149,28 28 319 251,11
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV) 4 634 384,07 4 634 384,07 6 161 608,46
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 807 858 138,62 64 700 211,44 743 157 927,18 716 983 324,88 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 210
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 38 352 819,25 38 352 819,25
Fonds globalisés 167 235 730,63 160 460 722,58
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 17 586 455,82 13 534 519,21
Rattachées à un actif non amortissable 93 898 846,72 88 414 575,83
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -5 611 554,12 -6 296 225,49
RÉSERVES 263 153 559,73 260 597 391,51
REPORT A NOUVEAU 14 703 786,72 1 847 009,88
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 21 471 569,66 15 412 945,06
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 7 653 398,97 7 653 398,97
TOTAL FONDS PROPRES (I) 618 444 613,38 579 977 156,80
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES 100 000,00 100 000,00
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1) 100 000,00 100 000,00
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 95 910 331,76 99 881 743,47
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 7 149 124,95 7 810 549,07
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 103 059 456,71 107 692 292,54
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 1 456 825,53 8 707 532,76
Dettes fiscales et sociales 171 409,60 340 335,00
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 7 873 982,67 7 206 738,88 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 211
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes 3 964 958,65
Autres dettes non financières 1 451 327,46 2 302 863,79
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 10 953 545,26 22 522 429,08
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 114 113 001,97 130 314 721,62
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 10 600 311,83 6 691 446,46
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 743 157 927,18 716 983 324,88 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 35 975 325,35 34 132 480,22 1 842 845,13
Participations 9 036 161,27 8 767 722,00 268 439,27
Compensations, autres attributions et autres participations 7 327 404,75 7 749 790,78 -422 386,03
Dons et legs
Impôts et taxes 117 502 512,91 115 666 277,02 1 836 235,89
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 9 650 590,47 8 922 840,47 727 750,00
Produits des cessions d'actifs 1 255 520,00 4 043 250,00 -2 787 730,00
Autres produits de gestion 6 977 226,17 3 273 827,24 3 703 398,93
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif 106 055,35 121 732,50 -15 677,15
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession 39 107,14 520 158,38 -481 051,24
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 187 869 903,41 183 198 078,61 4 671 824,80
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 29 539 015,76 29 771 640,75 -232 624,99
Charges de personnel 83 902 920,89 83 383 701,62 519 219,27
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 61 167 707,09 61 499 852,84 -332 145,75
Dont charges sociales 22 735 213,80 21 883 848,78 851 365,02
Indemnités des élus (et membres du CESR) 1 023 394,44 1 004 589,99 18 804,45
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 1 074 751,64 1 741 712,27 -666 960,63
Impôts et taxes 3 016 517,36 2 972 791,08 43 726,28
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 9 746 700,03 8 999 551,34 747 148,69
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 570 848,63 3 348 196,65 -2 777 348,02
Neutralisation des dépréciations et provisions 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 213
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 723 778,51 1 215 211,73 -491 433,22
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 129 597 927,26 132 437 395,43 -2 839 468,17
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 28 889 930,57 28 377 010,94 512 919,63
Dont ménages 150 959,40 138 359,59 12 599,81
Dont personnes morales de droit privé 5 534 507,28 5 158 206,00 376 301,28
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 23 204 463,89 23 080 445,35 124 018,54
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 3 721 806,15 3 933 311,22 -211 505,07
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 32 611 736,72 32 310 322,16 301 414,56
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 25 660 239,43 18 450 361,02 7 209 878,41
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts 5,50 6,00 -0,50
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers 1 031 432,30 1 031 432,30
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 1 031 437,80 1 031 438,30 -0,50
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 3 679 194,85 4 058 887,59 -379 692,74
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières 13 786,10 9 966,67 3 819,43
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières 1 527 126,62 1 527 126,62
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 5 220 107,57 4 068 854,26 1 151 253,31
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -4 188 669,77 -3 037 415,96 -1 151 253,81
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 21 471 569,66 15 412 945,06 6 058 624,60 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 214
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 215
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 38 069 318,61 38 069 318,61 38 069 318,61
10222 F.C.T.V.A. 77 136 706,13 4 671 366,31 81 808 072,44 81 808 072,44
10226 Taxe d'aménagement 20 890 542,62 38 200,00 2 141 841,74 38 200,00 23 032 384,36 22 994 184,36
10228 Autres fonds d'investissement 62 433 473,83 62 433 473,83 62 433 473,83
Sous Total compte 1022 160 460 722,58 38 200,00 6 813 208,05 38 200,00 167 273 930,63 167 235 730,63
10251 Dons et legs en capital 283 500,64 283 500,64 283 500,64
Sous Total compte 1025 283 500,64 283 500,64 283 500,64
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire 7 653 398,97 7 653 398,97 7 653 398,97
Sous Total compte 102 206 466 940,80 38 200,00 6 813 208,05 38 200,00 213 280 148,85 213 241 948,85
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 260 597 391,51 2 556 168,22 263 153 559,73 263 153 559,73
Sous Total compte 106 260 597 391,51 2 556 168,22 263 153 559,73 263 153 559,73
Sous Total compte 10 467 064 332,31 38 200,00 9 369 376,27 38 200,00 476 433 708,58 476 395 508,58
110 Report à nouveau (solde créditeur) 1 847 009,88 2 556 168,22 15 412 945,06 2 556 168,22 17 259 954,94 14 703 786,72
Sous Total compte 11 1 847 009,88 2 556 168,22 15 412 945,06 2 556 168,22 17 259 954,94 14 703 786,72
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 15 412 945,06 15 412 945,06 15 412 945,06 15 412 945,06
Sous Total compte 12 15 412 945,06 15 412 945,06 15 412 945,06 15 412 945,06
1311 État et établissements nationaux 10 583 979,69 2 568 795,22 13 152 774,91 13 152 774,91
1312 Régions 197 174,70 31 968,00 229 142,70 229 142,70
1313 Départements 1 786 617,90 1 500 000,00 3 286 617,90 3 286 617,90
13151 GFP de rattachement 369 618,00 57 228,74 426 846,74 426 846,74
13158 Autres groupements 91 090,26 91 090,26 91 090,26
Sous Total compte 1315 460 708,26 57 228,74 517 937,00 517 937,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 216
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1316 Autres établissements publics locaux 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
1318 Autres 16 291,69 16 291,69 16 291,69
Sous Total compte 131 14 044 772,24 4 157 991,96 18 202 764,20 18 202 764,20
1321 État et établissements nationaux 27 673 117,73 992 000,00 28 665 117,73 28 665 117,73
1322 Régions 18 635 653,60 200 000,00 18 835 653,60 18 835 653,60
1323 Départements 24 183 664,03 7 800,00 24 191 464,03 24 191 464,03
13241 Communes membres du GFP 181 000,00 181 000,00 181 000,00
13248 Autres communes 655 906,67 655 906,67 655 906,67
Sous Total compte 1324 836 906,67 836 906,67 836 906,67
