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Compte-Rendu - cr cm 28.05.2020
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 28.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
DE
Conseil
Municipal
SAINT
MARCEL-lès-ANNONAY
1] du
28
mai
2020
à 18
heures
30
Président
de
séance
: ARCHIER
Alain
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Présent(s)
: AMATO
Anne,
BERNARDON
Régis,
BERNARDON
Rémy,
BOUDRA
Noémie,
CAVATA
Tanguy,
DUMAS
Laurence,
GAY
Julien,
MOURIER
Guy,
MOURIER
Marise,
QUIBLIER
Myriam,
ROZAN
François,
ROZAN
Ghislaine,
SOUTRENON
Sylviane
Excusé(s)
: GIRARD
Patrice,
MOREL
Martine
- Installation
du
Conseil
Municipal
;
- Election
du
Maire
;
- Détermination
du
nombre
d’adjoints
;
- Election
des
Adjoints
;
- Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local.
M.
Alain
ARCHIER,
maire
sortant
ouvre
la
séance
avec
un
public
restreint
à 18
heures
30.
Il fait
appel
des
membres
présents
et déclare
installés
les
nouveaux
conseillers
municipaux.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
conformément
à l’article
L 2121-15
du
CGCT
M.
Julien
GAY
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Comme
le prévoit
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le doyen
d’âge
prend
la
Présidence
de
l’Assemblée.
De
ce
fait,
Monsieur
François
ROZAN,
Conseiller
Municipal,
constate
les
présences,
absences
et pouvoirs
et indique
que
le quorum
est
respecté.
1/3 En
vue
des
élections
à venir,
deux
assesseurs
sont
nommés
: Mme
Sylviane
SOUTRENON
et Mme
Noémie
BOUDRA. Délibération
n°
2020
_10
: Election
du
Maire
Premier
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal
a remis
dans
l'urne
son
bulletin
de
vote.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne:
13
“ A
dédre(oulletins
blancs
O0
MUST
À cs
msmmsenmmnenemmems
Avenue
l
- Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
:
L2
- Majorité
absolue
:...............
een
eennnreeenreeeeenseeessnnse
7
- Ont
obtenu
:
Nombre
de
voix
M.
ou
Mme
en
chiffres
En
toutes
lettres
Mme
DUMAS
Laurence
12
Douze
Madame
DUMAS
Laurence,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamée
maire.
Délibération
n°
2020
11
: Détermination
du
nombre
d’adioints
Le
maire
rappelle
que
conformément
à l'article
L.
2122-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il y
a
dans
chaque
commune
un
maire
et un
ou
plusieurs
adjoints
;
Le
maire
rappelle,
par
ailleurs,
que
conformément
à l'article
L.2122-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la détermination
du
nombre
d'adjoints
relève
de
la compétence
du
conseil
municipal,
sans
que
le
nombre
d'adjoints
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
dudit
conseil.
Ce
pourcentage
donne
pour
la commune
de
Saint
Marcel-Lès-Annonay
un
effectif
maximum
de
4 adjoints.
Il est
proposé
la création
de
4 postes
d'adjoints.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
conseil
municipal,
entendu
cet
exposé,
après
avoir
délibéré,
Nombre
de
votants
: 13
| POUR
: 13
| CONTRE
: 0
| ABSTENTION
: 0
| NPPAV
: 0
e DECIDE
Ia création
de
4 postes
d’adjoints.
e AUTORISE
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Délibération
n°
2020_12
: Election
des
Adjoints
Le
conseil
municipal,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
fixant
le nombre
d’adjoints
au
maire
à quatre,
Premier
tour
de
scrutin
2/3 Chaque
conseiller
municipal
a remis
dans
l'urne
son
bulletin
de
vote.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
eee
13
- À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ROIS
À scanonsasnannenensssséass
eurrnnmmemmmnnnnnenmeneemenrnserrenees
0
- Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: ire
13
-
Majorité
absolue
:...............................
rennes
7
-
Ont
obtenu
:
|
Nombre
de
voix
Liste
En
chiffres
En
toutes
lettres
GAY
Julien
13
Treize
La
liste
Julien
GAY
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
:
e
Monsieur
GAY
Julien
, 1%
adjoint,
+
Madame
SOUTRENON
Sylviane,
2°"
adjoint,
e
Monsieur
BERNARDON
Régis,
3%
adjoint,
e
Madame
ROZAN
Ghislaine,
4"
adjoint,
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le Maire
lève
la séance
à 18
heures
51.
Vu
par
nous,
pour
être
mis
à l’affichage
en
mairie,
le...
o6|.1020
ssses
, conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Laurence
DUMAS
N \ IN Ie——
3/3