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Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Peaugres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 020524)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Union Européenne,
JEUDI 02 MAI 2024
Elus présents : Ronan PHILIPPE - Nicole ARCHIER - Alain CRESCINI - Patrick COMBE- Isabelle CROZET- Fanny ANDRÉ – Cyril VILLAT - Elisabeth SERVE - Jean-Luc KRIEGEL - Patricia FRENEA - Laurent FINON - Vincente BERTHOLAT - Myriam NIVON.- Luc DAVID - Philippe KOUOTZE - Karine DESGRAND
Absents excusés : Stéphane PERRIER - Caroline FRAISSE
Les comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal du 29 février et du 28 mars 2024 n’appellent aucune observation. Il sont approuvés à l’unanimité.
L’ordre du jour est ensuite abordé.
DÉLIBÉRATIONS du 28/03/2024
L’ensemble des délibérations (Avenant Contrat Api, Convention OGEC, Comptes Administratif et Getion 2023, Budget 2024 et Taux 2024...) prises lors de la réunion du conseil municipal le jeudi 28 mars 2024 sont réitérées, confirmées et validées par les élus.
JURÉS D’ASSISES
Le tirage au sort des jurés d’assises (au nombre de 36) devra porter sur l’ensemble des listes électorales des communes regroupées (Peaugres, Félines, Serrières, Charnas, Saint-Désirat, Limony, Vinzieux, Bogy, Colombier-le-Cardinal, Saint-Jacques-d’Atticieux et Brossainc). Le tirage au sort est prévu samedi matin 1er juin à Peaugres.
Les communes concernées seront prévenues.
CESSION HABITAT DAUPHINOIS
Afin de régulariser la situation, les élus sont favorables à la demande d’Habitat Dauphinois concernant la cession au profit de la commune (à l’euro symbolique) des parcelles cadastrées : AE 139, AE 140 et AE 136 (voirie, secteur rond point des Varennes). Accord à l’unanimité.
ASSESSEURS ÉLECTIONS EUROPÉENNES
Les élections européennes se dérouleront dimanche 9 juin 2024 de 8h00 à 18h00 à la Maison du Temps Libre. Les élus communiquent leurs disponibilités afin de compléter le tableau des permanences aux bureaux de vote.
P a g e 1 | 3 DÉLIBÉRATION COMPOSTAGE COLLECTIF
Nicole ARCHIER rappelle le projet « composteurs partagés » à destination des communes, et présente la convention de partenariat pour la création et la gestion d’un site de compostage collectif avec Annonay Rhône Agglo. Ce document permet de préciser les obligations de chacun, et d’établir un cadre légal pour que la création et la gestion du site se déroule au mieux. Sur la commune, deux sites sont prévus : un sur le parking proche de la cantine et un autre sur le parking vers l’espace St-Martin (côté abri bus).
Après concertation, un seul site sera créé sur la commune pour l’instant (à titre expérimental), il sera situé sur le parking proche de la cantine.
Accord à la majorité pour la création d’un seul site de compostage collectif.
ANTENNE RELAIS BOUYGUES TELECOM/SFR
Un dossier d’information relatif à l’implantation d’une nouvelle installation radioélectrique site T12B8 au lieu dit « Replas » sur la parcelle A 1938 (terrain privé) a été réceptionné à la mairie le 9 avril 2024.
Ce sujet ayant déjà fait l’objet de débats en conseil communautaire et comme convenu lors de ce débat, un courrier accompagné d’un exemplaire du dossier d’information a été adressé à Annonay Rhône Agglo afin de nous indiquer la suite qu’il convient de donner à ce dossier.
DIVERS
► Demande de subvention sortie scolaire vélo « Les Champs Fleuris » : Nicole ARCHIER présente aux élus le projet de sortie scolaire à vélo les 13 et 14 mai dans la vallée de l’Eyrieux, 22 élèves (de CE2 et CM1) sont concernés. Coût global de la sortie: 3200 € . Les familles participent à hauteur de 50 €/famille. Une somme importante a déjà été récoltée suite à différentes actions des parents d’élèves. Il reste à financer 620 €. L’Amicale Laïque demande si la municipalité peut prendre en charge les 620 €. Les élus proposent de suivre la règle et de participer à hauteur de 14 € par enfants y compris pour les enfants n’habitant pas la commune (14 € x 22 enfants) soit 308 €. Accord à la majorité (1 abstention)
► Convention de servitude Enedis : Alain CRESCINI présente la convention de servitudes ENEDIS concernant les travaux pour l’amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique rue Près Château. Accord des élus pour signer la convention.
► Eclairage public (SDE) : Philippe KOUOTZE informe les élus sur l’avancé des changements d’éclairage. Les élus ont été surpris de la couleur (bleue) des mâts remplacés dans le village, ils regrettent de ne pas avoir été consultés en amont afin de choisir un coloris en harmonie avec les maisons en pierres. Une demande sera faite au SDE pour remplacer ces mâts colorés.
P a g e 2 | 3 ► L’Ardéchoise: Jean-Luc KRIEGEL fait le point sur les préparatifs, environ 82 enfants sont inscrits pour la course, prochaine réunion avec les bénévoles le 04/06/20 pour finaliser l’organisation.
► Radar pédagogique : Philippe KOUOTZE informe de la remise en fonction du radar pédagogique mobile.
Prochaines réunions :
Conseil Municipal à 18h00 Commission travaux
Jeudi 06 juin 2024 Mercredi 22 mai 2024 à 20h00 Jeudi 04 juillet 2024
Jeudi 05 septembre 2024
Jeudi 03 octobre 2024
Jeudi 07 novembre 2024
Jeudi 19 décembre 2024
Séance levée à 20 h 30
P a g e 3 | 3