13251 GFP de rattachement 14 100,00 14 100,00 14 100,00
13258 Autres groupements 1 873 465,76 34 511,00 1 907 976,76 1 907 976,76
Sous Total compte 1325 1 887 565,76 34 511,00 1 922 076,76 1 922 076,76
1326 Autres établissements publics locaux 3 987 622,45 3 529 627,89 7 517 250,34 7 517 250,34
13278 Autres fonds européens 472 118,90 472 118,90 472 118,90
Sous Total compte 1327 472 118,90 472 118,90 472 118,90
1328 Autres 5 561 972,60 5 561 972,60 5 561 972,60
Sous Total compte 132 83 238 621,74 4 763 938,89 88 002 560,63 88 002 560,63
1345 Amendes de radars automatiques et amende 4 506 700,12 720 332,00 5 227 032,12 5 227 032,12
Sous Total compte 134 4 506 700,12 720 332,00 5 227 032,12 5 227 032,12
13878 Autres fonds européens 669 253,97 669 253,97 669 253,97
Sous Total compte 1387 669 253,97 669 253,97 669 253,97
Sous Total compte 138 669 253,97 669 253,97 669 253,97 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
13911 État et établissements nationaux 271 524,79 4 500,00 276 024,79 276 024,79
13912 Régions 26 915,75 8 116,00 35 031,75 35 031,75
13913 Départements 29 479,40 3 328,00 32 807,40 32 807,40
139151 GFP de rattachement 21 250,00 5 393,50 26 643,50 26 643,50
139158 Autres groupements 47 974,00 2 774,00 50 748,00 50 748,00
Sous Total compte 13915 69 224,00 8 167,50 77 391,50 77 391,50
13918 Autres 113 109,09 81 943,85 195 052,94 195 052,94
Sous Total compte 1391 510 253,03 106 055,35 616 308,38 616 308,38
Sous Total compte 139 510 253,03 106 055,35 616 308,38 616 308,38
Sous Total compte 13 510 253,03 102 459 348,07 106 055,35 9 642 262,85 616 308,38 112 101 610,92 111 485 302,54
15151 Provisions pour pertes de change (non bu 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Sous Total compte 1515 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Sous Total compte 151 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Sous Total compte 15 100 000,00 100 000,00 100 000,00
1641 Emprunts en euros 98 744 288,05 10 975 070,43 7 000 000,00 10 975 070,43 105 744 288,05 94 769 217,62
Sous Total compte 164 98 744 288,05 10 975 070,43 7 000 000,00 10 975 070,43 105 744 288,05 94 769 217,62
165 Dépôts et cautionnements reçus 48 423,06 9 511,00 31 796,20 9 511,00 80 219,26 70 708,26
1675 Dettes afférentes aux marchés publics de 7 514 971,41 628 295,67 628 295,67 7 514 971,41 6 886 675,74
Sous Total compte 167 7 514 971,41 628 295,67 628 295,67 7 514 971,41 6 886 675,74
16818 Autres prêteurs 247 154,60 55 413,65 55 413,65 247 154,60 191 740,95
Sous Total compte 1681 247 154,60 55 413,65 55 413,65 247 154,60 191 740,95
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des 1 137 455,42 1 137 455,42 1 141 114,14 1 137 455,42 2 278 569,56 1 141 114,14 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 1688 1 137 455,42 1 137 455,42 1 141 114,14 1 137 455,42 2 278 569,56 1 141 114,14
Sous Total compte 168 1 384 610,02 1 137 455,42 1 141 114,14 55 413,65 1 192 869,07 2 525 724,16 1 332 855,09
Sous Total compte 16 107 692 292,54 1 137 455,42 1 141 114,14 11 668 290,75 7 031 796,20 12 805 746,17 115 865 202,88 103 059 456,71
181 Compte de liaison : affectation à... (bu 178 601,76 178 601,76 178 601,76
Sous Total compte 18 178 601,76 178 601,76 178 601,76
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 4 714 913,53 39 107,14 723 778,51 4 754 020,67 723 778,51 4 030 242,16
193 Autres neutralisations et régularisation 1 581 311,96 1 581 311,96 1 581 311,96
Sous Total compte 19 6 296 225,49 39 107,14 723 778,51 6 335 332,63 723 778,51 5 611 554,12
Total classe 1 6 985 080,28 694 575 927,86 19 106 568,70 16 554 059,20 11 851 653,24 26 767 213,83 37 943 302,22 737 897 200,89 6 406 464,26 706 360 362,93
2031 Frais d'études 13 620 412,67 1 399 038,78 1 316,52 15 019 451,45 1 316,52 15 018 134,93
2032 Frais de recherche et de développement 76 874,09 76 874,09 76 874,09
2033 Frais d'insertion 28 498,65 28 498,65 28 498,65
Sous Total compte 203 13 725 785,41 1 399 038,78 1 316,52 15 124 824,19 1 316,52 15 123 507,67
2041411 Biens mobiliers, matériel et études 12 448,94 12 448,94 12 448,94
Sous Total compte 204141 12 448,94 12 448,94 12 448,94
Sous Total compte 20414 12 448,94 12 448,94 12 448,94
2041512 Bâtiments et installations 680 544,49 680 544,49 680 544,49
Sous Total compte 204151 680 544,49 680 544,49 680 544,49
20415312 Bâtiments et installations 1 081 491,14 1 081 491,14 1 081 491,14
Sous Total compte 2041531 1 081 491,14 1 081 491,14 1 081 491,14
20415342 Bâtiments et installations 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
Sous Total compte 2041534 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 219
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 204153 2 081 491,14 2 081 491,14 2 081 491,14
2041581 Biens mobiliers, matériel et études 1 482 248,44 250 788,80 228 632,60 1 710 881,04 250 788,80 1 460 092,24
2041582 Bâtiments et installations 1 431 419,90 1 431 419,90 1 431 419,90
Sous Total compte 204158 2 913 668,34 250 788,80 228 632,60 3 142 300,94 250 788,80 2 891 512,14
Sous Total compte 20415 5 675 703,97 250 788,80 228 632,60 5 904 336,57 250 788,80 5 653 547,77
204182 Bâtiments et installations 520 229,26 250 788,80 771 018,06 771 018,06
Sous Total compte 20418 520 229,26 250 788,80 771 018,06 771 018,06
Sous Total compte 2041 6 208 382,17 250 788,80 250 788,80 228 632,60 6 687 803,57 250 788,80 6 437 014,77
20421 Biens mobiliers, matériel et études 113 100,00 251 500,00 364 600,00 364 600,00
20422 Bâtiments et installations 31 874 731,65 2 085 520,00 33 960 251,65 33 960 251,65
Sous Total compte 2042 31 987 831,65 2 337 020,00 34 324 851,65 34 324 851,65
204412 Bâtiments et installations 3 394 754,69 3 394 754,69 3 394 754,69
Sous Total compte 20441 3 394 754,69 3 394 754,69 3 394 754,69
204422 Bâtiments et installations 1 445 788,07 1 445 788,07 1 445 788,07
Sous Total compte 20442 1 445 788,07 1 445 788,07 1 445 788,07
Sous Total compte 2044 4 840 542,76 4 840 542,76 4 840 542,76
Sous Total compte 204 43 036 756,58 250 788,80 250 788,80 2 565 652,60 45 853 197,98 250 788,80 45 602 409,18
2051 Concessions et droits similaires 1 560 031,93 362 277,14 1 922 309,07 1 922 309,07
Sous Total compte 205 1 560 031,93 362 277,14 1 922 309,07 1 922 309,07
2088 Autres immobilisations incorporelles 3 005 778,61 3 005 778,61 3 005 778,61
Sous Total compte 208 3 005 778,61 3 005 778,61 3 005 778,61
Sous Total compte 20 61 328 352,53 250 788,80 250 788,80 4 326 968,52 1 316,52 65 906 109,85 252 105,32 65 654 004,53 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 220
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2111 Terrains nus 13 860 084,75 144 781,99 13 860 084,75 144 781,99 13 715 302,76
2112 Terrains de voirie 12 457 021,49 12 457 021,49 12 457 021,49
2113 Terrains aménagés autres que voirie 5 280 752,35 5 280 752,35 5 280 752,35
2115 Terrains bâtis 21 747 547,43 21 747 547,43 21 747 547,43
2116 Cimetière 2 662 755,69 2 662 755,69 2 662 755,69
2118 Autres terrains 2 044 882,22 2 044 882,22 2 044 882,22
Sous Total compte 211 58 053 043,93 144 781,99 58 053 043,93 144 781,99 57 908 261,94
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 45 093,26 45 093,26 45 093,26
2128 Autres agencements et aménagements 262 927,57 262 927,57 262 927,57
Sous Total compte 212 308 020,83 308 020,83 308 020,83
21311 Bâtiments administratifs 11 827 835,46 11 827 835,46 11 827 835,46
21312 Bâtiments scolaires 143 525 358,73 143 525 358,73 143 525 358,73
21316 Équipements du cimetière 567 233,57 60 947,04 628 180,61 628 180,61
21318 Autres bâtiments publics 159 597 875,63 159 597 875,63 159 597 875,63
Sous Total compte 2131 315 518 303,39 60 947,04 315 579 250,43 315 579 250,43
21321 Immeubles de rapport 273 000,00 273 000,00 273 000,00
Sous Total compte 2132 273 000,00 273 000,00 273 000,00
21351 Bâtiments publics 47 968 959,88 11 681 723,55 59 650 683,43 59 650 683,43
Sous Total compte 2135 47 968 959,88 11 681 723,55 59 650 683,43 59 650 683,43
2138 Autres constructions 72 119 290,47 404 537,12 426 066,64 72 523 827,59 426 066,64 72 097 760,95
Sous Total compte 213 435 606 553,74 12 420 207,71 426 066,64 448 026 761,45 426 066,64 447 600 694,81
2141 Constructions sur sol d'autrui - Bâtimen 696 740,79 696 740,79 696 740,79 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 221
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2145 Constructions sur sol d'autrui - Install 1 767 119,59 1 767 119,59 1 767 119,59
2148 Constructions sur sol d'autrui - Autres 220 443,31 220 443,31 220 443,31
Sous Total compte 214 2 684 303,69 2 684 303,69 2 684 303,69
2152 Installations de voirie 287 893,23 287 893,23 287 893,23
21531 Réseaux d'adduction d'eau 6 093,28 6 093,28 6 093,28
21532 Réseaux d'assainissement 27 304,43 27 304,43 27 304,43
21533 Réseaux câblés 1 318 823,81 148 174,36 1 466 998,17 1 466 998,17
21534 Réseaux d'électrification 553 012,72 26 683,40 579 696,12 579 696,12
21538 Autres réseaux 15 468,12 15 468,12 15 468,12
Sous Total compte 2153 1 893 397,93 202 162,19 2 095 560,12 2 095 560,12
21568 Autre matériel et outillage d'incendie e 894 306,96 115 425,75 1 009 732,71 1 009 732,71
Sous Total compte 2156 894 306,96 115 425,75 1 009 732,71 1 009 732,71
215742 Installations, matériel et outillage des 5 678,40 5 678,40 5 678,40
Sous Total compte 21574 5 678,40 5 678,40 5 678,40
21578 Autre matériel technique 31 025,17 31 025,17 31 025,17
Sous Total compte 2157 36 703,57 36 703,57 36 703,57
2158 Autres installations, matériel et outill 1 418 707,80 107 756,24 1 526 464,04 1 526 464,04
Sous Total compte 215 4 531 009,49 425 344,18 4 956 353,67 4 956 353,67
21611 Biens sous-jacents 130 171,99 130 171,99 130 171,99
Sous Total compte 2161 130 171,99 130 171,99 130 171,99
21621 Biens sous-jacents 33 600,00 46 030,00 79 630,00 79 630,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 222
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21622 Dépenses ultérieures immobilisées 1 459,00 1 459,00 1 459,00
Sous Total compte 2162 35 059,00 46 030,00 81 089,00 81 089,00
Sous Total compte 216 165 230,99 46 030,00 211 260,99 211 260,99
217534 Réseaux d'électrification 36 239,11 15 988,64 52 227,75 52 227,75
Sous Total compte 21753 36 239,11 15 988,64 52 227,75 52 227,75
Sous Total compte 2175 36 239,11 15 988,64 52 227,75 52 227,75
Sous Total compte 217 36 239,11 15 988,64 52 227,75 52 227,75
2181 Installations générales, agencements et 4 164 165,86 86 019,90 4 250 185,76 4 250 185,76
21828 Autres matériels de transport 3 366 190,84 426 104,14 3 792 294,98 3 792 294,98
Sous Total compte 2182 3 366 190,84 426 104,14 3 792 294,98 3 792 294,98
21831 Matériel informatique scolaire 508 545,04 153 551,81 662 096,85 662 096,85
21838 Autre matériel informatique 3 026 042,13 334 811,66 3 360 853,79 3 360 853,79
Sous Total compte 2183 3 534 587,17 488 363,47 4 022 950,64 4 022 950,64
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 1 879 145,71 199 418,80 2 078 564,51 2 078 564,51
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 954 748,47 200 118,12 3 154 866,59 3 154 866,59
Sous Total compte 2184 4 833 894,18 399 536,92 5 233 431,10 5 233 431,10
2185 Matériel de téléphonie 48 851,58 85 161,68 134 013,26 134 013,26
2188 Autres 17 344 366,87 1 432 495,22 18 776 862,09 18 776 862,09
Sous Total compte 218 33 292 056,50 2 917 681,33 36 209 737,83 36 209 737,83
Sous Total compte 21 534 676 458,28 15 825 251,86 570 848,63 550 501 710,14 570 848,63 549 930 861,51
2312 Agencements et aménagements de terrains 99 450,79 99 450,79 99 450,79
2313 Constructions 52 644 235,64 4 224 286,45 56 868 522,09 56 868 522,09 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 223
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2314 Constructions sur sol d'autrui 2 750,00 2 750,00 2 750,00
2315 Installations, matériel et outillage tec 35 134,04 35 134,04 35 134,04
2316 Restauration des biens historiques et cu 45 268,34 45 268,34 45 268,34
2318 Autres immobilisations corporelles 155 134,57 155 134,57 155 134,57
Sous Total compte 231 52 981 973,38 4 224 286,45 57 206 259,83 57 206 259,83
238 Avances versées sur commandes d'immobili 376 047,68 26 868,00 402 915,68 402 915,68
Sous Total compte 23 53 358 021,06 4 251 154,45 57 609 175,51 57 609 175,51
2421 de la collectivité territoriale 20 037 476,87 20 037 476,87 20 037 476,87
2423 d'établissements publics de coopération 44 568 946,27 44 568 946,27 44 568 946,27
Sous Total compte 242 64 606 423,14 64 606 423,14 64 606 423,14
Sous Total compte 24 64 606 423,14 64 606 423,14 64 606 423,14
261 Titres de participation 455 745,07 455 745,07 455 745,07
266 Autres formes de participation 196,00 196,00 196,00
Sous Total compte 26 455 941,07 455 941,07 455 941,07
271 Titres immobilisés (droits de propriété) 758,58 758,58 758,58
2745 Avances remboursables 267 253,12 267 253,12 267 253,12
Sous Total compte 274 267 253,12 267 253,12 267 253,12
275 Dépôts et cautionnements versés 291 425,73 24 391,06 44 400,00 315 816,79 44 400,00 271 416,79
276351 GFP de rattachement 1,00 1,00 1,00
Sous Total compte 27635 1,00 1,00 1,00
Sous Total compte 2763 1,00 1,00 1,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 224
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 276 1,00 1,00 1,00
Sous Total compte 27 559 438,43 24 391,06 44 400,00 583 829,49 44 400,00 539 429,49
28031 Frais d'études 236 858,95 130 174,65 367 033,60 367 033,60
28032 Frais de recherche et de développement 16 669,00 7 069,00 23 738,00 23 738,00
28033 Frais d'insertion 8 195,60 776,80 8 972,40 8 972,40
Sous Total compte 2803 261 723,55 138 020,45 399 744,00 399 744,00
28041411 Biens mobiliers, matériel et études 2 625,00 1 814,00 4 439,00 4 439,00
Sous Total compte 2804141 2 625,00 1 814,00 4 439,00 4 439,00
Sous Total compte 280414 2 625,00 1 814,00 4 439,00 4 439,00
28041512 Bâtiments et installations 427 260,46 45 369,63 472 630,09 472 630,09
Sous Total compte 2804151 427 260,46 45 369,63 472 630,09 472 630,09
280415312 Bâtiments et installations 428 518,94 79 300,76 507 819,70 507 819,70
Sous Total compte 28041531 428 518,94 79 300,76 507 819,70 507 819,70
280415342 Bâtiments et installations 98 804,22 23 333,00 122 137,22 122 137,22
Sous Total compte 28041534 98 804,22 23 333,00 122 137,22 122 137,22
Sous Total compte 2804153 527 323,16 102 633,76 629 956,92 629 956,92
28041581 Biens mobiliers, matériel et études 306 736,29 157 059,80 463 796,09 463 796,09
28041582 Bâtiments et installations 412 399,28 412 399,28 412 399,28
Sous Total compte 2804158 719 135,57 157 059,80 876 195,37 876 195,37
Sous Total compte 280415 1 673 719,19 305 063,19 1 978 782,38 1 978 782,38
2804182 Bâtiments et installations 506 953,90 151 805,74 658 759,64 658 759,64
Sous Total compte 280418 506 953,90 151 805,74 658 759,64 658 759,64 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 225
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 28041 2 183 298,09 458 682,93 2 641 981,02 2 641 981,02
280421 Biens mobiliers, matériel et études 69 380,54 33 454,02 102 834,56 102 834,56
280422 Bâtiments et installations 15 222 209,11 2 126 090,57 17 348 299,68 17 348 299,68
Sous Total compte 28042 15 291 589,65 2 159 544,59 17 451 134,24 17 451 134,24
2804412 Bâtiments et installations 1 826 489,11 438 519,44 2 265 008,55 2 265 008,55
Sous Total compte 280441 1 826 489,11 438 519,44 2 265 008,55 2 265 008,55
2804422 Bâtiments et installations 944 951,32 102 971,52 1 047 922,84 1 047 922,84
Sous Total compte 280442 944 951,32 102 971,52 1 047 922,84 1 047 922,84
Sous Total compte 28044 2 771 440,43 541 490,96 3 312 931,39 3 312 931,39
Sous Total compte 2804 20 246 328,17 3 159 718,48 23 406 046,65 23 406 046,65
2805 Concessions, brevets, licences, droits e 1 056 795,65 354 934,11 1 411 729,76 1 411 729,76
28088 Autres immobilisations incorporelles 1 473 217,34 194 348,46 1 667 565,80 1 667 565,80
Sous Total compte 2808 1 473 217,34 194 348,46 1 667 565,80 1 667 565,80
Sous Total compte 280 23 038 064,71 3 847 021,50 26 885 086,21 26 885 086,21
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 9 481,21 2 235,46 11 716,67 11 716,67
28128 Autres agencements et aménagements 88 883,01 4 095,43 92 978,44 92 978,44
Sous Total compte 2812 98 364,22 6 330,89 104 695,11 104 695,11
281321 Immeubles de rapport 6 097,00 6 097,00 6 097,00
Sous Total compte 28132 6 097,00 6 097,00 6 097,00
281351 Bâtiments publics 4 615 918,70 2 781 987,40 7 397 906,10 7 397 906,10
281352 Bâtiments privés 62,92 62,92 62,92 62,92
Sous Total compte 28135 4 615 918,70 62,92 2 782 050,32 62,92 7 397 969,02 7 397 906,10 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 226
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
28138 Autres constructions 267 930,08 21 742,90 289 672,98 289 672,98
Sous Total compte 2813 4 883 848,78 62,92 2 809 890,22 62,92 7 693 739,00 7 693 676,08
28152 Installations de voirie 103 076,11 4 535,40 107 611,51 107 611,51
281531 Réseaux d'adduction d'eau 104,22 304,67 408,89 408,89
281532 Réseaux d'assainissement 62,92 62,92 62,92
281533 Réseaux câblés 108 419,77 42 036,46 150 456,23 150 456,23
281534 Réseaux d'électrification 21 650,77 13 299,07 34 949,84 34 949,84
281538 Autres réseaux 2 740,23 1 142,70 3 882,93 3 882,93
Sous Total compte 28153 132 914,99 56 845,82 189 760,81 189 760,81
281568 Autre matériel et outillage d'incendie e 481 958,55 129 387,81 611 346,36 611 346,36
Sous Total compte 28156 481 958,55 129 387,81 611 346,36 611 346,36
281578 Autre matériel technique 21 079,67 5 567,80 26 647,47 26 647,47
Sous Total compte 28157 21 079,67 5 567,80 26 647,47 26 647,47
28158 Autres installations, matériel et outill 637 270,85 129 234,74 766 505,59 766 505,59
Sous Total compte 2815 1 376 300,17 325 571,57 1 701 871,74 1 701 871,74
28181 Installations générales, agencements et 3 333 748,63 165 789,87 3 499 538,50 3 499 538,50
281828 Autres matériels de transport 2 178 108,80 348 438,73 2 526 547,53 2 526 547,53
Sous Total compte 28182 2 178 108,80 348 438,73 2 526 547,53 2 526 547,53
281831 Matériel informatique scolaire 228 091,99 237 212,56 465 304,55 465 304,55
281838 Autre matériel informatique 2 443 375,36 572 891,56 3 016 266,92 3 016 266,92
Sous Total compte 28183 2 671 467,35 810 104,12 3 481 571,47 3 481 571,47
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 1 595 674,00 59 910,49 1 655 584,49 1 655 584,49 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 227
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2 649 017,31 416 331,61 3 065 348,92 3 065 348,92
Sous Total compte 28184 4 244 691,31 476 242,10 4 720 933,41 4 720 933,41
28185 Matériel de téléphonie 27 362,39 43 050,63 70 413,02 70 413,02
28188 Autres 13 034 555,05 914 323,32 13 948 878,37 13 948 878,37
Sous Total compte 2818 25 489 933,53 2 757 948,77 28 247 882,30 28 247 882,30
Sous Total compte 281 31 848 446,70 62,92 5 899 741,45 62,92 37 748 188,15 37 748 125,23
Sous Total compte 28 54 886 511,41 62,92 9 746 762,95 62,92 64 633 274,36 64 633 211,44
Total classe 2 714 984 634,51 54 886 511,41 250 788,80 250 788,80 24 427 828,81 10 363 328,10 739 663 252,12 65 500 628,31 738 795 835,25 64 633 211,44
4011 Fournisseurs 144,43 29 617 867,49 29 623 137,33 29 617 867,49 29 623 281,76 5 414,27
40171 Fournisseurs - Retenues de garantie 20 325,69 12 620,38 30 449,57 12 620,38 50 775,26 38 154,88
Sous Total compte 4017 20 325,69 12 620,38 30 449,57 12 620,38 50 775,26 38 154,88
Sous Total compte 401 20 470,12 29 630 487,87 29 653 586,90 29 630 487,87 29 674 057,02 43 569,15
4041 Fournisseurs d'immobilisations 73 756,85 22 959 499,68 22 885 742,83 22 959 499,68 22 959 499,68
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 1 023 839,08 46 874,78 436 292,08 46 874,78 1 460 131,16 1 413 256,38
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cession 76 738,05 76 738,05 76 738,05 76 738,05
Sous Total compte 4047 1 023 839,08 123 612,83 513 030,13 123 612,83 1 536 869,21 1 413 256,38
Sous Total compte 404 1 097 595,93 23 083 112,51 23 398 772,96 23 083 112,51 24 496 368,89 1 413 256,38
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 7 589 466,71 23 419 518,89 15 830 052,18 23 419 518,89 23 419 518,89
Sous Total compte 40 8 707 532,76 76 133 119,27 68 882 412,04 76 133 119,27 77 589 944,80 1 456 825,53
411 Redevables 242 171,32 2 330 415,36 848 826,70 2 572 586,68 848 826,70 1 723 759,98
414 Locataires-acquéreurs et locataires 37 025,19 439 238,49 368 484,97 476 263,68 368 484,97 107 778,71 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 228
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4161 Créances douteuses 753 650,37 298 708,83 403 236,65 1 052 359,20 403 236,65 649 122,55
Sous Total compte 416 753 650,37 298 708,83 403 236,65 1 052 359,20 403 236,65 649 122,55
4181 Redevables - Produits non encore facturé 4 824 370,13 2 514 981,99 4 824 370,13 7 339 352,12 4 824 370,13 2 514 981,99
Sous Total compte 418 4 824 370,13 2 514 981,99 4 824 370,13 7 339 352,12 4 824 370,13 2 514 981,99
Sous Total compte 41 5 857 217,01 5 583 344,67 6 444 918,45 11 440 561,68 6 444 918,45 4 995 643,23
421 Personnel - Rémunérations dues 49 762 306,36 49 762 306,36 49 762 306,36 49 762 306,36
425 Personnel - Avances et acomptes 1 400,00 1 400,00 1 400,00 1 400,00
427 Personnel - Oppositions 209 847,77 209 847,77 209 847,77 209 847,77
429 Déficits et débets des comptables et rég 18 413,80 18 413,80 18 413,80 18 413,80
Sous Total compte 42 18 413,80 49 973 554,13 49 991 967,93 49 991 967,93 49 991 967,93
431 Sécurité sociale 2,00 20 502 542,56 20 502 542,56 20 502 542,56 20 502 544,56 2,00
437 Autres organismes sociaux 15 890 008,63 15 890 008,63 15 890 008,63 15 890 008,63
Sous Total compte 43 2,00 36 392 551,19 36 392 551,19 36 392 551,19 36 392 553,19 2,00
4411 Subventions à recevoir - Amiable 1 583 630,00 34 511,00 1 618 141,00 1 618 141,00 1 618 141,00
Sous Total compte 441 1 583 630,00 34 511,00 1 618 141,00 1 618 141,00 1 618 141,00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 6 545,00 1 791 231,10 1 797 776,10 1 797 776,10 1 797 776,10
Sous Total compte 442 6 545,00 1 791 231,10 1 797 776,10 1 797 776,10 1 797 776,10
44311 Dépenses 38 200,00 38 200,00 38 200,00 38 200,00
Sous Total compte 4431 38 200,00 38 200,00 38 200,00 38 200,00
44331 Dépenses 598 682,00 598 682,00 598 682,00 598 682,00
44332 Recettes - Amiable 152 926,07 1 745 711,49 1 240 605,82 1 898 637,56 1 240 605,82 658 031,74
44336 Recettes - Contentieux 1 038 453,51 1 198 301,68 366 619,43 2 236 755,19 366 619,43 1 870 135,76 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 229
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4433 1 191 379,58 3 542 695,17 2 205 907,25 4 734 074,75 2 205 907,25 2 528 167,50
44341 Dépenses 1 571 221,98 1 571 221,98 1 571 221,98 1 571 221,98
44342 Recettes - Amiable 244,76 63 129,95 61 406,09 63 374,71 61 406,09 1 968,62
44346 Recettes - Contentieux 2 905,25 16 021,22 11 242,14 18 926,47 11 242,14 7 684,33
Sous Total compte 4434 3 150,01 1 650 373,15 1 643 870,21 1 653 523,16 1 643 870,21 9 652,95
44351 Dépenses 505 755,52 505 755,52 505 755,52 505 755,52
44356 Recettes - Contentieux 10 482,52 10 482,52 10 482,52 10 482,52
Sous Total compte 4435 10 482,52 505 755,52 516 238,04 516 238,04 516 238,04
44362 Recettes - Amiable 373 722,42 165 414,41 373 722,42 165 414,41 208 308,01
44366 Recettes - Contentieux 14 769,89 2 421,20 14 769,89 2 421,20 12 348,69
Sous Total compte 4436 14 769,89 373 722,42 167 835,61 388 492,31 167 835,61 220 656,70
44371 Dépenses 83 534,00 83 534,00 83 534,00 83 534,00
44372 Recettes - Amiable 267 926,68 1 500,00 267 926,68 1 500,00 266 426,68
Sous Total compte 4437 351 460,68 85 034,00 351 460,68 85 034,00 266 426,68
44381 Dépenses 1 618 965,24 1 618 965,24 1 618 965,24 1 618 965,24
44382 Recettes - Amiable 4 236 191,22 4 463 317,18 8 699 508,40 8 699 508,40 8 699 508,40
44386 Recettes - Contentieux 4 236 191,22 4 236 191,22 4 236 191,22 4 236 191,22
Sous Total compte 4438 4 236 191,22 10 318 473,64 14 554 664,86 14 554 664,86 14 554 664,86
Sous Total compte 443 5 455 973,22 16 780 680,58 19 211 749,97 22 236 653,80 19 211 749,97 3 024 903,83
44571 T.V.A. collectée 34 710,00 136 697,60 171 407,60 171 407,60
Sous Total compte 4457 34 710,00 136 697,60 171 407,60 171 407,60
Sous Total compte 445 34 710,00 136 697,60 171 407,60 171 407,60
447 Autres impôts, taxes et versements assim 916 191,03 916 191,03 916 191,03 916 191,03 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 230
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4486 Autres charges à payer 312 168,00 829 429,47 517 261,47 829 429,47 829 429,47
4487 Produits à recevoir 574 838,00 574 838,00 574 838,00 574 838,00
Sous Total compte 448 574 838,00 312 168,00 829 429,47 1 092 099,47 1 404 267,47 1 404 267,47
Sous Total compte 44 7 620 986,22 346 878,00 20 352 043,18 24 772 655,17 27 973 029,40 25 119 533,17 2 853 496,23
451002 Compte de rattachement avec... (à subdiv 3 964 958,65 9 736 311,64 5 214 558,10 9 736 311,64 9 179 516,75 556 794,89
Sous Total compte 451 3 964 958,65 9 736 311,64 5 214 558,10 9 736 311,64 9 179 516,75 556 794,89
45411 Dépenses 791 340,69 791 340,69 791 340,69
454110 Dépenses 6 893 681,19 2 940,00 6 893 681,19 2 940,00 6 890 741,19
Sous Total compte 45411 6 893 681,19 2 940,00 6 893 681,19 2 940,00 6 890 741,19
45412 Recettes 21 941,10 692 124,89 21 941,10 692 124,89 670 183,79
454120 Recettes 7 184 987,20 2 940,00 21 751,68 2 940,00 7 206 738,88 7 203 798,88
Sous Total compte 45412 7 184 987,20 2 940,00 21 751,68 2 940,00 7 206 738,88 7 203 798,88
Sous Total compte 4541 6 893 681,19 7 184 987,20 2 940,00 24 691,68 813 281,79 692 124,89 7 709 902,98 7 901 803,77 191 900,79
454223 Recettes 21 751,68 21 751,68 21 751,68 21 751,68
Sous Total compte 45422 21 751,68 21 751,68 21 751,68 21 751,68
Sous Total compte 4542 21 751,68 21 751,68 21 751,68 21 751,68
Sous Total compte 454 6 893 681,19 7 206 738,88 24 691,68 24 691,68 813 281,79 692 124,89 7 731 654,66 7 923 555,45 191 900,79
Sous Total compte 45 6 893 681,19 11 171 697,53 9 761 003,32 5 239 249,78 813 281,79 692 124,89 17 467 966,30 17 103 072,20 364 894,10
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 381 810,00 1 392 217,60 1 774 027,60 1 774 027,60 1 774 027,60
Sous Total compte 462 381 810,00 1 392 217,60 1 774 027,60 1 774 027,60 1 774 027,60
4643 Vacations encaissées à reverser 40,00 40,00 40,00 40,00
Sous Total compte 464 40,00 40,00 40,00 40,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 231
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
466 Excédents de versement 126,30 93 607,18 105 996,23 93 607,18 106 122,53 12 515,35
46711 Autres comptes créditeurs 788 465,94 32 008 113,89 31 789 542,13 32 008 113,89 32 578 008,07 569 894,18
Sous Total compte 4671 788 465,94 32 008 113,89 31 789 542,13 32 008 113,89 32 578 008,07 569 894,18
46721 Débiteurs divers - Amiable 1 261 436,41 1 770 388,01 2 472 724,38 3 031 824,42 2 472 724,38 559 100,04
46726 Débiteurs divers - Contentieux 265 739,61 1 033 070,65 811 022,76 1 298 810,26 811 022,76 487 787,50
Sous Total compte 4672 1 527 176,02 2 803 458,66 3 283 747,14 4 330 634,68 3 283 747,14 1 046 887,54
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 84 636,18 69 701,03 84 636,18 69 701,03 14 935,15
Sous Total compte 4675 84 636,18 69 701,03 84 636,18 69 701,03 14 935,15
4678 Déficits sur opérations de gestion 1,21 1,21 1,21
Sous Total compte 467 1 527 177,23 788 465,94 34 896 208,73 35 142 990,30 36 423 385,96 35 931 456,24 491 929,72
4686 Charges à payer 1 720 568,69 5 348 128,86 3 627 560,17 5 348 128,86 5 348 128,86
4687 Produits à recevoir 659 920,53 659 920,53 659 920,53
Sous Total compte 468 1 720 568,69 6 008 049,39 3 627 560,17 6 008 049,39 5 348 128,86 659 920,53
Sous Total compte 46 1 908 987,23 2 509 160,93 42 390 122,90 40 650 614,30 44 299 110,13 43 159 775,23 1 139 334,90
4711 Versements des régisseurs 211 028,32 1 970 314,14 3 042 501,47 2 181 342,46 3 042 501,47 861 159,01
4712 Virements réimputés 4 731,18 25 562,92 28 590,66 25 562,92 33 321,84 7 758,92
47131 Versements sur contributions directes 76 936 605,00 76 936 605,00 76 936 605,00 76 936 605,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 46 989 634,00 46 989 634,00 46 989 634,00 46 989 634,00
47138 Autres 6 570 313,85 89 487 563,82 83 148 652,65 89 487 563,82 89 718 966,50 231 402,68
Sous Total compte 4713 6 570 313,85 213 413 802,82 207 074 891,65 213 413 802,82 213 645 205,50 231 402,68
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 102 147,42 141 748,60 49 722,71 141 748,60 151 870,13 10 121,53
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 7 585,27 41 448,72 36 931,63 41 448,72 44 516,90 3 068,18 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 232
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 47141 109 732,69 183 197,32 86 654,34 183 197,32 196 387,03 13 189,71
47143 Flux d'encaissements à réimputer 2 606,76 578 324,81 577 008,02 578 324,81 579 614,78 1 289,97
Sous Total compte 4714 112 339,45 761 522,13 663 662,36 761 522,13 776 001,81 14 479,68
4718 Autres recettes à régulariser 8 793,16 11 042 251,29 21 387 887,60 11 042 251,29 21 396 680,76 10 354 429,47
Sous Total compte 471 211 028,32 6 696 177,64 227 213 453,30 232 197 533,74 227 424 481,62 238 893 711,38 11 469 229,76
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 13 839 700,87 13 839 700,87 13 839 700,87 13 839 700,87
47218 Autres dépenses 9 141,01 9 141,01 9 141,01 9 141,01
Sous Total compte 4721 13 848 841,88 13 848 841,88 13 848 841,88 13 848 841,88
4722 Commissions bancaires en instance de man 97,77 190,98 288,75 288,75 288,75
4728 Autres dépenses à régulariser 22 910 955,07 22 910 955,07 22 910 955,07 22 910 955,07
Sous Total compte 472 97,77 36 759 987,93 36 760 085,70 36 760 085,70 36 760 085,70
4751 Redevables sur rôle 731 765,01 731 765,01 731 765,01 731 765,01
4757 Produits sur rôle 707 358,92 707 358,92 707 358,92 707 358,92
Sous Total compte 475 1 439 123,93 1 439 123,93 1 439 123,93 1 439 123,93
4781 Frais de poursuite rattachés 17,87 17,87 17,87
Sous Total compte 478 17,87 17,87 17,87
Sous Total compte 47 211 143,96 6 696 177,64 265 412 565,16 270 396 743,37 265 623 709,12 277 092 921,01 11 469 211,89
4817 Indemnités de renégociation de la dette 6 161 492,82 1 527 126,62 6 161 492,82 1 527 126,62 4 634 366,20
Sous Total compte 481 6 161 492,82 1 527 126,62 6 161 492,82 1 527 126,62 4 634 366,20
Sous Total compte 48 6 161 492,82 1 527 126,62 6 161 492,82 1 527 126,62 4 634 366,20
4911 Dépréciations des comptes de redevables 67 000,00 67 000,00 67 000,00
Sous Total compte 491 67 000,00 67 000,00 67 000,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 233
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 49 67 000,00 67 000,00 67 000,00
Total classe 4 28 671 922,23 29 498 448,86 505 998 303,82 502 771 112,23 813 281,79 2 219 251,51 535 483 507,84 534 488 812,60 22 615 552,33 21 620 857,09
5113 Titres spéciaux de paiement 7 758,29 7 758,29 7 758,29 7 758,29
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 45 613,05 45 613,05 45 613,05 45 613,05
51172 Chèques impayés 23,76 23,76 23,76 23,76
Sous Total compte 5117 23,76 23,76 23,76 23,76
5118 Autres valeurs à l'encaissement 1 683,44 1 683,44 1 683,44 1 683,44
Sous Total compte 511 55 078,54 55 078,54 55 078,54 55 078,54
515 Compte au Trésor 28 313 784,92 209 340 622,73 191 394 593,05 237 654 407,65 191 394 593,05 46 259 814,60
Sous Total compte 51 28 313 784,92 209 395 701,27 191 449 671,59 237 709 486,19 191 449 671,59 46 259 814,60
5411 Régisseurs d'avances (avances) 4 957,37 57 711,19 54 842,70 62 668,56 54 842,70 7 825,86
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 508,82 300,00 300,00 808,82 300,00 508,82
Sous Total compte 541 5 466,19 58 011,19 55 142,70 63 477,38 55 142,70 8 334,68
Sous Total compte 54 5 466,19 58 011,19 55 142,70 63 477,38 55 142,70 8 334,68
580 Opérations d'ordre budgétaires 12 713 742,12 12 713 742,12 12 713 742,12 12 713 742,12
584 Encaissement par lecture optique 148 979,52 148 979,52 148 979,52 148 979,52
586 Opérations financières entre le budget p 10 781 847,83 10 781 847,83 10 781 847,83 10 781 847,83
5872 Compte pivot - Admission en non valeur e 100 326,60 100 326,60 100 326,60 100 326,60
Sous Total compte 587 100 326,60 100 326,60 100 326,60 100 326,60
588 Autres virements internes 21 351 987,15 21 351 987,15 21 351 987,15 21 351 987,15
Sous Total compte 58 45 096 883,22 45 096 883,22 45 096 883,22 45 096 883,22
Total classe 5 28 319 251,11 254 550 595,68 236 601 697,51 282 869 846,79 236 601 697,51 46 268 149,28 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 234
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6042 Achats de prestations de services (autre 948 691,60 52 028,65 948 691,60 52 028,65 896 662,95
Sous Total compte 604 948 691,60 52 028,65 948 691,60 52 028,65 896 662,95
60611 Eau et assainissement 845 331,69 292 423,50 845 331,69 292 423,50 552 908,19
60612 Énergie - Électricité 5 616 149,99 1 786 302,89 5 616 149,99 1 786 302,89 3 829 847,10
60613 Chauffage urbain 289 939,85 185 956,26 289 939,85 185 956,26 103 983,59
Sous Total compte 6061 6 751 421,53 2 264 682,65 6 751 421,53 2 264 682,65 4 486 738,88
60621 Combustibles 3 342 993,66 1 104 596,33 3 342 993,66 1 104 596,33 2 238 397,33
60622 Carburants 277 624,34 200,04 277 624,34 200,04 277 424,30
60623 Alimentation 5 484 696,93 418 047,22 5 484 696,93 418 047,22 5 066 649,71
60624 Produits de traitement 338,67 338,67 338,67
60628 Autres fournitures non stockées 48 934,22 8 032,10 48 934,22 8 032,10 40 902,12
Sous Total compte 6062 9 154 587,82 1 530 875,69 9 154 587,82 1 530 875,69 7 623 712,13
60631 Fournitures d'entretien 233 356,90 193,32 233 356,90 193,32 233 163,58
60632 Fournitures de petit équipement 855 504,09 104 383,43 855 504,09 104 383,43 751 120,66
60636 Habillement et Vêtements de travail 165 303,49 45 373,57 165 303,49 45 373,57 119 929,92
Sous Total compte 6063 1 254 164,48 149 950,32 1 254 164,48 149 950,32 1 104 214,16
6064 Fournitures administratives 88 462,96 1 499,14 88 462,96 1 499,14 86 963,82
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 6 146,59 6 146,59 6 146,59
60668 Autres produits pharmaceutiques 10 149,29 10 149,29 10 149,29
Sous Total compte 6066 10 149,29 10 149,29 10 149,29
6067 Fournitures scolaires 480 140,17 46 397,30 480 140,17 46 397,30 433 742,87
6068 Autres matières et fournitures. 252 919,46 25 758,14 252 919,46 25 758,14 227 161,32 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 235
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 606 17 997 992,30 4 019 163,24 17 997 992,30 4 019 163,24 13 978 829,06
Sous Total compte 60 18 946 683,90 4 071 191,89 18 946 683,90 4 071 191,89 14 875 492,01
611 Contrats de prestations de services 5 176 184,74 442 027,28 5 176 184,74 442 027,28 4 734 157,46
6132 Locations immobilières 1 431 122,51 614 580,94 1 431 122,51 614 580,94 816 541,57
61351 Matériel roulant 289 498,27 104,00 289 498,27 104,00 289 394,27
61358 Autres 284 094,98 19 727,20 284 094,98 19 727,20 264 367,78
Sous Total compte 6135 573 593,25 19 831,20 573 593,25 19 831,20 553 762,05
Sous Total compte 613 2 004 715,76 634 412,14 2 004 715,76 634 412,14 1 370 303,62
614 Charges locatives et de copropriété 535 791,82 166 232,24 535 791,82 166 232,24 369 559,58
61521 Terrains 106 947,15 106 947,15 106 947,15
615221 Bâtiments publics 745 611,60 80 307,74 745 611,60 80 307,74 665 303,86
615228 Autres bâtiments 29 699,04 29 699,04 29 699,04
Sous Total compte 61522 775 310,64 80 307,74 775 310,64 80 307,74 695 002,90
615232 Réseaux 8 001,26 8 001,26 8 001,26
Sous Total compte 61523 8 001,26 8 001,26 8 001,26
61524 Bois et forêts 56 782,02 56 782,02 56 782,02
Sous Total compte 6152 947 041,07 80 307,74 947 041,07 80 307,74 866 733,33
61551 Matériel roulant 154 942,86 18 868,59 154 942,86 18 868,59 136 074,27
61558 Autres biens mobiliers 317 609,11 68 242,35 317 609,11 68 242,35 249 366,76
Sous Total compte 6155 472 551,97 87 110,94 472 551,97 87 110,94 385 441,03
6156 Maintenance 2 591 218,70 686 607,99 2 591 218,70 686 607,99 1 904 610,71
Sous Total compte 615 4 010 811,74 854 026,67 4 010 811,74 854 026,67 3 156 785,07 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 236
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6161 Multirisques 434 825,19 16 845,52 434 825,19 16 845,52 417 979,67
Sous Total compte 616 434 825,19 16 845,52 434 825,19 16 845,52 417 979,67
617 Études et recherches 90 253,72 48 386,66 90 253,72 48 386,66 41 867,06
6182 Documentation générale et technique 74 843,10 1 894,40 74 843,10 1 894,40 72 948,70
6184 Versements à des organismes de formation 548 912,01 79 852,67 548 912,01 79 852,67 469 059,34
6185 Frais de colloques et séminaires 200,00 200,00 200,00
6188 Autres frais divers 18 315,60 1 482,60 18 315,60 1 482,60 16 833,00
Sous Total compte 618 642 270,71 83 229,67 642 270,71 83 229,67 559 041,04
Sous Total compte 61 12 894 853,68 2 245 160,18 12 894 853,68 2 245 160,18 10 649 693,50
6218 Autre personnel extérieur 390 181,04 390 181,04 390 181,04
Sous Total compte 621 390 181,04 390 181,04 390 181,04
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux 304 464,03 1 195,00 304 464,03 1 195,00 303 269,03
62268 Autres honoraires, conseils... 110 505,13 9 743,02 110 505,13 9 743,02 100 762,11
Sous Total compte 6226 414 969,16 10 938,02 414 969,16 10 938,02 404 031,14
6227 Frais d'actes et de contentieux 40 646,26 7 666,00 40 646,26 7 666,00 32 980,26
6228 Divers 204 873,54 85 992,35 204 873,54 85 992,35 118 881,19
Sous Total compte 622 660 488,96 104 596,37 660 488,96 104 596,37 555 892,59
6231 Annonces et insertions 87 397,55 2 520,00 87 397,55 2 520,00 84 877,55
6232 Fêtes et cérémonies 1 131 354,10 247 177,42 1 131 354,10 247 177,42 884 176,68
6234 Réceptions 42 108,14 2 307,54 42 108,14 2 307,54 39 800,60
6236 Catalogues et imprimés 101 872,94 3 234,00 101 872,94 3 234,00 98 638,94
6238 Divers 35 512,34 15 212,40 35 512,34 15 212,40 20 299,94 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 237
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 623 1 398 245,07 270 451,36 1 398 245,07 270 451,36 1 127 793,71
6245 Transports de personnes extérieures à la 790,70 790,70 790,70
6247 Transports collectifs du personnel 30 996,73 30 996,73 30 996,73
6248 Divers 737,99 737,99 737,99
Sous Total compte 624 32 525,42 32 525,42 32 525,42
6251 Voyages, déplacements et missions 68 437,65 828,56 68 437,65 828,56 67 609,09
Sous Total compte 625 68 437,65 828,56 68 437,65 828,56 67 609,09
6261 Frais d'affranchissement 129 569,85 129 569,85 129 569,85
6262 Frais de télécommunications 163 616,66 3 128,63 163 616,66 3 128,63 160 488,03
Sous Total compte 626 293 186,51 3 128,63 293 186,51 3 128,63 290 057,88
627 Services bancaires et assimilés. 14 742,08 2 095,58 14 742,08 2 095,58 12 646,50
6281 Concours divers (cotisations...) 543 333,39 3 057,00 543 333,39 3 057,00 540 276,39
6282 Frais de gardiennage 559 744,58 268 778,88 559 744,58 268 778,88 290 965,70
6283 Frais de nettoyage des locaux 34 509,35 998,17 34 509,35 998,17 33 511,18
6284 Redevance pour services rendus 66 407,20 66 407,20 66 407,20
62875 Aux communes membres du GFP 1 004 010,54 446 461,04 1 004 010,54 446 461,04 557 549,50
62878 A des tiers 9 172,28 9 172,28 9 172,28
Sous Total compte 6287 1 013 182,82 446 461,04 1 013 182,82 446 461,04 566 721,78
6288 Autres 43 567,37 4 325,60 43 567,37 4 325,60 39 241,77
Sous Total compte 628 2 260 744,71 723 620,69 2 260 744,71 723 620,69 1 537 124,02
Sous Total compte 62 5 118 551,44 1 104 721,19 5 118 551,44 1 104 721,19 4 013 830,25
6331 Versement mobilité 1 528 912,00 1 528 912,00 1 528 912,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 238
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 238 920,00 1,00 238 920,00 1,00 238 919,00
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 716 815,96 2,00 716 815,96 2,00 716 813,96
Sous Total compte 633 2 484 647,96 3,00 2 484 647,96 3,00 2 484 644,96
63512 Taxes foncières 717 377,74 324 748,90 717 377,74 324 748,90 392 628,84
63513 Autres impôts locaux 42 066,28 21 079,00 42 066,28 21 079,00 20 987,28
Sous Total compte 6351 759 444,02 345 827,90 759 444,02 345 827,90 413 616,12
6358 Autres droits 114 609,91 533,10 114 609,91 533,10 114 076,81
Sous Total compte 635 874 053,93 346 361,00 874 053,93 346 361,00 527 692,93
6378 Autres impôts, taxes et versements assim 8 279,47 4 100,00 8 279,47 4 100,00 4 179,47
Sous Total compte 637 8 279,47 4 100,00 8 279,47 4 100,00 4 179,47
Sous Total compte 63 3 366 981,36 350 464,00 3 366 981,36 350 464,00 3 016 517,36
64111 Rémunération principale 27 205 836,24 3 678,17 27 205 836,24 3 678,17 27 202 158,07
64112 Supplément familial de traitement et ind 1 216 049,26 1 216 049,26 1 216 049,26
64113 NBI 797 533,98 797 533,98 797 533,98
64118 Autres indemnités. 9 925 830,48 9 925 830,48 9 925 830,48
Sous Total compte 6411 39 145 249,96 3 678,17 39 145 249,96 3 678,17 39 141 571,79
64131 Rémunérations 15 978 465,79 1 245,92 15 978 465,79 1 245,92 15 977 219,87
64132 Supplément familial de traitement et ind 724 881,52 1,00 724 881,52 1,00 724 880,52
64138 Primes et autres indemnités 4 287 730,20 4 287 730,20 4 287 730,20
Sous Total compte 6413 20 991 077,51 1 246,92 20 991 077,51 1 246,92 20 989 830,59
6414 Personnel rémunéré à la vacation 632 741,67 632 741,67 632 741,67
6417 Rémunérations des apprentis 358 224,66 358 224,66 358 224,66 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 239
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 397,38 325 911,91 397,38 325 911,91 325 514,53
Sous Total compte 641 61 127 691,18 330 837,00 61 127 691,18 330 837,00 60 796 854,18
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 10 688 495,00 10 688 495,00 10 688 495,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 10 847 212,48 10 847 212,48 10 847 212,48
6455 Cotisations pour assurance du personnel 179 327,07 11 212,92 179 327,07 11 212,92 168 114,15
6458 Cotisations aux autres organismes sociau 186 286,53 186 286,53 186 286,53
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 11 413,41 66 119,81 11 413,41 66 119,81 54 706,40
Sous Total compte 645 21 912 734,49 77 332,73 21 912 734,49 77 332,73 21 835 401,76
64731 Versées directement 899 812,04 899 812,04 899 812,04
Sous Total compte 6473 899 812,04 899 812,04 899 812,04
Sous Total compte 647 899 812,04 899 812,04 899 812,04
6488 Autres 370 852,91 370 852,91 370 852,91
Sous Total compte 648 370 852,91 370 852,91 370 852,91
Sous Total compte 64 84 311 090,62 408 169,73 84 311 090,62 408 169,73 83 902 920,89
65131 Bourses 144 000,00 144 000,00 144 000,00
65132 Prix 11 459,40 4 500,00 11 459,40 4 500,00 6 959,40
Sous Total compte 6513 155 459,40 4 500,00 155 459,40 4 500,00 150 959,40
Sous Total compte 651 155 459,40 4 500,00 155 459,40 4 500,00 150 959,40
65311 Indemnités de fonction 696 181,74 696 181,74 696 181,74
65312 Frais de mission et de déplacement 444,14 207,14 444,14 207,14 237,00
65313 Cotisations de retraite 72 845,40 72 845,40 72 845,40 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 240
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 226 660,00 226 660,00 226 660,00
65315 Formation 25 740,00 25 740,00 25 740,00
65316 Frais de représentation du maire 1 730,30 1 730,30 1 730,30
Sous Total compte 6531 1 023 601,58 207,14 1 023 601,58 207,14 1 023 394,44
Sous Total compte 653 1 023 601,58 207,14 1 023 601,58 207,14 1 023 394,44
6541 Créances admises en non-valeur 98 222,14 98 222,14 98 222,14
6542 Créances éteintes 2 104,46 2 104,46 2 104,46
Sous Total compte 654 100 326,60 100 326,60 100 326,60
6553 Service d'incendie 2 200 412,89 2 200 412,89 2 200 412,89
65561 Contributions au fonds de compensation d 20 969 431,00 1 627 114,00 20 969 431,00 1 627 114,00 19 342 317,00
65568 Autres contributions 3 123 897,21 55 252,05 3 123 897,21 55 252,05 3 068 645,16
Sous Total compte 6556 24 093 328,21 1 682 366,05 24 093 328,21 1 682 366,05 22 410 962,16
6558 Autres contributions obligatoires 741 057,07 87 896,08 741 057,07 87 896,08 653 160,99
Sous Total compte 655 27 034 798,17 1 770 262,13 27 034 798,17 1 770 262,13 25 264 536,04
657358 Autres groupements 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Sous Total compte 65735 10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
65736212 dotés de la personnalité morale 1 558 200,00 1 558 200,00 1 558 200,00
Sous Total compte 6573621 1 558 200,00 1 558 200,00 1 558 200,00
Sous Total compte 657362 1 558 200,00 1 558 200,00 1 558 200,00
657363 CCAS/CIAS 83 534,00 83 534,00 83 534,00
Sous Total compte 65736 1 641 734,00 1 641 734,00 1 641 734,00
657382 Organismes publics divers 33 000,00 13 000,00 33 000,00 13 000,00 20 000,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 241
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 65738 33 000,00 13 000,00 33 000,00 13 000,00 20 000,00
Sous Total compte 6573 1 684 734,00 23 000,00 1 684 734,00 23 000,00 1 661 734,00
65742 Entreprises 487 000,00 487 000,00 487 000,00
65748 Autres personnes de droit privé 5 089 551,28 42 044,00 5 089 551,28 42 044,00 5 047 507,28
Sous Total compte 6574 5 576 551,28 42 044,00 5 576 551,28 42 044,00 5 534 507,28
Sous Total compte 657 7 261 285,28 65 044,00 7 261 285,28 65 044,00 7 196 241,28
65811 Droits d'utilisation - informatique en n 219 601,59 61 690,94 219 601,59 61 690,94 157 910,65
65818 Autres 6 307,03 6 307,03 6 307,03
Sous Total compte 6581 225 908,62 61 690,94 225 908,62 61 690,94 164 217,68
65821 Déficit des budgets annexes à caractère 569 894,18 569 894,18 569 894,18
Sous Total compte 6582 569 894,18 569 894,18 569 894,18
6583 Pénalités sur marchés 160,55 160,55 160,55
65883 Déficits sur opérations de gestion 1 191,24 1 191,24 1 191,24
65888 Autres 236 019,34 16 227,80 236 019,34 16 227,80 219 791,54
Sous Total compte 6588 237 210,58 16 227,80 237 210,58 16 227,80 220 982,78
Sous Total compte 658 1 033 173,93 77 918,74 1 033 173,93 77 918,74 955 255,19
Sous Total compte 65 36 608 644,96 1 917 932,01 36 608 644,96 1 917 932,01 34 690 712,95
66111 Intérêts réglés à l'échéance 3 318 767,00 3 318 767,00 3 318 767,00
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 1 141 114,14 1 137 455,42 1 141 114,14 1 137 455,42 3 658,72
Sous Total compte 6611 4 459 881,14 1 137 455,42 4 459 881,14 1 137 455,42 3 322 425,72
6618 Intérêts des autres dettes 356 769,13 356 769,13 356 769,13
Sous Total compte 661 4 816 650,27 1 137 455,42 4 816 650,27 1 137 455,42 3 679 194,85 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 242
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6688 Autres 13 786,10 13 786,10 13 786,10
Sous Total compte 668 13 786,10 13 786,10 13 786,10
Sous Total compte 66 4 830 436,37 1 137 455,42 4 830 436,37 1 137 455,42 3 692 980,95
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 19 169,85 19 169,85 19 169,85
675 Valeurs comptables des immobilisations c 570 848,63 570 848,63 570 848,63
6761 Différences sur réalisations (positives) 723 778,51 723 778,51 723 778,51
Sous Total compte 676 723 778,51 723 778,51 723 778,51
Sous Total compte 67 1 313 796,99 1 313 796,99 1 313 796,99
6811 Dotations aux amortissements des immobil 9 746 762,95 62,92 9 746 762,95 62,92 9 746 700,03
Sous Total compte 681 9 746 762,95 62,92 9 746 762,95 62,92 9 746 700,03
6862 Dotations aux amortissements des charges 1 527 126,62 1 527 126,62 1 527 126,62
Sous Total compte 686 1 527 126,62 1 527 126,62 1 527 126,62
Sous Total compte 68 11 273 889,57 62,92 11 273 889,57 62,92 11 273 826,65
Total classe 6 178 664 928,89 11 235 157,34 178 664 928,89 11 235 157,34 167 809 992,48 380 220,93
70311 Concession dans les cimetières (produit 372,00 36 201,00 372,00 36 201,00 35 829,00
Sous Total compte 7031 372,00 36 201,00 372,00 36 201,00 35 829,00
70323 Redevance d'occupation du domaine public 252 150,10 252 150,10 252 150,10
Sous Total compte 7032 252 150,10 252 150,10 252 150,10
70388 Autres redevances et recettes diverses 9 800,00 10 300,00 9 800,00 10 300,00 500,00
Sous Total compte 7038 9 800,00 10 300,00 9 800,00 10 300,00 500,00
Sous Total compte 703 10 172,00 298 651,10 10 172,00 298 651,10 288 479,10 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 243
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7062 Redevances et droits des services à cara 113 932,46 113 932,46 113 932,46
70631 A caractère sportif 844,50 480 632,04 844,50 480 632,04 479 787,54
70632 A caractère de loisirs 8 220,00 8 220,00 8 220,00
Sous Total compte 7063 844,50 488 852,04 844,50 488 852,04 488 007,54
7066 Redevances et droits des services à cara 184 003,28 522 477,59 184 003,28 522 477,59 338 474,31
7067 Redevances et droits des services périsc 1 173 459,37 4 254 993,51 1 173 459,37 4 254 993,51 3 081 534,14
706888 Autres 50,40 50,40 50,40
Sous Total compte 70688 50,40 50,40 50,40
Sous Total compte 7068 50,40 50,40 50,40
Sous Total compte 706 1 358 307,15 5 380 306,00 1 358 307,15 5 380 306,00 4 021 998,85
70841 à la collectivité de rattachement 5 004 856,28 5 004 856,28 5 004 856,28
70848 aux autres organismes 236 646,24 236 646,24 236 646,24
Sous Total compte 7084 5 241 502,52 5 241 502,52 5 241 502,52
708721 non dotés de la personnalité morale 574 838,00 574 838,00 574 838,00 574 838,00
Sous Total compte 70872 574 838,00 574 838,00 574 838,00 574 838,00
70873 par le CCAS/CIAS 98 610,00 197 220,00 98 610,00 197 220,00 98 610,00
Sous Total compte 7087 673 448,00 772 058,00 673 448,00 772 058,00 98 610,00
Sous Total compte 708 673 448,00 6 013 560,52 673 448,00 6 013 560,52 5 340 112,52
Sous Total compte 70 2 041 927,15 11 692 517,62 2 041 927,15 11 692 517,62 9 650 590,47
73111 Impôts directs locaux 74 813 719,00 74 813 719,00 74 813 719,00
73118 Autres contributions directes 187 541,00 187 541,00 187 541,00
Sous Total compte 7311 75 001 260,00 75 001 260,00 75 001 260,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
Page 244
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
73123 Taxe communale additionnelle aux droits 1 780 513,42 1 780 513,42 1 780 513,42
Sous Total compte 7312 1 780 513,42 1 780 513,42 1 780 513,42
73141 Accise sur lélectricité 1 284 921,42 1 284 921,42 1 284 921,42
Sous Total compte 7314 1 284 921,42 1 284 921,42 1 284 921,42
73154 Droits de place 15 885,00 15 885,00 15 885,00
Sous Total compte 7315 15 885,00 15 885,00 15 885,00
731721 Taxe de séjour 345,28 345,28 345,28
Sous Total compte 73172 345,28 345,28 345,28
731731 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 474,89 474,89 474,89
Sous Total compte 73173 474,89 474,89 474,89
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 485 343,90 1 006 837,80 485 343,90 1 006 837,80 521 493,90
Sous Total compte 7317 485 343,90 1 007 657,97 485 343,90 1 007 657,97 522 314,07
Sous Total compte 731 485 343,90 79 090 237,81 485 343,90 79 090 237,81 78 604 893,91
73211 Attribution de compensation 27 466 083,00 27 466 083,00 27 466 083,00
Sous Total compte 7321 27 466 083,00 27 466 083,00 27 466 083,00
732221 Fonds de péréquation des ressources comm 1 913 148,00 1 913 148,00 1 913 148,00
Sous Total compte 73222 1 913 148,00 1 913 148,00 1 913 148,00
Sous Total compte 7322 1 913 148,00 1 913 148,00 1 913 148,00
Sous Total compte 732 29 379 231,00 29 379 231,00 29 379 231,00
73331 Communes (FSRIF) 9 518 388,00 9 518 388,00 9 518 388,00
Sous Total compte 7333 9 518 388,00 9 518 388,00 9 518 388,00
Sous Total compte 733 9 518 388,00 9 518 388,00 9 518 388,00 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 73 485 343,90 117 987 856,81 485 343,90 117 987 856,81 117 502 512,91
74111 Dotation forfaitaire des communes 8 874 052,00 8 874 052,00 8 874 052,00
741123 Dotation de solidarité urbaine (DSU) des 25 001 937,00 25 001 937,00 25 001 937,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 1 697 774,00 1 697 774,00 1 697 774,00
Sous Total compte 74112 26 699 711,00 26 699 711,00 26 699 711,00
Sous Total compte 7411 35 573 763,00 35 573 763,00 35 573 763,00
Sous Total compte 741 35 573 763,00 35 573 763,00 35 573 763,00
744 FCTVA 84 734,35 84 734,35 84 734,35
74611 DGD 316 828,00 316 828,00 316 828,00
Sous Total compte 7461 316 828,00 316 828,00 316 828,00
Sous Total compte 746 316 828,00 316 828,00 316 828,00
74718 Autres 1 232 344,97 1 232 344,97 1 232 344,97
Sous Total compte 7471 1 232 344,97 1 232 344,97 1 232 344,97
7472 Régions 15 000,00 25 000,00 15 000,00 25 000,00 10 000,00
7473 Départements 2 127 613,99 2 127 613,99 2 127 613,99
74741 Communes membres du GFP 3 636,91 3 636,91 3 636,91
Sous Total compte 7474 3 636,91 3 636,91 3 636,91
74758 Autres groupements 3 300,00 3 300,00 3 300,00
Sous Total compte 7475 3 300,00 3 300,00 3 300,00
747888 Autres 5 659 265,40 5 659 265,40 5 659 265,40
Sous Total compte 74788 5 659 265,40 5 659 265,40 5 659 265,40
Sous Total compte 7478 5 659 265,40 5 659 265,40 5 659 265,40 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 747 15 000,00 9 051 161,27 15 000,00 9 051 161,27 9 036 161,27
7482 Compensation pour perte de taxe addition 6 290,00 6 290,00 6 290,00
74833 État - Compensation au titre des exonéra 5 521 297,00 5 521 297,00 5 521 297,00
74834 État - compensation au titre des exonéra 104 355,00 104 355,00 104 355,00
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 2 172 377,00 3 769 151,75 2 172 377,00 3 769 151,75 1 596 774,75
Sous Total compte 74837 2 172 377,00 3 769 151,75 2 172 377,00 3 769 151,75 1 596 774,75
Sous Total compte 7483 2 172 377,00 9 394 803,75 2 172 377,00 9 394 803,75 7 222 426,75
7485 Dotation pour les titres sécurisés 98 688,00 98 688,00 98 688,00
Sous Total compte 748 2 172 377,00 9 499 781,75 2 172 377,00 9 499 781,75 7 327 404,75
Sous Total compte 74 2 187 377,00 54 526 268,37 2 187 377,00 54 526 268,37 52 338 891,37
752 Revenus des immeubles 651 808,07 1 509 974,94 651 808,07 1 509 974,94 858 166,87
755 Dédits et pénalités perçus 24 010,00 24 010,00 24 010,00
7584 Recouvrement sur créances admises en non 3 953,15 3 953,15 3 953,15
75888 Autres 418 547,25 6 478 163,80 418 547,25 6 478 163,80 6 059 616,55
Sous Total compte 7588 418 547,25 6 478 163,80 418 547,25 6 478 163,80 6 059 616,55
Sous Total compte 758 418 547,25 6 482 116,95 418 547,25 6 482 116,95 6 063 569,70
Sous Total compte 75 1 070 355,32 8 016 101,89 1 070 355,32 8 016 101,89 6 945 746,57
761 Produits de participations 5,50 5,50 5,50
76811 Sortie des emprunts à risques avec IRA c 1 031 432,30 1 031 432,30 1 031 432,30
Sous Total compte 7681 1 031 432,30 1 031 432,30 1 031 432,30
Sous Total compte 768 1 031 432,30 1 031 432,30 1 031 432,30 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 76 1 031 437,80 1 031 437,80 1 031 437,80
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 31 479,60 31 479,60 31 479,60
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 255 520,00 1 255 520,00 1 255 520,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 39 107,14 39 107,14 39 107,14
Sous Total compte 776 39 107,14 39 107,14 39 107,14
777 Recettes et quote-part des subventions d 106 055,35 106 055,35 106 055,35
Sous Total compte 77 1 432 162,09 1 432 162,09 1 432 162,09
Total classe 7 5 785 003,37 194 686 344,58 5 785 003,37 194 686 344,58 188 901 341,21
Total général 778 960 888,13 778 960 888,13 779 906 257,00 756 177 657,74 221 542 696,10 245 271 295,36 1 780 409 841,23 1 780 409 841,23 981 895 993,60 981 895 993,60 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 01100 - AUBERVILLIERS VILLE - VILLE Exercice 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 04/06/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Sylvain MILLET du 01/01/2025 au 04/06/2026
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
KHENNICHE Cetty (1023689894-0), Administrateur des Finances Publiques Adjoint A DDFiP DE LA SEINE-SAINT-DENIS, le 09/06/2026
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. A , le
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le